Stéphane Schott

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de droit et science politique

Centre d’Études et de Recherches Comparatives sur les Constitutions, les Libertés et l’État
Responsable de la formation :
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  • THESE

    L’initiative populaire dans les États fédérés allemands : contribution à la connaissance d'une institution démocratique, soutenue en 2009 à Avignon sous la direction de Philippe Blacher, membres du jury : Armel Le Divellec (Rapp.), Luc Heuschling (Rapp.), Armel Le Divellec, Luc Heuschling, Rainer Arnold et Thierry Di Manno     

  • Stéphane Schott, Modèles et modélisation en droit constitutionnel: approches classiques, nouvelles pratiques, Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel, 2014, 109 p. 

    Stéphane Schott, Théories du suffrage politique dans la France du XIXe siècle, Editions Picard, 2013 

    Stéphane Schott, L'initiative populaire dans les États fédérés allemands: contribution à la connaissance d'une institution démocratique, LGDJ-Lextenso éd., 2012, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 521 p. 

  • Stéphane Schott, « Bibliographie - Armin VON BOGDANDY, Sabino CASSESE, Peter M. HUBER (Hg.), Handbuch Ius Publicum Europaeum. Band III : Verwaltungsrecht in Europa : Grundlagen / Handbuch Ius Publicum Europaeum. Band IV : Verwaltungsrecht in Europa : Wissenschaft », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2011, n°04   

    Stéphane Schott, « Bibliographie - Armin VON BOGDANDY, Pedro CRUZ VILLALON, Peter M. HUBER (Hg.), Handbuch Ius Publicum Europaeum », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2011, n°03   

    Stéphane Schott, « Vom aktiven Volk zur aktiven Bevölkerung. Staatsangehörigkeit und politische Partizipation in Deutschland und Frankreich », Forschungsberichte aus dem Duitsland Instituut Amsterdam, , 2007, n°3 

    Stéphane Schott, « Les modes de scrutins locaux en Allemagne »: une étude de droit constitutionnel local, La Revue iranienne de droit constitutionnel / Iranian Review of Constitutional Law / نشریه حقوق اساسی هم , (Téhéran, Iran) , 2006, n°5, pp. 31-41 

  • Stéphane Schott, L’initiative populaire dans les États fédérés allemands. Contribution à la connaissance d’une institution démocratique, Centre interdisciplinaire d'études et de recherches sur l'Allemagne (CIERA), 2010  

    À partir d’une étude systématique du droit positif des seize Länder de la République Fédérale d’Allemagne, la thèse entend montrer que l’initiative populaire ne relève pas de la démocratie dite « directe » ou « immédiate ». Contrairement à la conception communément admise, cette institution démocratique qui permet à un nombre limité de citoyens – non élus – de participer à l’élaboration de la loi et au contrôle des organes de l’État, s’inscrit bien dans la démocratie médiate. La nécessité d’u...

  • Stéphane Schott, « La révocation populaire des élu-e-s », le 16 octobre 2019  

    Organisé par la Mission de recherche Droit et Justice, la région Nouvelle-Aquitaine, le CERCCLE EA 7436 de l’Université de Bordeaux, le CURAPP-ESS UMR 7319 de l’Université de Picardie Jules Verne et le CNRS

    Stéphane Schott, « Langues et langages juridiques », le 13 juin 2019  

    Dans le cadre du Programme de recherche 2018-2021 Épistémologies du droit. Approches pluridisciplinaires à l’ère de la globalisation

    Stéphane Schott, « Le recours à la notion de démocratie par les juridictions », le 23 mars 2017  

    Organisé par le CRDFED (EA2132) avec le soutien de la Fondation Anthony Mainguené

    Stéphane Schott, « Introduction à l'épistémologie juridique appliquée : Peut-on traduire le droit ? », le 17 novembre 2016  

    Responsable du cycle : Carlos Miguel Herrera, Cergy-Pontoise. Co-organisateurs : Marie-Claire Ponthoreau et Stéphane Schott, Bordeaux

    Stéphane Schott, « L’efficacité de l'acte normatif. Nouvelle norme, nouvelles normativités », le 08 novembre 2011