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Yves Chaput

École de Droit de la Sorbonne
12 Place du Panthéon
75231 Paris Cedex 5

Yves Chaput

Professeur émérite, Droit privé et sciences criminelles.

Actualités scientifiques

Les enjeux démocratiques de l'intégration de l'intelligence artificielle dans le droit économique

mercredi 23 octobre 2019

Organisé par l’IRJS, Paris 1 Panthéon-Sorbonne

L’actualité des procédures collectives, droit français et droit européen

vendredi 27 octobre 2017

Organisé par l’équipe droit des affaires de l’UMR DRES sous la responsabilité scientifique de Thibault de Ravel d’Esclapon, Maître de conférences à l’Université de Strasbourg et Michel Storck, Professeur à l’Université de Strasbourg

Les marchés du droit

vendredi 13 octobre 2017

Co-organisé par l’A.I.D.E. et l’Université de Rennes sous la direction scientifique de Danièle Briand, Loïc Cadiet et Eric Balate

Le droit des sociétés, 50 ans après la loi du 24 juillet 1966

vendredi 23 septembre 2016

La loi 66-537 a été un véritable code des sociétés commerciales de droit commun comprenant 509 articles. Elle a été l'une des oeuvres législatives majeures de son époque. Cette journée permettra de réfléchir à la situation, cinquante ans plus tard



Publications

Ouvrages

Yves Chaput (dir.), La sanction : la lecture des économistes et des juristes, Bruylant, 2011, Droit & Economie, 171 p.

Yves Chaput et Aristide Lévi (dir.), La direction des sociétés anonymes en Europe : vers des pratiques harmonisées de gouvernance ? étude du Centre de recherche sur le droit des affaires, Litec, 2008, Le Droit des affaires, 585 p.

Yves Chaput et Aristide Lévi (dir.), Quelles juridictions économiques en Europe ? : du règne de la diversité à un ordre européen, Litec, 2007, Le droit des affaires, 629 p.

Yves Chaput et Christian de Boissieu, L'endettement : richesse de l'entreprise ?, Litec, 2005, [Le droit des affaires], 168 p.

Yves Chaput et Pierre Bézard (dir.), Le droit des sociétés pour 2005 : [dossiers de la Journée d'études Dalloz du 19 octobre 2004], Dalloz, 2005, Journées d'études Dalloz, 687 p.

Yves Chaput (dir.), La clientèle appropriée : fonds de commerce, fonds civil, franchise et commerce électronique, Litec, 2004, Le droit des affaires, 306 p.

Yves Chaput et Aristide Lévi (dir.), Quelles juridictions économiques en Europe ? : du règne de la diversité à un ordre européen ?, CREDA, 2004, 372 p.

Yves Chaput et Aristide Lévi (dir.), L'EURL : Droit, pratique et perspectives étude du, Litec, 2003, Le droit des affaires, 255 p.

Yves Chaput et Nicolas Rontchevsky (dir.), Code de commerce, Dalloz, 2002, 98e éd., Codes Dalloz, 2482 p.

Yves Chaput (dir.), Le droit au défi de l'économie, Publications de la Sorbonne, 2002, Collection Droit économique, 256 p.

Yves Chaput (dir.), Méga code de commerce : Edition 2002, Dalloz, 2001, 2e éd., Mégacode, 2791 p.

Yves Chaput (dir.), Clientèle et concurrence : approche juridique du marché étude du Centre de recherche sur le droit des affaires, Litec, 2000, Le droit des affaires, 280 p.

Yves Chaput (dir.), Code de commerce, Dalloz, 1999, 94e éd., Codes Dalloz, 2359 p.

Yves Chaput, Le commissaire aux comptes : partenaire de l'entreprise, CREDA, 1999, La Bibliothèque du décideur, 143 p.

Yves Chaput (dir.), Le contrat au secours de l'entreprise : les modes contractuels de résolution des conflits colloque de Deauville organisé les 12 et 13 juin 1999, Revue de jurisprudence commerciale, 1999, 175 p.

Yves Chaput, Effets de commerce, chèques et instruments de paiement, PUF, 1998, 2e éd., Droit commercial, 288 p.

Yves Chaput, Effets de commerce, chèques et instruments de paiement, PUF, 1998, 2e éd., Droit commercial, 288 p.

Yves Chaput (dir.), L'apurement des dettes : solution au surendettement étude, Litec, 1998, Droit des affaires, 513 p.

Yves Chaput, Aborder le droit des affaires, Seuil, 1997, Mémo, 94 p.

Yves Chaput, Droit des entreprises en difficulté et faillite personnelle, Presses universitaires de France, 1996, Collection Droit fondamental, 596 p.

Yves Chaput, Chèques et effets de commerce, Presses universitaires de France, 1994, 2e éd., Que sais-je ?, 127 p.

Yves Chaput, La faillite et les entreprises en difficulté, Presses universitaires de France, 1994, 2e éd., Que sais-je ?, 127 p.

Yves Chaput, La société à responsabilité limitée, Dalloz, 1994, Connaissance du droit, 100 p.

Yves Chaput, Droit des sociétés, Presses universitaires de France, 1993, Droit fondamental, 411 p.

Yves Chaput, Les transmissions d'entreprises, Presses universitaires de France, 1993, Que sais-je ?, 127 p.

Yves Chaput (dir.), Code de commerce : 1992-1993, Dalloz, 1992, 88e éd., Codes Dalloz, 1780 p.

Yves Chaput, Les effets de commerce, chèques et instruments de paiement, Presses universitaires de France, 1992, Droit fondamental, 304 p.

Yves Chaput, Le droit de la concurrence, Presses universitaires de France, 1991, 2e éd., Que sais-je ?, 127 p.

Yves Chaput, Droit du redressement et de la liquidation judiciaires des entreprises, Presses universitaires de France, 1990, 2e éd., Droit fondamental, 413 p.

Yves Chaput, Les effets de commerce, Presses universitaires de France, 1989, Que sais-je ?, 127 p.

Yves Chaput, Les effets de commerce, Presses universitaires de France, 1989, Que sais-je ?, 127 p.

Yves Chaput, Le bail commercial, Presses universitaires de France, 1988, Que sais-je ?, 127 p.

Yves Chaput, Le droit de la concurrence, Presses universitaires de France, 1988, Que sais-je ?, 127 p.

Yves Chaput, Droit du redressement et de la liquidation judiciaires des entreprises, Presses universitaires de France, 1987, Droit fondamental, 405 p.

Yves Chaput, Droit de la prévention et du règlement amiable des difficultés des entreprises, Presses universitaires de France, 1986, Droit fondamental, 281 p.

Yves Chaput, Robert Badinter, Marie-Jeanne Campana et Fernand Derrida, Les innovations de la loi sur le redressement judiciaire des entreprises, Sirey, 1986, 232 p.

Yves Chaput, La faillite, PUF, 1981, Que sais-je ?, 127 p.

Yves Chaput, Charles-Antoine Cardot, Bernard Lacroix, Pierre Favre, René Chiroux, Jean Rohr et Marcel Caratini, Annales de la faculte de droit et de science politique, LIbraiie générale de droit det de jurisprudence, 1974, 420 p.

Yves Chaput, Les sûretés négatives, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1974, 191 p.

Yves Chaput, De l'objet social des sociétés commerciales : thèse présentée et publiquement soutenue devant la faculté de droit de l'Université de Clermont pour l'obtention du grade de Docteur en droit, mentio droit privé le 29 juin 1973, [s. n.], 1973




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Conférence des Doyens
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