Marc-Olivier Barbaud

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté Jean Monnet - Droit, Économie, Management

Institut Droit Éthique Patrimoine
Actualités PUBLICATIONS
CONFÉRENCE ET CYCLE

La recherche universitaire

22mai2025

Cette conférence s'insère dans la 2e partie (Les missions) du cycle d'études annuel "Qu’est-ce qu’une université ? hier, aujourd’hui...


Sceaux Cedex

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CONFÉRENCE ET CYCLE

Les modèles d’université : l’évolution du modèle français

9avr.2025

Cette conférence s'insère dans la 1ère partie (les modèles) du cycle "Qu’est-ce qu’une université ? hier, aujourd’hui et...


Sceaux Cedex

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CONFÉRENCE ET CYCLE

Histoire de la construction de l’Université Paris-Saclay de 1950 ...

3déc.2024

Conférence inaugurale du Cycle d'étude annuel "Qu'est-ce qu'une université ? Hier, aujourd'hui et demain" organisée par la Faculté...


Sceaux

Sceaux

PARUTION

Culture juridique générale

Cet ouvrage de « culture juridique générale » présente les pierres de base de la connaissance juridique que tout juriste doit...

  LexisNexis
08 / 2024

ATELIER / WORKSHOP

Responsabilité civile et Intelligence Artificielle

22juin2023

Atelier bimestriel de l’Institut Droit Éthique Patrimoine (IDEP) organisé par Marc-Olivier Barbaud et Patrick Bouathong de l’IDEP...


Sceaux

Sceaux

ATELIER / WORKSHOP

L'inopposabilité des exceptions : du droit commercial au droit civil

17mai2023

Ateliers d’échanges de l’IDEP - Institut Droit Ethique Patrimoine organisés par l'Université Paris Saclay sous la direction...


Sceaux

Sceaux

COLLOQUE

Transmettre les monuments historiques

14oct.2022

Enjeux, outils et perspectives

Journées organisées à l'Institut national des formations notariales (INFN) par la Demeure Historique, la Fondation Mérimée et...


Paris

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PARUTION

Culture juridique générale

Un ouvrage très complet et pédagogique de culture juridique générale sous la forme de questions-réponses.

  LexisNexis
10 / 2021

ActualitésPUBLICATIONS
  • THESE

    La notion de contrat unilatéral : analyse fonctionnelle, soutenue en 2012 à Paris 2 sous la direction de Bernard Teyssié, membres du jury : Philippe Delebecque, Thomas Genicon, Laurent Leveneur et Philippe Stoffel-Munck   

  • Marc-Olivier Barbaud, La notion de contrat unilatéral: analyse fonctionnelle, LGDJ lextenso éditions, 2014, Bibliothèque de droit privé, 541 p. 

    Marc-Olivier Barbaud, Bernard Teyssié, La notion de contrat unilatéral: analyse fonctionnelle,, 2012, 624 p.  

    Le contrat unilatéral désigne en droit français un contrat par lequel « une ou plusieurs personnes sont obligées envers une ou plusieurs autres, sans que de la part de ces dernières il y ait d’engagement » (article 1103 du Code civil). Procéder à l’analyse fonctionnelle de la notion de contrat unilatéral consiste ainsi à s’interroger sur l’utilité de distinguer dans une catégorie spécifique les contrats qui n’obligent que d’un côté. A quoi cela sert-il de penser les contrats à partir du caractère unilatéral des obligations qu’ils produisent ? Cette interrogation invite d’abord à éprouver la fonction normative de la notion de contrat unilatéral, c’est-à-dire sa capacité à justifier l’application de règles spécifiques. Les résultats de cette première démarche révèlent que la notion de contrat unilatéral ne commande pas l’application d’un régime spécifique et que son utilité principale ne tient donc pas à la faculté qu’elle aurait de déterminer l’application de règles de droit particulières. Une étude attentive de ses origines et de son utilisation en droit positif montre au contraire que la notion de contrat unilatéral remplit principalement une fonction définitoire de la notion de contrat elle-même. Contre la tentation de réduire le contrat aux conventions qui obligent réciproquement toutes les parties, elle rappelle expressément que le droit français ne distingue pas selon le caractère unilatéral ou réciproque des obligations produites pour retenir la qualification de contrat. Ainsi, la notion de contrat unilatéral se présente, en quelque sorte, comme le gardien de la définition large du contrat posée par l’article 1101 du Code civil.

  • Marc-Olivier Barbaud, « La procédure de conclusion du contrat en droit français depuis les réformes du 10 février 2016 et du 20 avril 2018 », in D. Moeremans and M.J. Azar-Baud (dir.), La formación del contrato – Estudio comparado Argentino-Francès, Thomson Reuters, La Ley, 2023 

    Marc-Olivier Barbaud, Morgane Tirel, « Droit des obligations », in Benoit Blottin and Charles Vautrot-Schwarz (dir.), Culture juridique générale, LexisNexis, 2020 

    Marc-Olivier Barbaud, « L’avenir de l’engagement unilatéral de volonté : de l’obligation à la norme », Mélanges en l’honneur du professeur Bernard Teyssié, LexisNexis, 2019 

  • Marc-Olivier Barbaud, « De la formation du prêt et du dépôt, et de leurs promesses en particulier », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2023, p. 1110 

    Marc-Olivier Barbaud, « Les outils du nouvel équilibre entre prêteurs et consommateurs dans le contentieux des crédits affectés », Recueil Dalloz, Dalloz , 2021, n°16, p. 887  

    Marc-Olivier Barbaud, « Inopposabilité de la nullité du contrat d’assurance automobile et interprétation conforme : le droit français est-il allé trop vite ? », Responsabilité civile et assurance, , 2020 

    Marc-Olivier Barbaud, « Le droit de retour de l’article 757-3 du Code civil à l’épreuve de la soulte », Gaz. Pal., , 2018, n°3212, p. 22 

    Marc-Olivier Barbaud, « Cautionnement disproportionné : les recours fermés des cofidéjusseurs », Recueil Dalloz, Dalloz , 2015, n°14, p. 840  

  • Marc-Olivier Barbaud, « Histoire de la construction de l’Université Paris-Saclay de 1950 à hier », le 03 décembre 2024  

    Conférence inaugurale du Cycle d'étude annuel "Qu'est-ce qu'une université ? Hier, aujourd'hui et demain" organisée par la Faculté Jean Monnet, Université Paris-Saclay, sous la direction scientifique de Charles Vautrot-Schwarz et Marc-Olivier Barbaud.

    Marc-Olivier Barbaud, « Présidence de la table ronde Protection de l’architecture », colloque Droit et architecture (dir. D. Guével et G. Goffaux Callebaut), Bibliothèque Nationale de France, le 24 novembre 2023 

    Marc-Olivier Barbaud, « Responsabilité civile et Intelligence Artificielle », le 22 juin 2023  

    Atelier bimestriel de l’Institut Droit Éthique Patrimoine (IDEP) organisé par Marc-Olivier Barbaud et Patrick Bouathong de l’IDEP - Institut Droit Éthique Patrimoine, Faculté de droit jean Monnet, Université Paris-Saclay

    Marc-Olivier Barbaud, « L'inopposabilité des exceptions : du droit commercial au droit civil », le 17 mai 2023  

    Ateliers d’échanges de l’IDEP - Institut Droit Ethique Patrimoine organisés par l'Université Paris Saclay sous la direction de Marc-Olivier Barbaud, MCF à l'IDEP et Patrick Bouathong, MCF à l'IDEP

    Marc-Olivier Barbaud, « Lecture juridique et fiscale de l’article L. 621297 du code du patrimoine », colloque Transmettre les monuments historiques – Enjeux, outils et perspectives, Université Paris Saclay, le 13 octobre 2022  

    Journées organisées à l'Institut national des formations notariales (INFN) par la Demeure Historique, la Fondation Mérimée et les Universités de Paris-Saclay et d’Orléans.

    Marc-Olivier Barbaud, « Les chaires de professeur junior : principes et conséquences », communication lors de l’Assemblée générale des enseignants-chercheurs de la faculté Jean Monnet de l’université Paris-Saclay, 12 avril 2022, Université Paris Saclay, le 12 avril 2022 

    Marc-Olivier Barbaud, « Propos introductifs », colloque La couverture des risques majeurs, 13 avril 2018, Université Paris-Sud, Université Paris Saclay, le 13 avril 2018 

    Marc-Olivier Barbaud, « La technique de cassation : regards croisés d’un universitaire et d’un praticien, cycle de conférences La technique de cassation, 3 avril 2018, Université Paris-Sud », cycle de conférences La technique de cassation, 3 avril 2018, Université Paris-Sud, Université Paris Saclay, le 03 avril 2018 

    Marc-Olivier Barbaud, « Libéralités, testament et majeurs protégés », intervention aux États généraux du droit de la famille et du patrimoine 2018, Paris, 26 janvier 2018, Paris, le 26 janvier 2018