Yoann Nabat

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
UFR Langues et civilisations

Médiations, Informations, Communication, Arts
Institut de Sciences Criminelles et de la Justice
COLLOQUE

Droit et Cultures

4déc.2024

Colloque organisé par l'Université de Bordeaux, avec le soutien de l'Association Ad'hoc sous la direction scientifique de Audrey...


Bordeaux

Bordeaux

ATELIER / WORKSHOP

Les médias influencent-ils la condamnation pénales ?

15oct.2024

Afterwork organisé par l'ISCJ, Université de Bordeaux dans le cadre du cycle "Peine, justice et médias" sous la responsabilité...


Bordeaux

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COLLOQUE

Droit et justice au XXIe siècle

27sept.2024

Troisièmes Rencontres de la SFPJ - Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques / Third SFPJ Conference...


Strasbourg

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  • THESE

    Fichiers de police et de justice et libertés fondamentales, soutenue en 2023 à Bordeaux sous la direction de Virginie Peltier, membres du jury : Olivier Cahn (Rapp.), Charles Girard (Rapp.), Cédric Ribeyre (Rapp.)   

  • Yoann Nabat, Matteo Bartolucci, Kieran van den Bergh (dir.), Les droits et libertés face aux transformations technologiques, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2023, Colloques & essais, 507 p.  

    Fruit d'une réflexion commune entamée dès le mois de février 2021, cet ouvrage vise à interroger les rapports qu'entretiennent les transformations technologiques avec les droits et libertés. Principalement porté par un collectif de jeunes chercheurs en droit, ce projet s'est enrichi d'une dimension interdisciplinaire à travers, notamment, les contributions de cinq grands témoins et même de plusieurs autres auteurs (économistes, historiens, informaticiens, philosophes, épistémologues et politistes). L'objectif de ce colloque était donc de mobiliser les ressources du droit, dans toute la diversité de ses branches, pour analyser et éclairer les dynamiques, les enjeux, les contradictions mais aussi les paradoxes que recèle la question des droits et libertés face aux transformations technologiques. Il était essentiel de se nourrir des apports des autres disciplines avec lesquelles la science juridique entre en dialogue et en résonnance. Les porteurs de ce projet universitaire sont animés par la volonté de le diffuser dans la cité pour contribuer à la réflexion collective et démocratique. L'ouvrage se structure ainsi en dix chapitres thématiques qui explorent ces questions, proposent un diagnostic et amorcent des solutions. Pour permettre l'approche la plus claire et rigoureuse possible, ces chapitres sont eux-mêmes organisés en cinq grands titres qui s’articulent au sein d’un titre introductif et de deux grandes parties. La première partie prend pour objet l’état des droits face aux transformations technologiques, la seconde partie traite de l'État de droit face aux transformations technologiques.

    Yoann Nabat, Libéralisme et nouvelles formes de surveillance, 2020  

    Il est possible de faire le constat d’un développement des dispositifs de surveillance et de contrôle dans la société contemporaine. Ces dispositifs sont mis en place au nom de la démocratie, et même au nom du libéralisme, puisqu’ils visent – ou sont dits viser – la préservation de ce qui serait une condition sine qua non de la liberté : la sécurité des individus. La plupart des techniques juridiques visant à la mise en place de ces outils divers – fichage massif, techniques d’écoute, contrôles renforcés des déplacements, vérification systématique de l’identité proclamée, etc. - le sont même au nom d’un combat contre le terrorisme. Cet usage massif de la surveillance, pris ici dans un sens large, rejoint en outre une certaine forme de tendance à la réponse systématique par la technologie. En effet, nombre de ces outils sont facilités, voire créés, par les nouvelles technologies, au premier rang desquels l’intelligence artificielle et la reconnaissance faciale notamment. Ainsi, dans quelle mesure ces nouvelles formes de surveillance sont-elles compatibles avec le modèle libéral ?

  • Yoann Nabat, « Technologies nouvelles et impératifs sécuritaires en démocratie. Une analyse du discours », in BARTOLUCCI, Mattéo, NABAT, Yoann, VAN DEN BERGH, Kieran (dir.), Les droits et libertés face aux transformations technologiques, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2023 

    Yoann Nabat, « Données de santé et risques de traçage des individus », in CHERUBINI, Bernard (dir.), Le Covid-19 et l’état d’urgence sanitaire (mars 2020-juillet 2022). Quels savoirs ? Quelles perspectives ?, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2023 

    Yoann Nabat, « L’impact du traitement des données de santé sur les droits et libertés fondamentaux », in PADILLA, Marie, VAN DEN BERGH, Kieran (dir.), La crise sanitaire de la Covid-19 au prisme de l’interdisciplinarité juridique, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, 2022 

  • Yoann Nabat, « Vente de la chose d’autrui : La confirmation de l’avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux », Droit & Patrimoine, 2024, n°342 

    Yoann Nabat, « L’activité de mandataire en transaction immobilière de l’avocat à nouveau mise en lumière », Procédures, 2023, n°12 

    Yoann Nabat, « Honoraire d’un avocat mandataire immobilier : La prohibition de la convention quota litis demeure », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2023, n°47, pp. 43-45 

    Yoann Nabat, Elia Verdon, « Proposition de loi sur la reconnaissance faciale : Un pas de plus vers la surveillance généralisée ? », The Conversation France, 2023   

    Yoann Nabat, « Vers une société de surveillance ? », Futuribles, 2022, n°4, pp. 87-98 

    Yoann Nabat, Marie Coris, Serge Ahmed, « L’intelligence artificielle au gouvernement ? », Esprit, 2021 

    Yoann Nabat, « Les migrants confrontés aux fichiers judiciaires et pénaux », Revue de l'Union européenne, 2020, n°641, pp. 485-488 

    Yoann Nabat, « Lorsque la Cour Européenne des Droits de l’Homme s’intéresse au fichage des manifestants… Echos lointains de débats français », Droit pénal, 2019, pp. 56-57 

    Yoann Nabat, Adrien Rambaud, « Les fondements historiques de la justice restaurative », Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2019   

  • Yoann Nabat, Données personnelles : Comment nous avons peu à peu accepté d’en perdre le contrôle, The Conversation Media Group, 2023   

    Yoann Nabat, Elia Verdon, La vidéosurveillance automatisée, déjà gagnante de la Coupe du monde de rugby en France, The Conversation Media Group, 2023   

    Yoann Nabat, Sécurité : Une nouvelle loi pour renforcer les pouvoirs policiers ?, The Conversation Media Group, 2022   

    Yoann Nabat, Réforme de l’échange des données policières en Europe : vers une surveillance renforcée, The Conversation Media Group, 2022   

    Yoann Nabat, Vidéo-surveillance : Où vont nos données ?, The Conversation Media Group, 2021   

    Yoann Nabat, Fichage des opinions politiques : Par-delà les principes, des pratiques limites, The Conversation Media Group, 2021   

    Yoann Nabat, Les risques de l’avènement de nouvelles formes numériques de surveillance sanitaire, The Conversation Media Group, 2021   

    Yoann Nabat, Certificat vert, TousAntiCovid, passeport sanitaire : La technologie peut-elle nous aider à sortir de la crise sanitaire ?, The Conversation Media Group, 2021   

    Yoann Nabat, Passeport vaccinal : Est-ce juridiquement possible ?, The Conversation Media Group, 2021   

    Yoann Nabat, Comment le fichage policier est-il contrôlé ?, The Conversation Media Group, 2020   

    Yoann Nabat, Fichés S et autres fichiers de police : De quoi parle-t-on vraiment ?, The Conversation Media Group, 2020   

    Yoann Nabat, Fichiers sanitaires : Un destin tracé vers la surveillance généralisée ?, The Conversation Media Group, 2020   

    Yoann Nabat, Commentaire des décrets du 2 décembre 2020 : La collecte de données de santé dans le cadre de fichiers à visée sécuritaire, 2020   

  • Yoann Nabat, « Les médias influencent-ils la condamnation pénales ? », le 15 octobre 2024  

    Afterwork organisé par l'ISCJ, Université de Bordeaux dans le cadre du cycle "Peine, justice et médias" sous la responsabilité scientifique de Yoan Nabat, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'Université Bordeaux Montaigne

    Yoann Nabat, « Droit et justice au XXIe siècle », le 26 septembre 2024  

    Troisièmes Rencontres de la SFPJ - Société française pour la philosophie et la théorie juridiques et politiques / Third SFPJ Conference organisées par la CEIE, Faculté de droit, Université de Strasbourg et l'IRCM - Institut de recherche Carré de Malberg

    Yoann Nabat, « L’utilisation des données de santé à des fins sécuritaires », La prise de décision à partir de données médicales numérisées, PESSAC, le 09 novembre 2023 

    Yoann Nabat, « L'addiction au fondement de la responsabilité pénale : Culpabilité ou dangerosité ? », Addiction et droit pénal, Bordeaux, le 08 juillet 2022 

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