Connexion
This content is for registered users only. Please Login.
This content is for registered users only. Please Login.
  Télécharger le CV

Jérôme Leborne

Enseignant contractuel
Docteur, Sciences juridiques.
Qualifié aux fonctions de maître de conférences
(2023, Droit privé et sciences criminelles).
Faculté de Droit de Toulon - Draguignan

Centre d'Études et de Recherche sur les Contentieux
La protection pénale de l'animal, soutenue le 14 décembre 2022 à La garde (Université Toulon), sous la direction de Mme Valérie Bouchard.
Le jury était composé de Mme Valérie Bouchard (directeur de thèse), Mme le Pr. Christine Courtin (rapporteur) , M. le Pr. Jacques Leroy, M. le Pr. Jean-Pierre Marguénaud, Mme le Pr. Marie-Christine Sordino et M. le Pr. Édouard Verny (rapporteur et président du jury).

Le droit pénal protège effectivement l’animal en tant qu’être vivant doué de sensibilité, mais ce n’est pas la sensibilité qui fonde la protection. Le droit pénal classe l’animal en catégories qui dépendent de la fonction de l’animal pour l’homme et du rapport de l’animal avec l’homme. On distingue notamment les animaux domestiques, de compagnie, apprivoisés, tenus en captivité, de production, d’expérimentation, de distraction, non domestiques, chassables, pêchables, nuisibles, ou encore, dangereux. Or, selon la catégorie à laquelle l’animal appartient, la vie et la sensibilité ne sont pas protégées de la même manière. La vie et la sensibilité ne sont que des paramètres modulables suivant le rôle que l’animal joue pour l’homme. En somme, le législateur dresse une hiérarchie des animaux et, en conséquence, érige une protection pénale hiérarchisée des animaux. Il n’existe donc pas une protection pénale de l’animal mais des protections pénales animales, c’est-à-dire, des protections de certains animaux contre certaines souffrances.

Le droit pénal organise la protection inégalitaire et relative des animaux mais il peut aussi réorganiser la protection pour l’intérêt de l’animal. Ce sont les capacités d’adaptation et d’imagination du droit pénal qui doivent être mobilisées afin de reconstruire une protection élémentaire de l’animal. Il s’agira à cet égard de reconfigurer la protection sur le principe fondamental de la valeur intrinsèque de l’animal. D’une certaine manière, le droit pénal reconnaîtrait et protègerait, à l’image de l’être humain, « l’être animal ».

PARUTION

La protection pénale de l’animal

Cet ouvrage inédit analyse les infractions et la procédure pénale animalières afin de trouver un fil conducteur dans le droit de...

  Mare & Martin
03 / 2024

COLLOQUE

Divertissement et droit

22sept.2023

Colloque organisé par l'association des doctorants en droit de l'Université de Reims (l'ADENDUR)


Reims

Reims

Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Toulon,  entrée en fonction le 1er septembre 2024.

Enseignant contractuel en droit privé du contentieux, droit pénal et procédure pénale à l’Université de Toulon, de 2022 à 2024.

Doctorat de Sciences juridiques, thèse intitulée La protection pénale de l’animal soutenue à la Faculté de Droit de Toulon le 14 décembre 2022 et sous la direction de Mme Valérie Bouchard, Doyenne de la Faculté de Droit de Toulon, Professeure en droit privé et sciences criminelles. Autorisation de publication en l’état. Prix de thèse Louis Lorvellec 2023, attribué par la revue Droit rural de LexisNexis.

Attaché temporaire d’enseignement et de recherche à l’Université de Toulon, de 2020 à 2022.

Agent temporaire vacataire à l’Université de Toulon, de 2018 à 2020.

Assistant de justice au Parquet du Tribunal de Grande Instance de Toulon, de 2016 à 2020.

Master 2 Expertise dans le système pénal national et international à l’Université d’Aix-Marseille, 2015-2016. Mention Très bien, Major de Promotion. Prix de l’Union des Compagnies d’expert près la Cour d’appel d’Aix-en-Provence.

Master 1 Personne et Procès à l’Université de Toulon, 2014-2015. Mention Bien.

Université de Toulon

 

2024-2025 (Maître de conférences)

Procédure pénale 1, M1 JPP parcours Contentieux Judiciaire, semestre 1, Draguignan (30h).

Procédure pénale 2, M1 JPP parcours Contentieux Judiciaire, semestre 2, Draguignan (30h).

Droit de la cybercriminalité, M1 JPP parcours Contentieux pénal, semestre 1, Toulon (24h).

Droit pénal spécial, L3 JPP, semestre 1, Draguignan (24h).

 

2022-2024 (enseignant contractuel)

L’appel en procédure civile, M2 JPP parcours Contentieux Judiciaire, semestre 1, Draguignan (7,5h).

Procédure pénale 1, M1 JPP parcours Contentieux Judiciaire, semestre 1, Draguignan (30h).

Procédure pénale 2, M1 JPP parcours Contentieux Judiciaire, semestre 2, Draguignan (30h).

TD Procédure pénale, M1 JPP parcours Contentieux Judiciaire, semestre 1 et 2, Toulon et Draguignan (60h).

Droit pénal des affaires, L3 parcours Droit des affaires, semestre 2, Toulon (24h).

Droit pénal général 2, L2, semestre 2, Toulon (30h).

Procédure pénale, Capacité 2, semestre 2, Toulon (20h).

Droit pénal général, Capacité 1, semestre 2, Toulon (20h).

TD Méthodologie des exercices juridiques, Capacité 1, semestre 1, Toulon (15h)

TD Pratique du vocabulaire juridique, Capacité 1, semestre 1, Toulon (10h).

Entraînement à la dissertation, Prépa ENM, Toulon (3h).

La protection pénale de l’animal, Prépa ENM, Toulon (3h).

Droit pénal des affaires, DU Service public de la justice économique (10h).

 

2018-2022 (agent vacataire puis ATER)

Procédure pénale, M1 JPP parcours Contentieux Judiciaire, semestre 1 et 2, Toulon et Draguignan.

Contrats spéciaux, L3 Justice, Procès et Procédures, semestre 1 et 2, Draguignan.

Droit des personnes, L1, semestre 1, Toulon et Draguignan.

Droit de la famille, L1, semestre 2,

  • Jérôme Leborne, La protection pénale de l'animal, Mare & Martin, 2024, Bibliothèque des thèses ( Droit privé & sciences criminelles ), 587 p. 

  • Jérôme Leborne, « La vidéojustice : la justice pénale redimensionnée », in Philippe Pédrot, Sarah Bonnieu, Bettina Bordure-Varence (dir.), Le droit et l'univers numérique, Mare&Martin, 2023, pp. 173-196 

    Jérôme Leborne, « La genèse de l'évènement : la destruction des écosystèmes et le trafic illicite de pangolin », in Pascal Oudot, Sarah Farhi (dir.), Covid-19 et Droit. Le système juridique à l'épreuve de la première vague épidémique, Ovadia, 2021, pp. 9-17 

    Jérôme Leborne, « Le terrorisme et le trafic d'espèces sauvages », in Jordan Goulet (dir.), Humains, animaux et terrorisme, L'Harmattan, 2021, pp. 175-199 

    Jérôme Leborne, « La protection pénale des animaux aquatiques », in Sylvie Schmitt (dir.), Réflexions sur la protection juridique des écosystèmes aquatiques, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 2020, pp. 51-67 

  • Jérôme Leborne, « Précisions sur l'étendue des investigations et des infractions à l'encontre de l'exploitant », Revue semestrielle de droit animalier, 2024, n°1   

    Jérôme Leborne, « Quelle protection pénale de l'animal ? », Revue de droit rural, 2024, n°5, pp. 11-133 

    Jérôme Leborne, « Constatations et déclarations sur des terres agricoles : les règles de procédure pénale environnementale », Actualité juridique Pénal, 2024, n°03, p. 153   

    Jérôme Leborne, « Demandeur à la nullité et perquisition filmée : les cinquante nuances de grief », Actualité juridique Pénal, 2024, n°03, p. 159   

    Jérôme Leborne, « Le cumul des qualifications de divagation d'un animal dangereux et des blessures involontaires à la personne », Revue semestrielle de droit animalier, 2023, n°2   

    Jérôme Leborne, « Les frontières de l’action civile des associations de protection animale », Revue semestrielle de droit animalier, 2023, n°2   

    Jérôme Leborne, « La convention judiciaire d'intérêt public environnementale conclue par anticipation », Actualité juridique Pénal, 2023, n°11, p. 505   

    Jérôme Leborne, « Qualification de l'inventaire sommaire d'un sac réalisé par un APJ », Actualité juridique Pénal, 2023, n°07, p. 351   

    Jérôme Leborne, « Corrida : l'élément psychologique adopté par la chambre criminelle », Revue semestrielle de droit animalier, 2023, n°1, pp. 58-61 

    Jérôme Leborne, « L'obligation d'informer préalablement le procureur de la République en droit pénal de l'environnement », Revue semestrielle de droit animalier, 2023, n°1, pp. 61-64 

    Jérôme Leborne, « Prolongation de la détention provisoire et droits de la défense », Actualité juridique Pénal, 2023, n°06, p. 292   

    Jérôme Leborne, « Enquête préliminaire : contrôle par l'OPJ de la perquisition réalisée par un APJ », Actualité juridique Pénal, 2022, n°1, pp. 45-46 

    Jérôme Leborne, « Le droit pénal du bien-être animal », Revue semestrielle de droit animalier, 2021, n°2, pp. 563-575 

    Jérôme Leborne, « L'information au procureur de la République du placement en garde à vue : une obligation systématique », Actualité juridique Pénal, 2021, n°12, pp. 591-592 

    Jérôme Leborne, « La vidéojustice : la justice pénale à l'ère de la vidéo », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, 2021, n°13, pp. 93-109 

    Jérôme Leborne, « La vidéojustice : la justice pénale à l’ère de la vidéo », 2021  

    Devenues omniprésentes dans la vie quotidienne et dotées de multiples fonctionnalités, les nouvelles technologies numériques pouvaient difficilement épargner la justice pénale qui, elle-même, se veut aujourd’hui moderne. Il y a longtemps déjà, la technique avait pénétré la procédure pénale via la télécopie pour faciliter la communication des actes. Depuis, la technologie a connu des progrès considérables. Il faut dire que, sur le terrain, elles annoncent des perspectives aussi intéressantes q...

    Jérôme Leborne, « L'erreur de droit invincible et insensible », Actualité juridique Pénal, 2021, n°78, pp. 366-367 

    Jérôme Leborne, « La notion de domicile en droit pénal : vers l'élémentaire ? », Actualité juridique Pénal, 2021, n°2, pp. 101-102 

    Jérôme Leborne, « Le véhicule du braconnier et la notion de domicile : précisions sur les conditions de fouille », Revue semestrielle de droit animalier, 2021, n°1, pp. 59-65 

    Jérôme Leborne, « Une protection pénale pour l'intérêt de l'animal : vers un droit post-moderne du vivant ? », Revue semestrielle de droit animalier, 2020, n°1, pp. 497-531 

    Jérôme Leborne, « L’embryon et le fœtus, entre personne et chose, entre science et droit : des protections d’intérêts », Revue générale du droit, 2020, n°51180 

  • Jérôme Leborne, La flagrance, l'indice et le chien, 2020   

    Jérôme Leborne, Le chien, un nouvel assistant judiciaire…LOL, 2019   

    Jérôme Leborne, La chasse à cheval : une question de moyen, 2019   

    Jérôme Leborne, Pollution des cours d’eaux : il faut distinguer les dommages causés au poisson et ceux causés au milieu naturel du poisson, 2019   

    Jérôme Leborne, L’enfant à naître : le respect du principe constitutionnel de sauvegarde de la dignité de la personne humaine n’impose pas la sanction pénale des actes involontaires ayant entraîné une interruption de grossesse, 2019   

  • Jérôme Leborne, « Les alternatives aux poursuites proposables aux personnes morales », Les enjeux contemporains des MARD : perspectives croisées en droit civil et pénal, Draguignan, le 21 mars 2024 

    Jérôme Leborne, « La protection pénale : la répression des atteintes à l'eau », L'eau : enjeux et perspectives, Toulon, le 07 décembre 2023 

    Jérôme Leborne, « La solidarité pénale animalière », La solidarité, Toulon, le 06 décembre 2023 

    Jérôme Leborne, « Science et protection pénale de l'animal », Regards croisés sur la thèse en droit dans le domaine "sciences, risques et société", Aix- en- Provence, le 17 octobre 2023 

    Jérôme Leborne, « Les violences sexuelles dans le sport », Fête de la Science, Toulon, le 12 octobre 2023 

    Jérôme Leborne, « Le droit et l'animal de divertissement », Divertissement et droit, Reims (51), le 22 septembre 2023  

    Colloque organisé par l'association des doctorants en droit de l'Université de Reims (l'ADENDUR)

    Jérôme Leborne, « La responsabilité pénale des soignants », La responsabilité des soignants sous miscroscope : regards croisés, Draguignan, le 14 septembre 2023 

    Jérôme Leborne, « L'équilibre de la procédure pénale », Le polymorphisme de l'équilibre en droit, Toulon, le 10 juin 2022 

    Jérôme Leborne, « Le droit pénal du bien-être animal », Le bien-être animal dans l'Union européenne : le temps d'accélérer la cadence ?, Bordeaux, le 22 octobre 2021 

    Jérôme Leborne, « La justice redimensionnée : la vidéojustice », Le droit numérique, Toulon, le 14 octobre 2021 

    Jérôme Leborne, « La "vidéojustice" : la procédure pénale à l'ère de la vidéo », Les concepts à l'épreuve des terrains, Paris (en visioconférence), le 24 juin 2021 

    Jérôme Leborne, « La genèse de l'évènement : le trafic de pangolin et la destruction des écosystèmes », Covid-19 et Droit, Toulon (en visioconférence), le 10 juillet 2020 

    Jérôme Leborne, « L'embryon et le foetus, entre personne et chose, entre science et droit : des protections d'intérêts », La révision des lois bioéthiques et l'évolution de la conception de la personne humaine, Toulon, le 18 octobre 2019 

    Jérôme Leborne, « Le droit de la protection pénale de l'animal », Université d'été. Les animaux, Poitiers, le 03 juillet 2019 

    Jérôme Leborne, « La protection pénale des animaux aquatiques », La protection juridique des écosystèmes aquatiques, Toulon, le 23 mai 2019