Nicolas Melot

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre de Droit des Affaires
Responsable de la formation :

Thèse

Territorialité et mondialité de l'impôt : étude de l'imposition des bénéfices des sociétés de capitaux à la lumière des expériences française et américaine. Thèse soutenue en 2002 à Paris 2, sous la direction de Patrick Dibout.


Ouvrages

Nicolas Melot, Territorialité et mondialité de l'impôt : étude de l'imposition des bénéfices des sociétés de capitaux à la lumière des expériences française et américaine, Dalloz, 2004, Nouvelle bibliothèque de thèses, 954 p.

Nicolas Melot, Les Revenus "de la propriété intellectuelle" en droit fiscal international, l'auteur, 1996, 172 p.

Nicolas Melot et Jacques Ellul, Qui a peur des années 80 ?, Ed. Rocher, 1981, Documents rocher, 211 p.


Articles

Nicolas Melot, « L'attractivité de la fiscalité portugaise pour les personnes physiques », Revue fiscale du patrimoine, 2016, p. NC 

Nicolas Melot, « Abus de droit : les arrêts Bank of Scotland et Abbey National Treasury Services à la lumière des écrits de Patrick Dibout », Revue de droit fiscal, 2013, p. NC 

Nicolas Melot, « Fiscalité et fêtes de fin d'année », Revue de droit fiscal, 2012, p. 15 

Nicolas Melot, « Fiscalité et multinationales : les groupes de sociétés, ces enfants terribles », Ecrits de Fiscalité des entreprises, Etudes à la mémoire du professeur Maurice Cozian, Litec, 2009, p. NC 

Nicolas Melot, « La nouvelle parure de la taxe de 3% », La revue fiscale notariale, 2008, p. NC 

Nicolas Melot, « Les conflits d’attribution de revenus à une personne », Revue de droit fiscal, 2008, p. NC 

Voir plus

Nicolas Melot, « Taxe de 3 % sur les immeubles », La revue fiscale notariale, N° 9, 2007, p. 6 

Nicolas Melot, « Conflicts of attribution of income to a person », Les cahiers de l’IFA, International Fiscal Association, 2007, pp. 247-266 

Nicolas Melot, « Double exonération franco-luxembourgeoise des produits immobiliers : le glas a sonné », La revue fiscale notariale, 2007, p. 3 

Nicolas Melot, « La taxe de 3 % sur les biens immobiliers doit à nouveau plier », La revue fiscale notariale, 2007, p. NC 

Nicolas Melot, « Le risque de comblement de passif dans les opérations de capital investissement », Option Finance, N° 882, 2006, p. 26 

Nicolas Melot, « Grandeur et décadence de l'exit tax », La revue fiscale notariale, 2006, p. NC 

Nicolas Melot, « Imprimé Fiscal Unique : des omissions chèrement payées », Les Nouvelles fiscales : synthèses et commentaires de l'actualité, 2006, pp. 4-6 

Nicolas Melot, « L'arrêt Marks and Spencer : mi-figue-mi-raison », Option Finance, 2006, pp. 28-29 

Nicolas Melot, « L'impôt sur le revenu : un "impôt mondial », La revue fiscale notariale, 2006, p. NC 

Nicolas Melot, « La transparence des rémunérations: la révolution en marche », Option Finance, 2006, pp. 27-28 

Nicolas Melot, « Le nouvel article 209 B du CGI est-il réellement euro-compatible ? », Option Finance, 2006, p. NC 

Nicolas Melot, « Loi de finances et limitation des avantages fiscaux : un coup d'épée dans l'eau », Option Finance, 2006, p. 22 

Nicolas Melot, « Taxe professionnelle et opérations de restructurations : un avis fort à propos », Option Finance, 2005, p. 27 

Nicolas Melot, « Territorial and Worldwide Tax Systems: Should France Adopt the U.S. System? », Tax Management International Journal, N° 2, 2004, pp. 84-102 

Nicolas Melot, « Actions rachetables : un premier pas encourageant vers la consécration », L'Agefi, 2004, p. 2 

Nicolas Melot, « Essai sur la compétence fiscale étatique (1 ère partie), La compétence fiscale normative », Journal du droit international (Clunet), 2004, pp. 751-787 

Nicolas Melot, « Essai sur la compétence fiscale étatique (deuxième partie), La compétence fiscale exécutive », Journal du droit international (Clunet), 2004, pp. 1089-1122 

Nicolas Melot, « Le bénéfice de l'avoir fiscal étendu aux dividendes de source européenne », Option Finance, 2004, p. 27 

Nicolas Melot, « PEA et projet de loi de finances pour 2005 : une réforme en demi-teinte », L'Agefi, 2004, p. 2 

Nicolas Melot, « Territorialité et mondialité de l'impôt : le droit américain, un modèle pour la France ? », L'Année Fiscale, Presses Universitaires de France, 2003, pp. 129-176 

Actualités Publications Communications
  • « An execution flow for dynamic concurrent systems: simulation of WSN on a Smalltalk/CUDA environment. ». Darmstadt, le 15 novembre 2010

  • « Planification de l'intervention assistée par réseaux de capteurs ». Bayonne, le 25 juin 2010