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Jean-Pierre Maublanc

Faculté de droit et science politique
16 Avenue Léon Duguit - CS 500057
33608 Pessac

Jean-Pierre Maublanc

Professeur, Droit public.

Actualités scientifiques

Les animaux

lundi 1 juillet 2019

Université d'été 2019 de la Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

Organisée sous la direction scientifique de Marianne Faure-Abbad, David Gantschnig, Laurence Gatti, Adrien Lauba et Jean-Victor Maublanc

Les nouvelles mobilités

lundi 17 septembre 2018

Universités européennes d'été 2018

Organisées par le Centre d’excellence Jean Monnet Aquitaine, avec le CRDEI et le CDRE



Publications

Ouvrages

Hugues Kenfack, Marie-Pierre Dumont-Lefrand, Arnaud Reygrobellet, Axelle Astegiano-La Rizza, Patrick Colomer, Christophe Denizot, Jean-Pierre Maublanc, Florence Reille et Francois Schmit, Droit et Pratique des baux Commerciaux 2018-2019, Dalloz, 2017, Dalloz action

Jean-Pierre Maublanc, Droit de la fonction publique, Mon livre, 2010, 198 p.

Jean-Pierre Maublanc, Finances publiques, Mon livre, 2010, 144 p.

Jean-Pierre Maublanc, Droit de la fonction publique, Mon livre, 2009, 198 p.

Jean-Pierre Maublanc, Droit fiscal, Mon livre, 2009, 102 p.

Jean-Pierre Maublanc, Finances publiques, Mon livre, 2009, 144 p.

Jean-Pierre Maublanc, Droit de la fonction publique, Mon livre, 2008, 192 p.

Jean-Pierre Maublanc, Droit fiscal, Mon livre, 2008, 94 p.

Jean-Pierre Maublanc, Finances publiques, Mon livre, 2008, 145 p.

Jean-Pierre Maublanc, Droit de la fonction publique, Mon livre, 2007, 189 p.

Jean-Pierre Maublanc, Droit fiscal, Mon livre, 2007, 90 p.

Jean-Pierre Maublanc, Finances publiques, Mon livre, 2007, 66 p.

Jean-Pierre Maublanc, Droit de la fonction publique, Mon livre, 2006, 186 p.

Jean-Pierre Maublanc, Finances publiques, Mon livre, 2006, 136 p.

Jean-Pierre Maublanc, Droit de la fonction publique : licence 3ème année, Mon livre, 2005, 177 p.

Jean-Pierre Maublanc, Finances publiques, Librairie Mon livre, 2005, 147 p.

Jean-Pierre Maublanc, Droit de la fonction publique : licence en droit , Librairie Mon livre, 2004, 175 p.

Jean-Pierre Maublanc, Finances publiques, Librairie Mon livre, 2004, 163 p.

Jean-Pierre Maublanc, Droit de la fonction publique : licence en droit , Librairie Mon livre, 2003, 237 p.

Jean-Pierre Maublanc, Finances publiques : DEUG droit, 2ème année, première série, Librairie Montaigne, 2002, 277 p.

Jean-Pierre Maublanc, Finances publiques : DEUG droit 2ème année. 1ère série, Librairie Montaigne, 2001, 225 p.

Jean-Pierre Maublanc, Finances publiques : DEUG DROIT 2ème année. Première série, Librairie Montaigne, 2000, 231 p.

Jean-Pierre Maublanc, Finances publiques : DEUG DROIT 2ème année. Première série, Librairie Montaigne, 1998, 151 p.

Jean-Pierre Maublanc et Maurice-Christian Bergerès, Finances publiques. DEUG droit 2ème année, Librairie Montaigne, 1997, 252 p.

Jean-Pierre Maublanc et Lucienne-Victoire Fernandez-Maublanc, Droit fiscal immobilier, Presses universitaires de France, 1996, Droit fondamental, 320 p.

Jean-Pierre Maublanc et Maurice-Christian Bergerès, Finances publiques. DEUG droit 2ème année, Librairie Montaigne, 1996, 227 p.

Jean-Pierre Maublanc et Gilbert Tixier, La fiscalité des dirigeants d'entreprises, Dalloz, 1996, 190 p.

Jean-Pierre Maublanc, L'interprétation de la loi fiscale par le juge de l'impôt, 9, 1984, 522 p.

Jean-Pierre Maublanc, De l'unité de la notion de travail public, 1976

Jean-Pierre Maublanc, L'intérêt du service dans le droit de la fonction publique, 1976

Jean-Pierre Maublanc, La Jurisprudence du conseil constitutionsel en matière fiscale, 9, 1976, 56 p.

Articles

Jean-Pierre Maublanc, « Loueurs en meublé professionnels : non-conformité à la Constitution de la condition d'inscription au RCS », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 7, 2018, p. 537

Jean-Pierre Maublanc, « Imposition du capital des ménages : les propositions choc du Conseil des prélèvements obligatoires », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 5, 2018, p. 329

Jean-Pierre Maublanc, « Conformité à la Constitution de la taxation partielle de la plus-value de cession de leur ancienne résidence principale en France par les expatriés », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 4, 2018, p. 290

Jean-Pierre Maublanc, « Les nouvelles mesures fiscales », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 3, 2018, p. 171

Jean-Pierre Maublanc, « Les SCI, redevables de l'impôt sur le revenu en lieu et place de leurs associés ? », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 2, 2018, p. 133

Jean-Pierre Maublanc, « Le rôle des intentions dans l'imposition des opérations de lotissement », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 9, 2017, p. 605

Jean-Pierre Maublanc, « Conformité à la Constitution des conditions requises pour le dégrèvement de taxe foncière », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 7, 2017, p. 493

Jean-Pierre Maublanc, « Les nouvelles mesures fiscales », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 3, 2017, p. 173

Jean-Pierre Maublanc, « Marchand de biens : la déchéance du régime de faveur en cas tenue irrégulière du registre spécial n'était pas une sanction fiscale », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 12, 2016, p. 853

Jean-Pierre Maublanc, « Évaluation des locaux commerciaux : censure par le Conseil constitutionnel de la validation des termes de comparaison inappropriés », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 10, 2016, p. 661

Jean-Pierre Maublanc, « Travaux d'économie d'énergie dans les logements sociaux : prise en compte des travaux préparatoires indissociables », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 5, 2016, p. 372

Jean-Pierre Maublanc, « Les mesures fiscales nouvelles », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 3, 2016, p. 189

Jean-Pierre Maublanc, « Transformation du port autonome de Bordeaux en grand port maritime : définition du redevable de la TFPB », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 3, 2016, p. 212

Jean-Pierre Maublanc, « Logements sociaux : déduction de la taxe foncière pour dépenses d'amélioration de l'accessibilité des personnes handicapées », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 2, 2016, p. 128

Jean-Pierre Maublanc, « L'impossible remise gracieuse de l'impôt en principal en matière de droits d'enregistrement », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2016, p. 53

Jean-Pierre Maublanc, « Marchands de biens et ventes à la découpe : inopposabilité du délai spécial de deux ans en cas de revente de lots libres de toute occupation », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2016, p. 56

Jean-Pierre Maublanc, « Compétence du juge administratif pour les litiges relatifs à la taxe sur la cession de terrains devenus constructibles », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 12, 2015, p. 853

Jean-Pierre Maublanc, « Exonération de taxe foncière des bâtiments ruraux d'élevage fournissant des produits sanguins aux laboratoires », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 11, 2015, p. 789

Jean-Pierre Maublanc, « Transformation d'une SCI de construction-vente inactive en SARL : pas de renoncement à l'objet social », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 10, 2015, p. 699

Jean-Pierre Maublanc, « Compatibilité de la TVA sur la marge des marchands de biens avec la directive TVA (régime ancien) », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 9, 2015, p. 619

Jean-Pierre Maublanc, « Cession de parts de société immobilière de copropriété transparente représentatives de la résidence principale de l'associé », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 7, 2015, p. 528

Jean-Pierre Maublanc, « Travaux sur locaux d'habitation : le prestataire tenu d'acquitter le différentiel de taxe facturée à tort au taux intermédiaire ne saurait le réclamer au client », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 7, 2015, p. 527

Jean-Pierre Maublanc, « Dégrèvement de taxe foncière en cas d'acquisition d'une usine ayant fait l'objet d'une fermeture administrative pour dépollution », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 6, 2015, p. 452

Jean-Pierre Maublanc, « Les bureaux d'Île-de-France inutilisables en l'état sont passibles de la taxe annuelle sur les bureaux », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 6, 2015, p. 453

Jean-Pierre Maublanc, « Les mesures fiscales nouvelles », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 3, 2015, p. 175

Jean-Pierre Maublanc, « Immeuble commercial et d'habitation : déduction intégrale des dépenses de grosses réparations payées par le preneur », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 2, 2015, p. 116

Jean-Pierre Maublanc, « Portée du différé d'imposition des taxes d'urbanisme en cas de contestation de l'autorisation de construire par un tiers », Revue de droit immobilier, N° 2, 2015, p. 73

Jean-Pierre Maublanc, « Location en meublé saisonnière : cumul pour le propriétaire, de la taxe d'habitation et de la cotisation foncière des entreprises », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2015, p. 50

Jean-Pierre Maublanc, « Assouplissement de la définition des terrains aménagés pour l'application de la TVA », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 11, 2014, p. 794

Jean-Pierre Maublanc, « Double résidence : laquelle est la principale ? », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 10, 2014, p. 711

Jean-Pierre Maublanc, « Pas d'accès direct des expropriés aux valeurs foncières détenues par l'administration », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 7, 2014, p. 532

Jean-Pierre Maublanc, « Les nouvelles mesures fiscales », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 3, 2014, p. 177

Jean-Pierre Maublanc, « Pas d'imposition distincte des seuls revenus immobiliers réalisés par l'établissement stable en France d'une société italienne », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 3, 2014, p. 222

Jean-Pierre Maublanc, « L'engagement de revendre les parts d'une SCI absorbée et dissoute est-il reportable sur l'immeuble qui lui appartenait ? », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2014, p. 52

Jean-Pierre Maublanc, « Caractère commercial de la succession de brèves locations en meublé par une SCI », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 12, 2013, p. 843

Jean-Pierre Maublanc, « Inconventionnalité du taux du tiers frappant les plus-values immobilières des non-résidents », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 12, 2013, p. 811

Jean-Pierre Maublanc, « Plus-values immobilières des particuliers : définition des dépendances immédiates et nécessaires exonérées », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 12, 2013, p. 841

Jean-Pierre Maublanc, « TVA immobilière et DMTO : réhabiliter n'est pas reconstruire », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 10, 2013, p. 691

Jean-Pierre Maublanc, « Sociétés civiles de construction-vente : pas de déchéance fiscale lorsque l'activité se réduit à des locations civiles », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 7, 2013, p. 536

Jean-Pierre Maublanc, « Marchands de biens : appréciation exclusive de la condition d'habitude au regard du nombre d'opérations », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 5, 2013, p. 362

Jean-Pierre Maublanc, « Inopposabilité fiscale de l'attribution d'une quote-part des bénéfices aux associés sortants des sociétés de personnes », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 4, 2013, p. 294

Jean-Pierre Maublanc, « La réforme de la publicité foncière et les modifications apportées aux décrets du 4 janvier et du 10 octobre 1955 », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 4, 2013, p. 266

Jean-Pierre Maublanc, « Selon quels critères reconnaît-on l'activité habituelle d'achat-revente d'immeubles ? », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 4, 2013, p. 268

Jean-Pierre Maublanc, « Taux réduit de TVA applicable aux travaux de reprise de l'intégralité des fondations sinistrées par une catastrophe naturelle », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 4, 2013, p. 296

Jean-Pierre Maublanc, « Les mesures fiscales nouvelles », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 3, 2013, p. 171

Jean-Pierre Maublanc, « Caractère non déductible de l'indemnité d'éviction versée par un marchand de biens au locataire d'un immeuble destiné à la vente », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 1, 2013, p. 51

Jean-Pierre Maublanc, « Les nouvelles mesures fiscales issues de la deuxième loi de finances rectificative pour 2012 », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 11, 2012, p. 737

Jean-Pierre Maublanc, « Nécessité d'une option expresse et précise quant aux immeubles pour l'assujettissement à la TVA des locations de locaux nus », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 10, 2012, p. 684

Jean-Pierre Maublanc, « Caractère objectif de la dépréciation d'un terrain justifiant la constitution d'une provision », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 9, 2012, p. 606




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