Valérie Bernaud

Maître de conférences
Droit public.
Publications Communications

Thèse

Les droits constitutionnels des travailleurs. Thèse soutenue en 2001 à Aix-Marseille 3, sous la direction de Louis Favoreu.


Ouvrages

Valérie Bernaud, Les droits constitutionnels des travailleurs, Presses universitaires d'Aix-Marseille et de Economica, 2003, Collection Droit public positif, 427 p.

Valérie Bernaud, Les droits constitutionnels des travailleurs, 2001, 464 p.


Articles

Valérie Bernaud, Céline Viessant, Xavier Magnon, Thierry Renoux, Michel Villiers De, Karine Foucher, Thibaut de Berranger et Eric Gherardi, « Code constitutionnel 2021 », Code Constitutionnel 2021, 2020, p. NC

Valérie Bernaud, « Le Conseil constitutionnel valide pour l'essentiel la loi portant ratification des ordonnances réformant le code du travail », Droit Social, N° 6, 2018, p. 493 

Valérie Bernaud, « La négociation d'entreprise en marche ! », Droit Social, N° 2, 2018, p. 196 

Valérie Bernaud, « Les obligations vaccinales sont-elles inconstitutionnelles ? Réflexions autour d'une sentence controversée de la Cour constitutionnelle colombienne », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2018, p. 257 

Valérie Bernaud, « La participation saisie par le droit constitutionnel : entre faux espoirs et vraies déceptions », Droit Social, N° 12, 2015, p. 960 

Valérie Bernaud, « Difficultés et solutions dans l'approche constitutionnelle de la liberté contractuelle en droit du travail », Droit Social, N° 1, 2015, p. 4 

Voir plus

Valérie Bernaud, « « Difficultés et solutions quant à l’approche constitutionnelle de la liberté contractuelle en droit du travail » », Droit Social, 2015, p. NC

Valérie Bernaud, « La QPC a-t-elle changé le visage du droit constitutionnel du travail ? », Droit Social, N° 4, 2014, p. 317 

Valérie Bernaud, « « La QPC a-t-elle changé le visage du droit constitutionnel du travail? » », Droit Sociale, 2014, p. NC

Valérie Bernaud, « Droit social : Droit du travail », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 38, 2013, p. 246 

Valérie Bernaud, « Est-il pertinent de penser la représentation syndicale en fonction des critères relatifs à la représentation politique ? », Droit Social, N° 6, 2013, p. 496 

Valérie Bernaud et Xavier Magnon, « A quel moment de l'instance soulever une QPC ? ; Quelles dispositions législatives contester dans le cadre d'une QPC ? ; Les conditions de transmission et de renvoi de la QPC », QPC : la question prioritaire de constitutionnalité : principes généraux, pratique et droit du contentieux, LexiNexis, 2013, p. NC

Valérie Bernaud et Xavier Prétot, « « Droit constitutionnel social » », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2013, p. NC

Valérie Bernaud, « « Est-il pertinent de penser la représentation syndicale en fonction des critères relatifs à la représentation politique ? » », Droit Social, 2013, p. NC

Valérie Bernaud, « Liberté syndicale, syndicats, représentativité syndicale, principe de participation », Les Cahiers du Conseil constitutionnel, N° 34, 2012, p. 200 

Valérie Bernaud et Nathalie Jacquinot, « Droit constitutionnel », Recueil Dalloz, N° 25, 2012, p. 1638 

Valérie Bernaud et Nathalie Jacquinot, « Droit constitutionnel : janvier 2011-décembre 2011 », Recueil Dalloz, Jurisprudence générale Dalloz, N° 25, 2012

Valérie Bernaud, « La loi relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers est conforme à la Constitution », Droit Social, N° 7, 2012, p. 708 

Valérie Bernaud, « Faut-il (encore) soulever des QPC en droit du travail ? », Droit Social, N° 5, 2012, p. 458 

Valérie Bernaud, « « Faut-il (encore) soulever des QPC en droit du travail ? » », Droit Social, 2012, p. NC

Valérie Bernaud et Laurence Gay, « Droit constitutionnel », Recueil Dalloz, N° 25, 2011, p. 1713 

Valérie Bernaud, « Vers un renouvellement du droit constitutionnel du travail par les « décisions QPC » ? », Droit Social, N° 11, 2011, p. 1011 

Valérie Bernaud, « Le Conseil constitutionnel et la réforme des retraites : une inertie discutable », Droit Social, N° 3, 2011, p. 305 

Valérie Bernaud, « Le Conseil constitutionnel, la Cour de cassation et les questions prioritaires de constitutionnalité relatives au droit du travail », Droit Social, N° 2, 2011, p. 141 

Valérie Bernaud, « « Le Conseil constitutionnel, la Cour de cassation et les questions prioritaires de constitutionnalité relatives au droit du travail » », Droit Social, 2011, p. NC

Valérie Bernaud, « « Vers un renouvellement du droit constitutionnel du travail par les "décisions QPC" ? » », Droit Social, 2011, p. NC

Valérie Bernaud et Franck Petit, « La Cour de cassation face aux premières questions prioritaires de constitutionnalité en droit du travail : « la porte étroite » ? », Recueil Dalloz, N° 34, 2010, p. 2264 

Valérie Bernaud et Laurence Gay, « Le Conseil constitutionnel face au contentieux du handicap non décelé au cours de la grossesse », Recueil Dalloz, N° 30, 2010, p. 1980 

Valérie Bernaud et Laurence Gay, « Droit constitutionnel », Recueil Dalloz, N° 24, 2010, p. 1508 

Valérie Bernaud, « Conseil constitutionnel. Loi relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. AFPA. Incompétence négative du législateur. Intérêt général. Respect des contrats légalement conclus », Droit Social, N° 2, 2010, p. 236 

Valérie Bernaud, « Loi relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie », Droit Social, N° 2, 2010, pp. 236-237 

Valérie Bernaud et Laurence Gay, « Droit constitutionnel », Recueil Dalloz, N° 27, 2009, p. 1852 

Valérie Bernaud, « Travail dominical : le Conseil constitutionnel sacrifie la protection du salarié sur l'autel de la consommation », Droit Social, N° 11, 2009, pp. 1081-1090  

Valérie Bernaud, « Le Conseil constitutionnel et la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 », Droit Social, N° 4, 2009, p. 450 

Valérie Bernaud, « Le Conseil constitutionnel et la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 », Droit Social, N° 4, 2009, pp. 450-457 

Valérie Bernaud, « De quelques apports "estivaux" du droit constitutionnel au droit du travail », Droit Social, N° 2, 2009, pp. 147-161  

Valérie Bernaud et Laurence Gay, « Droit constitutionnel », Recueil Dalloz, N° 29, 2008, p. 2025 

Valérie Bernaud, « Recodification ou décodification du droit du travail ? Le Conseil constitutionnel tranche », Droit Social, N° 4, 2008, p. 424 

Valérie Bernaud, « Le Conseil constitutionnel et les « franchises médicales » : une décision laconique pour une solution prévisible », Droit Social, N° 3, 2008, p. 366 

Valérie Bernaud, Laurence Gay et Caterina Severino, « Droit constitutionnel », Recueil Dalloz, N° 17, 2007, p. 1166 

Valérie Bernaud, « La « nature particulière » du droit de grève n'implique pas une protection constitutionnelle amoindrie) », Droit Social, N° 12, 2007, p. 1221 

Valérie Bernaud, « Réforme du dialogue social : faut-il inviter le Conseil constitutionnel à la table des négociations ? », Droit Social, N° 2, 2007, p. 174 

Valérie Bernaud, Xavier Magnon, Wanda Mastor, Laurence Gay, Valérie Ogier-Bernaud et Catherine Severino, « Chronique constitutionnelle. France. 2002 », Annuaire international de justice constitutionnelle (AIJC), Economica/Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2003

Valérie Bernaud, « Constitutionnalité de la loi sur les trente-cinq heures », Recueil Dalloz, N° 23, 2001, p. 1837 

Publications Communications
  • « « Droit du travail et question prioritaire de constitutionnalité : une rencontre fructueuse ? » ». Toulouse, le 01 juin 2011

  • « Le juge judiciaire et la Constitution en droit social, 2000-2011 : analyse de l’évolution des arrêts de la Chambre sociale rendus sur le fondement des alinéas 6, 7 et 8 du Préambule de 1946 ». Avignon, le 25 mars 2011