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François Chouvel

Ecole de Droit
41 Bd François Mitterrand - CS20054
63002 Clermont-Ferrand CEDEX 1

François Chouvel

Maître de conférences, Droit public.


Publications

Ouvrages

François Chouvel, Finances publiques 2019 : cadre juridique du budget, conception et vote, ressources et dépenses, exécution et contrôle, budget social de la Nation, Gualino, une marque de Lextenso, 2019, 22e éd., Fac Universités, 246 p.

François Chouvel, Finances publiques 2018 : cadre juridique du budget, conception et vote, ressources et dépenses, exécution et contrôle, budget social de la Nation, Gualino, une marque de Lextenso, 2018, 21e éd., Fac Universités, 246 p.

François Chouvel, Finances publiques 2017 : cadre juridique du budget, conception et vote, ressources et dépenses, exécution et contrôle, budget social de la Nation, Gualino, une marque de Lextenso, 2017, 20e éd., Fac Universités, 244 p.

François Chouvel, L'essentiel des finances publiques de l'État, Gualino, une marque de Lextenso, 2017, 18e éd., Les carrés, 103 p.

François Chouvel, Finances publiques 2016 : cadre juridique du budget, conception et vote, ressources et dépenses, exécution et contrôle, budget social de la Nation, Gualino-Lextenso éditions, 2016, 19e éd., Fac Universités, 246 p.

François Chouvel, L'essentiel des finances publiques de l'État, Gualino Lextenso éditions, 2016, 17e éd., Les Carrés, 103 p.

François Chouvel, Finances publiques : cadre juridique du budget, conception et vote, ressources et dépenses, exécution et contrôle, budget social de la Nation, Gualino-Lextenso, 2015, 18e éd., Fac Universités, 244 p.

François Chouvel, L'essentiel des finances publiques 2015, Gualino-Lextenso éd., 2015, 16e éd., Les Carrés, 106 p.

François Chouvel (dir.), Commissaire de police, officier de police, officier de gendarmerie, Sirey, 2015, 6e éd., Spécial concours, 651 p.

François Chouvel, Finances publiques : cadre juridique du budget, conception et vote, ressources et dépenses, exécution et contrôle, budget social de la Nation, Gualino-Lextenso éd., 2014, 17e éd., Fac Universités, 244 p.

François Chouvel, L'essentiel des finances publiques, 2014 : tout sur les finances publiques de la France en 2014, Gualino-Lextenso éd., 2014, 15e éd., Les Carrés, 106 p.

François Chouvel, Finances publiques 2014 : cadre juridique du budget, conception, vote, ressources et dépenses, exécution, contrôle, budget social de la Nation, Gualino, 2014

François Chouvel, L'essentiel des finances publiques 2014 : tout sur les finances publiques de la France en 2014, Gualino, 2014

François Chouvel, Finances publiques 2013 : cadre juridique du budget, conception, vote, ressources et dépenses, exécution, contrôle, budget social de la Nation, Gualino-Lextenso éd., 2013, 16e éd., Fac Universités, 240 p.

François Chouvel, L'essentiel des finances publiques 2013 : tout sur les finances publiques de la France en 2013, Gualino|Lextenso éditions, 2013, 14e éd., Les Carrés, 106 p.

François Chouvel, Finances publiques 2012 : cadre juridique du budget, conception, vote, ressources et dépenses, exécution, contrôle, budget social de la Nation, Gualino-Lextenso éd., 2012, 15e éd., Mémentos LMD, 240 p.

François Chouvel, L'essentiel des finances publiques 2012 : tout sur les finances publiques de la France en 2012, Gualino-Lextenso éditions, 2012, Les Carrés, 104 p.

François Chouvel, Finances publiques 2011 : cadre juridique du budget, conception, vote, ressources et dépenses, exécution, contrôle, budget social de la Nation, Gualino, 2011, 14e éd., Fac universités, 240 p.

François Chouvel, L'essentiel des finances publiques 2011, Gualino, 2011, 12e éd., Les Carrés, 104 p.

François Chouvel, Finances publiques 2010 : cadre juridique du budget, conception, vote, ressources et dépenses, exécution, contrôle, budget social de la Nation, Gualino-Lextenso éd., 2010, 13e éd., Fac universités, 240 p.

François Chouvel, L'essentiel des finances publiques 2010, Gualino-Lextenso éd., 2010, 11e éd., Les Carrés, 104 p.

François Chouvel, Finances publiques 2009 : cadre juridique du budget, conception, vote, ressources et dépenses, exécution, contrôle, budget social de la Nation, Gualino-Lextenso éd., 2009, 12e éd., Fac universités, 236 p.

François Chouvel, L'essentiel des finances publiques 2009, Gualino, 2009, 10e éd., Les Carrés, 99 p.

François Chouvel, Finances publiques 2008 : cadre juridique du budget, conception, vote, ressources et dépenses, exécution, contrôle, budget social de la nation, Gualino, 2008, 11e éd., Mémentos LMD, 239 p.

François Chouvel, L'essentiel des finances publiques 2008, Gualino, 2008, 9e éd., Les Carrés, 95 p.

François Chouvel, Finances publiques 2007 : cadre juridique du budget, conception, vote, ressources et dépenses, exécution, contrôle, budget social de la nation, Gualino, 2007, 10e éd., Mémentos LMD, 239 p.

François Chouvel, L'essentiel des finances publiques 2007, Gualino, 2007, 8e éd., Les Carrés, 95 p.

François Chouvel, Finances publiques 2006 : cadre juridique du budget, conception, vote, ressources et dépenses, exécution, contrôle, budget social de la nation, Gualino, 2006, 9e éd., Fac universités, 229 p.

François Chouvel, L'essentiel des finances publiques 2006, Gualino ed., 2006, 7e éd., Les Carrés, 95 p.

François Chouvel, Finances publiques 2005 : cadre juridique du budget, conception, vote, ressources et dépenses, exécution, contrôle, budget social de la nation, Gualino éditeur, 2005, 8e éd., Fac universités, 240 p.

François Chouvel, L'essentiel des finances publiques 2005, Gualino, 2005, 6e éd., Les Carrés, 99 p.

François Chouvel, Finances publiques : à jour avec la loi de finances et la loi de financement de la sécurité sociale pour 2004, Gualino, 2004, 7e éd., Fac universités, 246 p.

François Chouvel, L'essentiel des finances publiques, Gualino, 2004, 5e éd., Les Carrés, 99 p.

François Chouvel, L'essentiel des finances publiques, Gualino éd., 2003, 4e éd., Les Carrés, 95 p.

François Chouvel, QCM et QRC finances publiques, Gualino, 2003, 3e éd., Collection QCM avec réponses justifiées, 145 p.

François Chouvel, Finances publiques : à jour avec la loi de finances et la loi de financement de la sécurité sociale pour 2003, Gualino éd., 2003, Fac universités, 237 p.

François Chouvel, L'essentiel des finances publiques : conforme à la loi organique du 1er août 2001, à la loi de finances pour 2002 et à l'euro, Gualino, 2002, 3e éd., Les Carrés, 83 p.

François Chouvel, Finances publiques : à jour avec la loi organique du 1er août 2001, avec la loi de finances et la loi de financement de la sécurité sociale pour 2002 et avec l'euro, Gualino, 2002, Fac universités, 230 p.

François Chouvel, QCM et QRC Finances publiques, Gualino, 2001, 2e éd., Collection QCM, 143 p.

François Chouvel, Finances publiques : à jour avec la loi de finances et la loi de financement de la sécurité sociale pour 2001, Gualino, 2001, Mémentos, 219 p.

François Chouvel, L'Essentiel des finances publiques, Gualino, 2000, 2e éd., Les Carrés, 67 p.

François Chouvel, Finances publiques : à jour avec la loi de finances et la loi de financement de la sécurité sociale pour 2000, Gualino, 2000, Mémentos, 213 p.

François Chouvel, Finances publiques : à jour avec la loi de finances et la loi de financement de la sécurité sociale pour 1999, Gualino, 1999, Fac universités, 213 p.

François Chouvel, L'essentiel des finances publiques, Gualino, 1999, Les carrés, 63 p.

François Chouvel, QCM et QRC finances publiques, Gualino, 1999, Les carrés, 135 p.

François Chouvel, Finances publiques : à jour avec la loi de finances et la loi de financement de la sécurité sociale pour 1998, Gualino Ed, 1998, Mémentos, 212 p.

François Chouvel (dir.), Europe : Collectivités territoriales et problèmes locaux, LCF, 1991, Gestion locale et collectivités territoriales, 187 p.

François Chouvel, Des oppositionnels dans le PCF : genèse, structure et stratégie du groupe "Unir pour le socialisme" (1952-1974), [s. n.], 1984, 588 p.

François Chouvel et Didier Pélissier, Les cas de partage au Tribunal des conflits, Economica, 1984, 126 p.

Articles

François Chouvel, « La production d'une oeuvre de l'esprit par un fonctionnaire », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 27, 2004, p. 1478

François Chouvel, « Les conditions d'inscription des élèves dans les écoles publiques : compétence du maire et liberté de choix des parents », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 3, 2003, p. 147

François Chouvel, « Les prêts et avances à des personnes morales autres que les entreprises », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 2, 2002, p. 170

François Chouvel, « Octroi par un conseil général de subventions à un lycée privé », Recueil Dalloz, N° 27, 2000, p. 581

François Chouvel, « Inapplicabilité à des associations (sportives) bénéficiaires d'aides locales de la législation relative à l'interventionnisme économique des collectivités territoriales », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 2000, p. 939

François Chouvel, « La création et le financement des écoles d'enseignement préélémentaire ne sont pas des dépenses obligatoires pour les communes », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 1, 2000, p. 81

François Chouvel, « L'illégalité de l'octroi indirect d'une aide à l'investissement à une école privée », Recueil Dalloz, N° 31, 1999, p. 439

François Chouvel, « La requalification d'aides financières accordées à des collèges privés par un département », Recueil Dalloz, N° 8, 1999, p. 115

François Chouvel, « Régime de l'aide des collectivités locales aux dépenses d'investissement des établissements d'enseignement privés », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 1999, p. 371

François Chouvel, « Les aides des collectivités locales à l'immobilier d'entreprise », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 12, 1998, p. 1045

François Chouvel, « Règles régissant les relations financières entre les collectivités territoriales et les SEM », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 1997, p. 711

François Chouvel, « La garantie d'emprunt peut être un contrat administratif ou un contrat de droit privé », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 5, 1997, p. 477

François Chouvel, « Régime des aides financières accordées par des collectivités territoriales aux associations sportives », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 11, 1996, p. 951

François Chouvel, « Responsabilité d'une collectivité locale résultant d'un retrait illégal de garantie d'emprunt », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 4, 1996, p. 331

François Chouvel, « Collectivités locales. - Entreprises. - Aides à l'installation. - Vente de terrains à un prix inférieur à leur valeur. - Illégalité », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 10, 1995, p. 793

François Chouvel, « La garantie ou le cautionnement accordés par une commune à une personne privée ne peuvent concerner que des emprunts », L'Actualité juridique. Droit administratif, N° 9, 1995, p. 657

François Chouvel, « Illégalité d'une subvention d'investissement octroyée à une école privée d'enseignement primaire », Recueil Dalloz, N° 17, 1994, p. 232

François Chouvel, « Une commune ne peut retirer sa décision légalement prise d'octroyer sa garantie à l'emprunt contracté par une association », Recueil Dalloz, N° 17, 1993, p. 238

François Chouvel, « Collectivités locales. La vente de terrains constructibles », Actualité juridique. Droit immobilier - AJDI, N° 7, 1993, p. 498

François Chouvel, « Les conditions de l'attribution de subventions d'investissement par une région à des établissements privés d'enseignement technique », Recueil Dalloz, N° 34, 1992, p. 413




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