Adrien Bouvel

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, de Sciences Politiques et de Gestion

Laboratoire de recherche du Centre d'Etudes Internationales de la Propriété Intellectuelle
Responsable de la formation :
COLLOQUE

Le web et le droit

23mars2020

30 ans de relations tumultueuses

Organisé par le CERDI, Université Paris Saclay, dans le cadre des trente ans du Cerdi


Paris

Paris

COLLOQUE

La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle

5mai2017


Strasbourg

Strasbourg

  • THESE

    Le principe de spécialité dans le droit des signes distinctifs : contribution à l'étude de la liberté du commerce et de l'industrie, soutenue en 2002 à Paris 2 sous la direction de Georges Bonet 

  • Adrien Bouvel, Principe de spécialité et signes distinctifs, Litec, 2004, Le droit des affaires ( Propriété intellectuelle ), 403 p. 

    Adrien Bouvel, Le Calcul de la période quinquennale d'inexploitation, l'auteur, 1995 

  • Adrien Bouvel, Georges Bonet, « Distinctivité en soi et caractère arbitraire du signe », Jurisclasseur Marques - Dessins et modèles, LexisNexis, 2021 

    Adrien Bouvel, « La protection des marques renommées », Jurisclasseur Marques - Dessins et modèles, LexisNexis, 2017 

    Adrien Bouvel, « Quinze années d’étude du droit des signes distinctifs. Essai d’analyse critique de l’évolution d’une matière », Mélanges en l’honneur du Professeur Georges Bonet, LexisNexis, 2010 

    Adrien Bouvel, « A propos de l’arrêt « Intel », rendu par la cour de justice des Communautés européennes le 27 novembre 2008 (Aff. C-252/07) », Les défis du droit des marques au XXIè siècle : actes du colloque en l'honneur de M. le Professeur Yves Reboul, LexisNexis, 2010 

  • Adrien Bouvel, Julien Canlorbe, « Le paquet marques ou l’occasion manquée d’une vraie clarification », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2019, n°59, pp. 186-212 

    Adrien Bouvel, Yann Basire, Julien Canlorbe, Caroline Le Goffic, « Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2018, n°66, pp. 69-87 

    Adrien Bouvel, Stéphanie Carre, Pauline Darnand, Jean-Marc Deltorn, Laurence Dreyfuss-Bechmann [et alii], « Chronique 10 - Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°11 

    Adrien Bouvel, Natalia Kapyrina, Laurence Dreyfuss-Bechmann, Franck Macrez, Stéphanie Carre [et alii], « Chronique 10 - Un an de jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l'Union européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°11, pp. 21-27 

    Adrien Bouvel, Stéphanie Carre, Pauline Darnand, Jean-Marc Deltorn, Laurence Dreyfuss-Bechmann [et alii], « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle. Chronique 10 », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2017, n°11, pp. 37-44 

    Adrien Bouvel, Julien Canlorbe, Yann Basire, Caroline Le Goffic, « Chronique Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, , 2017, n°63, pp. 72-75 

    Adrien Bouvel, Yann Basire, Nicolas Bouche, Pauline Darnand, Pierre Greffe [et alii], « Un an de jurisprudence européenne en propriété industrielle. Chronique 9 », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2016, n°11 

    Adrien Bouvel, Julien Candelorbe, Yann Basire, Julien Canlorbe, Caroline Le Goffic, « Chronique Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, , 2016, n°60, pp. 358-360

    Adrien Bouvel, Julien Canlorbe, Yann Basire, Caroline Le Goffic, « Chroniques. Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, , 2016, n°61, pp. 465-495 

    Adrien Bouvel, Yann Basire, « Marque Communautaire: Chronique Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, Transactive - Institut de recherche en propriété intellectuelle Henri Desbois (IRPI), Université Paris Panthéon-Assas , 2016, n°58   

    Adrien Bouvel, Georges Bonet, Julien Canlorbe, « Chronique Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriétés intellectuelles, , 2015, n°56, pp. 308-310 

    Adrien Bouvel, « Marques et noms de domaine », sJurisClasseur Marques - Dessins et modèles , Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, pp. 1-28 

    Adrien Bouvel, Stephanie Carre, Yann Basire, Pierre Greffe, Natalia Kapyrina [et alii], « Un an de jurisprudence de la Cour de Justice et du Tribunal de l'Union Européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°11, pp. 23-29 

    Adrien Bouvel, Natalia Kapyrina, Yann Basire, Pierre Greffe, Franck Macrez [et alii], « Chronique 9 - Un an de jurisprudence de la Cour de justice et du Tribunal de l'Union européenne en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°11 

    Adrien Bouvel, Georges Bonet, Julien Canlorbe, Bertrand Geoffray, « Chroniques. Droit des marques et autres signes distinctifs », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°52, pp. 291-312 

    Adrien Bouvel, Stephanie Carre, Christophe Geiger, Jean Lapousterle, Franck Macrez [et alii], « Quelques principes clefs concernant l’élaboration d’un droit d’auteur de l’Union européenne », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2014, n°15, pp. 706-708 

    Adrien Bouvel, « La distinctivité de la marque, un standard en devenir », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, Victoires Éditions , 2014, n°53, p. 27   

    Adrien Bouvel, Natalia Kapyrina, Yann Basire, Christophe Geiger, Franck Macrez [et alii], « Chronique 10 - Un an de jurisprudence de la CJUE et du TUE en propriété industrielle », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°11 

    Adrien Bouvel, Georges Bonet, « Distinctivité du signe », sJurisClasseur Marques - Dessins et modèles , Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, pp. 1-50 

    Adrien Bouvel, « Droit des marques (Juillet 2010 - septembre 2011) », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2011, n°288, p. 638   

    Adrien Bouvel, « Synthèse - Droit des marques – Juillet 2010- Sept. 2011. », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2011, n°288, pp. 638-644 

    Adrien Bouvel, Frédéric Sardain, « Actualité des noms de domaine : les règles renouvelées », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2011, n°39, pp. 146-156 

    Adrien Bouvel, « Droit des marques août 2009 - juillet 2010 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2010, n°277, p. 384   

    Adrien Bouvel, « Georges Bonet, la clarté des eaux profondes », Propriété industrielle, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010, n°11 

    Adrien Bouvel, « Synthèse Droit des marques - août 2009 - juillet 2010 », Légipresse, , 2010, n°277, pp. 384-388 

    Adrien Bouvel, Frédéric Sardain, « L’appréciation de la distinctivité des marques verbales évocatrices », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, Victoires Éditions , 2010, n°44, pp. 27-35   

    Adrien Bouvel, « Synthèse Droit des marques - juillet 2008 - juin 2009 », Légipresse, , 2009, n°266, pp. 148-152 

    Adrien Bouvel, Frédéric Sardain, « Actualité des noms de domaine : le droit tenté par la diversité », Propriétés intellectuelles, , 2009, n°32, pp. 216-230 

    Adrien Bouvel, « A Comment on the European Commissions Green Paper Copyright in the Knowledge Economy - Quelles limites au droit d'auteur dans la société de l'information ? Réponse au Livre vert sur le droit d'auteur dans l'économie de la connaissance », IIC - International Review of Intellectual Property and Competition Law, , 2009, n°4 

    Adrien Bouvel, « Synthèse Droit des marques - juin 2007 - septembre 2008 », Légipresse, , 2008, n°256, pp. 177-182 

    Adrien Bouvel, Frédéric Sardain, « Actualité des noms de domaine : le droit débordé par la technique », Propriétés intellectuelles, , 2008, n°26, pp. 37-51 

    Adrien Bouvel, « Synthèse Droit des marques - janv 2006 - mai 2007 », Légipresse, , 2007, n°246, pp. 161-166 

    Adrien Bouvel, « Citations d'oeuvres graphiques et plastiques : les juges du fond résistent ! », Légipresse, , 2007, n°223, pp. 131-135 

    Adrien Bouvel, « Citations d'oeuvres graphiques et plastiques : les juges du fond résistent, le législateur aussi ! », Légipresse, , 2007, n°240, pp. 80-83 

    Adrien Bouvel, « La clarification du régime juridique des noms de domaine. Etude de l’arrêt rendu par la chambre commerciale de la Cour de cassation le 13 décembre 2005 », Propriétés intellectuelles, , 2006, n°19, pp. 128-135 

    Adrien Bouvel, « Adoption de noms de domaine descriptifs : le jeu vaut-il la chandelle ? », Revue Lamy de la Concurrence, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2005, n°5 

    Adrien Bouvel, « Référencement d’un site et action en concurrence déloyale, obs. sous Paris, 12 janvier 2005 », Revue Lamy de la Concurrence, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2005, n°3 

    Adrien Bouvel, « Utilisation d’un signe distinctif sur internet », Revue Lamy de la Concurrence, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2005, n°3 

    Adrien Bouvel, « Qu’importe le flacon... Le droit des marques malmené par les emballages », Propriétés intellectuelles, , 2004, n°13, pp. 863-870 

    Adrien Bouvel, « Etendue de la protection des marques renommées en droit communautaire », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2003, n°36 

    Adrien Bouvel, « Cybersquattage de marque notoire : contrefaçon ou parasitisme ? (A propos des affaires Vichy et Lancôme) », Contrats Concurrence Consommation, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2000, n°6 

  • Adrien Bouvel, « Le web et le droit », le 23 mars 2020  

    Organisé par le CERDI, Université Paris Saclay, dans le cadre des trente ans du Cerdi

    Adrien Bouvel, « La jurisprudence européenne en propriété intellectuelle », le 05 mai 2017 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Linhua Lu, Les juridictions spécialisées en propriété intellectuelle, thèse soutenue en 2022 à Strasbourg, membres du jury : Catherine Ginestet (Rapp.), Emmanuel Py (Rapp.), Jiayou Shi    

    Les juridictions spécialisées en propriété intellectuelle suscitent un intérêt accru de la part des juristes. Le présent travail analyse, dans sa première partie, les causes et les conséquences de la création de ces juridictions, soulignant l’importance de la spécialisation dans le fonctionnement de la société et dans l’évolution du droit et de la justice ; elle insiste également sur la spécificité des droits de propriété intellectuelle et le renforcement de leur protection tant au niveau national qu’international. La seconde partie examine les aspects pratiques de ces juridictions, abordant leur création, leur composition, les acteurs impliqués, les mécanismes mis en place visant à améliorer l’efficacité et la qualité de la protection de ces droits. En conclusion, la construction des juridictions spécialisées en propriété intellectuelle dépasse le cadre juridique et est influencée par des facteurs économiques, sociaux et culturels. Il n’existe pas de modèle universel adapté à tous les systèmes juridiques et la performance de ces juridictions varie en fonction du degré de modernisation d’un Etat et de sa culture de l’administration publique.

  • Jeoffrey Sabbah, Contribution à l'étude des droits de la personnalité à l'ère numérique, thèse soutenue en 2018 à Strasbourg sous la direction de Frédérique Granet-Lambrechts, membres du jury : Valérie-Laure Benabou (Rapp.), Célia Zolynski (Rapp.), Caroline Le Goffic    

    Depuis la seconde moitié du XXe siècle, la personnalité connaît une évolution constante. D'abord affectée par des mouvements de pensée philosophique précurseurs de l’article 9 du Code civil, la médecine et les progrès de la science, elle subit aujourd'hui une mutation profonde, tant dans sa forme que dans sa nature, qui résulte de l’avènement de l’informatique et de l’évolution des moyens de communication. En découle une réification de la personnalité, laquelle ne peut plus se confondre avec la personne, ni être conçue comme un simple synonyme de l'identité juridique. La présente contribution a vocation à étudier, dans leurs largesses, les activités de cette nouvelle personnalité pour ensuite définir ce qui compose son spectre numérique et déterminer les fondements juridiques les plus adaptés à sa protection.