Michel Bruno

Professeur
Droit public.
Faculté des affaires internationales

Laboratoire d'Études en Droits Fondamentaux, des Échanges Internationaux et de la Mer
  • THESE

    Pour un réaménagement institutionnel au sein des Communautés européennes, soutenue en 1990 à Rouen 

  • Michel Bruno (dir.), Les défis actuels de l'Union européenne, Legitech, éditeur juridique, 2022, Droit et écolomie, 490 p. 

    Michel Bruno, Jean-Marc Roy (dir.), Nature et souveraineté: actes du colloque, le 5 décembre 2019, à l'Université du Havre dans le cadre des activités de recherches du LexFEIM, Legitech, éditeur juridique, 2021, Droit et écolomie, 244 p. 

  • Michel Bruno, « Existe-t-il une véritable police de la liberté dans le marché intérieur de l'U.E. ? », in Fabien Bottini (dir.), La police de la liberté en économie de marché, Légitech, 2021   

    Michel Bruno, « La politique agricole commune et l’agriculture biologique: une difficile conversion au respect de la nature », in Jean-Marc Roy, Michel Bruno (dir.), Nature et souveraineté, Légitech, 2021 

    Michel Bruno, « Les personnes : les oubliées de la procéduralisation du droit du marché intérieur de l' U.E. », in Sébastien Adalid, Frédérique Michéa (dir.), La procéduralisation du droit du marché intérieur de l'U.E., Presses universitaires de Rennes, 2020 

    Michel Bruno, « Les accords entre l'Union européenne et la République du Togo », in Fabien Bottini, Harold Gaba, Jean-Paul Pastorel, Arnaud de Raulin (dir.), Les relations entre l'Union européenne, les pays ACP et les PTOM : La fin d'un cycle, L'Harmattan, 2020   

    Michel Bruno, « Pour un meilleur fonctionnement et une meilleure intégration de l'U.E. », in Pierre Chabal, Yann Alix, Kuralay Baizakova (dir.), Evolving regional values and mobilities in global contexts : The emergence of new (Eur-)Asian regions and dialogues with Europe, Peter Lang, 2020 

    Michel Bruno, « L'américanisation du droit de l'Union européenne », Néolibéralisme et américanisation du droit, éditions Mare et Martin collection droit public, 2019, pp. 379-388 

    Michel Bruno, « Agreements between U.E. and kirghise republic », Réflexions juridiques et politiques sur l'Asie centrale, Peter Lang, 2019, pp. 142-150 

    Michel Bruno, « La crise européenne des migrants: la faillite du système Schengen », Droits fondamentaux et crise(s) des solidarités, éditions L'Harmattan, 2019, pp. 121-132 

    Michel Bruno, « Les principes à l'origine de la construction européenne bafoués », On the Asian and European origins of legal and political systems, Peter Lang, 2018, pp. 201-212 

    Michel Bruno, « Les frontières dans l'espace Schengen », Mutations de société et réponses du droit, Peter Lang, 2017, pp. 237-248 

    Michel Bruno, « Fonds européens et néolibéralisme », Néolibéralisme et droit public, éditions Mare et Martin collection droit public, 2017 

    Michel Bruno, « Les limites à l'intégration de l'Union européenne »: cet article a été traduit en russe par Jeanie Baeva et publié par les presses de l'université d"Almaty au Kazakhstan, Le régionalisme et ses limites, Peter Lang, 2016, pp. 71-84 

    Michel Bruno, « L'impact du budget de l'U.E. sur les politiques publiques des Etats membres », Der Rechtsstaat zwischen Okonomie und Okologie, éditions Mohr Siebeck, 2014, pp. 197-222 

    Michel Bruno, « L'impact du budget de l'Union européenne. sur le financement des politiques publiques », Les évolutions des modes de financement de l'action publique, éditions L'Harmattan, 2014, pp. 185-202 

    Michel Bruno, « Identité nationale et citoyenneté européenne », Crises d'identité et droits fondamentaux de la personne humaine, éditions L'Harmattan, 2014, pp. 87-112 

    Michel Bruno, « L'interdiction des discriminations dans l'U.E. au coeur de la crise économique et financière », Les droits fondamentaux à l'épreuve de la crise économique et financière, éditions L'Harmattan, 2013, pp. 159-178 

    Michel Bruno, « L'ambiguïté de la démocratie participative dans le droit de l'U.E. », La démocratie participative: enjeux et réalités, éditions L'Harmattan, 2013, pp. 193-213 

    Michel Bruno, « Présidence française de l'U.E. et droits fondamentaux de la personne humaine », Sarkozysme et droits fondamentaux de la personne humaine, éditions L'Harmattan, 2011, pp. 65-96 

    Michel Bruno, « Les accords de commerce et de coopération entre l'U.E. et la République de Corée du Sud », Régions, institutions et politiques, éditions Apopsix, 2010, pp. 313-324 

  • Michel Bruno, « Les limites à l'intégration dans l'U.E. traduit en russe par Jeanie Baeva », revue de droit et de science politique, 2017 

    Michel Bruno, « Les accords entre l'U.E. et la Mongolie : Bilan et perspectives », public administration studies, 2016 

    Michel Bruno, « Les accords entre la République du Kazakhstan et l'U.E. (l'article existe en version française) », Contemporary Political Society Review, 2015, n°1, pp. 216-227 

  • Michel Bruno, « Le Droit (public économique) du monde d’après », le 14 octobre 2021  

    Organisé par le LexFEIM sous le haut patronage de l’Institut Universitaire de France sous la direction scientifique de Fabien Bottini et Léo Vanier

    Michel Bruno, « Les défis actuels de l'Union européenne », le 24 juin 2021  

    Colloque organisé par Michel Bruno, Directeur du LexFEIM, Université Le Havre Normandie, et placé sous le Haut Patronage du Parlement européen

    Michel Bruno, « Droits fondamentaux et crise du pluralisme », le 19 novembre 2020  

    Organisé par le LexFEIM, Université Le Havre-Normandie sous la direction de Fabien Bottini.

    Michel Bruno, « La police de la liberté en économie de marché », le 21 novembre 2019  

    Colloque organisé par le laboratoire LexFeim, Université Le Havre-Normandie, avec le soutien de la Mission de recherche Droit et justice.

    Michel Bruno, « La « procéduralisation » du droit du marché intérieur », le 18 octobre 2018  

    Organisé par le LexFEIM - Laboratoire d’études en droits fondamentaux, des échanges internationaux et de la mer - EA 1013

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Linda Al Tannoury, Les problèmes juridiques à résoudre pour permettre l'extraction et l'exploitation du pétrole au Liban, thèse soutenue en 2021 à Normandie en co-direction avec Michel Bruno  

    La situation de plus en plus difficile des réserves mondiales de pétrole renforce la puissance du Moyen-Orient sur le marché mondial du pétrole. Plus, que jamais, qui dit économie pétrolière, dit le Moyen -Orient, dont le Liban fait partie. Dans notre thèse nous analyserons l’état des lieux juridique relatif au pétrole au Liban et en deuxième lieu diverses questions posées actuellement au niveau de l’industrie pétrolière, comme l’impact du pétrole sur l’environnement, les fonds souverains, etc. Nous réservons une bonne part pour l’analyse de la loi n°132 de 2010 sur les ressources pétrolières au Liban. Nous présenterons l'historique du projet pétrolier au Liban depuis le lancement de la phase de préqualification qui a débuté le 15 février 2013. D’autres volets seront analysés pour leur rapport étroit avec le sujet : le projet de fonds souverains au Liban, la question de l’impact de l’environnement sur le pétrole au Liban. et enfin nous consacrerons un chapitre sur l’approche philosophico-juridique de la question: la richesse arabe pétrolière nous oblige de parler de l’Islam, d’une vision complotiste, non partagée heureusement par tous les musulmans. Que faire lorsque dans le monde arabe il n’y a plus de pétrole ? Devant le danger de mort de la planète certains préconisent le concept de simplicité volontaire. La question du pétrole c’est aussi une question de savoir comment traiter la nature, une question de sagesse et de philosophie

    Halima Zaki Moussa, Regard sur l'efficacité du système juridictionnel dans les espaces d'intégration en Afrique : cas de la CEDEAO, de la CEMAC, de l'OHADA et de l'UEMOA, thèse soutenue en 2018 à Normandie sous la direction de Michel Bruno  

    Le continent africain se distingue par le foisonnement des organisations à vocation intégrative. Ces organisations adoptent des actes qui s’imposent aux Etats membres ainsi qu’aux structures communautaires et qui ont vocation à être appliqués aux particuliers. Les juridictions communautaires sont dans ce cadre appelées à jouer un rôle central dans la dynamique d’intégration.Il apparaît cependant que les juridictions communautaires de l’Afrique en général et de l’Afrique de l’ouest et du centre en particulier jouent encore un rôle assez effacé, d’où le piétinement du processus d’intégration. Quels facteurs freinent la pleine efficacité de ces juridictions et quelles améliorations pourraient être apportées afin d’en faire des moteurs de l’intégration régionale ? Pour répondre à ces interrogations nous nous intéressons aussi bien au rapport vertical impliquant juridictions, Etats membres et institutions communautaires qu’au rapport horizontal, c’est-à-dire avec les juridictions nationales d’une part et celles communautaires d’autre part. Une restructuration ainsi qu’une relecture des différentes voies de droit sont ensuite proposées.

    Ami Collé Seck, Intégration et Souveraineté étatique, approche comparative entre l'Europe et l'Afrique à travers l'UE, l'UEMOA et l'OHADA, thèse soutenue en 2018 à Normandie en co-direction avec Michel Bruno  

    La présente thèse vise à décrire et analyser l’évolution ambigüe du rapport Souveraineté-Intégration dans les cadres européen et africain. A cet effet, elle révèle qu’un tel rapport est part d’un antagonisme de principe entre Souveraineté et Intégration mais débouche cependant sur des réalités différentes qui sont fonction du contexte précis de mise en application de cette relation. En effet, si au départ, on peut noter une certaine convergence de vue en Europe et en Afrique sur la nature antagonique des rapports entre Souveraineté et Intégration ; à l’arrivée, la pratique de l’intégration ne semble pas avoir conduit aux mêmes effets quant au sort de la souveraineté étatique dans les cadres européen et africain. En réalité, alors que la souveraineté de l’Etat a été fortement amoindrie par l’intégration dans l’UE, confirmant ainsi largement leur antagonisme de départ ; du côté africain, cette hypothèse initiale d’antagonisme a plutôt été compromise par la pratique car dans l’UEMOA et l’OHADA, l’opposition entre souveraineté et intégration s’est avérée largement ineffective.

    Kadiata Gaye, La nécessaire amélioration de la situation juridique de tous les travailleurs migrants dans l'union européenne quelque soit leur Etat d'origine, thèse soutenue en 2017 à Normandie en co-direction avec Michel Bruno  

    Au sein de l’UE, les travailleurs migrants sont ressortissants des États membres et des État tiers. Mais, les règles qui leur sont applicables sont très différentes. Les travailleurs ressortissants des États membres ont un statut privilégié lié à la libre circulation et à la citoyenneté de l’UE. Toutefois, ils sont confrontés aux discriminations exacerbées par la disparité des législations nationales et la crise économique. Le tableau est encore moins reluisant pour les travailleurs ressortissants d’États tiers. A leur niveau, les discriminations sont à plusieurs échelles liées à la multiplicité des statuts de ressortissants d’États tiers. L’éparpillement des règles applicables entre droits nationaux, droit de l’UE et accords internationaux génèrent un imbroglio législatif et réglementaire. La segmentation du droit applicable aux travailleurs migrants est ainsi source de disparités de traitement et de concurrence entre les travailleurs. L’amélioration de leur situation juridique est dès lors nécessaire. Elle peut se faire grâce à l’harmonisation du statut de tous les travailleurs migrants, source de cohésion sociale et d’égalité. Elle passe par l’égalité de traitement entre les travailleurs qui est nécessaire pour l’accès à l’emploi, une vie familiale normale, le bénéfice des prestations sociales et la participation à la gestion de la cité. En attendant l’adoption de la citoyenneté européenne de résidence qui réduirait fortement l’éparpillement des règles et les discriminations, la quête de l’égalité passera par l’acquisition de la nationalité du pays d’accueil. Les droits inhérents à la nationalité restent, en principe, le meilleur garant de l’égalité de traitement.