Pierre Galan

Professeur émérite
Droit public.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication

Ouvrages

Pierre Galan et Jean Courrech, Les certificats d'urbanisme, Masson, 1990, Pratique de l'immobilier, 116 p.

Pierre Galan et Jean Courrech, Les préemptions en droit de l'urbanisme, Masson, 1990, Pratique de l'immobilier, 158 p.

Pierre Galan et Jean Courrech, Lotissements et divisions foncières, Masson, 1989, Pratique de l'immobilier, 128 p.

Pierre Galan, LE CONTENTIEUX DE LA RESPONSABILITE PUBLIQUE EN MATIERE D'URBANISME, [Éditeur inconnu], 1981

Pierre Galan, Le phénomène Pinay, [producteur inconnu], 1977, 112 p.


Articles

Pierre Galan, « Fiscalite et participation d'aménagement et d'urbanisme », Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat, Dalloz, 2017

Pierre Galan, « Fiscalité et participation d'aménagement et d'urbanisme », Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat, Dalloz, 2016

Pierre Galan, « Préface », La valorisation des biens culturels locaux en France et en Italie, L'Harmattan, 2016, Droit du patrimoine culturel et naturel

Pierre Galan, « Histoire de la fiscalité de l'immeuble non bâti...qui va être bâti », Écrits de droit de l'entreprise : mélanges en l'honneur de Patrick Serlooten, Dalloz, 2015

Pierre Galan, « L'urbanisme et la dépossession immobilière au regard de quelques questions prioritaires de constitutionnalité », Mélanges . Roussillon , Henry, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014

Pierre Galan, « Réforme de la fiscalité de l'urbanisme : la taxe d'aménagement », Droit & patrimoine, Lamy, N° 219, 2012

Voir plus

Pierre Galan, « La réforme des documents d'urbanisme par la loi engagement national pour l'environnement », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), LexisNexis Juris-Classeur, N° 43, 2010

Pierre Galan, « Les installations photovoltaïques et le droit de l'urbanisme », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Dalloz, N° 38, 2010 

Pierre Galan, « Le champ d'application du permis de construire et de la déclaration préalable », Droit et ville, Université de Toulouse 1, N° 64, 2007

Pierre Galan, « Les musées de France », Droit et ville, Université de Toulouse 1, N° 55, 2003

Pierre Galan, « Les cartes communales après la loi solidarité et renouvellement urbains », Revue de droit rural, N° 229, 2002

Pierre Galan, « Les redevances d'archéologie préventive : une nouvelle stratification de la fiscalité de l'urbanisme », La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N), LexisNexis Juris-Classeur, N° 43, 2001

Pierre Galan, « Les récentes modifications de la fiscalité de l'urbanisme », La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N), LexisNexis Juris-Classeur, N° 37, 2001

Pierre Galan et Fernand Bouyssou, « France : la non indemnisation des servitudes d'urbanisme », Droit et ville, Université de Toulouse 1, N° 48, 1999

Pierre Galan, « Les cessions gratuites de terrains de l'article R 332-15 du Code de l'urbanisme. Une construction financière aux incidences patrimoniales publiques et privées multiples », Revue de droit immobilier (RDI), Dalloz, N° 1, 1998

Pierre Galan, « Les cessions gratuites de terrains de l'article R. 332-15 du code de l'urbanisme », Revue de droit immobilier. Urbanisme - construction, N° 1, 1998, p. 49 

Pierre Galan, « L'aspect administratif de la sécurité des lieux publics bâtis », Droit et ville, Université de Toulouse 1, N° 44, 1997

Pierre Galan, « Le financement public de la protection de l'environnement urbain », Droit et ville, Université de Toulouse 1, N° 42, 1996

Pierre Galan, « Règles de construction et droits des handicapés », Actualités Législatives Dalloz, Dalloz, N° 2, 1995

Pierre Galan, « Fiscalité et politique urbaine. Réflexions sur l'évolution récente », Droit et ville, Université de Toulouse 1, N° 35, 1994

Pierre Galan, « La participation à la diversité de l'habitat », La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N), LexisNexis Juris-Classeur, N° 41, 1991

Pierre Galan, « Règles de construction et droits des handicapés. », Recueil Dalloz, N° 2, 1990, p. 5 

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