Amelle Guesmi

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et Science Politique

Groupe de Recherche en Droit, Économie et Gestion
Responsable de la formation :
PUBLICATIONS
  • THESE

    Le médicament à l'OMC : entre droits de brevets et enjeux de santé, soutenue en 2008 à Nice sous la direction de Laurence Boy 

  • Amelle Guesmi, Le médicament à l'OMC: droit des brevets et enjeux de santé, 2e éd., Larcier et strada lex, 2011, Droit, Economie international, 652 p. 

    Amelle Guesmi, Quelle place pour le droit de la santé sur la scène commerciale internationale ?: un recours utile à l'analyse de droit économique,, 2009, 463 p. 

    Amelle Guesmi, Le médicament à l'OMC: entre droit des brevets et enjeux de santé, l'accès aux antirétroviraux dans les pays en développement, Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3, 2009, Lille-thèses 

  • Amelle Guesmi, « Quelle place pour le droit à la santé sur la scène commerciale internationale? », in Larcier (dir.), Droit économique et droits de l'homme, Larcier, 2009, pp. 463-496 

  • Amelle Guesmi, « Si le brevet m'était conté »: Petite histoire d'une finalité détournée, Revue internationale de droit économique, Association internationale de droit économique (AIDE) ; De Boeck Université (Bruxelles, Belgique) , 2021, pp. 399-407   

    Amelle Guesmi, Isabelle Doussan, Pascale Steichen, Séverine Borderon-Carrez, Michael Bouru [et alii], « Chronique de droit privé et de droit économique de l’environnement », Limoges : Société Française pour le Droit de l'Environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2014, pp. 665-687    

    Le droit économique de l’environnement s’affirme et se précise. La protection de l’environnement infiltre le droit de la concurrence. Dans le droit des marchés publics, l’offre économiquement la plus avantageuse peut être l’offre la plus «écologique » . Les entreprises peuvent appuyer l’action des administrations quant au contrôle du respect des réglementations environnementales par leurs concurrents. La transition écologique se prépare dans le droit de l’énergie avec la promotion des énergies renouvelables par les mécanismes de marché. Le même mouvement est à l’oeuvre en matière de droit du travail où la protection et le droit à l’information des salariés se conjuguent avec une meilleure prise en compte de l’environnement. En droit privé, les conditions de la réparation du préjudice écologique, ainsi que les responsabilités et obligations contractuelles des différents acteurs sont précisées. En revanche, le droit des entreprises en difficulté et les nouvelles règles en matière d’urbanisme commercial montrent que la volonté de favoriser les activités économiques peut encore signifier une moindre protection de l’environnement.

    Amelle Guesmi, « EIRL versus EURL à l'aune des procédures collectives », Recueil Dalloz, Dalloz , 2011, n°2, pp. 104-111 

    Amelle Guesmi, « Les effets de la prescription extinctive du point de vue du terme »: Le mécanisme d'extinction des créances contractuelles, Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2010, n°58, pp. 8-13 

  • Amelle Guesmi, « Volonté et réification du corps humain », Volonté et biens, Nice, le 14 février 2013