Annie Chamoulaud-Trapiers

Professeur
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et des Sciences Economiques

Centre de Recherches sur l'Entreprise, les Organisations et le Patrimoine
Spécialités :
Droit des successions.
Responsable de la formation :
  • THESE

    Les fruits et revenus en droit patrimonial de la famille, soutenue en 1997 à Limoges sous la direction de Bernard Vareille

  • Annie Chamoulaud-Trapiers, Droit civil des biens, Bréal et Numérique Premium, 2019, Lexifac ( Droit ) 

    Annie Chamoulaud-Trapiers, Droit des biens, 3e éd., Bréal et Numérique Premium, 2019, Lexifac ( Droit ) 

    Annie Chamoulaud-Trapiers, Droit civil des biens, Bréal, 2017, Lexifac ( Droit ), 258 p.  

    La 4e de couverture indique : "Des fiches pratiques pour réviser. Une synthèse complète du cours. Cet ouvrage constitue un instrument de travail précis et clair pour aborder le droit civil des biens. Il définit les différentes sortes de biens, meubles et immeubles et le régime qui leur est applicable. Il présente également les modalités de la propriété, usufruit, droit d'usage, droit de superficie, copropriété. Enfin, il expose les règles de droit organisant les relations de voisinage, servitudes et troubles de voisinage. Chaque fiche, structurée de manière pédagogique, est illustrée d'exemples concrets. Destiné aux étudiants de deuxième année de licence de droit, de BTS, de licences professionnelles (métiers du droit immobilier ou du droit notarial) et aux candidats à certains concours administratifs, il est également accessible à toute personne souhaitant découvrir les principes applicables au droit de propriété ou aux droits qui en sont dérivés."

    Annie Chamoulaud-Trapiers, Droit des biens, 3e éd., Bréal, 2015, Lexifac ( Droit ), 222 p. 

    Annie Chamoulaud-Trapiers, Droit commercial: l'entreprise commerciale, 3e éd., Bréal, 2010, Lexifac ( Droit ), 223 p. 

    Annie Chamoulaud-Trapiers, Droit des biens, 2e éd., Bréal, 2007, Lexifac ( Droit ), 223 p. 

    Annie Chamoulaud-Trapiers, Droit des affaires, 2e éd., Bréal, 2007, Lexifac ( Droit ), 223 p. 

    Annie Chamoulaud-Trapiers, Gulsen Yildirim, Droit des affaires: relations de l'entreprise commerciale, Bréal, 2003, Lexifac ( Droit ), 255 p. 

    Annie Chamoulaud-Trapiers, Droit des biens, Bréal, 2003, Lexifac ( Droit ), 222 p. 

    Annie Chamoulaud-Trapiers, Droit des affaires, Bréal, 2001, Lexifac ( Droit ), 222 p. 

    Annie Chamoulaud-Trapiers, Les fruits et revenus en droit patrimonial de la famille, PULIM, 1999, Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Limoges, 863 p.   

    Annie Chamoulaud-Trapiers, L'erreur sur la valeur dans la jurisprudence récente, Faculté de droit et des sciences économiques, 1985 

  • Annie Chamoulaud-Trapiers, Dominique Fiorina, Bernard Vareille, « Transmissions légales », Répertoire du notariat Defrénois, 2011, n°7, pp. 721-732 

    Annie Chamoulaud-Trapiers, Dominique Fiorina, Bernard Vareille, « Transmissions libérales », Répertoire du notariat Defrénois, 2011, n°7, pp. 698-720 

    Annie Chamoulaud-Trapiers, Dominique Fiorina, Bernard Vareille, « Indivisions, successions, libéralités. Première partie : Administration de la succession-Indivision », Répertoire du notariat Defrénois, 2010, n°22, pp. 2372-2389 

    Annie Chamoulaud-Trapiers, « Les exécuteurs testamentaires », Recueil Dalloz, 2006, n°37, p. 2577   

    Annie Chamoulaud-Trapiers, « La possession du nom patronymique », Recueil Dalloz, 1998, n°04, p. 39   

  • Annie Chamoulaud-Trapiers, « Les propriétés numériques », le 06 novembre 2023  

    XXXIIIèmes Rencontres Notariat-Université - Journée Jean Derruppé

    Annie Chamoulaud-Trapiers, « Patrimoine numérique et Droit patrimonial de la famille », le 31 mars 2023  

    Organisé par le CREOP, Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Limoges sous la direction de Gulsen Yildirim, Professeur à l’Université de Limoges, Directrice exécutive du CREOP en collaboration avec la Chambre interdépartementale des notaires de la Corrèze, de la Creuse et de la Haute-Vienne et avec le soutien des éditions Francis Lefebvre Notaires

    Annie Chamoulaud-Trapiers, « Logement et couple », le 17 juin 2022  

    Organisé par le GREDIAUC UR 3786 en partenariat avec l’ARNU d’Aix Marseille, Faculté de droit et de science politique

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Etienne Lejeune, Les salaires différés en famille, thèse soutenue en 2022 à Limoges sous la direction de Bernard Vareille, membres du jury : Marc Nicod (Rapp.), Véronique Bouchard (Rapp.), Clothilde Grare-Didier et Jean-Marie Plazy    

    Rien de plus antithétique, à première vue, que l’expression « les salaires différés en famille ».Comment pourrait-on imaginer, dans nos sociétés occidentales, que puissent s’entremêler les notions de salaire et de famille ? Pourtant, les exemples de salaires différés en famille sont nombreux et divers. Qu’elle soit nommément admise comme telle, ainsi la créance de salaire différé agricole instituée en 1939, ou qu’elle se cache derrière la notion plus large d’enrichissement injustifié, la prise en compte du temps passé sans contrepartie à faire fructifier l’entreprise familiale mérite et connaît rétribution. Il en va de même pour le temps passé gratuitement auprès d’un proche en mal d’autonomie. En ce cas, l’enfant ayant aidé plus que de mesure son parent affaibli pourra prétendre à une créance d’assistance sur la succession de ce dernier. C’est, dans un cas comme dans l’autre, une garantie d’équité. Cette équité doit être préservée et encouragée, pour faire face au défi majeur de ce siècle, le vieillissement de la population et la perte d’autonomie qui l’accompagne. Cependant, le législateur continue d’ignorer l’existence même de ces salaires différés en famille. Il est permis de proposer, de lege ferenda, une reconnaissance légale de ces salaires particuliers. Un travail législatif semble aujourd’hui indispensable pour apporter sécurité juridique et efficience à la notion de salaire différé en famille, et consacrer son rôle de mécanisme d’équité et de solidarité.

  • Quentin Prim, La gestion des biens d'autrui, thèse soutenue en 2021 à Bordeaux sous la direction de Jean-Marie Plazy, membres du jury : Rémy Libchaber (Rapp.), Estelle Naudin (Rapp.), Sophie Schiller et Philippe Delmas Saint-Hilaire  

    Il existe de nombreux régimes permettant à une personne d’exercer des prérogatives sur les biens d’une autre : mandat, tutelle, administration légale, régimes matrimoniaux, mandat social, usufruit... Le but de cette thèse est de proposer une théorie générale comportant des principes communs à l’ensemble de ces outils. Cette entreprise nécessite de redéfinir les notions classiques du droit civil, et en particulier celle de propriété, réduite à un simple usage matériel, qu’il faut distinguer de la gestion, qui consiste en l’accomplissement d’actes juridiques ou matériels en vue de permettre cet usage. Cette conception permet de comprendre qu’une fois exclues les autres contraintes qui s’appliquent au gestionnaire, les prérogatives sur un bien ont pour finalité de satisfaire l’intérêt de son propriétaire. La comparaison avec le modèle du propriétaire individuel et seul gestionnaire de ses biens démontre que le droit positif met en œuvre des mécanismes permettant un contrôle accru de cette fonction. La théorie générale proposée, fondée sur ce constat, contient trois principes fondamentaux régissant les relations entre propriétaire et gestionnaire : la loyauté, la diligence et la prudence. Ils irriguent l’ensemble des normes que l’on retrouve dans les différents régimes de gestion. Ces principes s’atténuent dans les relations avec les tiers pour tenir compte de leur intérêt, ce qui nécessite de prévoir des mécanismes permettant d’assurer l’efficacité de la gestion et de garantir un certain équilibre.