Adèle Tourné


Docteur, Droit privé et sciences criminelles.
Qualifiée aux fonctions de maître de conférences
(2025, Droit privé et sciences criminelles).

L'évolution de la peine de confiscation, soutenue le 25 octobre 2024 à Toulouse (Université Toulouse Capitole), sous la direction de Guillaume Beaussonie.
Le jury était composé de Stéphane DETRAZ, Virginie PELTIER, Marie-Christine SORDINO, Marc SEGONDS, Lionel ASCENSI et Guillaume BEAUSSONIE.

La thèse propose de distinguer les confiscations s’apparentant à des peines et les confiscations qui sont des mesures de sûreté, malgré l'apparente unicité de la notion. Si les premières respectent les principes du droit pénal, les secondes s'en éloignent et permettent notamment une atteinte aux droits des tiers à l'infraction.

ACTUALITÉS RECHERCHE
JOURNÉE D'ÉTUDE

Mixité et droit

18oct.2019

Organisé par l'Association des doctorants de l'Institut de droit privé, Université Toulouse 1 Capitole


Toulouse

Toulouse

ACTUALITÉS RECHERCHE

  • Adèle Tourné, Julie Desrosiers, Guillaume Beaussonie, La confiscation en droit pénal français et canadien, 2018, 150 p. 

  • Adèle Tourné, « Mixité et droit », le 18 octobre 2019  

    Organisé par l'Association des doctorants de l'Institut de droit privé, Université Toulouse 1 Capitole