Hélène Cavat

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Institut du travail

Droit, Religion, Entreprise et Société
Actualités PUBLICATIONS
COLLOQUE

Justice(s) sociale(s) : perspectives de droit social

15mars2024

Colloque organisé par l'équipe de droit social de l'UMR DRES, sous la responsabilité scientifique de Benjamin Dabosville et Morane Keim-Bagot


Strasbourg

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PARUTION

Le droit des réorganisations

Étude de droit du travail

Héritée du sens commun, la notion de réorganisation n’est pas de celles dont l’assise juridique est la plus évidente. Mais...

  LGDJ
06 / 2023

COLLOQUE

Le plan de sauvegarde de l’emploi

14juin2023

10 ans après la loi du 14 juin 2013

Colloque organisé par Frédéric Géa, Université de Lorraine et Sébastien Ranc, Université Toulouse Capitole.


Toulouse

Toulouse

CONFÉRENCE ET CYCLE

Le dialogue social dans l'aviation civile pendant la crise de la COVI...

2juin2023

Conférence organisée par le Laboratoire DRES, Université de Strasbourg sous la direction scientifique de Marco Rocca


COLLOQUE

Rencontres autour des ordonnances

16fév.2018

Colloque organisé par l'Institut de Recherche Juridique sur l’Entreprise et les Relations Professionnelles (I.R.E.R.P.) et par le...


Nanterre

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ActualitésPUBLICATIONS
  • THESE

    Le droit des réorganisations : étude de droit du travail, soutenue en 2020 à Paris 10 sous la direction de Pascal Lokiec, membres du jury : Françoise Favennec-Hery (Rapp.), Sylvaine Laulom (Rapp.), Antoine Lyon-Caen, Gilles Auzero et Alexandre Fabre     

  • Hélène Cavat, Le droit des réorganisations: étude de droit du travail, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2023, Bibliothèque de droit social, 717 p.  

    Héritée du sens commun, la notion de réorganisation n'est pas de celles dont l'assise juridique est la plus évidente. Mais ce qu'elle suggère dans son acception courante est lourd de sens. L'annonce d'une réorganisation, c'est la menace de licenciements ou de perturbations majeures des conditions de travail ou d'emploi. Cette réalité immédiate ne peut laisser indifférent, de même que son caractère de plus en plus permanent. La saisir requiert d'accepter l'évidence : loin de se borner à en pallier les conséquences sur l'emploi, le droit du travail organise bel et bien ces opérations. Si, en trente ans, les pratiques de réorganisation n'ont pas substantiellement changé, l'ordonnancement autour de cet objet s'est, quant à lui, radicalement transformé. Depuis dix ans, le mouvement s'accélère, et l'édifice est ébranlé au point de remettre en cause le paradigme dont il était porteur : la réglementation des ruptures ou modifications du contrat de travail pour motif économique s'est largement émancipée de son ancrage originel qu'était le droit du licenciement, et prospère au moyen de nombreux dispositifs aux acronymes variés. Et si ce n'était pas seulement l'histoire d'un déclin, mais celle d'une hybridation ? On est ainsi convié à formuler l'hypothèse de l'émergence d'un droit des réorganisations, compris non comme un état statique du droit, mais comme un mouvement à l'œuvre : un jeu d'influences réciproques entre un régime du licenciement pour motif économique lui-même infléchi et des régimes concurrents affranchis. Une genèse par emprunt et distinction, qui n'est pas sans générer des contradictions. L'ouvrage s'efforce ainsi de proposer une intelligence de la coexistence de ces dispositifs, dont la négociation collective est un puissant moteur de normalisation, tout en révélant, par-delà certains traits communs, les rationalités à l’œuvre

  • Hélène Cavat, « L'exigence d'un entretien sur le principe d'une rupture conventionnelle : quelle portée ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2024, n°05, p. 325   

    Hélène Cavat, « Accord de performance collective, contournement des règles relatives aux licenciements économiques et négociation substitutive », Revue de droit du travail, Dalloz , 2023, n°04, p. 261   

    Hélène Cavat, « Rappel à l’ordre de l’OIT : pour un véritable contrôle judiciaire des accords de performance collective et des licenciements subséquents », Revue de droit du travail, Dalloz , 2022, n°05, pp. 300-306   

    Hélène Cavat, « Ouverture à la concurrence dans les transports : transferts sui generis et menaces sur le statut collectif », Revue de droit du travail, Dalloz , 2022, n°02, pp. 88-94   

    Hélène Cavat, « La modification du contrat de travail par anticipation en vue d'un transfert : une manœuvre déloyale », Revue de droit du travail, Dalloz , 2022, n°02, p. 99   

    Hélène Cavat, « La modification du contrat de travail par anticipation en vue d'un transfert : une manoeuvre déloyale », Revue de droit du travail, Dalloz , 2022, n°2, pp. 99-102 

    Hélène Cavat, « La caducité en droit du travail », Revue de droit du travail, Dalloz , 2021, n°03, p. 164   

    Hélène Cavat, « Le champ de la nullité de la procédure de licenciement amputé ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2021, n°03, p. 193   

    Hélène Cavat, « Controverse : L'accord de performance collective : un instrument adéquat pour gérer une crise conjoncturelle ? », Revue de droit du travail, Dalloz , 2020, n°10, p. 584   

    Hélène Cavat, « Les accords de performance collective », Revue de droit du travail, Dalloz , 2020, n°03, p. 165   

  • Hélène Cavat, « Justice(s) sociale(s) : perspectives de droit social », le 15 mars 2024  

    Colloque organisé par l'équipe de droit social de l'UMR DRES, sous la responsabilité scientifique de Benjamin Dabosville et Morane Keim-Bagot

    Hélène Cavat, Marco Rocca, « Le travail détaché à partir de l’affaire Terra Fecundis, Colloque « Externalisation de l’activité dans l’agriculture », COMPTRASEC - Université de Bordeaux, 23 novembre 2023. », Colloque « Externalisation de l’activité dans l’agriculture », université de Bordeaux, Bordeaux, le 23 novembre 2023 

    Hélène Cavat, « Le plan de sauvegarde de l’emploi », le 14 juin 2023  

    Colloque organisé par Frédéric Géa, Université de Lorraine et Sébastien Ranc, Université Toulouse Capitole.

    Hélène Cavat, Marco Rocca, « Le dialogue social dans l'aviation civile pendant la crise de la COVID-19. L'expérience française dans une perspective européenne », le 02 juin 2023  

    Conférence organisée par le Laboratoire DRES, Université de Strasbourg sous la direction scientifique de Marco Rocca

    Hélène Cavat, « Rencontres autour des ordonnances », le 15 décembre 2017  

    Colloque organisé par l'Institut de Recherche Juridique sur l’Entreprise et les Relations Professionnelles (I.R.E.R.P.) et par le Master de Droit Social de l’Université Paris-Nanterre