Stéphane Schott, Pierre-Henri Prélot, Florence Richard-Schott (dir.), Le droit constitutionnel et la géographie, Institut francophone pour la justice et la démocratie, 2022, Colloques & essais, 294 p.
Stéphane Schott, Renaud Baumert, Albane Geslin, Stéphanie Roussel (dir.), Langues et langages juridiques: traduction et traductologie, didactique et pédagogie, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2021, Colloques & Essais, 417 p.
Stéphane Schott, Modèles et modélisation en droit constitutionnel: approches classiques, nouvelles pratiques, Association française des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel, 2014, 109 p.
Stéphane Schott, L'initiative populaire dans les États fédérés allemands: contribution à la connaissance d'une institution démocratique, LGDJ-Lextenso éd., 2012, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 521 p.
Stéphane Schott, Philippe Blachèr, L'initiative populaire dans les États fédérés allemands: contribution à la connaissance d'une institution démocratique, 2009, 595 p.
À partir d’une étude systématique du droit positif des seize Länder de la République Fédérale d’Allemagne, il s’agit de montrer que l’initiative populaire ne relève pas de la démocratie dite directe ou immédiate. Contrairement à la conception communément admise, cette institution démocratique qui permet à un nombre limité de citoyens non élus de participer à l’élaboration de la loi et au contrôle des organes de l’État, s’inscrit bien dans la démocratie médiate. Par l’élaboration d’une typologie des procédures d’initiative populaire en Allemagne, il est alors possible de remettre en question la conception classique tendant à identifier l’initiative populaire au « référendum d’initiative populaire ». Cette approche est en effet réductrice, car elle ne permet pas de rendre compte de la coexistence et de la spécificité des deux types d’initiative populaire mis au jour : l’initiative populaire décisionnelle – qui peut conduire à un référendum, si le Parlement du Land n’adopte pas la demande formulée par les citoyens – et l’initiative populaire propositive – une procédure à vocation non référendaire. Pour démontrer que l’initiative populaire relève de la démocratie médiate, le recours au concept de potentiel populaire permet d’une part de souligner la spécificité théorique de l’initiative populaire par rapport au référendum qui renvoie classiquement à la notion de puissance populaire. D’autre part, cette idée de potentiel populaire permet de redonner à l’initiative populaire une unité conceptuelle, au-delà de la variété des procédures et des types d’initiative populaire, identifiés par l’analyse des droits positifs des seize États fédérés allemands. La proposition de définition du potentiel populaire combine enfin les deux éléments de définition de la démocratie médiate : tout d’abord, le potentiel populaire peut être défini comme l’ensemble des limites juridiques constitutives de l’initiative populaire, ce qui renvoie à l’idée de démocratie représentée, mise en forme et donc nécessairement limitée par le droit qui constitue dès lors le medium de la participation démocratique ; ensuite, ces limites constitutives permettent à la minorité populaire de représenter une possible volonté générale, ce qui permet de justifier la conception de l’initiative populaire, medium d’une volonté générale potentielle, comme institution de la démocratie représentative
Stéphane Schott, Stéphanie Roussel, « Pour donner du sens à un méta-méta-discours juridique : l’exemple de la traduction du texte de Carl Schmitt, Le Tribunal du Reich comme gardien de la Constitution (1929) », Jurisprudence. revue critique, Université de Savoie, 2025, n°10, pp. 11-17
Stéphane Schott, « Présentation », Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, 2013, n°38, pp. 227-230
Stéphane Schott, « Les candidatures officielles », Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, 2013, n°38, pp. 269-290
Si la candidature officielle est généralement considérée comme une invention du Second Empire, il s’agit d’une pratique bien plus ancienne qui n’a d’ailleurs pas disparu avec la chute du régime de Napoléon III. Cette étude interroge plus précisément les rapports entre les candidatures officielles qui constituent une limitation de l’objet du droit de suffrage, et les différents types de discours théoriques qui se développent au cours du xixe siècle sur la question du suffrage politique.
Stéphane Schott, « • Bruno Daugeron, La notion d’élection en droit constitutionnel. Contribution à une théorie juridique de l’élection à partir du droit public français, Paris, Dalloz, 2011, 1298 p. », Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, Revue Française d'Histoire des Idées Politiques, 2013, n°37, p. -
Stéphane Schott, « Bibliographie - Armin VON BOGDANDY, Sabino CASSESE, Peter M. HUBER (Hg.), Handbuch Ius Publicum Europaeum. Band III : Verwaltungsrecht in Europa : Grundlagen / Handbuch Ius Publicum Europaeum. Band IV : Verwaltungsrecht in Europa : Wissenschaft », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2011, n°04
Stéphane Schott, « Bibliographie - Armin VON BOGDANDY, Pedro CRUZ VILLALON, Peter M. HUBER (Hg.), Handbuch Ius Publicum Europaeum », RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, Dalloz , 2011, n°03
Stéphane Schott, « Vom aktiven Volk zur aktiven Bevölkerung. Staatsangehörigkeit und politische Partizipation in Deutschland und Frankreich », Forschungsberichte aus dem Duitsland Instituut Amsterdam, , 2007, n°3
Stéphane Schott, « Les modes de scrutins locaux en Allemagne »: une étude de droit constitutionnel local, La Revue iranienne de droit constitutionnel / Iranian Review of Constitutional Law / نشریه حقوق اساسی هم , (Téhéran, Iran) , 2006, n°5, pp. 31-41