Jérôme Leborne

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit de Toulon - Draguignan

Centre d'Études et de Recherche sur les Contentieux

Université de Toulon

 

2024-2025 (Maître de conférences)

Procédure pénale 1, M1 JPP parcours Contentieux Judiciaire, semestre 1, Draguignan (30h).

Procédure pénale 2, M1 JPP parcours Contentieux Judiciaire, semestre 2, Draguignan (30h).

Droit de la cybercriminalité, M1 JPP parcours Contentieux pénal, semestre 1, Toulon (24h).

Droit pénal spécial, L3 JPP, semestre 1, Draguignan (24h).

 

2022-2024 (enseignant contractuel)

L’appel en procédure civile, M2 JPP parcours Contentieux Judiciaire, semestre 1, Draguignan (7,5h).

Procédure pénale 1, M1 JPP parcours Contentieux Judiciaire, semestre 1, Draguignan (30h).

Procédure pénale 2, M1 JPP parcours Contentieux Judiciaire, semestre 2, Draguignan (30h).

TD Procédure pénale, M1 JPP parcours Contentieux Judiciaire, semestre 1 et 2, Toulon et Draguignan (60h).

Droit pénal des affaires, L3 parcours Droit des affaires, semestre 2, Toulon (24h).

Droit pénal général 2, L2, semestre 2, Toulon (30h).

Procédure pénale, Capacité 2, semestre 2, Toulon (20h).

Droit pénal général, Capacité 1, semestre 2, Toulon (20h).

TD Méthodologie des exercices juridiques, Capacité 1, semestre 1, Toulon (15h)

TD Pratique du vocabulaire juridique, Capacité 1, semestre 1, Toulon (10h).

Entraînement à la dissertation, Prépa ENM, Toulon (3h).

La protection pénale de l’animal, Prépa ENM, Toulon (3h).

Droit pénal des affaires, DU Service public de la justice économique (10h).

 

2018-2022 (agent vacataire puis ATER)

Procédure pénale, M1 JPP parcours Contentieux Judiciaire, semestre 1 et 2, Toulon et Draguignan.

Contrats spéciaux, L3 Justice, Procès et Procédures, semestre 1 et 2, Draguignan.

Droit des personnes, L1, semestre 1, Toulon et Draguignan.

Droit de la famille, L1, semestre 2,

  • THESE

    La protection pénale de l'animal, soutenue en 2022 à Toulon sous la direction de Valérie Bouchard, membres du jury : Édouard Verny (Rapp.), Christine Courtin (Rapp.), Édouard Verny, Christine Courtin, Jean-Pierre Marguénaud, Jacques Leroy et Marie-Christine Sordino     

  • Jérôme Leborne, La protection pénale de l'animal, Mare & Martin, 2024, Bibliothèque des thèses ( Droit privé & sciences criminelles ), 587 p. 

  • Jérôme Leborne, « La vidéojustice : la justice pénale redimensionnée », in Philippe Pédrot, Sarah Bonnieu, Bettina Bordure-Varence (dir.), Le droit et l'univers numérique, Mare&Martin, 2023, pp. 173-196 

    Jérôme Leborne, « La genèse de l'évènement : la destruction des écosystèmes et le trafic illicite de pangolin », in Pascal Oudot, Sarah Farhi (dir.), Covid-19 et Droit. Le système juridique à l'épreuve de la première vague épidémique, Ovadia, 2021, pp. 9-17 

    Jérôme Leborne, « Le terrorisme et le trafic d'espèces sauvages », in Jordan Goulet (dir.), Humains, animaux et terrorisme, L'Harmattan, 2021, pp. 175-199 

    Jérôme Leborne, « La protection pénale des animaux aquatiques », in Sylvie Schmitt (dir.), Réflexions sur la protection juridique des écosystèmes aquatiques, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, pp. 51-67 

  • Jérôme Leborne, « Précisions sur l'étendue des investigations et des infractions à l'encontre de l'exploitant », Revue semestrielle de droit animalier, 2024, n°1   

    Jérôme Leborne, « Quelle protection pénale de l'animal ? », Revue de droit rural, 2024, n°5, pp. 11-133 

    Jérôme Leborne, « Constatations et déclarations sur des terres agricoles : les règles de procédure pénale environnementale », Actualité juridique Pénal, 2024, n°03, p. 153   

    Jérôme Leborne, « Demandeur à la nullité et perquisition filmée : les cinquante nuances de grief », Actualité juridique Pénal, 2024, n°03, p. 159   

    Jérôme Leborne, « Le cumul des qualifications de divagation d'un animal dangereux et des blessures involontaires à la personne », Revue semestrielle de droit animalier, 2023, n°2   

    Jérôme Leborne, « Les frontières de l’action civile des associations de protection animale », Revue semestrielle de droit animalier, 2023, n°2   

    Jérôme Leborne, « La convention judiciaire d'intérêt public environnementale conclue par anticipation », Actualité juridique Pénal, 2023, n°11, p. 505   

    Jérôme Leborne, « Qualification de l'inventaire sommaire d'un sac réalisé par un APJ », Actualité juridique Pénal, 2023, n°07, p. 351   

    Jérôme Leborne, « Corrida : l'élément psychologique adopté par la chambre criminelle », Revue semestrielle de droit animalier, 2023, n°1, pp. 58-61 

    Jérôme Leborne, « L'obligation d'informer préalablement le procureur de la République en droit pénal de l'environnement », Revue semestrielle de droit animalier, 2023, n°1, pp. 61-64 

    Jérôme Leborne, « Prolongation de la détention provisoire et droits de la défense », Actualité juridique Pénal, 2023, n°06, p. 292   

    Jérôme Leborne, « Enquête préliminaire : contrôle par l'OPJ de la perquisition réalisée par un APJ », Actualité juridique Pénal, 2022, n°1, pp. 45-46 

    Jérôme Leborne, « Le droit pénal du bien-être animal », Revue semestrielle de droit animalier, 2021, n°2, pp. 563-575 

    Jérôme Leborne, « L'information au procureur de la République du placement en garde à vue : une obligation systématique », Actualité juridique Pénal, 2021, n°12, pp. 591-592 

    Jérôme Leborne, « La vidéojustice : la justice pénale à l'ère de la vidéo », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021, n°13, pp. 93-109 

    Jérôme Leborne, « La vidéojustice : la justice pénale à l’ère de la vidéo », 2021  

    Devenues omniprésentes dans la vie quotidienne et dotées de multiples fonctionnalités, les nouvelles technologies numériques pouvaient difficilement épargner la justice pénale qui, elle-même, se veut aujourd’hui moderne. Il y a longtemps déjà, la technique avait pénétré la procédure pénale via la télécopie pour faciliter la communication des actes. Depuis, la technologie a connu des progrès considérables. Il faut dire que, sur le terrain, elles annoncent des perspectives aussi intéressantes q...

    Jérôme Leborne, « L'erreur de droit invincible et insensible », Actualité juridique Pénal, 2021, n°78, pp. 366-367 

    Jérôme Leborne, « La notion de domicile en droit pénal : vers l'élémentaire ? », Actualité juridique Pénal, 2021, n°2, pp. 101-102 

    Jérôme Leborne, « Le véhicule du braconnier et la notion de domicile : précisions sur les conditions de fouille », Revue semestrielle de droit animalier, 2021, n°1, pp. 59-65 

    Jérôme Leborne, « Une protection pénale pour l'intérêt de l'animal : vers un droit post-moderne du vivant ? », Revue semestrielle de droit animalier, 2020, n°1, pp. 497-531 

    Jérôme Leborne, « L’embryon et le fœtus, entre personne et chose, entre science et droit : des protections d’intérêts », Revue générale du droit, 2020, n°51180 

  • Jérôme Leborne, La flagrance, l'indice et le chien, 2020   

    Jérôme Leborne, Le chien, un nouvel assistant judiciaire…LOL, 2019   

    Jérôme Leborne, La chasse à cheval : une question de moyen, 2019   

    Jérôme Leborne, Pollution des cours d’eaux : il faut distinguer les dommages causés au poisson et ceux causés au milieu naturel du poisson, 2019   

    Jérôme Leborne, L’enfant à naître : le respect du principe constitutionnel de sauvegarde de la dignité de la personne humaine n’impose pas la sanction pénale des actes involontaires ayant entraîné une interruption de grossesse, 2019   

  • Jérôme Leborne, « Droit des plantes. Droits de la nature ? », Droit des plantes. Droits de la nature ?, Nancy, le 15 octobre 2024  

    Colloque organisé par les Jardins botaniques du Grand Nancy et de l’Université de Lorraine et l’IRENEE

    Jérôme Leborne, « Les alternatives aux poursuites proposables aux personnes morales », Les enjeux contemporains des MARD : perspectives croisées en droit civil et pénal, Draguignan, le 21 mars 2024 

    Jérôme Leborne, « La protection pénale : la répression des atteintes à l'eau », L'eau : enjeux et perspectives, Toulon, le 07 décembre 2023 

    Jérôme Leborne, « La solidarité pénale animalière », La solidarité, Toulon, le 06 décembre 2023 

    Jérôme Leborne, « Science et protection pénale de l'animal », Regards croisés sur la thèse en droit dans le domaine "sciences, risques et société", Aix- en- Provence, le 17 octobre 2023 

    Jérôme Leborne, « Les violences sexuelles dans le sport », Fête de la Science, Toulon, le 12 octobre 2023 

    Jérôme Leborne, « Le droit et l'animal de divertissement », Divertissement et droit, Reims (51), le 22 septembre 2023  

    Colloque organisé par l'association des doctorants en droit de l'Université de Reims (l'ADENDUR)

    Jérôme Leborne, « La responsabilité pénale des soignants », La responsabilité des soignants sous miscroscope : regards croisés, Draguignan, le 14 septembre 2023 

    Jérôme Leborne, « L'équilibre de la procédure pénale », Le polymorphisme de l'équilibre en droit, Toulon, le 10 juin 2022 

    Jérôme Leborne, « Le droit pénal du bien-être animal », Le bien-être animal dans l'Union européenne : le temps d'accélérer la cadence ?, Bordeaux, le 22 octobre 2021 

    Jérôme Leborne, « La justice redimensionnée : la vidéojustice », Le droit numérique, Toulon, le 14 octobre 2021 

    Jérôme Leborne, « La "vidéojustice" : la procédure pénale à l'ère de la vidéo », Les concepts à l'épreuve des terrains, Paris (en visioconférence), le 24 juin 2021 

    Jérôme Leborne, « La genèse de l'évènement : le trafic de pangolin et la destruction des écosystèmes », Covid-19 et Droit, Toulon (en visioconférence), le 10 juillet 2020 

    Jérôme Leborne, « L'embryon et le foetus, entre personne et chose, entre science et droit : des protections d'intérêts », La révision des lois bioéthiques et l'évolution de la conception de la personne humaine, Toulon, le 18 octobre 2019 

    Jérôme Leborne, « Le droit de la protection pénale de l'animal », Université d'été. Les animaux, Poitiers, le 03 juillet 2019 

    Jérôme Leborne, « La protection pénale des animaux aquatiques », La protection juridique des écosystèmes aquatiques, Toulon, le 23 mai 2019 

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