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  • THESE

    La notion d'exécution des actes administratifs unilatéraux, soutenue en 1987 à Toulouse 1 sous la direction de Jean-Arnaud Mazères 

  • Hélène Simonian-Gineste, Le droit constitutionnel en schémas, ellipses, 2025, Le droit en schémas, 426 p.    

    L'objectif de cet ouvrage de droit constitutionnel est de faciliter la compréhension et la mémorisation des questions juridiques grâce à deux approches juxtaposées : • le cours traditionnel en page de gauche, • des schémas explicatifs en page de droite. Il est destiné : • aux étudiants de Licence 1 Droit et AES, • aux étudiants d'IEP, • aux candidats aux concours de la fonction publique

    Hélène Simonian-Gineste, Introduction au droit constitutionnel, Ellipses, 2023, 216 p.    

    Cet ouvrage fournira aux étudiants en droit toutes les clés pour maîtriser l'introduction au droit constitutionnel. Pour chaque chapitre couvrant un thème de l'introduction au droit constitutionnel, cet ouvrage vise 4 objectifs :Apprendre : des fiches de cours pédagogiques et exhaustives;Approfondir : des éléments pour aller plus loin sur un point spécifique du sujet;Appliquer : des exercices d'application corrigés;Réviser  : des fiches sur les notions essentielles à connaître.Un ouvrage essentiel pour maîtriser et approfondir son cours d'introduction au droit constitutionnel

    Hélène Simonian-Gineste, Les indispensables du droit des institutions internationales, Ellipses, 2022, 183 p.    

    24 fiches pour réviser les notions essentielles du cours des institutions internationales grâce à : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application

    Hélène Simonian-Gineste, Fiches d'institutions internationales: rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2022, Fiches, 283 p.   

    Hélène Simonian-Gineste, L'essentiel du droit constitutionnel: fiches de cours et cas pratiques corrigés, Ellipses, 2022, Fiches, 177 p.   

    Hélène Simonian-Gineste, Droit constitutionnel de la Ve République, ellipses, 2020, 279 p.   

    Hélène Simonian-Gineste, Le droit constitutionnel en schémas, ellipses, 2019, Le droit en schémas, 426 p.   

    Hélène Simonian-Gineste, Sarah Torricelli-Chrifi (dir.), Les professions (dé)réglementées: bilans et perspectives juridiques, Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole, 2019, Collection des Travaux de L'IFR Mutation des normes juridiques, 320 p.    

    Les professions réglementées. La matière est dense, tant dans la multitude des professions concernées que dans la complexité de la réglementation. Mais c'est aussi la pluralité des enjeux entourant ces professions qui interpelle. Il suffit de constater les bouleversements qu'ont connus les professions réglementées ces dernières années. Critiquées, elles ont donné lieu à la loi n° 2015‑990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques qui est venue apporter des modifications notables à leur réglementation. Comment ces professions ont‑elles accueilli cette réforme ? Quelles sont les nouvelles problématiques rencontrées et quelles pistes d'amélioration peuvent être proposées ? Déstabilisées, ces professions subissent l'activité croissante des plateformes numériques qui permettent à des entrepreneurs indépendants, voire à de simples particuliers, de proposer des prestations directement en concurrence avec les leurs, sans être soumises aux mêmes contraintes. Face à l'innovation technologique et à cette forme de distorsion de concurrence, le législateur a déjà commencé à encadrer ces activités « disruptives ». Il est dès lors possible d'examiner de façon critique les solutions adoptées mais également d'envisager de nouvelles perspectives. Globalisées et structurées, les professions réglementées doivent être envisagées tant en droit interne que dans leur déploiement à l'international et en particulier au sein de l'Union Européenne. C'est aussi l'observation de secteurs professionnels spécifiques qui est particulièrement propice à l'enrichissement de la réflexion. Faire un point d'étape sur l'état actuel des professions réglementées, clarifier les questionnements et faire des propositions sur un mode prospectif, telles sont les ambitions de l'ouvrage

    Hélène Simonian-Gineste, Fiches d'institutions internationales: rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2018, 263 p.  

    Hélène Simonian-Gineste, Introduction au droit public, Ellipses, 2018, 208 p.   

    Hélène Simonian-Gineste, L'essentiel du droit constitutionnel: fiches de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2017, 184 p.    

    Ouvrage de vulgarisation

    Hélène Simonian-Gineste, Le droit constitutionnel en schémas, Ellipses, 2016, Le droit en schémas, 426 p.  

    Ouvrage destiné aux étudiants favorisant la mémorisation par sa présentation originale mettant la page de texte en regard d'une page en schémas résumant le texte

    Hélène Simonian-Gineste, Fiches d'institutions internationales : rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2015, Fiches, 255 p.   

    47 fiches de cours pour réviser les Institutions internationales : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir• des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : 22 questions de cours, 9 cas pratiques, 10 exercices• des repères bibliographiques pour aller plus loin • 1 index

    Hélène Simonian-Gineste, Le droit constitutionnel en schémas, Ellipses, 2014, Le droit en schémas, 426 p. 

    Hélène Simonian-Gineste, Fiches d'institutions internationales : rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2012, Fiches, 239 p. 

    Hélène Simonian-Gineste, Le droit constitutionnel en schémas, Ellipses, 2012, Le droit en schémas, 426 p. 

    Hélène Simonian-Gineste, L'essentiel du droit constitutionnel : fiches de cours et cas pratiques corrigés, Ellipses, 2011, Fiches, 157 p. 

    Hélène Simonian-Gineste, Le droit constitutionnel en schémas (3e éd.), Ellipses, 2010, Le droit en schémas, 426 p. 

    Hélène Simonian-Gineste, Fiches d'institutions internationales: rappels de cours et exercices corrigés, Ellipses, 2008, Fiches, 215 p. 

    Hélène Simonian-Gineste, Le droit constitutionnel en schémas, Ellipses, 2008, Le Droit en schémas, 424 p. 

    Hélène Simonian-Gineste, Institutions de l'Union européenne.: Cours, méthodologie, exercices corrigés, Ellipses, 2007, Cursus AES, 253 p. 

    Hélène Simonian-Gineste, Le droit constitutionnel en schémas, Ellipses, 2006, Le droit en schémas, 400 p. 

    Hélène Simonian-Gineste, L'essentiel du droit constitutionnel: fiches de cours et cas pratiques corrigés, Ellipses, 2006, Fiches, 143 p. 

    Hélène Simonian-Gineste, Jean-Arnaud Mazères, La notion d'exécution des actes administratifs unilatéraux, Atelier national de reproduction des thèses, Université Lille 3, 1988, Publications de l'ANRT  

    L'exécution est traditionnellement dépendante de l'Acte administratif unilatéral. Elle signifie obéissance et mise en oeuvre de moyens. Mais elle peut être aussi indépendante ; en se fondant sur le Réel et ses lois. Elle signe alors concrétisation et matérialisation.

    Hélène Simonian-Gineste, Jean-Arnaud Mazères, La notion d'exécution des actes administratifs unilatéraux,, 1987, 450 p.  

    L'exécution est traditionnellement dépendante de l'Acte administratif unilatéral. Elle signifie obéissance et mise en oeuvre de moyens. Mais elle peut être aussi indépendante ; en se fondant sur le Réel et ses lois. Elle signe alors concrétisation et matérialisation.

    Hélène Simonian-Gineste, Jean-Arnaud Mazères, Libre recherche sur la notion de science juridique,, 1979, 10 p. 

  • Hélène Simonian-Gineste, « L’autonomie dans un Etat unitaire décentralisé, un concept ambigu : l’exemple de l’outre-mer français », Du changement et de la permanence de l'Etat, Publisud, 2016 

    Hélène Simonian-Gineste, « La corporation à la lumière des idées de Maurice Hauriou », La pensée du doyen Hauriou à l’épreuve du temps : quel(s) héritage(s) ?, Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2015, pp. 347   

    Hélène Simonian-Gineste, « Jean Escarra (1885-1955) : un juriste français en Chine républicaine », Variations juridiques sur le thème du voyage, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, LGDJ-Lextenso, 2015, pp. 134-154   

    Hélène Simonian-Gineste, , « Les figures du contre-pouvoir en Chine pré-impériale », Le pouvoir, mythes et réalité, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014   

    Hélène Simonian-Gineste, « La révision du 28 mars 2003 et la mutation statutaire en outre-mer : un nouvel objet caché du droit constitutionnel. », Les nouveaux objets du droit constitutionnel, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2006, pp. 115-144   

    Hélène Simonian-Gineste, « Regard sur les aspects moraux des constitutions françaises », Le droit saisi par la morale, Presses de l'université des sciences sociales de Toulouse, pp. 175-189 

    Hélène Simonian-Gineste, « De l'inédit politique à l'atypie juridique. La décision du Conseil constitutionnel : Autodétermination des Comores », Les décisions juridictionnelles atypiques. Journée d'Etudes du 1er avril 2005, Presses de l'université des sciences sociales de Toulouse 

    Hélène Simonian-Gineste, « La révision du 28 mars 2003 et la mutation statutaire en outre-mer : un nouvel objet caché du droit constitutionnel », Les nouveaux objets du Droit Constitutionnel, Presses de l'université des sciences sociales de Toulouse 

    Hélène Simonian-Gineste, « Question linguistique et rapport "centre"-"périphérie" », Les Rapports centre-périphérie dans les démocraties modernes, Presses de Toulouse Capitole 

  • Hélène Simonian-Gineste, préfacier , La (dis)continuité en droit, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2018, 476 p.    

    Le thème de la (dis)continuité en Droit ne peut laisser indifférent nul juriste, nul historien ou théoricien du Droit. Les communications rassemblées dans cet ouvrage en témoignent par leur diversité disciplinaire. Pour aborder un tel objet d'étude d'une redoutable ampleur, l'axe temporel et l'axe spatial ont été retenus. Sur l'axe du temps, la continuité se donne comme l'expression de la permanence des principes et des institutions résistant aux ruptures ; elle évoque une intangibilité rêvée. Face aux évolutions exigeant des abandons et des réformes, elle devient la résistance de l'existant, cédant difficilement par des réformes apparentes. Et quand l'abandon de l'ancien ne peut être évité, elle se transforme en transition qui ménage un pont au-dessus du fossé qui sépare (ou veut séparer) désormais le passé et le présent. Sur l'axe de l'espace, la continuité se manifeste dans les liaisons entre éléments d'un même ensemble processuel, normatif ou institutionnel. Elle préside encore à l'établissement de liens entre sphères d'activités ou d'intérêts connexes et entre territoires contigus. Ainsi, la continuité est au cœur des impératifs de sécurité et de cohérence juridiques, de pacification et de cohésion sociales

  • Hélène Simonian-Gineste, « La femme chinoise et les réformes du code civil de la Chine républicaine », Miroirs, Département des Langues et Civilisations - Université Toulouse 1 Capitole, 2016, n°4, pp. 68-81    

    Le principe de l’égalité des hommes et des femmes se concrétise progressivement en Chine républicaine à partir de 1912, au travers de la jurisprudence et de l’élaboration du Code civil finalement promulgué le 26 décembre 1930. Au terme de cette période, la femme est devenue un sujet de droits quasiment à égalité avec l’homme : les effets personnels du mariage, les conditions et les effets du divorce, le droit à la succession aux biens des parents sont identiques pour les deux sexes. Cependant, sur le plan patrimonial, le Code maintient des inégalités entre époux très proches de celles des droits occidentaux de l’époque qui ont largement inspiré le législateur chinois.

    Hélène Simonian-Gineste, « La rétention et l’éloignement forcé du mineur étranger », Petites affiches, Lextenso, 2015, n°203   

    Hélène Simonian-Gineste, « Observations du Défenseur des droits relatif aux contrôles d'identité au faciès », Petites affiches, Lextenso, 2015, n°203, p. 5   

    Hélène Simonian-Gineste, « Du Médiateur de la République au Défenseur des droits », Miroirs, Département des Langues et Civilisations - Université Toulouse 1 Capitole, 2015, n°2, pp. 66-84    

    Le Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions, présidé par Edouard Balladur, proposa en 2008 au gouvernement la création d’un Défenseur des droits fondamentaux en lieu et place du Médiateur de la République, créé en 1973. Pouvant saisir le Conseil constitutionnel, absorbant les autorités administratives indépendantes oeuvrant déjà dans la défense des droits, directement accessible aux victimes de violations de leurs droits, la nouvelle institution devait marquer une vraie rupture. Or, de cette proposition ambitieuse à son aboutissement final en 2011 que de reculs, de critiques, de modifications ! Et que de lenteur pour un résultat accueilli avec scepticisme par la doctrine regrettant une réforme en demi-teinte.

    Hélène Simonian-Gineste, « Défenseur des droits : tests osseux et détermination de l'âge du mineur étranger isolé », Petites affiches, Lextenso, 2015   

    Hélène Simonian-Gineste, « Défenseur des droits : la détention des enfants », Petites affiches, Lextenso, 2014, n°65, p. 6   

    Hélène Simonian-Gineste, « Défenseur des droits : l'enfant et sa parole en justice », Petites affiches, Lextenso, 2014, n°65, p. 6   

    Hélène Simonian-Gineste, « Le Défenseur des droits et les droits de l'enfant : vers une instance de corégulation ? », Petites affiches, Lextenso, 2013, n°190, p. 6   

    Hélène Simonian-Gineste, « Nouveau regard sur l'avis consultatif », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), , 1999, n°4, pp. 1121-1158 

    Hélène Simonian-Gineste, « Les articles 34 et 37 de la Constitution : un nouvel ordre juridique », Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, Presses de Toulouse Capitole, 1998, n°46, pp. 259-269 

    Hélène Simonian-Gineste, « Service public, service d'intérêt économique général, service universel », Annales de l'Université des sciences sociales de Toulouse, Presses de Toulouse Capitole, 1997, n°45, pp. 161-177 

    Hélène Simonian-Gineste, « L'avenir du principe de l'inaliénabilité du domaine public », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger (RDP), , 1989, p. 169 

  • Hélène Simonian-Gineste, « La Polynésie française : une collectivité à l’autonomie évolutive. Acquis et perspectives », La Polynésie française : une collectivité à l’autonomie évolutive. Acquis et perspectives, Université Toulouse 1 Capitole, le 01 janvier 2013  

    Depuis son dernier statut de 2004, la Polynésie française est un « pays d’outre-mer » placé sous le régime des collectivités d’outre-mer dotées d’autonomie. Au-delà de sa nature de collectivité décentralisée, elle est devenue une entité politique qui se gouverne et s’identifie par des signes propres, même si sa langue officielle reste le français. Par sa présence internationale grandissante et son pouvoir d’adopter des « lois du pays », elle apparaît comme un semblant d’État. Cependant, juridiquement, le caractère politique de cette autonomie n’est pas reconnu et les revendications locales tant d’autonomie que d’indépendance n’ont pas encore reçu pleinement satisfaction.