À la veille des grands bouleversements révolutionnaires, l’Anjou fait figure de province paisible. Ceci s’explique en grande partie par son histoire juridique et politique. Sans relater celle-ci en détail, on rappellera néanmoins que l’Anjou rejoint la couronne de France par étapes successives. Après les victoires de La Roche-aux-Moines et de Bouvines contre Jean sans Terre et ses alliés en juillet 1214, Philippe Auguste organise à son profit le démantèlement de « l’empire Plantagenêt », au s...

RésuméLa série 8 B 1 des archives du parlement de Flandre a la particularité de réunir à la fois des pièces de procédure des premières instances produites devant le Parlement et de nombreuses pièces rédigées par les praticiens. Face aux diverses difficultés éprouvées par les chercheurs pour découvrir et exploiter les multiples potentialités qu’offre ce fonds riche de ses 33 000 dossiers, les Archives départementales du Nord et le Centre d’Histoire Judiciaire (UMR 8025 Lille 2) œuvrent ensemble pour constituer un instrument de recherche électronique. Un meilleur accès à une telle masse d’informations permettra ainsi de développer de nouveaux axes d’étude sur le Parlement, tels que l’étude de la procédure, l’application de l’ordonnance civile, les usages antérieurs et l’héritage du Grand Conseil de Malines. Le dépouillement analytique de la série est restreint à la « période tournaisienne » de l’institution depuis 1668. Par souci de cohérence scientifique, il a été convenu de poursuivre ce travail jusqu’au décès de Louis XIV le 1er septembre 1715. Après une brève description de l’instrument informatique et des choix opérés, les premiers résultats du dépouillement peuvent être dégagés, notamment, semble-t-il, la relative souplesse de la procédure dans le ressort du parlement de Flandre.

RésuméLa province bretonne, contrée très attachée à son autonomie et à ses « droits constitutionnels », a insufflé au mouvement prérévolutionnaire français une direction plus conflictuelle que celle du Dauphiné. Les nombreux libelles bretons ont mis en exergue un discours antinobiliaire très virulent et ont permis au tiers état d'affirmer ses droits via une véritable instrumentalisation du droit à des fins politiques. Ils ont en ce sens proposé un modèle national opératoire pour tout le royaume et ont finalement pesé sur l'autorité royale. Quelques affaires emblématiques comme l'arrestation des douze députés de la noblesse en juillet 1788 ou encore la journée dite « des bricoles » en janvier 1789 confirment cette analyse.

Organisé par le Centre de Recherches des Ecoles de Coëtquidan en partenariat avec le Parquet Général de la Cour de Cassation