Béatrice Fourniel

Maître de conférences
Histoire du droit et des institutions.
Faculté de Droit et Science Politique

Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques
  • THESE

    Du bailliage des Montagnes d'Auvergne au siège présidial d'Aurillac : institution, société et droit (1366-1790), soutenue en 2007 à Toulouse 1 sous la direction de Jacques Poumarède 

  • Béatrice Fourniel (dir.), Les pouvoirs urbains dans l'Europe médiévale et moderne: [colloque, Albi, 22 et 23 octobre 2021], Presses de l’Université Toulouse Capitole et OpenEdition, 2023, 231 p.  

    Dans le prolongement des colloques organisés à Albi sur les cités épiscopales du Midi puis sur la justice dans les cités épiscopales, le Centre toulousain d’histoire du droit et des idées politiques et le Groupe de recherche et d’études juridiques d’Albi ont organisé en association avec l’Université nationale et capodistrienne d’Athènes un nouveau temps d’échange sur les pouvoirs dans les villes européennes au Moyen Âge et sous l’Ancien Régime. Les actes de ce colloque réunissent les contributions d’archéologues, historiens, historiens de l’art et historiens du droit et des institutions qui témoignent de divers modes d’expression du pouvoir à partir de plusieurs exemples européens. Protéiforme, le pouvoir au sein des villes s’incarne tout d’abord dans différentes autorités, laïques et ecclésiastiques entre lesquelles des rivalités ne manquent pas de naître. Il s’exprime ensuite dans le fonctionnement des institutions et dans leurs choix politiques, économiques et culturels. Très souvent mécènes, les autorités urbaines ont enfin durablement marqué les villes de leur empreinte comme le prouvent aujourd’hui encore nombre d’oeuvres architecturales et artistiques

    Béatrice Fourniel (dir.), La justice dans les cités épiscopales du Moyen Âge à la fin de l'Ancien Régime (dir.), Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014, 541 p.  

    La 4e de couverture indique : "Cet ouvrage propose une étude comparée de l'administration de la justice dans le territoire spécifique des cités épiscopales de plusieurs villes européennes de l'époque médiévale à la fin de l'Ancien Régime. L'organisation et le fonctionnement des juridictions des évêques -spirituelles autant que temporelles- et le partage de leurs compétences avec les tribunaux laïcs cohabitant dans le même espace laissent transparaître de fréquentes luttes de pouvoir. Pour autant, le microcosme des gens de justice de ces centres urbains sait aussi faire preuve de solidarité. des stratégies d'alliances professionnelles et familiales voient alors le jour. Plus d'une trentaine de chercheurs européens ont ainsi mis en lumière la richesse d'un sujet qui ne semble pas encore épuisé."

    Béatrice Fourniel, Le chapitre Saint-Géraud d’Aurillac (mai 1561 - décembre 1790). Une seigneurie ecclésiastique de l’époque moderne, Presses du Centre universitaire Jean-François Champollion/Société "La Haute-Auvergne", 2011, 298 p. 

  • Béatrice Fourniel, Nicolas Clément, « Limites et enjeux de l’archéologie préventive : le cas de l’abbaye Saint-Géraud d’Aurillac », Des patrimoines et des normes (formation, pratique et prespectives) (dir. Florent GARNIER et Philippe DELVIT), Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2015 

    Béatrice Fourniel, Olivier Devaux, « Dire la coutume dans l’ancienne France et en Afrique coloniale : quelques éléments comparatifs au travers de la procédure de rédaction », ire le droit en AOF aux 16e et 20e siècles : entre idéal de justice et stratégie coloniale (dir. Mamadou BADJI, Olivier DEVAUX et Babacar GUEYE), Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole - Faculté des sciences juridiques et politiques de Dakar, 2013 

    Béatrice Fourniel, « Reconstituer des procédures judiciaires à la lumière de factums des XVIIe et XVIIIe siècles », Découverte et valorisation d’une source juridique méconnue : le factum ou mémoire judiciaire (dir. Jacqueline VENDRAND-VOYER), cole de Droit, Université d’Auvergne - Centre Michel de l’Hospital, La Revue, 2013 

    Béatrice Fourniel, Olivier Devaux, « Le général Pierre Devaux, baron de l’Empire : portrait en demi-teinte. », Mélanges offerts au Doyen François-Paul Blanc, Presses universitaires de Perpignan/Presses de l’Université Toulouse1 Capitole. Perpignan/Toulouse, 2011, pp. 395-434 

    Béatrice Fourniel, « Le bailliage et siège présidial d’Aurillac, un ressort entre pays de coutumes et pays de droit écrit », Territoires et lieux de justice, La documentation française, 2011, pp. 29-40 

    Béatrice Fourniel, Olivier Devaux, « Rapprochement des droits et dialogues des cultures », L’alliance des civilisations et la diversité culturelle : de la stratégie à l’action, L’Harmattan, 2009, pp. 211-234 

    Béatrice Fourniel, « Rangouse de la Bastide, conseiller d’épée au bailliage et siège présidial d’Aurillac, auteur d’un essai d’érudition sur l’histoire féodale, nobiliaire et géologique de la Haute-Auvergne », Les juristes en Auvergne du Moyen-Age au XIXe siècle, Editions le Manuscrit, 2009, pp. 59-98 

    Béatrice Fourniel, « L’influence à l’étranger du code de commerce français aux XIXe et XXe siècles : du déclin du droit commercial français à l’émergence d’un droit des affaires francophone », Qu’en est-il du Code de commerce 200 ans après ? Etat des lieux et projections, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2009, pp. 55-71 

    Béatrice Fourniel, « Quelques hommes de l’officialité épiscopale de Saint-Flour au XVIIIe siècle », Les cités épiscopales du Midi, Presses du Centre universitaire Jean-François Champollion, 2006, pp. 293-307   

    Béatrice Fourniel, « Paradoxes sur la liberté de pensée en matière politique : une tendance en déclin régulier », Annales de l’Université des Sciences Sociales de Toulouse, t. XLVIII, Presses de l'Université des Sciences Sociales, 2006, pp. 17-31 

  • Béatrice Fourniel, « À la recherche d’indices topographiques concernant le monastère Saint-Géraud d’Aurillac »: un nouveau regard sur les archives des XVIIe et XVIIIe siècles, Revue de la Haute-Auvergne, 2016, n°3, p. 417 

    Béatrice Fourniel, Olivier Devaux, « La question foncière en Afrique française, un enjeu essentiel. Considérations sur les moyens de la mise en œuvre des terres agricoles dans une publication universitaire », Revue Droit béninois, 2014, n°3 

    Béatrice Fourniel, « La justice en Xaintrie sous l’Ancien régime », La Xaintrie : identité(s) d’un pays aux marges du Limousin et de l’Auvergne (dir. Édouard BOUYE et Samuel GIBIAT), 2014 

    Béatrice Fourniel, « Sur les traces du clocher de l’église Saint-Géraud durant l’époque moderne (XVIe-XVIIIe siècles) », Revue de la Haute-Auvergne, 2014, n°76 

    Béatrice Fourniel, « Juges seigneuriaux et officiers royaux de la cité épiscopale de Saint-Flour aux XVIIe et XVIIIe siècles : unions privées, unions publiques », La justice dans les cités épiscopales du Moyen Âge à la fin de l’Ancien Régime (dir. Béatrice FOURNIEL), Etudes d’histoire du droit et des idées politiques, 2014, n°2 

    Béatrice Fourniel, « Associations et syndicats de magistrats de l'ordre judiciaire dans la France du XXe siècle », Les désunions de la magistrature (dir. Jacques KRYNEN et Jean-Christophe GAVEN), 2013, n°17, pp. 147-170   

    Béatrice Fourniel, Olivier Devaux, « Quelques jurisconsultes et arrêtistes issus du barreau et de la magistrature toulousains aux XVIIe et XVIIIe siècles », Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, 2012 

    Béatrice Fourniel, Olivier Devaux, « Face à une économie réputée sans foi ni loi, la Papauté et les droits des ouvriers dans l’Encyclique Rerum Novarum », Face à une économie réputée « sans foi ni loi », 2012 

    Béatrice Fourniel, « Jean de Noailles, l’homme de l’ombre : vicaire général et official du Saint-Géraud d’Aurillac », Les Noailles en Haute-Auvergne, XIVe-XVIIIe siècles, Actes de la journée d’études du 26 novembre 2011, (dir. Edouard BOUYE), Revue de la Haute-Auvergne, 2012, n°74 

    Béatrice Fourniel, « L’utilisation du droit coutumier en Haute-Auvergne à l'époque moderne (XVIIe-XVIIIe siècles) », La Revue d’Auvergne, 2011, n°599, pp. 139-149 

    Béatrice Fourniel, « Le siège présidial d’Aurillac (1551-1790) : aperçu du personnel d’une juridiction royale à l’époque moderne », Revue de la Haute-Auvergne, 2008, pp. 431-450 

  • Béatrice Fourniel, Les institutions judicaires d’Ancien Régime et leurs archives, 2011 

    Béatrice Fourniel, Comprendre les termes de la procédure judiciaire d’Ancien Régime     

  • Béatrice Fourniel, « Les pouvoirs urbains dans l’Europe médiévale et moderne », le 22 octobre 2021  

    Co-organisé par l’Institut National Universitaire Champollion, la Faculté de Droit de l’Université de Toulouse Capitole, le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques et l’Université d’Athènes

    Béatrice Fourniel, « La coutume et les décisionnaires (XIIIe-XVIIIe s.) », le 09 juin 2016  

    La coutume comme les recueils de décisions judiciaires font l’objet de nombreux travaux d’histoire du droit. Le lien entretenu entre ces deux sources fondamentales du droit d’Ancien Régime reste cependant à préciser...

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Fabien Salducci, Une révolution feutrée : justice de proximité et justiciables dans le sud de la vallée du Freinet, de La Môle à Saint-tropez (1773-1803), thèse soutenue en 2021 à Toulouse 2 sous la direction de Jack Thomas et Valérie Sottocasa, membres du jury : Stéphanie Blot-Maccagnan (Rapp.), Hervé Leuwers (Rapp.)  

    La loi des 16-24 août 1790 entraîne en France une recomposition complète du paysage juridictionnel. La justice de proximité est ainsi entièrement refondue : aux justices seigneuriales, succèdent des justices de paix. À travers cette approche microhistorique (territoire qui forme le canton de Saint-Tropez) et transversale (1773-1803) de la relation entre justice de proximité et justiciables, est ainsi constaté dès 1791 un éloignement relatif de la justice. Une certaine continuité est en revanche observée au niveau des gens de justice. Les rares épisodes de tensions politiques qui pouvaient perturber le bon fonctionnement du tribunal, réduits sous l’Ancien Régime aux seules considérations locales, s’inscrivent désormais également dans des enjeux nationaux. La proclamation du principe de gratuité de la justice entraîne aussi une hausse importante du recours judiciaire. De façon simultanée, se dévoilant au gré de la lecture des procédures, l’utilisation même de la justice est révolutionnée : une large majorité (69%) des affaires portées devant le tribunal local va désormais jusqu’à son terme, contre une faible minorité (18%) auparavant. Cette révolution feutrée marque donc une rupture immédiate et pérenne avec des siècles d’usage de la justice. Ce dernier doit être appréhendé à l’aune de la pluralité des modes de traitement des conflits qui s’offre au justiciable. Alors que l’accommodement semblait prépondérant dans les stratégies des justiciables sous l’Ancien Régime, les réformes révolutionnaires permettent à la justice de s’affirmer, aux yeux des justiciables, comme une voie privilégiée de résolution des contentieux. C’est là une des conséquences de la Révolution française, qui touche le quotidien même des Français.