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Francis Kessler

École de Droit de la Sorbonne
12 Place du Panthéon
75231 Paris Cedex 5

Francis Kessler

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.
Responsable de la formation :

Actualités scientifiques

L'impact des normes et de l'activité de l'OIT sur le droit social français

vendredi 22 mars 2019

Organisé par le département droit social de l’IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Quelle prise en charge des dommages corporels au 21ème siècle ?

mardi 27 novembre 2018

Recherches sur l’articulation entre droit de la responsabilité, Sécurité sociale et assurance privée

Colloque organisé par le CERCRID (UMR 5137) en partenariat avec l'EN3S

Les défis globaux pour le droit contemporain

jeudi 24 mai 2018

1er colloque international droit et développement - CIDROIT

Prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu

mercredi 15 mars 2017

Colloque annuel du Master 2 Droit et fiscalité de l’entreprise Université Paris 1 – Panthéon Sorbonne



Publications

Ouvrages

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, Dalloz, 2017, 6e éd., Cours Dalloz, 916 p.

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, Dalloz, 2014, 5e éd., Cours Dalloz, 823 p.

Francis Kessler et Nicole Kerschen, L' Assurance maladie en Alsace-Moselle : des origines à nos jours, IRJS Editions, 2013, Bibliothèque de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne-André Tunc, 295 p.

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, Dalloz, 2012, 4e éd., Cours Dalloz, 749 p.

Francis Kessler et Irène Politis, Droit commercial : introduction générale, Ellipses, 2012, 2e éd., Cursus AES, 318 p.

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, Dalloz, 2009, 3e éd., Cours Dalloz, 755 p.

Francis Kessler et Irène Politis, Droit commercial : introduction générale, Ellipses, 2006, Cursus AES, 326 p.

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, Dalloz, 2005, 2e éd., Cours Dalloz, 663 p.

Francis Kessler, Le revenu à la retraite : développements récents et propositions, Ed. du Conseil de l'Europe, 2005, Tendances de la cohésion sociale, 51 p.

Francis Kessler et Jean-Philippe Lhernould, Droit social et politiques sociales communautaires, Éd. Liaisons, 2003, Liaisons sociales, 232 p.

Francis Kessler et Jean-Philippe Lhernould, Code annoté européen de la protection sociale, Groupe Revue Fiduciaire, 2002, Code annoté RF, 934 p.

Francis Kessler, Droit commercial, Montchrestien, 2001, AES

Francis Kessler, Droit de la protection sociale, Dalloz, 2000, Cours Dalloz, 493 p.

Francis Kessler, Catherine Marraud et Frédéric Géa (dir.), La rupture du contrat de travail en droits français et allemand, Presses universitaires de Strasbourg, 2000, 595 p.

Francis Kessler et Carole Moniolle, Le droit des retraites dans la fonction publique, Éd. de l'École nationale de la santé publique, 2000, 205 p.

Francis Kessler (dir.), La dépendance des personnes âgées, Sirey, 1997, 2e éd., Droit sanitaire et social, 239 p.

Francis Kessler (dir.), La dépendance des personnes âgées : un défi pour le droit de la protection sociale, Presses universitaires de Strasbourg, 1994, 118 p.

Francis Kessler et Nicole Kerschen, Le régime local d'assurance maladie en Alsace-Moselle : un modèle d'avenir de protection sociale complémentaire ?, Bern, 1993, Europäische Hochschulschriften, 182 p.

Francis Kessler, Otto Kaufmann et Peter A. Köhler, Le droit social en Allemagne, Lamy, 1991, Collection Lamy Europe, 405 p.

Francis Kessler, Otto Kaufmann et Peter A. Köhler, Guide pratique du droit social allemand, Lamy, 1990, 38 p.

Francis Kessler, Le Droit des conventions collectives de travail en République fédérale d'Allemagne, Univ. de Paris 1, 1989, 2 vol., p.

Francis Kessler, Le droit des conventions collectives de travail en Républque [sic] Fédérale d'Allemagne, Bern [etc.], 1988, Publications universitaires européennes. Série 2, droit, 666 p.

Francis Kessler, Le droit des conventions collectives du travail en République Fédérale d'Allemagne, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1987, Lille-thèses

Francis Kessler, Le droit des conventions collectives de travail en République fédérale d'Allemagne, [s.n.], 1986, 2 vol. , 669 p.

Francis Kessler, Historique du régime d'assurance maladie en Alsace-Moselle (1883-1945) : recherche sur le régime d'assurance maladie en Alsace-Moselle et dans les mines, association pour le dévéloppement de la recherche en droit social et économique, 1985

Articles

Francis Kessler, « Retraite surcomplémentaire * Régime à prestations définies * Présence dans l'entreprise au moment du départ à la retraite * Droit communautaire * Réforme », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2018, p. 1116

Francis Kessler, « La portée des certificats de détachement : le retour au droit et à la raison ? », Droit Social, N° 4, 2018, p. 389

Francis Kessler et Michel Borgetto, « Les risques professionnels en question(s) », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2018, p. 575

Francis Kessler, « Complémentaires santé : bilan et perspectives », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2017, p. 401

Francis Kessler, « L'articulation des contrats collectifs obligatoires frais de santé avec le régime local d'assurance maladie d'Alsace et de Moselle », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2017, p. 430

Francis Kessler, « Les engagements de retraite surcomplémentaire en faveur des salariés du secteur privé : entre liberté contractuelle et encadrement social, fiscal et prudentiel », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2016, p. 808

Francis Kessler, « Les fonds de pension », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2016, p. 799

Francis Kessler, « L'articulation de la complémentaire frais de santé obligatoire et du régime local d'assurance maladie d'Alsace et de Moselle », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2016, p. 511

Francis Kessler, « La décision sur les « retraites chapeaux » : le juge constitutionnel face au capharnaüm des prélèvements sur des rémunérations différées », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2016, p. 86

Francis Kessler, « Le régime de retraite des marins », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2015, p. 597

Francis Kessler et Thierry Tauran, « Retraites et régimes spéciaux », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2015, p. 577

Francis Kessler, « L'émergence (trop tardive ?) de la notion de régime de protection sociale complémentaire », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2015, p. 352

Francis Kessler, « La décision sur les « frontaliers suisses » : la confusion et l'esquisse d'une place à la solidarité », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 2, 2015, p. 247

Francis Kessler, « La transformation du régime de retraite complémentaire obligatoire des avocats », Dalloz Avocats, N° 1, 2015, p. 33

Francis Kessler, « Le ciblage des allocations familiales est constitutionnel en son principe », Constitutions : revue de droit constitutionnel appliqué, N° 1, 2015, p. 92

Francis Kessler, « La notion de « contrat en cours » en droit de la prévoyance : le chaos jurisprudentiel », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2014, p. 962

Francis Kessler, « La fraude pénale en droit de la sécurité sociale », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2013, p. 1152

Francis Kessler, « Retraite surcomplémentaire à prestations définies * Engagement unilatéral * Modification * Sanction », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2013, p. 1145

Francis Kessler, « Egalité et protection sociale complémentaire », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2013, p. 392

Francis Kessler, « Les modalités de désignation d'organismes assureurs de prévoyance collective devant la Cour de cassation : circulez, il n'y a rien à discuter ! », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2013, p. 144

Francis Kessler, « Contrat d'assurance de groupe * Prévoyance complémentaire d'entreprise * Obligation d'information de l'employeur * Portée », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2012, p. 1150

Francis Kessler, « L'obligation d'affiliation aux régimes des professions libérales : des difficultés sans fin ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2012, p. 213

Francis Kessler et Michel Borgetto, « La protection sociale des professions libérales », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2012, p. 211

Francis Kessler, « Droit européen, handicap et intégration à l'emploi », Revue de droit sanitaire et social, N° 5, 2011, p. 806

Francis Kessler, « Le droit fondamental à la négociation collective n'existe, en Europe, que sous condition », Droit Social, N° 12, 2010, p. 1233

Francis Kessler, « Retraites professionnelles * Prévoyance * Travail à temps partiel * Contrats à durée déterminée * Egalité de traitement », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2010, p. 778

Francis Kessler, « La coordination des prestations de chômage dans les nouveaux règlements », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2010, p. 53

Francis Kessler et Michel Borgetto, « Le nouveau droit communautaire de la sécurité sociale », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2010, p. 3

Francis Kessler, « Les nouvelles règles de détermination de la législation applicable », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2010, p. 14

Francis Kessler, « Licenciement collectif, information et consultation du comité d'entreprise et recours individuel du salarié », Droit Social, N° 12, 2009, p. 1217

Francis Kessler, « La reconnaissance des périodes d'éducation des enfants dans le cadre des règles européennes, de coordination de l'assurance vieillesse », Droit Social, N° 9, 2009, p. 981

Francis Kessler, « La gestion du régime étudiant de sécurité sociale par les mutuelles étudiantes », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2009, p. 451

Francis Kessler et Michel Borgetto, « Mutualité et protection sociale », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2009, p. 395

Francis Kessler, « Cotisations sociales. Indépendants. Notion de revenu professionnel d'un indépendant membre d'une société d'exercice libéral », Droit Social, N° 12, 2008, p. 1278

Francis Kessler, « CSG. CRDS contribution pour le remboursement de la dette sociale. Travailleurs migrants. Règlement (CEE) n° 1408/71. Convention fiscale bilatérale préventive de la double imposition », Droit Social, N° 7, 2008, p. 886

Francis Kessler, « Images de la flexicurité : le droit du licenciement aux Pays-Bas », Droit Social, N° 5, 2008, p. 577

Francis Kessler, « Comité d'entreprise et protection sociale complémentaire : retour sur un vieux couple », Droit Social, N° 2, 2008, p. 174

Francis Kessler, « La difficile transformation des institutions de retraite supplémentaire », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2008, p. 53

Francis Kessler et Michel Borgetto, « Les retraites professionnelles », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2008, p. 3

Francis Kessler, « Protection sociale », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2008, p. 200

Francis Kessler, « L'exportation des avantages sociaux soumise à de nouvelles conditions « d'intégration » ou « d'attaches économiques et sociales » », Revue de droit sanitaire et social, N° 6, 2007, p. 1016

Francis Kessler, « L'allocation supplémentaire du fonds national de solidarité n'est pas exportable », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2007, p. 737

Francis Kessler, « L'Europe sociale oubliée : l'activité du Conseil de l'Europe dans le domaine de la protection sociale », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2007, p. 197

Francis Kessler, « Le Conseil de l'Europe et la protection sociale des travailleurs migrants », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2007, p. 216

Francis Kessler, « Les réformes de l'assurance santé aux Pays-Bas : tentative de bilan », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2006, p. 455

Francis Kessler, « Complément ou substitution à la Sécurité sociale ? Essai sur l'indemnisation sociale comme technique de protection sociale », Droit Social, N° 2, 2006, p. 191

Francis Kessler, « Union européenne. Salarié travaillant en France et résidant en Belgique. Règlement 1408/71. Assujettissement à la CSG et à la CRDS », Droit Social, N° 11, 2005, p. 1068

Francis Kessler, « Réflexions sur les mutations récentes du droit de la protection sociale », Revue de droit sanitaire et social, N° 4, 2005, p. 619

Francis Kessler, « L'autonomie des personnes handicapées dans la loi du 11 février 2005 », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 2005, p. 382

Francis Kessler, « Sur les conditions d'accès d'un citoyen de l'Union européenne au bénéfice d'une prestation d'aide sociale », Revue de droit sanitaire et social, N° 2, 2005, p. 245

Francis Kessler, « Les fonds de pension pan-européens et l'épargne retraite française », Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 2004, p. 192

Francis Kessler et Jean-Philippe Lhernould, « L'impact sur le droit de la protection sociale de la jurisprudence de la CJCE relative à la libre prestation des services », Droit Social, N° 7, 2002, p. 748

Francis Kessler, « Frais de soins d'urgence : priorité des règles sur la libre prestation de services », Droit Social, N° 6, 2002, p. 649

Francis Kessler, « Sécurité sociale des travailleurs migrants. Dérogation à la loi du lieu d'emploi. Annexe 2 du règlement 1408/71 », Droit Social, N° 9, 2001, p. 903

Francis Kessler, « Sécurité sociale des travailleurs migrants. Prohibition des doubles cotisations (portée). Art. 13 règlement 1408/71 », Droit Social, N° 9, 2001, p. 907

Francis Kessler, « L'exportation de prestations non contributives de sécurité sociale : du nouveau », Droit Social, N° 7, 2001, p. 751

Francis Kessler, « L'avenir des mécanismes d'assurance vieillesse : que faire du rapport Charpin ? », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 1999, p. 632

Francis Kessler, « Quelles prestations pour les personnes âgées dépendantes ? Panorama des propositions de réforme », Droit Social, N° 1, 1995, p. 85

Francis Kessler et Pascale Étiennot, « Les conditions de recours au contrat de travail à durée déterminée « d'usage » », Droit Social, N° 1, 1992, p. 66

Francis Kessler, « La réforme de l'assurance pension en Allemagne », Droit Social, N° 4, 1991, p. 356




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