Justin Kissangoula

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit d’Economie et de Gestion

Centre Maurice Hauriou pour la Recherche en Droit Public

Thèse

La constitutionnalisation du droit des étrangers en France : contribution à l'étude du développement du droit constitutionnel. Thèse soutenue en 1997 à Montpellier 1, sous la direction de Dominique Rousseau.


Ouvrages

Justin Kissangoula, La Constitution française et les étrangers : recherches sur les titulaires des droits et libertés de la constitution sociale, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2001, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 578 p.

Justin Kissangoula, La constitutionnalisation du droit des étrangers en France : contribution à l'étude du développement du droit constitutionnel, Presses universitaires du Septentrion, 1998, Thèse à la carte, 2 vol. , p.

Justin Kissangoula, La constitutionnalisation du droit des étrangers en France : contribution à l'étude du développement du droit constitutionnel, [s. n.], 1997, 2 vol., p.


Articles

Justin Kissangoula, « Le juge européen des droits de l’homme et la dualité de juridictions en France », in Urbain Ngampio-Obélé-Bélé (dir.), La répartition des compétences judiciaires, Institut universitaire Varenne, 2020, p. NC 

Justin Kissangoula, « La sécurité dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme », in Urbain Ngampio-Obélé-Bélé (dir.), La sécurité en droit public, Institut universitaire Varenne, 2018, p. NC 

Justin Kissangoula, « La République à l’épreuve de la « question noire » », Institutions et libertés. Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre Machelon, LexisNexis, 2015, pp. 509-548 

Justin Kissangoula, « Brèves réflexions sur l'application du principe d'égalité aux droits sociaux des étrangers », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, pp. 422-429 

Justin Kissangoula, « Mesures d’éloignement des ressortissants étrangers et violation virtuelle de la Convention Européenne des droits de l’Homme. La jurisprudence en 2009 et 2010 », in P. Tavernier (dir.), La France et la Cour européenne des droits de l’homme. La jurisprudence en 2009 et 2010, Bruylant, 2013, p. 340 

Justin Kissangoula, « Les règles de management privé en tant qu’horizon pour la réforme de l’Etat II », in F. Rouvillois, M. Degoffe (dir.), La privatisation de l’Etat, CNRS éditions, 2012, pp. 211- 226 

Voir plus

Justin Kissangoula, « Libertés individuelles et hospitalisation sans consentement », in X. Cabannes, M. Benillouche (dir.), Hospitalisations sans consentement, CEPRISCA – PUF, 2012, pp. 77-107 

Justin Kissangoula, « Constitution et santé », Gazette du Palais, 2011, pp. 7-10 

Justin Kissangoula, « Les proscrits de l’Etat : des étrangers en France et en Europe », in Catherine Amélie Chassin, Jean-François Akandji-Kombe (dir.), La Proscription, Bruylant, 2011, p. NC 

Justin Kissangoula, « La sanction de la violation des droits de l’homme dans la Déclaration universelle des droits de l’homme », in Jean-Pierre Machelon, Pascal Chaigneau, Fouad Nohra (dir.), La Déclaration universelle des droits de l’homme : fondement d’une nouvelle justice mondiale, L’Harmattan, 2010, p. 75 

Justin Kissangoula, « Le droit des réfugiés : double nationalité et unité familiale », Revue française de droit administratif, 2010, pp. 580-586 

Justin Kissangoula, « Les règles de management privé en tant qu’horizon pour la réforme de l’Etat », in Yves Charles Zarka (dir.), Repenser la démocratie, Armand Colin, 2010, pp. 358-371 

Justin Kissangoula, « De l'inconstitutionnalité de l'usage exclusif de la langue tahitienne », Actualité juridique Droit administratif, N° 19, 2008, p. 1047 

Justin Kissangoula, « A propos du principe de l'indépendance des législations et des procédures dans le contentieux administratif », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2004, pp. 261-292 

Justin Kissangoula, « Quelques paradoxes du contrôle de conventionnalité des lois », Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2003, pp. 1043-1086 

Justin Kissangoula, « Le vrai visage de la décentralisation », Revue générale des collectivités territoriales, 2002, pp. 179-189 

Justin Kissangoula, « Pour une définition constitutionnelle des étrangers », Les Petites Affiches, 2002, pp. 7-15 

Justin Kissangoula, « Remarques sur une jurisprudence européenne controversée : l'application de l'article 6, paragraphe 1 de la Convention européenne des droits de l'homme au contentieux de la fonction publique », Revue française de droit administratif, N° 6, 2000, p. 1268 

Justin Kissangoula, « Le droit des étrangers au RMI : entre nationalisme et universalisme », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2000, p. 249 

Justin Kissangoula, « Introduction à l’analyse des cycles juridiques », in B. Mathieu et M. Verpeaux (dir.), La Constitutionnalisation des branches du droit, Economica – PUAM, 1998, pp. 147-157 

Justin Kissangoula, « Le Conseil d'État, juge de l'exception d'inconstitutionnalité ? », La Revue administrative, 1997, pp. 518-524 


Autres

Justin Kissangoula, Droit à la vie, in Joël Andriantsimbazovina, Hélène Gaudin, Jean-Pierre Marguénaud, Stéphane Rials, Frédéric Sudre (dir.), Dictionnaire des droits de l’homme, PUF, p. NC 

Justin Kissangoula, Principe d’antériorité budgétaire, in Gilbert Orsoni (dir.), Finances publiques. Dictionnaire encyclopédique, PUAM / Economica, p. NC 

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