Cyril Sintez

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, d'Economie et de Gestion

Centre de Recherche Juridique Pothier
  • THESE

    La sanction préventive en droit de la responsabilité civile : contribution à la théorie de l'interprétation et de la mise en effet des normes., soutenue en 2009 à Orléans sous la direction de Catherine Thibierge et Pierre Noreau     

  • Cyril Sintez, Le droit construit: penser le droit par le constructivisme, Dalloz, 2022, Méthodes du droit, 278 p.  

    Ne serait-il pas temps de penser le droit comme étant construit par des acteurs plutôt que posé par des institutions ? Cet essai explore cette hypothèse et révèle l'existence d'un constructivisme juridique apte à décrire la nature construite du droit contemporain. Construire apparaît plus large qu'édicter en ce que les normes émergent des étapes préalables et consécutives en faisant désormais appel aux sciences dites auxiliaires : l'économie comportementale, l'expertise, la communication, la statistique, l'algorithmique... Dans cette représentation, le droit positif cède la place au droit construit, tel qu'il apparaît dans sa matérialité : fruit de concertation, de négociation et de participation selon des rapports de force entre acteurs, relativisant au passage la souveraineté de l'État. Loin d'être circonscrite aux coulisses du droit, la construction est devenue normative et constitutive des actes juridiques. Par des exemples juridiques et des études d'auteurs, cette plongée dans le droit construit conduit la dernière partie de l'ouvrage à en interroger le devenir. Sert-il une nouvelle domination sous les traits d'un transhumanisme normatif naissant ou pourrait-il préluder à une authentique co-construction du droit impulsé par un écologisme renouvelé ?

    Cyril Sintez, Le constructivisme juridique. Essai sur l'épistémologie des juristes: essai sur l'épistémologie des juristes, Mare & Martin, 2014, Libre Droit, 211 p. 

    Cyril Sintez, La sanction préventive en droit de la responsabilité civile, contribution à la théorie de l’interprétation et de la mise en effet des normes.: contribution à la théorie de l'interprétation et de la mise en effet des normes, Dalloz, 2011, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 514 p.   

  • Cyril Sintez, « Garantie normative et sanction juridique »: Réflexions à partir de la garantie normative des normes patronales, in Thibierge, Catherine (dir.), La garantie normative. Exploration d'une notion-fonction, Mare & Martin, 2021 

    Cyril Sintez, « Les outils au service de la déontologie »: quelle normativité, quelle effectivité ?, Chartes d'ethiques et codes de conduite dans l'entreprise : [Colloque du 7 décembre 2018, à l'Université d'Orléans, UFR Collégium Droit, Économie, Gestion], Université d'Orléans, UFR Collégium Droit, Économie, Gestion, 2019 

    Cyril Sintez, « Foucault face à la norme », Synthèse : [Colloque du 15 et 16 novembre 2018, à l'Université d'Orléans], Faculté de droit, d'économie et de gestion de l'Université d'Orléans, 2018 

    Cyril Sintez, « L’originalité de notre méthodologie : une méthodologie constructiviste », in Thibierge, Catherine (dir.), La densification normative : découverte d’un processus., Mare et Martin, 2013 

    Cyril Sintez, Emeric Nicolas, « Par-delà le concept de force dans la philosophie du droit de Jacques Derrida »: De la force normative du rapport Catala, in Thibierge, Catherine (dir.), La force normative : naissance d’un concept, LGDJ = Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2009 

  • Cyril Sintez, Emeric Nicolas, « La décriture du droit. Une méthode constructiviste d’observation d’un objet quantique »: À propos de l’ouvrage V. Forray et S. Pimont, Décrire le droit… et le transformer – Essai sur la décriture du droit, coll. Méthodes du droit, Paris, Dalloz, 2017, Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, Séminiaire interdisciplinaire d'études juridiques des facultés universitaires Saint-Louis, 2018, n°1 

    Cyril Sintez, Mathilde Boutonnet, Catherine Thibierge, « Consacrons les fonctions et les effets de la responsabilité civile ! », Recueil Dalloz, Dalloz , 2016, n°41, p. 2414   

    Cyril Sintez, « Benoît FRYDMAN et Arnaud VAN WAEYENBERGE (dir.), Gouverner par les standards et les indicateurs, de Hume aux Rankings », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, Dalloz , 2014, n°03   

    Cyril Sintez, « De la subordination à la domination du salarié : la  preuve sociologique  par le temps de travail », Centre d'Histoire "Espaces et Cultures", 2012  

    La condition du salarié est l’objet de nombreuses études récentes en sociologie du travail. Certaines d’entre elles l’éclairent par l’évolution du modèle de productivité industrielle depuis ces trente dernières années. D’autres prennent pour objet d’analyse le ressenti psychologique des salariés dans leurs conditions de travail. Ces deux angles d’analyse sont sources d’inspiration pour le droit du travail. De nouvelles contraintes pèsent sur le salarié, de nature différente selon que ce derni...

    Cyril Sintez, « De la subordination à la domination du salarié : la preuve sociologique par le temps de travail », Revue de droit du travail, Dalloz , 2012, n°0708   

    Cyril Sintez, « À l’origine de la sanction, la norme ou son interprétation ? », Archives de philosophie du droit, Dalloz , 2011 

    Cyril Sintez, « Principe de précaution en matière de santé », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2010, n°275, pp. 15-19   

    Cyril Sintez, « Responsabilité du fait des médicaments défectueux »: cinq arrêts attendus pour un revirement mesuré, Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2008, n°169, pp. 6-13   

    Cyril Sintez, Jimena Andino Dorato, « La conception herméneutique du droit de Dworkin, un autre paradigme », Archives de philosophie du droit, Dalloz , 2008 

  • Cyril Sintez, « Crise(s) et globalisation », le 05 décembre 2024  

    Colloque international organisé par le CRJ Pothier & le Laboratoire d’Économie d’Orléans (LEO), Université d'Orléans sous la direction scientifique de Florent Blanco, Géraldine Goffaux Callebaut, Cyril Sintez et Camélia Turcu

    Cyril Sintez, « La posture normative », le 24 juin 2024  

    Colloque de restitution des travaux sur la posture normative dans le cadre de l’axe transversal Mutation des normes de la MSH, organisé par le CRJP, Université d'Orléans

    Cyril Sintez, « Des crises à la crise », le 28 mai 2024  

    Ateliers-débat organisé par le CRJ Pothier, Université d'Orléans sous la présidence de Géraldine Goffaux Callebaut, Professeur de droit privé, CRJP, Université d'Orléans

    Cyril Sintez, « Le droit construit : penser le droit par le constructivisme », le 16 octobre 2023  

    Séminaire organisé par l'UMR DICE, Faculté de droit et de science politique, Aix-Marseille Université

    Cyril Sintez, « Le droit construit. Penser le droit par le constructivisme », le 08 juin 2022  

    Organisée par le Centre de Recherche Juridique de l'Université de La Réunion dans le cadre du cycle Droit et épistémologie.

    Cyril Sintez, « Le(s) risque(s) climatique(s) », le 10 mars 2022  

    5ème manifestation scientifique organisée par les doctorants et doctorantes du CRJP, Université d’Orléans

    Cyril Sintez, « Les écoles de la régulation », le 24 mars 2021  

    Organisé par le CRDP, Université de Montréal

    Cyril Sintez, « Le face à la norme de Michel Foucault ou la posture normative du critique, rapport de synthèse », Foucault face à la norme, Orléans, le 15 novembre 2018    

    Le colloque "Foucault face à la norme" s'inscrit dans une série de colloques ambitionnant de questionner un auteur, sa trajectoire de vie autant que son œuvre, sur la question des normes telle qu'elle se pose avec acuité dans nos sociétés contemporaines.

    Cyril Sintez, « Une évolution constructiviste du droit », Narrations de la norme, Amiens, le 28 novembre 2019    

    Colloque pluridisciplinaire organisé par le Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens, avec le concours du Centre de recherches juridiques Pothier.

    Cyril Sintez, Emeric Nicolas, « Face à la Norme : plongée dans les flux normatifs au cœur du droit hypermoderne », Conférence Sciences Po Paris, Paris, le 17 juin 2019  

    Organisée par Sciences Po Paris

    Cyril Sintez, « Le Face à la norme de Barthes, ou la posture de l'affranchissement normatif », Barthes face à la norme : droit, pouvoir, autorité, langages, Amiens, le 13 octobre 2016    

    Organisé par Jacqueline Guittard, Cerr- Cercll, UPJV, Amiens, et Emeric Nicolas, Ceprisca, UPJV, Amiens

    Cyril Sintez, « Les outils au service de la déontologie. Regards croisés dans la fonction publique et dans l'entreprise », Les outils au service de la déontologie. Regards croisés dans la fonction publique et dans l'entreprise, Orléans, le 07 décembre 2018  

    Organisé par le Centre de Recherche Juridique Pothier, Université d’Orléans

    Cyril Sintez, « L’apparence vestimentaire : objet internormatif », Droit(s) et apparence vestimentaire : du singulier au pluriel, Paris, le 09 novembre 2018 

    Cyril Sintez, Emeric Nicolas, « Les méthodes de recherches originales et expérimentales en droit », Conférence Sciences Po Paris, Paris, le 20 juin 2017 

    Cyril Sintez, « Les rapports entre épistémologie et méthodologie de la recherche. Distinguer Idéalisme, Matérialisme et Constructivisme en droit », À propos des méthodes de la recherche juridique – Discours théoriques et récits d’expériences, Chambéry, le 08 juin 2017 

    Cyril Sintez, « L'épistémologie de la force et de la densification normatives : un constructivisme. », La norme juridique reformatée : perspectives québécoises des notions de force normative et de sources revisitées, Sherbrooke Canada (CA), le 09 octobre 2014 

    Cyril Sintez, Emeric Nicolas, « Écrire la thèse : Barthes et la thèse », Conférence Sciences Po Paris, Paris, le 16 juin 2015 

    Cyril Sintez, « L'Empire des normes, où comment le comportement du salarié est gouverné par-delà le droit », Conférence donnée au Centre Universitaire de Châteauroux, Châteauroux, le 14 avril 2014 

    Cyril Sintez, « Mythe de la force obligatoire du contrat de travail, réalité de la force normative de la relation de travail », Conférence donnée à l'UFR Droit de Bourges, Bourges, le 11 décembre 2013 

    Cyril Sintez, « La perte de chance, une notion en quête d'unité », Journée d'étude, Orléans, le 12 février 2013   

    Cyril Sintez, « Une des raisons du mal-être au travail : la confusion des normativités », Conférence donnée au Centre Universitaire de Châteauroux, Châteauroux, le 08 avril 2013 

    Cyril Sintez, « De la subordination à la domination du salarié », La domination en question. Des formes et des normes en temps de crise, Clermont-Ferrand, le 17 juin 2011   

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Kodjo Abah, La posture normative de l'unilatéralisme contractuel. Le cas des plateformes numériques., thèse en cours depuis 2022  

    Les concepts d' « unilatéralisme » et de « posture normative » sont des concepts mis au jour et mis à jour dans la doctrine par la doctrine. Le premier est la propension de l'une des parties au contrat à insérer des clauses destinées à créer des obligations à l'égard de son cocontractant sans son accord préalable ; lesquelles clauses s'imposeront à lui. Le second peut être défini comme le comportement de la personne physique ou morale face à la norme et le rapport dynamique qui la lie à celle-ci. L'unilatéralisme contractuel est une posture normative que les plateformes numériques adoptent et qui leur permet de créer, modifier, transmettre ou éteindre des obligations à l'égard de leurs utilisateurs, à leur seule volonté. En effet, dans les relations qu'elles nouent avec leurs utilisateurs (fournisseurs, consommateurs, prestataires de services...), les plateformes ont, à leur avantage, une posture qu'on pourrait entre autres qualifier de « réservations des droits » ou de « faveurs juridiques ». Si d'un point de vue théorique, cette posture normative des plateformes enrichit ou même interroge la théorie des normes, sur le plan technique et pratique elle ne porte pas moins en elle les germes d'une insécurité juridique et contractuelle pour les utilisateurs. D'où la nécessité de l'encadrer. Cette étude a donc l'intérêt d'être à la fois une étude de théorie du droit et de droit positif.

  • Florian Villalonga, Le non-exercice des droits subjectifs, thèse soutenue en 2023 à Limoges sous la direction de Eric Garaud, Fabien Marchadier et Éric Garaud, membres du jury : Anne-Blandine Caire (Rapp.)  

    Le non-exercice des droits subjectifs est un phénomène courant auquel tout justiciable est un jour confronté. Il s'agit du titulaire d'une option qui ne sait pas quel parti prendre et se prononce trop tard, de celui qui subit une atteinte à l'un de ses droits mais ne sait pas comment le défendre, de celui qui est bénéficiaire potentiel, sans le savoir, d'une prestation sociale qu'il oublie de réclamer. L'époque est loin du petit commerce de village dont le propriétaire ménage certains clients connus de longue date qui, ayant promis de le payer une prochaine fois, n'ont jamais tenu leur parole, et auxquels il ne viendra pas réclamer son dû. L'inaction est aujourd'hui massive puisque le droit est complexe et les prérogatives individuelles multiples. Derrière elle se nichent une multitude de comportements, de la passivité consciente à la résignation, de l'oisiveté à la vulnérabilité. Pour les comprendre, ce travail propose de dévoiler le panel d'attitudes envisageables en les catégorisant selon des ensembles cohérents, tel le rassemblement ordonné des pièces d'un puzzle forme une image. Cette limpidité trouvée, le constat est fait que chaque type de non-exercice mérite une réponse adaptée. Le traitement juridique du non-exercice s'effectue donc en considération du comportement initial, le vulnérable est incité à agir, quiconque subissait une influence extérieure et ne pouvait agir est assisté pour le faire, celui qui profitait de l'inaction pour nuire à autrui est sanctionné. Mais l'éventail de comportements étant large, le panel de sanctions est logiquement complet. L'étude du non-exercice des droits subjectifs est ainsi l'occasion d'aborder l'état d'esprit du justiciable et de revisiter diverses notions, comme la prescription, la renonciation, eu égard à une thématique capitale et pourtant très peu étayée.