Portail universitaire du droit

Enseignants-chercheurs

Portail  Universitaires  Galan Pierre
Pierre Galan

Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Pierre Galan

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques



Publications

Ouvrages

Pierre Galan et Jean Courrech, Les certificats d'urbanisme, Milan, 1990, Pratique de l'immobilier, 116 p.

Pierre Galan et Jean Courrech, Les préemptions en droit de l'urbanisme, Milan, 1990, Pratique de l'immobilier, 158 p.

Pierre Galan et Jean Courrech, Lotissements et divisions foncières, Milan, 1989, Pratique de l'immobilier, 128 p.

Pierre Galan, LE CONTENTIEUX DE LA RESPONSABILITE PUBLIQUE EN MATIERE D'URBANISME, [s.n.], 1981

Pierre Galan, Le phénomène Pinay, [producteur inconnu], 1977, 112 p.

Articles

Pierre Galan, « Fiscalite et participation d'aménagement et d'urbanisme », Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat, Dalloz, 2017, p. 355-385

Pierre Galan, « Fiscalité et participation d'aménagement et d'urbanisme », Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat, Dalloz, 2016, p. 329

Pierre Galan, « Préface », La valorisation des biens culturels locaux en France et en Italie, L'Harmattan, 2016, Droit du patrimoine culturel et naturel

Pierre Galan, « Histoire de la fiscalité de l'immeuble non bâti...qui va être bâti », Écrits de droit de l'entreprise : mélanges en l'honneur de Patrick Serlooten, Dalloz, 2015

Pierre Galan, « L'urbanisme et la dépossession immobilière au regard de quelques questions prioritaires de constitutionnalité », Mélanges . Roussillon , Henry, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2014, p. 353

Pierre Galan, « Réforme de la fiscalité de l'urbanisme : la taxe d'aménagement », Droit & patrimoine, Lamy, N° 219, 2012, p. 78-83

Pierre Galan, « La réforme des documents d'urbanisme par la loi engagement national pour l'environnement », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales (JCP A), LexisNexis Juris-Classeur, N° 43, 2010, p. 33-44

Pierre Galan, « Les installations photovoltaïques et le droit de l'urbanisme », Actualité juridique. Droit administratif (AJDA), Dalloz, N° 38, 2010, p. 2147-2153

Pierre Galan, « Le champ d'application du permis de construire et de la déclaration préalable », Droit et ville, Université de Toulouse 1, N° 64, 2007, p. 7-26

Pierre Galan, « Les musées de France », Droit et ville, Université de Toulouse 1, N° 55, 2003, p. 245-301

Pierre Galan, « Les cartes communales après la loi solidarité et renouvellement urbains », Revue de droit rural, N° 229, 2002, p. 34-40

Pierre Galan, « Les redevances d'archéologie préventive : une nouvelle stratification de la fiscalité de l'urbanisme », La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N), LexisNexis Juris-Classeur, N° 43, 2001, p. 1582-1586

Pierre Galan, « Les récentes modifications de la fiscalité de l'urbanisme », La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N), LexisNexis Juris-Classeur, N° 37, 2001, p. 1337-1343

Pierre Galan et Fernand Bouyssou, « France : la non indemnisation des servitudes d'urbanisme », Droit et ville, Université de Toulouse 1, N° 48, 1999, p. 115-133

Pierre Galan, « Les cessions gratuites de terrains de l'article R 332-15 du Code de l'urbanisme. Une construction financière aux incidences patrimoniales publiques et privées multiples », Revue de droit immobilier (RDI), Dalloz, N° 1, 1998, p. 49-64

Pierre Galan, « L'aspect administratif de la sécurité des lieux publics bâtis », Droit et ville, Université de Toulouse 1, N° 44, 1997, p. 25-49

Pierre Galan, « Le financement public de la protection de l'environnement urbain », Droit et ville, Université de Toulouse 1, N° 42, 1996, p. 165-193

Pierre Galan, « Règles de construction et droits des handicapés », Actualités Législatives Dalloz, Dalloz, N° 2, 1995, p. 5-14

Pierre Galan, « Fiscalité et politique urbaine. Réflexions sur l'évolution récente », Droit et ville, Université de Toulouse 1, N° 35, 1994, p. 70-86

Pierre Galan, « La participation à la diversité de l'habitat », La Semaine Juridique. Notariale et immobilière (JCP N), LexisNexis Juris-Classeur, N° 41, 1991, p. 389-385




Tags: