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Katia Sontag

Faculté de Droit et Science Politique
Avenue Doyen Trotabas
06050 Nice cedex 1

Katia Sontag

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.


Publications

Ouvrages

Katia Sontag, L'assurance de dommages des communes, approche contractuelle, [s.n.], 2003, 498 p.

Katia Sontag et Frédérique Roux, Guide juridique du canyonisme et des sports de nature, Fédération française de spéléologie, 2002, Les guides techniques de l'Ecole française de descente de canyon, 155 p.

Articles

Katia Sontag, « Des personnes publiques à protéger. Situations de déséquilibre économique des personnes publiques », Les déséquilibres économiques et le droit économique, Larcier, 2015, p. 219

Katia Sontag, « Le contrat administratif d’assurance », Traité de droit des assurances, LGDJ, 2014, p. NC

Katia Sontag, « Pierre Mazeaud, précurseur du modèle d’organisation du sport français », Les grands dirigeants du sport, de Boeck, 2014, p. 91

Katia Sontag, « Urbanisme et sports de nature (Le regard sur) », La lettre du réseau des sports de nature, 2014, p. NC

Katia Sontag, « Loisirs sportifs et activités touristiques : aspects juridiques. », Revue de Géographie Alpine / Journal of Alpine Research, N° 101, 2013, p. 1

Katia Sontag, « Nature juridique des contrats d’assurance des risques statutaires des personnes publiques (Cass. civ. 2eme, 28 juin 2012, n°11-14.938 et CE, 28 janvier 2013, n°357272) », Revue Générale du Droit des Assurances, N° 4, 2013, p. 270

Katia Sontag, « Conditions du recours à la procédure de dialogue compétitif pour les marchés publics d’assurance (CE, 11 mars 2013, n°364551) », Revue Générale du Droit des Assurances, N° 3, 2013, p. 539

Katia Sontag, « Acteurs publics et privés », Droit des sports de nature, Territorial éditions, 2012, p. fascicule 1

Katia Sontag, « Transaction administrative et assurance », Revue Générale du Droit des Assurances, N° 3, 2011, p. 647

Katia Sontag, « Le contrat administratif d’assurance, une approche par la densification normative », La densification normative, . Mare et Martin, N° 1, 2011, p. 77

Katia Sontag, « Annulation du décret du 19 décembre 2008 relatif aux seuils de passation des marchés publics, Conseil d'Etat, 10 février 2010, n°329100 », Revue Générale du Droit des Assurances, 2011, p. 77

Katia Sontag, « Réception des normes juridiques et pratique des loisirs sportifs de nature », Sciences sociales et loisirs sportifs de nature,, éditions du Fournel, 2011, p. 158

Katia Sontag, « Marchés publics d'assurance et procédure : clarifications du Conseil d'Etat », Revue Collectivités territoriales, N° 59, 2010, p. 24

Katia Sontag, « La compétence du juge administratif en matière d'action directe, Conseil d'Etat, avis, 31 mars 2010, n°333627 », Revue Générale du Droit des Assurances, N° 2, 2010, p. 251

Katia Sontag, « Itinéraires de randonnée : un cadre juridique bien balisé », Juristourisme, 2010, p. 21

Katia Sontag, « Le pluralisme dans la mise en œuvre du droit économique. Le rôle des autorités de contrôle : l'exemple de l'assurance », Pluralisme juridique et effectivité du droit économique, Larcier, 2010, p. 404

Katia Sontag, « L’innovation et l’encadrement juridique des activités de loisirs dans les espaces naturels », Créativité et innovation dans les loisirs sportifs de nature, Editions du Fournel, 2010, p. NC

Katia Sontag, « Tourisme dans les espaces naturels : analyse des dispositifs juridiques de protection de l'environnement en France et au Maroc », Espaces tourisme & loisirs, 2010, p. 34

Katia Sontag, « Le marché public d'assurance : une figure juridique moderne », Revue Générale du Droit des Assurances, N° 3, 2009, p. 691 et 1111

Katia Sontag, « Planification sportive territoriale », Le droit des sports de nature, Ed. Territorial, 2009, p. 30

Katia Sontag, « Risques et assurances des communes », La Gazette des communes, des départements, des régions, 2008, p. NC

Katia Sontag, « Aspects juridiques de la médiation territoriale », Droit des sports de nature, Territorial éditions, 2007, p. fascicule 29

Katia Sontag, « Assurance et sports de nature », Droit des sports de nature, Territorial éditions, 2007, p. fascicule 35

Katia Sontag, « Contrats d'usage des sites », Droit des sports de nature, Territorial éditions, 2007, p. fascicule 12

Katia Sontag, « Des espaces à partager », Droit & tourisme, 2007, p. 24

Katia Sontag, « Formes de l'exploitation commerciale d'un site ou d'une activité de sports de nature », Droit des sports de nature, Territorial éditions, 2007, p. fascicule 15

Katia Sontag, « Responsabilité. Présentation générale », Droit des sports de nature, Territorial éditions, 2007, p. fascicule 30

Katia Sontag, « Assurance de responsabilité des collectivités territoriales », Collectivités territoriales, Lamy, 2004, p. Partie 3

Katia Sontag, « Assurance et propriétés publiques », Propriétés publiques, Jurisclasseur, 2004, pp. facicule 59-13

Katia Sontag, « L'assurance des catastrophes naturelles en Europe », Revue nouvelle du certificat et centre européen d'écologie humaine, Genève, N° 27, 2002, p. 112

Katia Sontag, « Le courtier face à la nouvelle réglementation des marchés publics », Revue du syndicat méditerranéen des courtiers en assurances et réassurances, 1999, p. 4

Communications

Katia Sontag, « Les sports de nature, élément d’une planification à l’échelle métropolitaine. L’exemple de la métropole Nice Côte-d’Azur », p. NC, Université de Calais, Activités sportives, récréatives et ludiques et développement des territoires. Journées Internationales AISLF – TVES, Calais, 16 avril 2015

Katia Sontag, « Les territoires saisis par le droit : Quel aménagement des espaces de pratique pour quelle responsabilité ? », p. NC, conseil général des Deux-Sèvres, 5eme assises nationales de la randonnée, Niort, 22 mai 2014

Katia Sontag, « Métropoles, quelles politiques de développement des loisirs touristiques et sportifs de nature ? », p. NC, CERMOSEM-PACTE Territoires, Rencontre entre le CERMOSEM-PACTE Territoires et l’équipe de recherche du contrat sur « L’organisation, la pratique et le développement du tourisme et des loisirs sportifs et de nature au sein du territoire de la Métropole Nice – Côte d'Azur »,, Le Pradel, 04 décembre 2014

Katia Sontag, « Les pratiques contractuelles pour l’accès aux espaces, sites et itinéraires », p. NC, Sénat, Sports de nature et développement des territoires. Aspects juridiques et socio-économiques, Paris, 27 novembre 2013

Katia Sontag, « La justiciabilité des droits de l'Homme à l'égard des sociétés transnationales », Droit économique et droits de l'Homme,, Larcier, p. 569, Droit économique et droits de l'Homme,, Nice, 08 janvier 2009

Katia Sontag, « Tourisme oasien : implications juridiques - Réflexions à partir de l'exemple français », Tourisme oasien, formes, acteurs et enjeux,, p. 97, Tourisme oasien : implications juridiques - Réflexions à partir de l'exemple français, Morocco, 24 octobre 2008

Autre

Katia Sontag, Risques et assurance dans le droit de l'OHADA, p. NC




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