Cotnoir Michel - Portail Universitaire du droit

Michel Cotnoir

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.

Le monopole pharmaceutique et son avenir

Regards croisés sur l'institution qu'est le monopole pharmaceutique français et ses possibles évolutions au sein de l'Europe

Le monopole des médicaments en France est une institution ancienne et traditionnelle. Aujourd’hui, si ce monopole doit évoluer,...

LEH Edition
03 / 2017

L'avenir du monopole pharmaceutique

11oct.2016

Colloque de l’Association française de droit de la santé (AFDS) en partenariat avec l’Association des enseignants de Droit et...

THESE

Le cadre juridique de la mise en marché du médicament en droit pharmaceutique canadien, soutenue en 1991 à Bordeaux 1 sous la direction de Jean-Marie Auby
Michel Cotnoir, La mise en marché du médicament en droit pharmaceutique canadien, Ed. Thémis, 1995, 502 p.

Michel Cotnoir, La Pharmacie québécoise et ses institutions, 1984, 163 p.
Michel Cotnoir, « En l'absence d'animus contrahendi, la convention d'assistance bénévole doit-elle céder sa place au bénéfice de la gestion d'affaires ? », 2006, pp. 409-428

Cotnoir Michel. En l'absence d'animus contrahendi, la convention d'assistance bénévole doit-elle céder sa place au bénéfice de la gestion d'affaires ?. In: Revue juridique de l'Ouest, 2006-4. pp. 409-428.

Michel Cotnoir, « Les jours fériés et les congés payés exclus du décompte des heures supplémentaires : obligation d'effectuer un temps de travail effectif. Qu'en est-il des autres temps ? », 2005, pp. 515-528

Cotnoir Michel. Les jours fériés et les congés payés exclus du décompte des heures supplémentaires : obligation d'effectuer un temps de travail effectif. Qu'en est-il des autres « temps » ?. In: Revue juridique de l'Ouest, 2005-4. pp. 515-528.

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