Ghislaine Jeannot-Pagès

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et des Sciences Economiques

Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques
  • THESE

    L'image du sportif en droit français, soutenue en 1996 à Limoges sous la direction de François Alaphilippe 

  • Ghislaine Jeannot-Pagès, Au nom du père: lecture psychanalytique de la loi du 1er mars 2002 relative à la transmission du nom de famille, PULIM, 2009, 113 p. 

    Ghislaine Jeannot-Pagès, Vers un droit au sport..,, 1985, 39 p. 

  • Ghislaine Jeannot-Pagès, « Association et liberté d'expression : de l'apport des nouvelles technologies au renforcement du pouvoir associatif », Recueil Dalloz, 2002, n°41, p. 3103   

    Ghislaine Jeannot-Pagès, « L'image du sportif en droit français », LEGICOM , 2000, n° ° 23, pp. 107-112    

    L’examen des modes d’exploitation de l’effigie des sportifs, la lecture des contrats de parrainage publicitaires ainsi que la jurisprudence montrent que l’image des sportifs est plurale. Certes protégée par les mécanismes traditionnels du droit à l’image, consacré par la jurisprudence, l’image du sportif apparaît de plus en plus comme un bien de la personnalité.

    Ghislaine Jeannot-Pagès, « Rupture du contrat de confiance entre une fédération sportive et son médecin qui expérimente imprudemment un médicament sur des athlètes », Recueil Dalloz, 1990, n°43, p. 397   

    Ghislaine Jeannot-Pagès, Jean-Claude Hallouin, « La répression du dopage dans le sport », Recueil Dalloz, 1990, n°09, p. 59   

  • Ghislaine Jeannot-Pagès, « Droits de regard sur l’abattage des animaux d’élevage », le 07 avril 2017 

  • Ghislaine Jeannot-Pagès, IFSI Limoges 2011 – Introduction générale au droit. 

    Ghislaine Jeannot-Pagès, IFSI Limoges 2011 – Droit de la responsabilité. 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Pierre De Oliveira, Droit du logiciel , thèse soutenue en 2011 à Limoges  

    Le statut juridique du logiciel n’apparaît pas satisfaisant au regard des nombreuses critiques issues de la doctrine. En effet, ces travaux démontrent que la théorie classique est en parfaite inadéquation avec la pratique juridique et qu’elle engendre des effets pervers néfastes à l’économie du logiciel. La cause résulte de l’erreur pathologique de qualification juridique de la chose logicielle bâtie par la théorie classique dont les paradigmes fondamentaux sont l’immatérialité et une perception monolithique du logiciel. Ainsi, par le truchement d’une qualification dualiste et matérialiste de la notion de logiciel, une nouvelle lecture du droit objectif mieux adaptée à la réalité de la notion de logiciel est possible. La thèse dépasse le débat récurrent et prospectif relatif au brevet de logiciel pour proposer une solution à vocation positive qui ne nécessite aucun changement législatif. Partant, la théorie matérialiste constitue une alternative préférentielle à la théorie classique.

    Pierre Fargeaud, La preuve informatique en droit français , thèse soutenue en 2007 à Limoges  

    L'inforensique peut se définir come l'ensemble des connaissances et méthodes qui permettent de collecter, conserver et analyser des preuves issues de supports numériques en vue de les produire dans le cadre d'une action en justice. L'introduction de cette matière en droit français soulève de nombreuses questions notamment sur la place grandissante du rôle de la technique en matière probatoire. L'objectif de cette thèse est de trouver un équilibre entre le droit de la preuve et le droit à la preuve dans l'environnement numérique en prenant en considération la nature technique de la preuve informatique.