Le droit des conventions collectives de travail en République fédérale d'Allemagne, soutenue en 1986 à Université Robert Schuman Strasbourg 19712008 sous la direction de Hélène Sinay 

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, 9^e éd., Lefebvre Dalloz, 2024, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 763 p. 

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, 8^e éd., Dalloz, 2022, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 964 p.  

Francis Kessler (dir.), Droit de la protection sociale, 7^e éd., Enrick B. Éditions, 2020, Cours Dalloz ( Série droit privé ), 865 p.  

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, 6^e éd., Dalloz, 2017, Cours Dalloz ( Série droit privé ), 916 p.  

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, 5^e éd., Dalloz, 2014, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 823 p. 

Francis Kessler, Nicole Kerschen, L'assurance maladie en Alsace-Moselle : des origines à nos jours, 2^e éd., IRJS Editions, 2013, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc, 296 p. 

Francis Kessler, Irène Politis, Droit commercial, 2^e éd., Ellipses, 2012, Cursus AES, 318 p. 

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, 4^e éd., Dalloz, 2012, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 749 p. 

Francis Kessler, Jean-Philippe Lhernould (dir.), Code annoté européen de la protection sociale, 4^e éd., Groupe Revue fiduciaire, 2010, Collection Les codes RF, 677 p. 

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, 3^e éd., Dalloz, 2009, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 755 p. 

Francis Kessler, Irène Politis, Droit commercial, Ellipses, 2006, Cursus AES, 326 p. 

Francis Kessler, Jane Jenson (dir.), Le fédéralisme social: les défis de la gouvernance à niveaux multiples, RIAC, Éditions Saint-martin et ENSP, 2006, 184 p. 

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, 2^e éd., Dalloz, 2005, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 663 p. 

Francis Kessler, Le revenu à la retraite, Ed. du Conseil de l'Europe, 2005, Tendances de la cohésion sociale, 51 p. 

Francis Kessler, Jean-Philippe Lhernould (dir.), Code annoté européen de la protection sociale, 3^e éd., Groupe Revue fiduciaire, 2005, Code annoté RF, 1036 p. 

Francis Kessler, Jean-Philippe Lhernould, Droit social et politiques sociales communautaires, Éd. Liaisons, 2003, Liaisons sociales, 232 p. 

Francis Kessler, Jean-Philippe Lhernould (dir.), Code annoté européen de la protection sociale, 2^e éd., Groupe Revue fiduciaire, 2003, Code annoté RF, 990 p. 

Francis Kessler, Jean-Philippe Lhernould, Code annoté européen de la protection sociale, Groupe Revue Fiduciaire, 2002, Code annoté RF, 934 p. 

Francis Kessler, Droit commercial, Montchrestien, 2001, AES 

Francis Kessler, Frédéric Géa, Catherine Marraud, Rolf Birk (dir.), La rupture du contrat de travail en droits français et allemand, Presses Universitaires de Strasbourg, 2000, 595 p.   

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, Dalloz, 2000, Cours Dalloz ( Série Droit privé ), 493 p.   

Francis Kessler, Carole Moniolle, Le droit des retraites dans la fonction publique, Éditions de l'École nationale de la santé publique, 2000, 205 p.   

Francis Kessler, Otto Kaufmann, Bernd von Maydell (dir.), Arbeits- und Sozialrecht bei grenzüberschreitenden Sachverhalten, Nomos Verlagsgesellschaft, 1998, Studien aus dem Max-Planck-Institut für ausländisches und internationales Sozialrecht, 402 p. 

Francis Kessler, Sylvie Hennion-Moreau, Jean-Philippe Lhernould, Élodie Roueil, Emmanuel Maître, Les caractéristiques juridiques de la protection sociale d’entreprise,, 1998, 120 p. 

Francis Kessler (dir.), La dépendance des personnes âgées, 2^e éd., Sirey, 1997, Droit sanitaire et social ( Série Actions ), 239 p.   

Francis Kessler, Otto Kaufmann, Peter A. Köhler, Le droit social en Allemagne, ced.samsom, 1995, Travail sans frontières, 207 p. 

Francis Kessler, Nikitas Aliprantis (dir.), Le droit collectif du travail, P. Lang, 1994, 424 p. 

Francis Kessler (dir.), La dépendance des personnes âgées, Presses universitaires de Strasbourg et Impr. Saint-Paul, 1994, 118 p.   

Francis Kessler, Nicole Kerschen, Le régime local d'assurance maladie en Alsace-Moselle: un modèle d'avenir de protection sociale complémentaire ?, P. Lang, 1993, Europäische HochschulschriftenN° Reihe II ( Rechtswissenchaft ) 

Francis Kessler, Otto Kaufmann, Peter A. Köhler, Le droit social en Allemagne, Lamy, 1991, Collection Lamy Europe, 405 p.   

Francis Kessler, Otto Kaufmann, Peter A. Köhler, Guide pratique du droit social allemand, Lamy, 1990, 38 p. 

Francis Kessler, Le Droit des conventions collectives de travail en République fédérale d'Allemagne, Univ. de Paris 1, 1989 

Francis Kessler, Le droit des conventions collectives de travail en Républque [sic] Fédérale d'Allemagne, P. Lang, 1988, Publications universitaires européennes. Série 2, droit 

Francis Kessler, Participation des employeurs à la formation professionnelle continue, GIFOP, 1987, 16 p. 

Francis Kessler, Les représentants du personnel, GIFOP, 1987, 80 p. 

Francis Kessler, Formation des Conseillers Prud’Hommes : La participation populaire à la décision de justice, GIFOP, 1986, 19 p. 

Francis Kessler, Historique du régime d'assurance maladie en Alsace-Moselle (1883-1945), association pour le dévéloppement de la recherche en droit social et économique, 1985 

Francis Kessler, Nicolas Aubert, « France country profile », in Jens Lowitzsch & Iraj Hashi (dir.), The PEPPER V Report Benchmarking Employee Participation in Profits and Enterprise Results in the European Union, the United Kingdom and the United States, 2024   

Francis Kessler, Nicolas Aubert, « Financial participation in France », in Jens Lowitzsch, Iraj Hashi (dir.), PEPPER report V: Benchmarking of Employee Participation in Profits and Enterprise Results in the European Union, 2023 

Francis Kessler, Jean-Philippe Lhernould, « La jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés européennes, libre prestation des services en matière de protection sociale », Concurrence et protection sociale en Europe, Presses universitaires de Rennes, 2003, pp. 51-69 

Francis Kessler, Frédéric Géa, « Le principe de subsidiarité dans le droit de l'aide sociale »: Quelques éléments de réflexion, Drôle(s) de droit(s). Mélanges en l'honneur de Elie Alfandari, Dalloz, 1999, pp. 303 

Francis Kessler, préfacier , Exposés de droit social MSTCF 2e année 1986-1987, Université de Strasbourg III, 1987, - p. 

Francis Kessler, Kamel Boulacheb, « Les évolutions de la protection sociale complémentaire des militaires », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2024, n°4, p. 621   

Francis Kessler, « Forfait social : une complexité de dingue », Droit Social, 2024, n°02, p. 190   

Francis Kessler, « La coordination de la sécurité sociale et la CJUE », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2023, n°6, p. 981   

Francis Kessler, « La CJUE et la prise en charge des soins transfrontaliers », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2023, n°6, p. 1000   

Francis Kessler, « Les départs anticipés à la retraite pour carrière longue dans le régime général de sécurité sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2023, n°4, p. 616   

Francis Kessler, « Formulaire A1 : la confirmation », Droit Social, 2023, n°05, p. 457   

Francis Kessler, « Le déficit fonctionnel permanent peut faire l'objet d'une indemnisation particulière en cas d'accident du travail », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2023, n°2, p. 345   

Francis Kessler, « Indemnisation * Allocation de retour à l'emploi * Recouvrement des trop perçus * Pôle emploi * Procédure », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2023, n°1, p. 172   

Francis Kessler, « Plan d'épargne retraite d'entreprise. Plaidoyer pour un régime unique EET », Droit Social, 2022, n°0708, p. 652   

Francis Kessler, « Branche autonomie : la bouture va-t-elle prendre ? », Droit Social, 2022, n°2, p. 134   

Francis Kessler, « La couverture maladie aux États-Unis. Contribution à l'étude des systèmes de protection sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2021, n°06, p. 1137   

Francis Kessler, « Brexit et sécurité sociale de base des salariés », Droit Social, 2021, n°10, p. 837   

Francis Kessler, « Le risque de perte d'autonomie : quelle place pour les aidants ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2021, n°01, p. 45   

Francis Kessler, « Liquidation judiciaire * Portabilité des droits de prévoyance * Nécessité d'un financement particulier (non) », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2021, n°01, p. 187   

Francis Kessler, « Coordination des systèmes * Calcul d'une pension internationale * Eléments de calcul * Règlement n° 883/2004 * Assimilation de faits survenus à l'étranger », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2020, n°06, p. 1211   

Francis Kessler, Catherine Blanchon, Anne-Marie Mollet, Jean-Marie Royer, « Contribution à la flore du Lot. Compte-rendu de la mini session de la Société botanique de France en Quercy du 9 au 11 juin 2017 », 2020, pp. 69-95    

Francis Kessler, « Le risque dépendance à l'étranger », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2019, n°03, p. 377   

Francis Kessler, « Le risque dépendance en France : quelques points remarquables au regard des expériences étrangères », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2019, n°03, p. 441   

Francis Kessler, « Retraite surcomplémentaire * Régime à prestations définies * Présence dans l'entreprise au moment du départ à la retraite * Droit communautaire * Réforme », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2018, n°06, p. 1116   

Francis Kessler, Michel Borgetto, « Les risques professionnels en question(s) », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2018, n°04, p. 575   

Francis Kessler, « La portée des certificats de détachement : le retour au droit et à la raison ? », Droit Social, 2018, n°04, p. 389   

Francis Kessler, Cécile Brousseau, Jérôme Dao, Guillaume Fried, « Découverte d’une plante nouvelle pour l’Ariège et la France métropolitaine », 2018, pp. 17-23    

Francis Kessler, « Complémentaires santé : bilan et perspectives », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2017, n°03, p. 401   

Francis Kessler, « L'articulation des contrats collectifs obligatoires frais de santé avec le régime local d'assurance maladie d'Alsace et de Moselle », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2017, n°03, p. 430   

Francis Kessler, « Les fonds de pension », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2016, n°05, p. 799   

Francis Kessler, « Les engagements de retraite surcomplémentaire en faveur des salariés du secteur privé : entre liberté contractuelle et encadrement social, fiscal et prudentiel », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2016, n°05, p. 808   

Francis Kessler, « L'articulation de la complémentaire frais de santé obligatoire et du régime local d'assurance maladie d'Alsace et de Moselle », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2016, n°03, p. 511   

Francis Kessler, « La décision sur les retraites chapeaux : le juge constitutionnel face au capharnaüm des prélèvements sur des rémunérations différées », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2016, n°01, p. 86   

Francis Kessler, Thierry Tauran, « Retraites et régimes spéciaux », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2015, n°04, p. 577   

Francis Kessler, « Le régime de retraite des marins », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2015, n°04, p. 597   

Francis Kessler, « La décision sur les frontaliers suisses : la confusion et l'esquisse d'une place à la solidarité », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2015, n°02, p. 247   

Francis Kessler, « Le ciblage des allocations familiales est constitutionnel en son principe », Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2015, n°01, p. 92   

Francis Kessler, « L'émergence (trop tardive ?) de la notion de régime de protection sociale complémentaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2015, n°02, p. 352   

Francis Kessler, « La transformation du régime de retraite complémentaire obligatoire des avocats », Dalloz avocats : exercer et entreprendre, 2015, n°01, p. 76     

Francis Kessler, « La notion de contrat en cours en droit de la prévoyance : le chaos jurisprudentiel », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2014, n°05, p. 962   

Francis Kessler, « Sur l’observation récente de Trifolium angulatum Waldst. et Kit. dans le département de la Loire (42) », 2014, pp. 3-8    

Francis Kessler, « Retraite surcomplémentaire à prestations définies * Engagement unilatéral * Modification * Sanction », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, n°06, p. 1145   

Francis Kessler, « La fraude pénale en droit de la sécurité sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, n°06, p. 1152   

Francis Kessler, « Egalité et protection sociale complémentaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, n°03, p. 392   

Francis Kessler, « Les modalités de désignation d'organismes assureurs de prévoyance collective devant la Cour de cassation : circulez, il n'y a rien à discuter ! », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2013, n°01, p. 144   

Francis Kessler, Michel Castioni, « Une découverte inattendue en Ardèche : Murbeckiella zanonii (Ball) Rothm. (Brassicaceae) », 2013, pp. 11-15    

Francis Kessler, « Contrat d'assurance de groupe * Prévoyance complémentaire d'entreprise * Obligation d'information de l'employeur * Portée », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2012, n°06, p. 1150   

Francis Kessler, Michel Borgetto, « La protection sociale des professions libérales », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2012, n°02, p. 211   

Francis Kessler, « L'obligation d'affiliation aux régimes des professions libérales : des difficultés sans fin ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2012, n°02, p. 213   

Francis Kessler, « Droit européen, handicap et intégration à l'emploi », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2011, n°05, p. 806   

Francis Kessler, « Le droit fondamental à la négociation collective n'existe, en Europe, que sous condition », Droit Social, 2010, n°12, p. 1233   

Francis Kessler, « Retraites professionnelles * Prévoyance * Travail à temps partiel * Contrats à durée déterminée * Egalité de traitement », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2010, n°04, p. 778   

Francis Kessler, Michel Borgetto, « Le nouveau droit communautaire de la sécurité sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2010, n°01, p. 3   

Francis Kessler, « Les nouvelles règles de détermination de la législation applicable », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2010, n°01, p. 14   

Francis Kessler, « La coordination des prestations de chômage dans les nouveaux règlements », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2010, n°01, p. 53   

Francis Kessler, Nicolas Bianchin, « Plantes nouvelles ou intéressantes pour le département de l’Ardèche », 2010, pp. 13-31    

Francis Kessler, Nicolas Bianchin, Valérie Bertier, Jean-Charles Bertier, « Les ptéridophytes du département de l’Ardèche (France) : compléments à l’article de Boudrie et al. (2005) », 2010, pp. 11-23    

Francis Kessler, « Licenciement collectif, information et consultation du comité d'entreprise et recours individuel du salarié », Droit Social, 2009, n°12, p. 1217   

Francis Kessler, « La reconnaissance des périodes d'éducation des enfants dans le cadre des règles européennes, de coordination de l'assurance vieillesse », Droit Social, 2009, n°0910, p. 981   

Francis Kessler, Michel Borgetto, « Mutualité et protection sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2009, n°03, p. 395   

Francis Kessler, « La gestion du régime étudiant de sécurité sociale par les mutuelles étudiantes », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2009, n°03, p. 451   

Francis Kessler, « Cotisations sociales. Indépendants. Notion de revenu professionnel d'un indépendant membre d'une société d'exercice libéral », Droit Social, 2008, n°12, p. 1278   

Francis Kessler, Jean-Philippe Lhernould, « L'actualité de la jurisprudence communautaire et internationale », Revue de Jurisprudence Sociale, 2008, n°10, pp. 763-773 

Francis Kessler, Sylvie Hennion-Moreau, Philippe Casson, Marion del Sol, Otto Kaufmann [et alii], « Protection sociale d'entreprise », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2008, n°30, p. 1984 

Francis Kessler, « CSG. CRDS contribution pour le remboursement de la dette sociale. Travailleurs migrants. Règlement (CEE) n° 1408/71. Convention fiscale bilatérale préventive de la double imposition », Droit Social, 2008, n°0708, p. 886   

Francis Kessler, « Images de la flexicurité : le droit du licenciement aux Pays-Bas », Droit Social, 2008, n°05, p. 577   

Francis Kessler, « Comité d'entreprise et protection sociale complémentaire : retour sur un vieux couple », Droit Social, 2008, n°02, p. 174   

Francis Kessler, Michel Borgetto, « Les retraites professionnelles », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2008, n°01, p. 3   

Francis Kessler, « La difficile transformation des institutions de retraite supplémentaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2008, n°01, p. 53   

Francis Kessler, « Protection sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2008, n°01, p. 200   

Francis Kessler, Philippe Casson, Marion del Sol, Sylvie Hennion-Moreau, Otto Kaufmann [et alii], « Protection sociale d'entreprise », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2007, n°50, pp. 43-50 

Francis Kessler, « L'exportation des avantages sociaux soumise à de nouvelles conditions d'intégration ou d'attaches économiques et sociales », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2007, n°06, p. 1016   

Francis Kessler, Jean-Philippe Lhernould, « L'actualité de la jurisprudence communautaire et internationale », Revue de Jurisprudence Sociale, 2007, n°10, pp. 297-308 

Francis Kessler, « L'allocation supplémentaire du fonds national de solidarité n'est pas exportable », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2007, n°04, p. 737   

Francis Kessler, « Le Conseil de l'Europe et la protection sociale des travailleurs migrants », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2007, n°02, p. 216   

Francis Kessler, « L'Europe sociale oubliée : l'activité du Conseil de l'Europe dans le domaine de la protection sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2007, p. 197   

Francis Kessler, Jean-Philippe Lhernould, Hélène Tissandier, Emmanuelle Lafuma, « L'actualité de la jurisprudence communautaire et internationale », Revue de Jurisprudence Sociale, 2006, n°10, pp. 757-766 

Francis Kessler, « Les réformes de l'assurance santé aux Pays-Bas : tentative de bilan », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2006, n°03, p. 455   

Francis Kessler, « Complément ou substitution à la Sécurité sociale ? Essai sur l'indemnisation sociale comme technique de protection sociale », Droit Social, 2006, n°02, p. 191   

Francis Kessler, « Union européenne. Salarié travaillant en France et résidant en Belgique. Règlement 1408/71. Assujettissement à la CSG et à la CRDS », Droit Social, 2005, n°11, p. 1068   

Francis Kessler, « Réflexions sur les mutations récentes du droit de la protection sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2005, n°04, p. 619   

Francis Kessler, « L'autonomie des personnes handicapées dans la loi du 11 février 2005 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2005, n°03, p. 382   

Francis Kessler, « Sur les conditions d'accès d'un citoyen de l'Union européenne au bénéfice d'une prestation d'aide sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2005, n°02, p. 245   

Francis Kessler, « Les fonds de pension pan-européens et l'épargne retraite française », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2004, n°01, p. 192   

Francis Kessler, Marion del Sol, Sylvie Hennion-Moreau, Philippe Pierre, « Protection sociale d'entreprise », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2003, n°44, p. 1553 

Francis Kessler, « Une nouvelle réforme pour rien de l'aide aux personnes âgées dépendantes », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2003, n°03, p. 514   

Francis Kessler, « Fuchs Maximilian (Hers.), Kommentar zum Europäischen Sozialrecht », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, 2003, n°02, p. 365   

Francis Kessler, Marion del Sol, Sylvie Hennion-Moreau, Muriel Le Barbier Le Bris, Jean-Philippe Lhernould [et alii], « Protection sociale d'entreprise », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2002, n°43, p. 1554 

Francis Kessler, Jean-Philippe Lhernould, « L'impact sur le droit de la protection sociale de la jurisprudence de la CJCE relative à la libre prestation des services », Droit Social, 2002, n°0708, p. 748   

Francis Kessler, « Frais de soins d'urgence : priorité des règles sur la libre prestation de services », Droit Social, 2002, n°06, p. 649   

Francis Kessler, « L'allocation personnalisée autonomie : une nouvelle prestation ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°04, p. 663   

Francis Kessler, « Le refus de signature du PARE », Recueil Dalloz, 2001, n°43, p. 3445   

Francis Kessler, « Le couperet à l'âge de 60 ans : le passage de l'ACTP à la prestation spécifique dépendance », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°03, p. 616   

Francis Kessler, « ACTP et prestation spécifique dépendance : un contentieux sans fin », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°03, p. 617   

Francis Kessler, « Le couple homosexuel et l'allocation compensatrice pour tierce personne », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°03, p. 617   

Francis Kessler, « ACTP et hospitalisation : âpres débats », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°03, p. 618   

Francis Kessler, « Protection juridique des personnes handicapées. La Cour de cassation s'intéresse à nouveau aux majeurs en tutelle », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°03, p. 619   

Francis Kessler, « Sécurité sociale des travailleurs migrants. Dérogation à la loi du lieu d'emploi. Annexe 2 du règlement 1408/71 », Droit Social, 2001, n°0910, p. 903   

Francis Kessler, « Sécurité sociale des travailleurs migrants. Prohibition des doubles cotisations (portée). Art. 13 règlement 1408/71 », Droit Social, 2001, n°0910, p. 907   

Francis Kessler, « L'exportation de prestations non contributives de sécurité sociale : du nouveau », Droit Social, 2001, n°0708, p. 751   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Régimes de base d'assurance vieillesse », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°02, p. 387   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Le devoir d'information des caisses d'assurance vieillesse à l'égard des assurés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°02, p. 389   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Contestation du montant des salaires retenu par la caisse pour le calcul de la pension », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°02, p. 390   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Des effets dans le temps des exonérations de cotisations d'assurance vieillesse », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°02, p. 390   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Réforme des régimes de retraite complémentaire des salariés ARRCO et AGIRC », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°02, p. 391   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Prise en charge par l'employeur de la part salariale des cotisations au régime de retraite complémentaire et de prévoyance des cadres et assiette des cotisations de sécurité sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°02, p. 392   

Francis Kessler, « Les régimes de retraite de base même gérant des prestations complémentaires par répartition ne sont pas des entreprises au sens du droit communautaire de la concurrence », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°01, p. 164   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Avantages familiaux et conjugaux des régimes de retraite », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°01, p. 166   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Caractère définitif de la liquidation », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°01, p. 166   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Taxe sur les tabacs et financement d'un régime d'assurance vieillesse. Compatibilité avec le droit communautaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°01, p. 167   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Conditions de versement de la pension, égalité de traitement entre ressortissants communautaires », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°01, p. 167   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Régime AGIRC et ARRCO. Egalité de traitement entre hommes et femmes dans les régimes de retraite AGIRC et ARRCO », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°01, p. 168   

Francis Kessler, « Régimes AGIRC et ARRCO. Des précisions sur la portée des pouvoirs des partenaires sociaux », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°01, p. 172   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Exonération de cotisations sociales sur les primes dans les contrats de retraites surcomplémentaires », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°01, p. 174   

Francis Kessler, « Les retraites surcomplémentaires saisies par le droit communautaire financier. Proposition de directive relative à la coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant les institutions de retraite professionnelle », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°01, p. 175   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Affiliation d'un fonctionnaire détaché à un régime supplémentaire de retraite mis en place dans l'organisme de détachement », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°01, p. 179   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Affiliation obligatoire de médecins spécialistes à un fonds de pension : compatibilité avec les règles du droit de la concurrence », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2001, n°01, p. 179   

Francis Kessler, « Brèves observations autour du Rapport Sueur », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2000, n°03, p. 626   

Francis Kessler, « Europe : du nouveau », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2000, n°01, p. 186   

Francis Kessler, « Europe : Proposition de directive portant cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2000, n°01, p. 187   

Francis Kessler, « Europe : le versement d'une allocation pour personne handicapée à un membre de la famille d'un ressortissant de nationalité marocaine », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2000, n°01, p. 188   

Francis Kessler, « A propos du versement de l'AAH à un ressortissant turc », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2000, n°01, p. 189   

Francis Kessler, « Pouvoirs d'orientation de la COTOREP : des précisions intéressantes », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2000, n°01, p. 190   

Francis Kessler, « Conditions d'octroi de l'allocation compensatrice. Sur la notion d'aide effective d'une tierce personne pour les actes essentiels de l'existence », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2000, n°01, p. 190   

Francis Kessler, « Sur l'interprétation restrictive des sanctions pénales en matières d'emploi des travailleurs handicapés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2000, n°01, p. 191   

Francis Kessler, « Accès à l'enseignement des enfants et adolescents handicapés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°04, p. 828   

Francis Kessler, « Charge des frais de soins dispensés aux adultes maintenus dans les établissement d'éducation spéciale au delà de l'âge réglementaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°04, p. 829   

Francis Kessler, « Sur l'allocation aux adultes handicapés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°04, p. 830   

Francis Kessler, « Sur les conditions d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°04, p. 831   

Francis Kessler, « L'accueil familial de personnes handicapées est incompatible avec l'hébergement de terroristes », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°04, p. 833   

Francis Kessler, « De la nécessité de la motivation des décisions de la commission départementale des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°04, p. 834   

Francis Kessler, « Pensions civiles d'invalidité. Rente viagère pour la veuve », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°04, p. 835   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « La mise à la retraite : un contentieux du travail sans fin », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°03, p. 613   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Versement de la pension vieillesse. Disparition de l'assuré », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°03, p. 615   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Versement de la pension vieillesse. Pensions versées au-delà du décès : indus à la charge de la succession », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°03, p. 615   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Versement de la pension. Liquidation de la pension du régime général et cumul d'activités », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°03, p. 615   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Versement du capital décès. Condition d'activité antérieure : le cas des préretraités », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°03, p. 615   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Versement du capital décès. Condition d'activité antérieure : période de référence », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°03, p. 616   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Le droit communautaire de l'assurance vieillesse : de nouvelles normes aux contours incertains », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°03, p. 617   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Le droit communautaire de l'assurance vieillesse : des litiges sans fin à propos des règles anti-cumul ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°03, p. 618   

Francis Kessler, « Droit communautaire. Egalité de traitement et régimes de base d'assurance vieillesse : aucun progrès en vue », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°03, p. 619   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Droit communautaire de l'assurance vieillesse : une précision quant au calcul de la pension théorique de droit communautaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°03, p. 622   

Francis Kessler, « L'assurance dépendance allemande analysée par la Cour de justice des Communautés européennes : vers une définition communautaire de la dépendance ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°03, p. 623   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Droit communautaire. La première directive relative à la sauvegarde des droits à pension complémentaire des travailleurs salariés et non salariés qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°03, p. 625   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Régimes français de retraite complémentaire des salariés. Cotisations précomptées à tort par l'employeur : prescription de la demande », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°03, p. 626   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Ouverture d'une tutelle. L'exigence d'un certificat médical en débat », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°03, p. 631   

Francis Kessler, « Tutelle. Effet envers des tiers des actes de disposition », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°03, p. 632   

Francis Kessler, « L'avenir des mécanismes d'assurance vieillesse : que faire du rapport Charpin ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1999, n°03, p. 632   

Francis Kessler, « Quel avenir pour le régime des retraites des fonctionnaires de l'Etat ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1998, n°02, p. 423   

Francis Kessler, « Retraite complémentaire et droit communautaire de la concurrence », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1997, n°04, p. 902   

Francis Kessler, « Les réformes de la protection sociale et les personnes âgées », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1996, n°04, p. 781   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « La prestation expérimentale dépendance évaluée par la MSA », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1996, n°03, p. 637   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Fonds de solidarité vieillesse : une réorientation de la mission et de nouvelles ressources », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1996, n°03, p. 639   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Obligation d'information des caisses d'assurance vieillesse : du nouveau », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1996, n°03, p. 641   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « La demande unique de retraites pour plusieurs régimes de base : enfin », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1996, n°03, p. 642   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Une définition communautaire du régime spécial de retraite des fonctionnaires », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1996, n°03, p. 642   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Aide ménagère financée par la CNAVTS », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1996, n°03, p. 643   

Francis Kessler, « Accueil à domicile, à titre onéreux de personnes âgées. Retrait de l'agrément », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1996, n°03, p. 644   

Francis Kessler, Fabienne Muller, « Nature des relations contractuelles unissant une société commerciale à des hébergeantes assurant la gestion de lieux d'accueil pour personnes âgées », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1996, n°03, p. 645   

Francis Kessler, « Tutelle : de nouveaux administrateurs légaux », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1996, n°03, p. 646   

Francis Kessler, « Pensions d'invalidité de droit communautaire et conventions bilatérales de sécurité sociale : des précisions », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1996, n°01, p. 143   

Francis Kessler, « Les retraites telles que vues par les parlementaires », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1996, n°01, p. 151   

Francis Kessler, « Le fonctionnement du Fonds de solidarité vieillesse à l'épreuve du contrôle parlementaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1996, n°01, p. 152   

Francis Kessler, « L'évaluation par les parlementaires des politiques en faveur des personnes âgées », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1996, n°01, p. 154   

Francis Kessler, « La curatelle pour cause de prodigalité. Rappel des règles et interrogations », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1996, n°01, p. 156   

Francis Kessler, « L'obtention d'une allocation de préretraite ne fait pas obstacle à la substitution d'une pension d'invalidité par une pension de vieillesse », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°04, p. 842   

Francis Kessler, « Le cumul emploi retraite est facilité pour les non-salariés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°04, p. 843   

Francis Kessler, « La retraite après 40 années de cotisations », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°04, p. 843   

Francis Kessler, « Fonds de solidarité vieillesse : de nouvelles prestations prises en charge », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°04, p. 845   

Francis Kessler, « Le Rapport du CREDOC sur l'expérimentation dépendance », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°04, p. 846   

Francis Kessler, « L'avis du Conseil économique et social sur la prestation autonomie », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°04, p. 849   

Francis Kessler, « La sanction de la non-présentation des comptes de tutelle du majeur par l'administrateur provisoire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°04, p. 854   

Francis Kessler, « Accessibilité des locaux aux personnes handicapées : fonctionnement de la commission départementale d'accessibilité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°03, p. 614   

Francis Kessler, « Intégration scolaire des préadolescents et adolescents présentant des handicaps au collège et au lycée », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°03, p. 615   

Francis Kessler, « Les regroupements pédagogiques d'adolescents présentant un handicap mental », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°03, p. 615   

Francis Kessler, « Accident provoqué par un écolier handicapé et responsabilité de l'instituteur », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°03, p. 616   

Francis Kessler, « COTOREP : nouvelle composition », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°03, p. 616   

Francis Kessler, « Des conséquences de l'interprétation stricte des règles de prise en charge des frais d'hébergement d'un travailleur handicapé en préorientation », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°03, p. 618   

Francis Kessler, « Licenciement pour motif économique d'un salarié handicapé en atelier protégé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°03, p. 620   

Francis Kessler, « La prise en charge des enfants et adolescents autistes examinée par l'IGAS », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°02, p. 398   

Francis Kessler, « De la compétence de la commission départementale des travailleurs handicapés, des mutilés de guerre et assimilés comme recours contre une décision d'orientation de la COTOREP », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°02, p. 399   

Francis Kessler, « Allocation compensatrice pour tierce personne et aide effective par la tierce personne : le décret », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°02, p. 401   

Francis Kessler, « Cumul de l'allocation aux adultes handicapés et d'avantages de vieillesse : à quel moment peut avoir lieu le réexamen de l'allocation aux adultes handicapés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°02, p. 401   

Francis Kessler, « Articulation de l'indemnisation spéciale par le fonds d'indemnisation des transfusés et hémophiles contaminés par le VIH et de celle liée à la mise en oeuvre de la faute inexcusable », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°02, p. 402   

Francis Kessler, « Allocation supplémentaire du fonds de solidarité vieillesse : évaluation des ressources », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°02, p. 413   

Francis Kessler, « Création de places médicalisées dans les établissements et service-sociaux pour les personnes âgées et dans les hospices », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°02, p. 414   

Francis Kessler, « Affiliation à l'assurance maladie des personnes hébergées dans un établissement relevant de la loi du 30 juin 1975 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°02, p. 414   

Francis Kessler, « Les plus récents rapports d'experts traitant de la protection sociale : quelles perspectives pour les retraités ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°01, p. 200   

Francis Kessler, « Loi de finances pour 1995 : des rapports parlementaires dressent le bilan et esquissent les réformes du droit des personnes âgées », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°01, p. 202   

Francis Kessler, « Régime de retraites de base. Application aux pensions de retraite de la loi n° 91-650 du 9 juillet 1991 portant réforme des procédures civiles d'exécution », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°01, p. 203   

Francis Kessler, « Régime de retraites complémentaires », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°01, p. 205   

Francis Kessler, « Régime de retraite de base. Demande d'annulation d'une pension de retraite. Intangibilité de la liquidation des pensions. Obligation d'information des caisses de retraites envers les assurés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°01, p. 206   

Francis Kessler, « Régimes de retraites de base. Intangibilité de la liquidation des pensions de retraite. Date d'effet ou d'entrée en jouissance de la pension. Choix de l'assuré. Absence de pouvoir de modification de la caisse », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°01, p. 207   

Francis Kessler, « Régime de retraites de base. Principe de l'intangibilité de la liquidation du retraité. Date d'effet en jouissance des pensions de retraite. Droit français et droit communautaire européen », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°01, p. 208   

Francis Kessler, « Réforme des retraites : validité des décrets d'application de la loi du 22 juillet 1993 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°01, p. 209   

Francis Kessler, « Le champ d'application de la prescription biennale de la demande de remboursement de trop perçu de pension de retraite », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°01, p. 210   

Francis Kessler, « Action sociale de la CNAVTS : de nouvelles modalités de prise en charge des aides ménagères à domicile », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°01, p. 211   

Francis Kessler, « La notion de séparation de fait utilisée pour déterminer le montant du minimum vieillesse », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°01, p. 211   

Francis Kessler, « Rapport 1993 sur l'action sociale du régime de retraite des cadres », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°01, p. 212   

Francis Kessler, « Accueil à domicile à titre onéreux de personnes âgées : le retrait d'agrément », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°01, p. 212   

Francis Kessler, « Dépendance : une nouvelle grille d'évaluation », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°01, p. 213   

Francis Kessler, « Une nouvelle pierre à l'édifice jurisprudentiel des pouvoirs du gérant de tutelle », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°01, p. 214   

Francis Kessler, « Enrichissement sans cause et piété filiale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°01, p. 215   

Francis Kessler, « Dépendance des personnes âgées : premier commentaire de l'expérimentation », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1995, n°01, p. 216   

Francis Kessler, « Quelles prestations pour les personnes âgées dépendantes ? Panorama des propositions de réforme », Droit Social, 1995, n°01, p. 85   

Francis Kessler, « Les perspectives communautaires », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°04, p. 697   

Francis Kessler, « De nouvelles précisions administratives à propos du complément de troisième catégorie à l'allocation d'éducation spéciale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°03, p. 509   

Francis Kessler, « Non discrimination dans le versement de l'allocation pour handicapés en vertu de l'accord de coopération CEE-Maroc », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°03, p. 510   

Francis Kessler, « Le système complémentaire de reconnaissance des maladies professionnelles se met en place », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°03, p. 510   

Francis Kessler, « Le droit à l'assurance chômage et au congé de conversion pour les invalides de 2e et de 3e catégorie », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°03, p. 512   

Francis Kessler, « L'accessibilité des locaux : un décret ... enfin », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°03, p. 512   

Francis Kessler, « Un rappel : les travailleurs handicapés en CAT ne sont pas des salariés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°03, p. 513   

Francis Kessler, « L'attribution de la rente viagère d'accidents du travail à l'époux divorcé : interprétation stricte », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°03, p. 514   

Francis Kessler, « L'exportation en Europe de l'allocation supplémentaire : des précisions », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°03, p. 515   

Francis Kessler, « La prohibition d'actes à titre onéreux passés avec des personnes âgées hébergées en établissement », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°03, p. 516   

Francis Kessler, « Quelle prise en charge de la dépendance ? Un sondage de l'UNASSAD », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°03, p. 517   

Francis Kessler, « La majoration pour aide constante d'une tierce personne et le travailleurs migrant », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°03, p. 518   

Francis Kessler, « L'allocation aux adultes handicapés : toujours des réformes », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°02, p. 343   

Francis Kessler, « La légalisation du complément d'allocation pour tierce personne », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°02, p. 344   

Francis Kessler, « La suspension ou l'interruption de l'allocation compensatrice pour tierce personne », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°02, p. 345   

Francis Kessler, « Un nouveau barème d'évaluation du handicap », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°02, p. 345   

Francis Kessler, « L'insertion professionnelle des personnes handicapées adultes vue par la Cour des comptes », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°02, p. 346   

Francis Kessler, « Les ayants droit d'une victime d'un accident du travail obtiennent un recours contre l'employeur et son assureur », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°02, p. 348   

Francis Kessler, « De nouvelles précisions quant à l'application de la loi du 10 juillet 1989 sur l'accueil à domicile, à titre onéreux, de personnes âgées ou handicapées », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°02, p. 349   

Francis Kessler, « Aides à domicile : la CNAVTS révise sa politique », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°02, p. 351   

Francis Kessler, « Des précisions sur le fonds de solidarité vieillesse et ... une suggestion d'aménagement », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°02, p. 351   

Francis Kessler, « L'exonération de la redevance télévision : un nouveau modèle de la fiscalité des personnes âgées ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°02, p. 352   

Francis Kessler, « Le bilan 1992 de l'action sociale de l'AGIRC », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°02, p. 353   

Francis Kessler, « Régimes de retraite. Régime général des salariés. Eléments et résultats. Statistiques de l'assurance vieillesse des salariés pour l'année 1991 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°01, p. 163   

Francis Kessler, « Régimes de retraite de base. Retraite des élus locaux », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°01, p. 164   

Francis Kessler, « Régimes de retraites complémentaires. Accord sur la prorogation de la structure financière », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°01, p. 165   

Francis Kessler, « Du nouveau sur les fonds de pension... à la française », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°01, p. 165   

Francis Kessler, « Modalités de tarification en établissement de long séjour », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°01, p. 166   

Francis Kessler, « Les exonérations de cotisations sociales pour l'emploi d'aide à domicile », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°01, p. 167   

Francis Kessler, « Retraites : entre la réforme de structure et le replâtrage », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1994, n°01, p. 167   

Francis Kessler, « Un documentaire filmé. La vie privée des personnes handicapées et les pouvoirs de leurs tuteurs », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 537   

Francis Kessler, « Le stationnement sur des emplacements réservés aux grands invalides est désormais clairement réprimé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 538   

Francis Kessler, « Jusqu'où va la protection accident du travail de l'écolier d'enseignement technique ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 539   

Francis Kessler, « Le choix du mode de communication des jeunes sourds à l'école : des précisions », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 539   

Francis Kessler, « Allocation aux adultes handicapés : du nouveau en cas d'hospitalisation », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 539   

Francis Kessler, « Et toujours ... l'allocation aux adultes handicapés et l'hospitalisation », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 540   

Francis Kessler, « La prise en compte des ressources d'origine étrangère pour l'attribution de l'allocation aux adultes handicapés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 540   

Francis Kessler, « Des précisions quant à l'aide forfaitaire en faveur de la vie autonome à domicile des personnes adultes handicapées », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 541   

Francis Kessler, « A propos de l'autorisation de fonctionnement d'un centre d'aide par le travail géré par une personne de droit privé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 541   

Francis Kessler, « Les indemnités journalières versées par l'assurance accident du travail sont-elles vraiment revues... à la hausse ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 542   

Francis Kessler, « Système de réparation complémentaire des maladies professionnelles. Mise en place des comités régionaux d'évaluation, d'une procédure d'instruction des dossiers et de règles contentieuses », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 542   

Francis Kessler, « Le revenu minimum d'une personne travaillant en centre d'aide par le travail », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 543   

Francis Kessler, « Une circulaire explicite la prise en charge au titre des accidents du travail de certains bénévoles », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 544   

Francis Kessler, « Le bilan pour 1992 et le programme relatif à la prévention des risques professionnels », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 545   

Francis Kessler, « Quelques précisions jurisprudentielles en matière d'accidents du travail », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 545   

Francis Kessler, « Régime de retraite de base. Régime général des salariés. Résultats statistiques annuels de l'assurance vieillesse », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 547   

Francis Kessler, « Régime de retraite de base. Date d'effet des pensions de retraite », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 548   

Francis Kessler, « Régimes de retraite de base. Cessation d'activité. Poursuite de l'exercice temporaire de l'activité en cas de transmission de l'entreprise par l'assuré », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 548   

Francis Kessler, « Régimes de retraite de base. Prestations d'assurance vieillesse contributives et non-contributives soumises à conditions de ressources. Ressources d'origine étrangère », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 549   

Francis Kessler, « Convention franco-ivoirienne de sécurité sociale. Transformation des droits d'assurance vieillesse acquis », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 550   

Francis Kessler, « L'action sanitaire et sociale de la CNAVTS victime de son succès », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 551   

Francis Kessler, « Evolution de l'action sociale de la branche vieillesse. Projet d'alternative à l'hospitalisation, Réseau gérontologique », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 551   

Francis Kessler, « Une proposition sénatoriale de loi sur l'aide aux personnes âgées dépendantes », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 552   

Francis Kessler, « Absence d'action directe des établissements privés d'hébergement de personnes âgées contre les débiteurs d'aliments », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°03, p. 553   

Francis Kessler, « Le Parlement européen intervient en faveur des personnes handicapées mentales », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 355   

Francis Kessler, « Des mesures fiscales d'accompagnement des travaux d'accessibilité des locaux », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 356   

Francis Kessler, « Les prises de position des politiques au cours d'un Forum organisé par l'UNAPEI », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 356   

Francis Kessler, « Un rappel : l'allocation aux handicapés adultes est une allocation subsidiaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 356   

Francis Kessler, « Un nouveau complément autonomie... en attendant une vraie allocation dépendance », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 357   

Francis Kessler, « Pour une indemnisation optimale des dommages corporels d'un accidenté de la route vivant dans sa famille », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 357   

Francis Kessler, « La nouvelle composition du Conseil supérieur pour le reclassement social et professionnel des travailleurs handicapés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 358   

Francis Kessler, « Les dix meilleurs années civiles et le calcul de la pension d'invalidité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 358   

Francis Kessler, « Prestations d'invalidité et/ou prestations de vieillesse pour les travailleurs migrants ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 359   

Francis Kessler, « Accidents du travail : une simplification et une transparence accrue de la mise en cause de l'employeur pour faute inexcusable », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 360   

Francis Kessler, « Encore une loi DMOS pour la protection accident du travail des sapeurs-pompiers volontaires », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 360   

Francis Kessler, « Et... un début de protection des bénévoles contre le risque accident du travail », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 361   

Francis Kessler, « Les tuteurs préretraités sont assurés contre les accidents du travail », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 361   

Francis Kessler, « Une regrettable prise de position relative à l'indemnisation de la victime en cas d'accidents du travail successifs », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 362   

Francis Kessler, « Un progrès dans le système de reconnaissance des maladies professionnelles », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 362   

Francis Kessler, « Le SMIC pour les travailleurs handicapés occupant des emplois protégés en milieu ordinaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 363   

Francis Kessler, « Régime de retraite de base. Revalorisation des pensions et rentes de vieillesse au 1er janvier 1993 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 375   

Francis Kessler, « Régime de retraite de base. Revalorisation des avantages non contributifs de vieillesse au 1er janvier 1993 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 376   

Francis Kessler, « Régimes de retraite de base. Seuil de validation des périodes d'assurance vieillesse au régime général des salariés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 377   

Francis Kessler, « Régimes de retraite de base. Cumul emploi retraite et obligation de cessation d'activité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 377   

Francis Kessler, « Régime de retraites de base. Régime général des salariés. Détermination des bénéficiaires de la pension de réversion », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 378   

Francis Kessler, « Régime de retraite de base. Régime spécial des pensions civiles et militaires. Rappel de l'inclusion de ce régime dans la sécurité sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 378   

Francis Kessler, « Régimes de retraites complémentaires des salariés. Régimes adhérents à l'ARRCO », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 378   

Francis Kessler, « Régime de retraite de base. Avantages non-contributifs. Allocation supplémentaire du Fonds national de solidarité. Compensation d'une somme indue sur un rappel de prestation », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 379   

Francis Kessler, « Du nouveau pour les personnes âgées ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°02, p. 380   

Francis Kessler, « Le prélèvement de cotisations d'assurance maladie sur les retraites complémentaires des personnes résidant dans un autre Etat membre de la Communauté », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 88   

Francis Kessler, « Des informations bien utiles dans les documents parlementaires accompagnant le projet de loi de finances pour 1993 : les avis présentés au nom de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale sur les personnes handicapées (Ass. Nat. 1re session ordinaire 1992-1993 n° 2946) et celui de la Commission des affaires sociales du Sénat la politique en faveur des handicapés (Sénat 1992-1993 avis n° 60) », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 179   

Francis Kessler, « Les conditions administratives d'ouverture du complément de 3e catégorie à l'allocation d'éducation spéciale - suite et fin ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 180   

Francis Kessler, « Le choix de la communication des jeunes sourds : des textes réglementaires indispensables et... suffisants ? », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 180   

Francis Kessler, « L'amendement Creton, l'allocation aux adultes handicapés et les handicapés de plus de 20 ans maintenus en IMPro », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 181   

Francis Kessler, « Allocation aux adultes handicapés : retour à la case départ quant aux conditions de ressources », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 181   

Francis Kessler, « La problématique interdiction d'inscription à l'ANPE des invalides de 2e et de 3e catégorie », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 183   

Francis Kessler, « La modification du décompte des bénéficiaires de l'obligation d'emploi », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 183   

Francis Kessler, « Et ... la transformation des règles de calcul en matière d'exonération partielle de l'obligation d'emploi », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 184   

Francis Kessler, « Les demandeurs d'emploi en stage ont enfin une couverture accident du travail », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 184   

Francis Kessler, « La nouvelle convention d'assurance chômage et l'indemnisation du chômage partiel ou de courte durée d'un travailleur handicapé employé dans un CAT », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 185   

Francis Kessler, « Licenciement, accident du travail ou maladie professionnelle, toujours de la jurisprudence », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 185   

Francis Kessler, « Régimes de retraite de base. Justification des périodes d'assurance. Preuve du versement ou du décompte des cotisations », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 194   

Francis Kessler, « Régimes de retraite de base. Justification de périodes d'assurance. Preuve du versement ou du précompte des cotisations », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 195   

Francis Kessler, « Régimes de retraite de base. Justification de périodes d'assurance. Activité accomplie pour le compte du conjoint. Preuve de salariat par serment. Validation algérienne », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 195   

Francis Kessler, « Régimes de retraite de base. Validation de trimestres d'assurance au titre de l'assurance vieillesse des parents au foyer (AVPF) », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 196   

Francis Kessler, « Régime de retraites de base. Régime d'assurance-vieillesse des industriels et commerçants (ORGANIC). Allocation de conjoint coexistant. Maintien en cas de divorce », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 196   

Francis Kessler, « Régime de retraite de base. Régime d'assurance-vieillesse des artisans. Indemnité de départ. Droit du conjoint survivant. Poursuite d'activité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 197   

Francis Kessler, « Avantages non contributifs de vieillesse. Réfugiés et apatrides. Allocation spéciale de vieillesse. Allocation simple à domicile de l'aide sociale. Droit communautaire européen. Règlement CEE 1408/71. Règlement CEE 1249/92 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1993, n°01, p. 197   

Francis Kessler, « Sapeurs-pompiers volontaires. Accident survenu ou maladie contractée en service », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 727   

Francis Kessler, « Handicapés profonds. Situation actuelle. Propositions », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 728   

Francis Kessler, « Allocation d'éducation spéciale. Complément de 3e catégorie. Conditions d'attribution », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 728   

Francis Kessler, « Redevance télévision. Exonération pour les mutilés et invalides civils et militaires », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 729   

Francis Kessler, « Malades mentaux. Accueil familial. Thérapie », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 729   

Francis Kessler, « Appelés du contingent. Encadrement. Personnes lourdement handicapées », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 730   

Francis Kessler, « Accessibilité des locaux. Locaux de travail », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 730   

Francis Kessler, « Accessibilité des ascenseurs. Mise en conformité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 731   

Francis Kessler, « Licenciement d'un travailleur handicapé. Atelier protégé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 732   

Francis Kessler, « Emploi de travailleurs handicapés. Bilan 1990 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 732   

Francis Kessler, « Le travail des personnes handicapées. A propos du Rapport Poupon sur Le potentiel des personnes handicapées, conditions sociales et techniques de sa valorisation », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 733   

Francis Kessler, « Foyer d'hébergement. CAT. Repas de midi. Minimum de ressources », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 734   

Francis Kessler, « Accident du travail. Obligation de reclassement du salarié. Portée de la décision du médecin du travail », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 735   

Francis Kessler, « Pension d'invalidité. Application du règlement CEE 1408/71 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 735   

Francis Kessler, « Prestations pour handicapés. Droit propre. Libre circulation des travailleurs », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 736   

Francis Kessler, « Régime de retraite de base. Revalorisation des retraites et avantages de vieillesse au 1er jullet 1992 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 738   

Francis Kessler, « Régime de retraite de base. Comptes de la sécurité sociale. Rapport de la Commission des comptes de la sécurité sociale pour 1991 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 739   

Francis Kessler, « Régimes de retraite de base. Etudes et analyses statistiques diverses », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 740   

Francis Kessler, « Régime de retraite de base. Validation de périodes d'assurance. Report au compte d'assuré social d'une indemnité de congés payés. Détermination de l'année de report », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 740   

Francis Kessler, « Régimes de retraite de base. Substitution d'une pension de vieillesse à une pension d'invalidité. Cas de suspension préalable de la pension d'invalidité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 741   

Francis Kessler, « Régimes de retraites de base. Pension de réversion. Ouverture su droit. Conjoint remarié et redivorcé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 741   

Francis Kessler, « Régimes de retraite de base. Avantages complémentaires des pensions de retraite personnelles ou de réversion (non). Prise en compte de la majoration pour enfants dans le calcul de la limite du cumul autorisé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 742   

Francis Kessler, « Régime de retraite complémentaire d'entreprise. Modification des conditions d'attribution des prestations. Champ d'application », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 743   

Francis Kessler, « Exonération de charges sociales. Personne âgée hébergée chez un membre de sa famille », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 743   

Francis Kessler, « Aide ménagère. Hospitalisation à domicile. Financement par le régime général », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 744   

Francis Kessler, « Expériences d'adaptation personnalisée du logement », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 744   

Francis Kessler, « Garde à domicile. Financement par le régime général », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°04, p. 744   

Francis Kessler, « Juvet (Isabelle) : Des sûretés mobilières conventionnelles en droit international privé », Rev. crit. DIP. Revue Critique de Droit International Privé, 1992, n°04, p. 849   

Francis Kessler, « Le droit social et la dépendance des personnes âgées : état des lieux et perspectives », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°03, p. 499   

Francis Kessler, « Equipements spéciaux pour les personnes handicapées. TVA », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°01, p. 174     

Francis Kessler, « Scolarisation des enfants handicapés. Milieu ordinaire. Etablissements à caractère médical, sanitaire ou social », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 380   

Francis Kessler, « Allocation aux adultes handicapés. Modalités de calcul. Conditions de ressources », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 381   

Francis Kessler, « Allocation aux adultes handicapés. Versement aux personnes de 60 ans et plus », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 381   

Francis Kessler, « Prise en compte de l'allocation aux adultes handicapés. Réparation du préjudice subi lors d'une intervention chirurgicale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 382   

Francis Kessler, « Garantie de ressources. Rémunération en ateliers protégés ou en centre d'aide par le travail à domicile », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 383   

Francis Kessler, « Emploi de travailleurs handicapés. Bilan 1989 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 383   

Francis Kessler, « Ateliers protégés. Développement », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 384   

Francis Kessler, « Ateliers protégés. Subventions », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 385   

Francis Kessler, « Allocation compensatrice. Contentieux. Personnes intéressés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 385   

Francis Kessler, « COTOREP. Système de gestion. Fichier informatique », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 385   

Francis Kessler, « Accident du travail. Contentieux. Nécessité d'une expertise médicale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 386   

Francis Kessler, « Emploi des travailleurs handicapés. Poste et Télécom », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 386   

Francis Kessler, « Régime de retraite de base. Révalorisation des pensions et avantages de vieillesse au 1er janvier 1992 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 387   

Francis Kessler, « Régime de retraite de base. Revalorisation des avantages non-contributifs de vieillesse », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 388   

Francis Kessler, « Régimes de retraite de base. Cumul emploi-retraite », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 388   

Francis Kessler, « Régime général des salariés. Validation des périodes d'assurance », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 389   

Francis Kessler, « Régime général des salariés. Règle de prise en compte des périodes d'assurance (ou de résidence) inférieures à un an en application des règlements communautaires européens », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 390   

Francis Kessler, « Dépendance. Action sociale CNAVTS. Gardes à domicile. Conditions d'intervention », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 391   

Francis Kessler, « Action sociale. Action immobilière. Participation CNAVTS au programme MARPA », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 391   

Francis Kessler, « Action sociale CNAVTS. Aide ménagère à domicile. Ressources. Pension alimentaire versée à un conjoint divorcé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 392   

Francis Kessler, « Allocation logement en unité de long séjour », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°02, p. 392   

Francis Kessler, « Intégration scolaire des enfants handicapés. Non discrimination. Milieu ordinaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°01, p. 174   

Francis Kessler, « Allocation d'éducation spéciale. Création d'un complément de troisième catégorie », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°01, p. 175   

Francis Kessler, « Allocation aux adultes handicapés. Projet de modification. Loi de finances pour 1992 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°01, p. 176   

Francis Kessler, « Allocation aux adultes handicapés. Personnes atteintes du SIDA. Procédure d'admission », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°01, p. 176   

Francis Kessler, « Travailleurs reconnus handicapés. Contrats de retour à l'emploi », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°01, p. 176   

Francis Kessler, « Versement par l'employeur d'une contribution à un Fonds de développement pour l'insertion professionnelle des handicapés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°01, p. 177   

Francis Kessler, « Assurance invalidité. Congé parental. Maintien des droits après la reprise du travail », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°01, p. 177   

Francis Kessler, « Accord de branche. Etablissements hospitaliers. Emploi de travailleurs handicapés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°01, p. 177   

Francis Kessler, « L'accessibilité : la prise en compte du handicap dans le code de la construction et de l'habitation », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°01, p. 179   

Francis Kessler, « Régimes de retraite de base. Modalité d'application de la loi du 4 décembre 1985. Rachat de cotisations d'un conjoint survivant. Qualité de rapatrié », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°01, p. 192   

Francis Kessler, « Régime de retraite de base des non-salariés non agricoles . Assurances volontaires des conjoints collaborateurs », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°01, p. 192   

Francis Kessler, « Régime de retraite de base des exploitants agricoles. Redéfinition du droit à pension de réversion », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°01, p. 193   

Francis Kessler, « Régime de retraite complémentaire. Reprise d'activité et retraite progressive des adhérents à l'ARRCO », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°01, p. 193   

Francis Kessler, « Régimes de retraites complémentaires. Droit communautaire européen. Abolition de toute discrimination entre ressortissant des Etats membres », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°01, p. 193   

Francis Kessler, « Avantages non contributifs de vieillesse. Allocation spéciale de vieillesse de l'article L. 814-1 du code de la sécurité sociale. Ressources du bénéficiaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°01, p. 194   

Francis Kessler, « Placement familial. Aides attribuées au titre de l'action sociale. Commission mixte CNAV-ARRCO-IRCANTEC », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°01, p. 195   

Francis Kessler, « Contribution des personnes âgées à leurs frais d'hébergement », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°01, p. 196   

Francis Kessler, « Personnes âgées dépendantes. Rapport Boulard », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1992, n°01, p. 196   

Francis Kessler, Pascale Étiennot, « Les conditions de recours au contrat de travail à durée déterminée d'usage », Droit Social, 1992, n°01, p. 66   

Francis Kessler, « Retraite de base. Régime général. Rapport de la Commission des comptes de la sécurité sociale. Prévisions pour 1991 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°03, p. 498   

Francis Kessler, « Régimes de retraite de base. Contribution sociale généralisée. Cotisation d'assurance vieillesse et détermination des droits à l'assurance vieillesse », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°03, p. 499   

Francis Kessler, « Régimes du retraites de base. Eléments de la carrière de l'assuré et du compte individuel d'assuré social. Applicabilité de la loi du 26 décembre 1964 aux ressortissants algériens », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°03, p. 499   

Francis Kessler, « Régime général des salariés. Majoration pour conjoint à charge. Situation des conjoints séparés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°03, p. 500   

Francis Kessler, « Régime des exploitants agricoles. Régime complémentaire facultatif d'assurance-vieillesse », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°03, p. 501   

Francis Kessler, « Régime de retraite de base. Application des conventions internationales de sécurité sociale bilatérales ne comportant pas de droit d'option en matière d'assurance-vieillesse », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°03, p. 501   

Francis Kessler, « Hébergement des personnes âgées. Fixation des prix des prestations. Sanctions pénales », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°03, p. 502   

Francis Kessler, « Allocation spéciale de vieillesse. Ressources à prendre en compte », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°03, p. 504   

Francis Kessler, « Régimes d'assurance vieillesse. Retraite de base. Revalorisation des pensions au 1er janvier 1991 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°02, p. 363   

Francis Kessler, « Régimes de retraites de base. Avantages non contributifs. Revalorisation au 1er janvier 1991 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°02, p. 364   

Francis Kessler, « Régimes de retraites de base. Effets de la contribution sociale généralisée sur les avantages de vieillesse », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°02, p. 364   

Francis Kessler, « Régimes de retraites de base. Maintien des règles sur le cumul emploi-retraite et l'exigence de cessation d'activité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°02, p. 365   

Francis Kessler, « Régimes de retraite de base. Diverses modifications de dispositions du code de la sécurité sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°02, p. 365   

Francis Kessler, « Accueil de personnes âgées ou handicapées. Contrats d'assurance des personnes accueillantes et des personnes accueillies », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°02, p. 366   

Francis Kessler, « Aides ménagères à domicile. Financement. Application de l'accord CNAVTS/ARRCO », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°02, p. 367   

Francis Kessler, « Assiette de recouvrement sur succession des arrérages de l'allocation supplémentaire du Fonds national de solidarité. Concours avec une créance de l'aide sociale », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°02, p. 367   

Francis Kessler, « La prise en compte des droits à pension acquis en vertu d'une convention bilatérale conclue avant l'entrée en vigueur du Règlement CEE 1408/71 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°02, p. 368   

Francis Kessler, « La réforme de l'assurance pension en Allemagne », Droit Social, 1991, n°04, p. 356   

Francis Kessler, « Les statistiques nationales de l'assurance vieillesse du régime général des salariés en 1989 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°01, p. 133   

Francis Kessler, « Régimes de retraites de base. Compte individuel d'assuré social. Validation de périodes assimilées aux périodes d'assurance pour la durée légale du service militaire. Rappel et maintien des règles en vigueur. Réponse ministérielle à une question d'un sénateur », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°01, p. 133   

Francis Kessler, « Régime général des salariés. Calcul du salaire annuel moyen prise en considération de l'année où se situe la date d'effet de la pension. Abrogation de la mesure de bienveillance », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°01, p. 134   

Francis Kessler, « Régime des exploitants agricoles. Modification des modalités de calcul des pensions de retraites », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°01, p. 135   

Francis Kessler, « Régimes de retraites de base et droit communautaire européen. Majoration des pensions de réversion pour charge d'enfant. Modalité d'attribution dans le cadre communautaire européen », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°01, p. 135   

Francis Kessler, « Régimes de retraite complémentaire. Retraite progressive des agents non titulaires de l'Etat et des collectivités publiques ressortissant de l'IRCANTEC », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°01, p. 135   

Francis Kessler, « Régimes de retraite complémentaire. Effets du cumul autorisé avec la garantie de ressources. Intangibilité de la liquidation des retraites complémentaires », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°01, p. 136   

Francis Kessler, « Emploi d'une aide ménagère à domicile. Prise en charge par la CNAVTS des prestataires résidant dans des foyers logements », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°01, p. 137   

Francis Kessler, « Emploi d'une aide à domicile. Contrôle des ressources de bénéficiaires », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°01, p. 137   

Francis Kessler, « Emploi d'une aide à domicile. Exonérations des charges sociales », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°01, p. 137   

Francis Kessler, « Allocation de logement social. Conditions d'attribution aux personnes hébergées dans les unités et centres de long séjour », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1991, n°01, p. 138   

Francis Kessler, « Retraites de base. Régime général. Situation financière de l'assurance vieillesse. Rapport de la Commission des comptes de la sécurité sociale pour 1989 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°04, p. 791   

Francis Kessler, « Retraites de base. Revalorisation des prestations d'assurance vieillesse au 1er juillet 1990 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°04, p. 791   

Francis Kessler, « Retraites de base. Régime général. Détermination des salaires entrant dans le calcul du salaire annuel moyen. Absence de distinction entre les salaires issus de cotisations obligatoires et ceux issus de cotisations rachetées », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°04, p. 792   

Francis Kessler, « Retraites de base. Cumul emploi-retraite. Situation des personnes handicapées travaillant dans un centre d'aide par le travail (CAT). Lettre du ministre des Affaires sociales du 3 mai 1990 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°04, p. 792   

Francis Kessler, « Retraites de base. Majoration pour enfant et majoration pour durée d'assurance. Effet de la déchéance de l'autorité parentale. Lettre ministérielle du 26 février 1990. Ministre de la Solidarité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°04, p. 793   

Francis Kessler, « Retraites de base. Régime des fonctionnaires. Droit des fonctionnaires admis à la retraite d'ouvrir droit à l'assurance décès et au capital décès », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°04, p. 793   

Francis Kessler, « Retraites de base. Régime des salariés agricoles. Application de règles du code de la sécurité sociale aux salariés agricoles », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°04, p. 793   

Francis Kessler, « Retraites complémentaires des salariés. Accord sur le financement du surcoût de la retraite à 60 ans. Relevé de discussion du 25 juin 1990 au sein de l'Association pour la gestion de la structure financière (ASF.) », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°04, p. 794   

Francis Kessler, « Retraites complémentaires des salariés. Préinstruction des dossiers de retraite complémentaire des adhérents de l'ARRCO », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°04, p. 794   

Francis Kessler, « Droit communautaire européen et assurance vieillesse des salariés : non rétroactivité de l'ordonnance du 26 mars 1982 et de la loi du 31 mai 1983 sur la retraite à 60 ans. Interprétation de l'article 51 § 2 du règlement CEE 1408/71 du 14 juin 1971 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°04, p. 794   

Francis Kessler, « Avantages non contributifs. Allocation supplémentaire du Fonds national de solidarité (FNS.). Prise en compte des avantages viagers ou des créances alimentaires dans les ressources du candidat-allocataire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°04, p. 795   

Francis Kessler, « Pension de réversion. Conditions de ressources personnelles », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°04, p. 796   

Francis Kessler, « Aide ménagère à domicile. Modalités d'application de la nouvelle réglementation », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°04, p. 796   

Francis Kessler, « Emploi d'une aide à domicile. Exonération de charges sociales », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°04, p. 797   

Francis Kessler, « Fixation et évolution des prix des prestations. Etablissements non conventionnés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°04, p. 797   

Francis Kessler, « Accueil de personnes âgées ou handicapées. Rémunération de personnes accueillantes », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°04, p. 798   

Francis Kessler, « Régimes de base. Régime général. Pension de réversion. Extension du champ d'application de la majoration forfaitaire pour charge d'enfant », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°02, p. 421   

Francis Kessler, « Régimes de base. Retraite progressive. Modalités de mise en oeuvre pour les agents non titulaires de l'Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°02, p. 421   

Francis Kessler, « Régimes de base. Régimes des non-salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales. Adaptation des dispositions de leur assurance vieillesse à celles du régime général des salariés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°02, p. 422   

Francis Kessler, « Régimes de base. Avantage non-contributifs. Conditions de durée de résidence pour le bénéfice de la majoration de l'article L. 814-2 du code de la sécurité sociale ou de l'allocation supplémentaire du Fonds national de Solidarité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°02, p. 422   

Francis Kessler, « Régimes de base. Avantages non contributifs. Allocation supplémentaire du Fonds national de solidarité. Condition de réciprocité », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°02, p. 423   

Francis Kessler, « Régimes de retraites complémentaires. Extension du champ d'application de l'ARRCO », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°02, p. 424   

Francis Kessler, « Droit électoral et personnes âgées. Vote par procuration », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°02, p. 424   

Francis Kessler, « Règles de cumul de l'aide ménagère à domicile avec l'allocation aux adultes handicapés et l'allocation compensatrice », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°02, p. 425   

Francis Kessler, « Résidences d'hébergement temporaires. Financement de l'humanisation des hospices et de la modernisation des maisons de retraite », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°02, p. 425   

Francis Kessler, « Les récents apports jurisprudentiels sur l'assurance vieillesse des gérants de SARL », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°02, p. 427   

Francis Kessler, « Régime local d'assurance-maladie des départements du Haut-Rhin, Bas-Rhin et de la Moselle. Cotisations sur les retraites », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°01, p. 241   

Francis Kessler, « Pension de réversion. Conditions de ressources. Plafond annuel des ressources », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°01, p. 241   

Francis Kessler, « Assurance vieillesse. Droit communautaire. Règle de validation de périodes d'assurance », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°01, p. 242   

Francis Kessler, « Régime général d'assurance-vieillesse. Preuve du versement ou de précompte de cotisations », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°01, p. 242   

Francis Kessler, « Assurance-vieillesse des profession libérales. Assurance volontaire », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°01, p. 242   

Francis Kessler, « Régimes complémentaires de retraite et de prévoyance. Egalité de traitement entre les femmes et les hommes », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 1990, n°01, p. 244   

Francis Kessler, Hans F. Zacher, « Rôle respectif du service public et de l'initiative privée dans la politique de sécurité sociale », 1990, pp. 203-247    

Francis Kessler, « L'émergence des conventions collectives de travail en Allemagne au XIXe et au début du XXe siècle », 1989, pp. 508-519    

Francis Kessler, « Les clauses autres que l'obligation de paix sociale contenues dans la partie obligatoire de la convention collective de travail allemande (R.F.A.) », 1988, pp. 383-402    

Francis Kessler, Le cumul emploi-retraite en Tchécoslovaquie : une synthèse des dispositions législatives récentes, Centre National de la Recherche Scientifique, Paris : Centre National de la Recherche Scientifique et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1988, pp. 143-147    

Francis Kessler, Gernot Schneider, Wirtschaftswunder D.D.R. Anspruch und Realitàt, Centre National de la Recherche Scientifique, Paris : Centre National de la Recherche Scientifique et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1991, 154 p.    

Francis Kessler, László Trocsanyi. — Fundamental Problems of Labour Relations in the Law of European Socialist Countries, Centre National de la Recherche Scientifique, Paris : Centre National de la Recherche Scientifique et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1989, pp. 150-151    

Francis Kessler, Ulrich Lohmann. — Das Arbeitsrecht der DDR. Analyse und Texte, Centre National de la Recherche Scientifique, Paris : Centre National de la Recherche Scientifique et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1989, pp. 152-153    

Francis Kessler, Andreas Moritsch, Landwirtschaft und Agrarpolitik in Russland vor der Revolution, Centre National de la Recherche Scientifique, Paris : Centre National de la Recherche Scientifique et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1989, 166 p.    

Francis Kessler, Ulrich Lohmann, Gerichtsverfassung und Rechtschutz in der DDR, Centre National de la Recherche Scientifique, Paris : Centre National de la Recherche Scientifique et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1989, 171 p.    

Francis Kessler, Jens Hacker, Der Ostblock. Entstehung, Entwicklung und Struktur 1939-1980, Centre National de la Recherche Scientifique, Paris : Centre National de la Recherche Scientifique et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1988, 159 p.    

Francis Kessler, William E. Butler, Soviet Law, Centre National de la Recherche Scientifique, Paris : Centre National de la Recherche Scientifique et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1987, pp. 169-170    

Francis Kessler, Moshe Lewin, The Making of the Soviet System. Essays in the Social History oflnterwar Russia, Centre National de la Recherche Scientifique, Paris : Centre National de la Recherche Scientifique et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1987, pp. 155-156    

Francis Kessler, Franz Loeser, Die unglaubwürdige Gesellschaft, Quo vadis DDR ?, Centre National de la Recherche Scientifique, Paris : Centre National de la Recherche Scientifique et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1987, pp. 157-158    

Francis Kessler, Louise I. Shelley, Lawyers in Soviet Work Life, Centre National de la Recherche Scientifique, Paris : Centre National de la Recherche Scientifique et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1987, pp. 171-172    

Francis Kessler, Ulrich Albrecht, Peter Lock, Herbert Wulf, Mit der Rüstung gegen Arbeitslosigkeit, Centre National de la Recherche Scientifique, Paris : Centre National de la Recherche Scientifique et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1987, pp. 173-174    

Francis Kessler, Gunther H. Tontsch, Das Verhältnis von Partei und Staat in Rumänien.Kontinuität und Wandel 1944-1982, Centre National de la Recherche Scientifique, Paris : Centre National de la Recherche Scientifique et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1987, pp. 159-160    

Francis Kessler, « La place de la santé mentale dans l’organisation de l’entreprise : identification des risques et outils de prévention », le 14 juin 2024  

Francis Kessler, « Nouvelles technologies et changements de paradigme en droit et en sciences politiques », le 08 septembre 2022  

Francis Kessler, « L'impact des normes et de l'activité de l'OIT sur le droit social français », le 22 mars 2019  

Francis Kessler, « Quelle prise en charge des dommages corporels au 21ème siècle ? », le 27 novembre 2018  

Francis Kessler, « Les défis globaux pour le droit contemporain », le 24 mai 2018  

Francis Kessler, « Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu », le 15 mars 2017  

Francis Kessler, « La jurisprudence de la CJCE, libre prestation des services en matière de protection sociale », colloque de l'Université de Rennes I, Rennes, le 25 octobre 2001 

Nahla Tlili, La justice sociale dans le contrat international de travail : étude du conflit de lois en droit international privé tunisien et Français, thèse soutenue en 2023 à Paris 1, membres du jury : Sabrine Maya Bouyahia (Rapp.), Philippe Coursier (Rapp.), Alexandre Fabre et Jean-Philippe Arnold  

Morgane Bertrand, La protection des données personnelles du salarié dans le cadre de l'opération collective de prévoyance, thèse soutenue en 2022 à Paris 1, membres du jury : Michel Borgetto (Rapp.), Marcel Moritz (Rapp.)  

Vincent Alazard, Les organismes assureurs et le marché de la protection sociale, thèse soutenue en 2022 à Paris 1, membres du jury : Thierry Tauran (Rapp.), Patrick Morvan (Rapp.), Alexis Bugada et Jean-Philippe Arnold  

Michel Caudevelle, L'inaptitude au travail, thèse soutenue en 2020 à Paris 1, membres du jury : Thierry Tauran (Rapp.), Franck Petit (Rapp.), Jean-Philippe Arnold  

Adrienn Lukacs, Protection of employees' right to privacy and right to data protection on social network sites : with special regard to France and Hungary, thèse soutenue en 2020 à Paris 1 sous la direction de Jozsef Hajdu, membres du jury : Nicolas Moizard (Rapp.), György Kiss (Rapp.)  

Melissa Benabou, Rôles de l'entreprise dans la protection sociale des salariés, thèse en cours depuis 2018 

Juliano Sarmento Barra, Fonds de pension et retraite : entre l'ordre économique et l'ordre social. Etude franco-brésilienne sur les fonds de pension, thèse soutenue en 2016 à Paris 1, membres du jury : Eros Roberto Grau (Rapp.), Yannick Pagnerre (Rapp.), Pierre-Yves Verkindt  

Clodoaldo Silva Da Anunciacao, Regard transdisciplinaire sur le phénomène migratoire au Brésil et en France : prémisses pour un système normatif légitimé par l'altérité et les droits de l'homme, thèse soutenue en 2016 à Paris 1 sous la direction de Wagner Menezes, membres du jury : Michel Borgetto (Rapp.), Paulo Borba Casella (Rapp.)  

Lea Curin, Droit de la protection sociale et actuariat., thèse en cours depuis 2015 

Camille Sanchis, La complexification de la règlementation en matière de cotisations sociales , thèse en cours depuis 2015 

Isabelle Brunet, Les effets de la généralisation des complimentaires santé sur le financement du système de soins en France depuis 1945., thèse en cours depuis 2014 

Justine Venel, La construction du droit des cotisants, thèse soutenue en 2013 à Paris 1, membres du jury : Thierry Tauran (Rapp.), Françoise Guillois  

Rhéa Jabbour, La discrimination à raison de l'apparence physique (lookisme) en droit du travail français et américain : approche comparatiste, thèse soutenue en 2013 à Paris 1, membres du jury : Jean-Philippe Lhernould (Rapp.), Julien Icard (Rapp.), Yves Struillou  

Ruixuan He, Le financement et le contrôle de la sécurité sociale en Chine., thèse en cours depuis 2013 

Seif Ben sassi, Les prélévements sociaux en Tunisie., thèse en cours depuis 2011 

Peter vince Kollner, La solidarité et la concurrence sociale en Europe., thèse en cours depuis 2011 

Tünde Bartok, La lutte commune contre l'immigration clandestine dans l'Union européenne., thèse en cours depuis 2011 

Tiberiu Ticlea, Les libertés économiques et les droits sociaux dans l'UE., thèse en cours depuis 2010 

Ioanna Diakomichali, Ressortissants de pays tiers et sécurité sociale en Europe., thèse en cours depuis 2010 

Nadia Smail, La mise à disposition des salariés., thèse en cours depuis 2009 

Livia Eouse vaz, Flux migratoires et droits de minorités thiniques immigrantes dans l'Union européenne., thèse en cours depuis 2009 

Gilbert Dijols, Évolution de la santé et du travail vers une nouvelle " épistémè " , thèse soutenue en 2009 à Paris 1  

Zhiqun Li, La retraite en Chine , thèse en cours depuis 2008 

Anne Cognée, La prise en charge de la dépendance , thèse soutenue en 2004 à Université Robert Schuman Strasbourg 19712008  

Aurélie Salon, Opportunités et limites du recours au droit pénal en matière de protection de la santé et de la sécurité au travail, thèse soutenue en 2019 à Paris 1 sous la direction de Pierre-Yves Verkindt, membres du jury : François Duquesne (Rapp.), Jean-François Cesaro (Rapp.), Michel Ledoux  

Nicolas Di Camillo, La protection sociale complémentaire au prisme des mobilités professionnelles : contribution à l'étude des frontières de la protection sociale, thèse soutenue en 2019 à Paris 10 sous la direction de Isabelle Vacarie, membres du jury : Marion Del Sol (Rapp.), Michel Borgetto, Alexandre Fabre et Michel Yahiel    

François Moro, L'administration du système de santé : les effets de la création de l'agence régionale de santé, thèse soutenue en 2014 à Montpellier 1 sous la direction de Emmanuelle Marc, membres du jury : Cécile Moiroud-Réchard (Rapp.), Michel Paillet et Benoît Apollis  

Sophie Sontag Koenig, Les droits de la défense face aux technologies de l'information et de la communication, thèse soutenue en 2013 à Poitiers sous la direction de Jean-Paul Jean, membres du jury : Soraya Amrani-Mekki (Rapp.), Michel Danti-Juan  

Leïla Meftah, La protection sociale de l'agriculteur victime d'accidents, thèse soutenue en 2018 à Avignon sous la direction de Franck Petit et Thierry Tauran, membres du jury : Dominique Bailleux (Rapp.), Elisabeth Mella (Rapp.), Alexis Bugada  

Luc Pierron, La protection sociale des fonctionnaires : étude critique d'un régime spécial, thèse soutenue en 2016 à Paris 2 sous la direction de Patrick Morvan, membres du jury : Michel Borgetto, Marion Del Sol et Emmanuelle Marc  

Marie Martini, Les retraites professionnelles, thèse soutenue en 2011 à Paris 2 sous la direction de Patrick Morvan, membres du jury : Sylvie Hennion-Moreau et Jean-Michel Olivier