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Jérôme Leborne

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Toulon · Faculté de Droit de Toulon - Draguignan Centre d'Études et de Recherche sur les Contentieux — CERC
Université de ToulonFaculté de Droit de Toulon - DraguignanCentre d'Études et de Recherche sur les Contentieux
CV IdRef ScanR Thèses.fr HAL

Actualités scientifiques

Parution
Droit pénal général
9 sept. 2025
Colloque
Droit des plantes. Droits de la nature ?
15 oct. 2024 · Nancy
Colloque
Divertissement et droit
22 sept. 2023 · Reims

Responsabilités

Responsabilités administratives et scientifiques

  • Responsable de la Licence 2 Droit de Draguignan

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    La protection pénale de l'animal, soutenue en 2022 à Toulon sous la direction de Valérie Bouchard présidée par Édouard Verny, membres du jury : Christine Courtin (Rapp.), Jean-Pierre Marguénaud, Jacques Leroy et Marie-Christine Sordino   

    « La protection pénale de l’animal ». Le titre est trompeur. Le droit pénal protège effectivement l’animal en tant qu’être vivant doué de sensibilité, mais ce n’est pas la sensibilité qui fonde la protection. Le droit pénal classe l’animal en catégories qui dépendent de la fonction de l’animal pour l’homme et du rapport de l’animal avec l’homme. On distingue notamment les animaux domestiques, de compagnie, apprivoisés, tenus en captivité, de production, d’expérimentation, de distraction, non domestiques, chassables, pêchables, nuisibles, ou encore, dangereux. Or, selon la catégorie à laquelle l’animal appartient, la vie et la sensibilité ne sont pas protégées de la même manière. La vie et la sensibilité ne sont que des paramètres modulables suivant le rôle que l’animal joue pour l’homme. En somme, le législateur dresse une hiérarchie des animaux et, en conséquence, érige une protection pénale hiérarchisée des animaux. Il n’existe donc pas une protection pénale de l’animal mais des protections pénales animales, c’est-à-dire, des protections de certains animaux contre certaines souffrances.Le droit pénal organise la protection inégalitaire et relative des animaux mais il peut aussi réorganiser la protection pour l’intérêt de l’animal. Ce sont les capacités d’adaptation et d’imagination du droit pénal qui doivent être mobilisées afin de reconstruire une protection élémentaire de l’animal. Il s’agira à cet égard de reconfigurer la protection sur le principe fondamental de la valeur intrinsèque de l’animal. D’une certaine manière, le droit pénal reconnaîtrait et protègerait, à l’image de l’être humain, « l’être animal ».

  • Ouvrages

    Jérôme Leborne, Akila Taleb, Droit pénal général, Ellipses, 2025, 393 p.  

    Le droit pénal est de loin le droit le plus populaire que nombres de citoyens prétendent connaître sans avoir jamais eu à l'expérimenter, l'étudier ou le pratiquer. Cet attrait pour le droit pénal ou plus généralement les sciences criminelles, s'explique par le fait que le crime fascine autant qu'il terrifie. Pour y voir plus clair, ce manuel a pour objectif d'exposer les règles qui régissent le droit pénal français. La première partie qui traite de l'infraction présente la classification ainsi que l'opération de qualification pénale avant d'étudier, d'une part, le préalable légal de l'infraction et, d'autre part, les éléments constitutifs de l'infraction. La seconde partie dédiée à la responsabilité pénale précise les règles de mise en jeu de la responsabilité pénale en identifiant les personnes responsables et les manifestations de cette responsabilité ainsi que les causes objectives et subjectives d'irresponsabilité pénale ou d'atténuation de la responsabilité pénale. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants poursuivant un cursus en droit ainsi qu'à toute personne curieuse de découvrir ou d'approfondir les règles de droit pénal. Chaque chapitre présente les éléments essentiels de la thématique étudiée et se conclut par un exercice juridique corrigé ainsi qu'une bibliographie indicative. Des schémas et des tableaux sont également proposés pour résumer de manière claire et concise les concepts développés.

    Jérôme Leborne, La protection pénale de l'animal, mare & martin, 2024, Bibliothèque des thèses (Droit privé & sciences criminelles), 587 p. 

    Quelle protection pour les animaux de compagnie, élevés pour l'alimentation, sacrifiés pour les expérimentations, tués ou dressés pour des distractions ou, encore, menacés de disparition ? Quand on étudie l'animal en droit, c'est presque systématiquement sur le terrain de son statut juridique. On oublie trop souvent que sa protection détermine sa condition juridique. Le respect de la vie et de la sensibilité des animaux dépend en effet des lois qui les protègent. En ce sens, cet ouvrage inédit analyse les infractions et la procédure pénale animalières afin de trouver un fil conducteur dans le droit de la protection pénale, et ainsi déterminer une théorie générale de la protection animale. Cette analyse révèle une profonde inégalité entre les animaux, elle met en exergue que leur vie et leur sensibilité ne sont absolument pas protégées de la même manière suivant leur situation ou leur utilité pour l'homme. En conséquence,cette thèse propose un changement de paradigme et élabore une protection pénale renouvelée pour l'animal.

  • Articles

    Jérôme Leborne, « Les concepts à l'épreuve des terrains », Cahiers Droit, Sciences & Technologies, , 2021 

  • Communications

    Jérôme Leborne, « Les droits fondamentaux dans le service public pénitentiaire », le 27 novembre 2025 

    Colloque organisé par le CDPC, la Faculté de droit, Université de Toulon et l'ENAP, sous la direction scientifique de Céline Maillafet et Catherine Tzutzuiano

    Jérôme Leborne, « Droit et gestion des mammifères marins en Méditerranée », le 19 juin 2025 

    Journée d’étude organisée par le laboratoire CERC, Faculté de droit, Université de Toulon, en partenariat avec le Parc national de Port-Cros et la Partie française du Sanctuaire Pelagos sous la direction scientifique de Frédéric Schneider, Maître de conférences UTLN, CERC

    Jérôme Leborne, « Droit des plantes. Droits de la nature ? », le 15 octobre 2024 

    Colloque organisé par les Jardins botaniques du Grand Nancy et de l’Université de Lorraine et l’IRENEE

    Jérôme Leborne, « Divertissement et droit », le 22 septembre 2023 

    Colloque organisé par l'association des doctorants en droit de l'Université de Reims (l'ADENDUR)

  • Multimédia

    Jérôme Leborne, Jérôme Leborne, Jacques Leroy, Jean-Pierre Marguénaud, Valérie Bouchard, UTLN, (2025, 28 février), Proclamation : La Déclaration européenne des droits de l’animal, [Vidéo], Canal-U, https://doi.org/10.60527/2rde-8e18, (Consultée le 26 octobre 2025).  

Encadrement doctoral

  • Membre du jury

    Namongo Traoré, Le renforcement du caractère contradictoire de la procédure dans la phase préparatoire du procès pénal, soutenue en 2024 à Toulon sous la direction de Valérie Bouchard présidée par Christine Courtin, membres du jury : Jean-Baptiste Thierry (Rapp.), Gilles Mathieu (Rapp.), Akila Taleb   

    La procédure pénale est le résultat de la combinaison de deux systèmes de référence. Il s’agit des systèmes inquisitoire et accusatoire. Le législateur avait historiquement opté pour une phase de jugement accusatoire et la phase préparatoire du procès était plutôt inquisitoire. Toutefois avec d’une part le triomphe des droits de la défense et d’autre part, l’importance des éléments de preuve recueillis dans cette phase préparatoire et leurs influences sur l’issue du procès, le législateur s’est vu dans l’obligation de se lancer dans un grand processus d’aménagement de cette phase préparatoire pour y introduire des éléments caractéristiques du système accusatoire jugé plus favorable aux droits de la défense. Cet exercice auquel le législateur s’est livré est non seulement le fait de sa volonté mais et surtout le fait du droit européen. La rencontre entre ces deux mouvements a considérablement fait évoluer la phase préparatoire et y a donné un nouveau souffle aux droits de la défense en général et au principe du contradictoire en particulier. Cette transformation constante de la phase préparatoire qui constitue l’essentiel des règles étudiées dans le cadre de ce travail est apparue tellement poussée que l’on s’est interrogé tout au long de cet exercice s’il est encore possible de continuer cette mutation sans pour autant nuire à la qualité des procédures en termes d’efficacité. C’est donc en se proposant de répondre à cette interrogation que l’étude du renforcement du caractère contradictoire de la procéduredans la phase préparatoire du procès pénal a permis de mettre en évidence les manifestations de cette transformation tant dans la phase de l’enquête que dans celle de l’instruction préparatoire.