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Nicolas Melot

Faculté de Droit et de Science politique
9 rue Jean Macé - CS 54203
35042 Rennes Cedex

Nicolas Melot

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

La rémunération des dirigeants sociaux

jeudi 15 mars 2018

Colloque organisé par le CDA et l'IMH sous la responsabilité scientifique de Camille Bénard, Maître de conférences à l'UT1 Capitole, CDA et Arnaud de Bissy, Professeur à l'UT1 Capitole, CDA



Publications

Ouvrages

Nicolas Melot, Territorialité et mondialité de l'impôt : étude de l'imposition des bénéfices des sociétés de capitaux à la lumière des expériences française et américaine, Dalloz, 2004, Nouvelle bibliothèque de thèses, 954 p.

Nicolas Melot, Les Revenus "de la propriété intellectuelle" en droit fiscal international, l'auteur, 1996, 172 p.

Nicolas Melot et Jacques Ellul, Qui a peur des années 80 ?, Ed. Rocher, 1981, Documents rocher, 211 p.

Nicolas Melot, Territorialité et mondialité de l'impôt : étude de l'imposition des bénéfices des sociétés de capitaux à la lumière des expériences française et américaine, 1981, 879 p.

Articles

Nicolas Melot, « L'attractivité de la fiscalité portugaise pour les personnes physiques », Revue Fiscale du Patrimoine Ed. JurisClasseur, 2016

Nicolas Melot, « Abus de droit : les arrêts Bank of Scotland et Abbey National Treasury Services à la lumière des écrits de Patrick Dibout », Revue de droit fiscal ex droit fiscal, 2013

Nicolas Melot, « Fiscalité et fêtes de fin d'année », Revue de droit fiscal ex droit fiscal, 2012, p. 15

Nicolas Melot, « Fiscalité et multinationales : les groupes de sociétés, ces enfants terribles », Ecrits de Fiscalité des entreprises, Etudes à la mémoire du professeur Maurice Cozian, Litec, 2009

Nicolas Melot, « La nouvelle parure de la taxe de 3% », Revue Fiscale Notariale Ed. JurisClasseur, 2008

Nicolas Melot, « Les conflits d’attribution de revenus à une personne », Revue de droit fiscal, 2008

Nicolas Melot, « Taxe de 3 % sur les immeubles », La revue fiscale notariale, N° 9, 2007, p. 6

Nicolas Melot, « Conflicts of attribution of income to a person », Les cahiers de l’IFA, International Fiscal Association, 2007, p. 247-266

Nicolas Melot, « Double exonération franco-luxembourgeoise des produits immobiliers : le glas a sonné », Revue Fiscale Notariale Ed. JurisClasseur, 2007, p. 3

Nicolas Melot, « La taxe de 3 % sur les biens immobiliers doit à nouveau plier », Revue Fiscale Notariale Ed. JurisClasseur, 2007

Nicolas Melot, « Le risque de comblement de passif dans les opérations de capital investissement », Option Finance, N° 882, 2006, p. 26

Nicolas Melot, « Grandeur et décadence de l'exit tax », Revue Fiscale Notariale Ed. JurisClasseur, 2006

Nicolas Melot, « Imprimé Fiscal Unique : des omissions chèrement payées », Les Nouvelles Fiscales, 2006, p. 4-6

Nicolas Melot, « L'arrêt Marks and Spencer : mi-figue-mi-raison », Option Finance, 2006, p. 28-29

Nicolas Melot, « L'impôt sur le revenu : un "impôt mondial », Revue Fiscale Notariale Ed. JurisClasseur, 2006

Nicolas Melot, « La transparence des rémunérations: la révolution en marche », Option Finance, 2006, p. 27-28

Nicolas Melot, « Le nouvel article 209 B du CGI est-il réellement euro-compatible ? », Option Finance, 2006

Nicolas Melot, « Loi de finances et limitation des avantages fiscaux : un coup d'épée dans l'eau », Option Finance, 2006, p. 22

Nicolas Melot, « Taxe professionnelle et opérations de restructurations : un avis fort à propos », Option Finance, 2005, p. 27

Nicolas Melot, « Territorial and Worldwide Tax Systems: Should France Adopt the U.S. System? », Tax Management International Journal, N° 2, 2004, p. 84-102

Nicolas Melot, « Actions rachetables : un premier pas encourageant vers la consécration », L'Agefi, 2004, p. 2

Nicolas Melot, « Essai sur la compétence fiscale étatique (1 ère partie), La compétence fiscale normative », Journal du droit international, 2004, p. 751-787

Nicolas Melot, « Essai sur la compétence fiscale étatique (deuxième partie), La compétence fiscale exécutive », Journal du droit international, 2004, p. 1089-1122

Nicolas Melot, « Le bénéfice de l'avoir fiscal étendu aux dividendes de source européenne », Option Finance, 2004, p. 27

Nicolas Melot, « PEA et projet de loi de finances pour 2005 : une réforme en demi-teinte », L'Agefi, 2004, p. 2

Nicolas Melot, « Territorialité et mondialité de l'impôt : le droit américain, un modèle pour la France ? », L'Année Fiscale, Presses Universitaires de France, 2003, p. 129-176

Nicolas Melot, « Territorialité et mondialité de l’impôt : le droit américain, un modèle pour la France ? », L'Année Fiscale, Presses Universitaires de France, 2003, p. 129-176

Communications

Nicolas Melot, Bernard Pottier, Hritam Dutta, Failler Thibault et Serge Stinckwich, « An execution flow for dynamic concurrent systems: simulation of WSN on a Smalltalk/CUDA environment. », in Emanuele Menegatti (dir.), p. DYROS, SIMPAR'10, Darmstadt, Germany, 15 novembre 2010

Nicolas Melot, Bernard Pottier, Thibault Failler et Guillaume Kremer, « Planification de l'intervention assistée par réseaux de capteurs », RESeaux de capteurS et Applications Critiques de Surveillance (RESSACS), Bayonne, 25 juin 2010


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