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Lucie Paiola

Maître de conférences, Droit public.

Université Rennes · Faculté de Droit et de Science politique Institut du Droit Public et de la Science Politique — IDPSP
Université de RennesFaculté de Droit et de Science politiqueInstitut du Droit Public et de la Science Politique
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Actualités scientifiques

Conférence
Le droit selon... Mireille Delmas-Marty
30 avr. 2024 · Rennes
Colloque
Appréhender et s'adapter à la "guerre hybride"
14 avr. 2023 · Rennes

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le cessez-le-feu en droit International, soutenue en 2019 à Rennes 1 sous la direction de Guillaume Le Floch présidée par Franck Latty, membres du jury : Anne-Thida Norodom (Rapp.), Romain Le Boeuf (Rapp.), Éric David  

    Le cessez-le-feu est un terme qui relève d’abord du langage militaire. Il est très fréquemment employé dans la sphère politique et médiatique. Il n’apparaît donc pas nécessairement rattaché à la sphère juridique internationale. Pourtant, le cessez-le-feu entretient des liens avec celle-ci. Cela se devine, par exemple, lorsque, le Conseil de sécurité de l’Organisation des Nations Unies ordonne à deux États qui s’affrontent militairement d’adopter un cessez-le-feu. Interroger la nature juridique des cessez-le-feu soulève cependant des difficultés qui tiennent tant à leur dimension politique indéniable, qu’à leur hétérogénéité. Les cessez-le-feu sont en effet variables notamment en raison de l’élasticité de leur contenu et de la diversité de leurs auteurs. La présente étude se propose alors de vérifier l’existence de liens qui unissent le cessez-le-feu au droit international et de déterminer la nature de ces liens. La démarche se scinde en deux temps. La première étape consiste à identifier ce que recouvre la notion au sein du droit international et de déterminer que la mesure peut être appréhendée comme un objet juridique. Le caractère éclectique des cessez-le-feu conduit à constater que leur degré d’ancrage dans le droit international varie en fonction des situations, de leur contenu et de leurs auteurs. Mais on observe toujours, au minimum, que le cessez-le-feu est reçu et appuyé par les sujets du droit international. La deuxième étape, qui consiste à évaluer l’étendue précise des effets juridiques d’un cessez-le-feu, vient confirmer cette idée. Ces effets varient, ils sont certes limités, mais ils n’en sont pas moins tangibles.

  • Ouvrages

    Lucie Paiola, Guillaume Le Floch, Franck Latty, Anne-Thida Norodom, Romain Le Boeuf [et alii], Le cessez-le-feu en droit International, 2019, 772 p. 

    Le cessez-le-feu est un terme qui relève d’abord du langage militaire. Il est très fréquemment employé dans la sphère politique et médiatique. Il n’apparaît donc pas nécessairement rattaché à la sphère juridique internationale. Pourtant, le cessez-le-feu entretient des liens avec celle-ci. Cela se devine, par exemple, lorsque, le Conseil de sécurité de l’Organisation des Nations Unies ordonne à deux États qui s’affrontent militairement d’adopter un cessez-le-feu. Interroger la nature juridique des cessez-le-feu soulève cependant des difficultés qui tiennent tant à leur dimension politique indéniable, qu’à leur hétérogénéité. Les cessez-le-feu sont en effet variables notamment en raison de l’élasticité de leur contenu et de la diversité de leurs auteurs. La présente étude se propose alors de vérifier l’existence de liens qui unissent le cessez-le-feu au droit international et de déterminer la nature de ces liens. La démarche se scinde en deux temps. La première étape consiste à identifier ce que recouvre la notion au sein du droit international et de déterminer que la mesure peut être appréhendée comme un objet juridique. Le caractère éclectique des cessez-le-feu conduit à constater que leur degré d’ancrage dans le droit international varie en fonction des situations, de leur contenu et de leurs auteurs. Mais on observe toujours, au minimum, que le cessez-le-feu est reçu et appuyé par les sujets du droit international. La deuxième étape, qui consiste à évaluer l’étendue précise des effets juridiques d’un cessez-le-feu, vient confirmer cette idée. Ces effets varient, ils sont certes limités, mais ils n’en sont pas moins tangibles.

  • Chapitres d'ouvrage

    Lucie Paiola, « « Droit de la sécurité collective et conflits d’intérêts » », Les conflits d’intérêts en droit international, Pedone, 2025 

    Lucie Paiola, « « Pertinence et limites d’un cessez-le-feu dans un contexte de guerre hybride » », La guerre hybride. Entre perte de repères et adaptation, PUR, 2025 

    Lucie Paiola, « « La mise en œuvre du règlement sanitaire international (2005) dans l’ordre juridique interne » », Droit, Santé, Éthique. Mélanges en l’honneur de Marie-Laure Moquet-Anger, LGDJ, 2024 

    Lucie Paiola, « « La jurisprudence de la Cour africaine des droits de l’Homme et des peuples relative aux droits des peuples » », La Cour africaine des droits de l’Homme et des peuples : bilan et avenir. Actes du colloque de Rennes (24-25 juin 2021), Pedone, 2023 

    Lucie Paiola, « « La réforme du régime d’asile européen commun : quelles perspectives pour la protection des exilés de guerre ? » », Migrations et droit international. Actes du colloque de Paris Saclay (UVSQ) de la Société française pour le droit international, Pedone, 2022 

    Lucie Paiola, « « L’ONU et la lutte contre la pandémie de Covid-19 dans les situations de conflits armés : une illustration de la prise en compte de la dimension sécuritaire de la crise sanitaire » », Covid 19. Approches de droit public et de science politique, Berger-Levrault, 2021, pp. 57-70 

    Lucie Paiola, « « Le revirement de jurisprudence devant les juridictions administratives internationales » », Le revirement de jurisprudence en droit international. Actes du colloque de Rennes (27-28 juin 2019), Pedone, 2021 

    Lucie Paiola, « « L’accès des personnes privées au Tribunal international du droit de la mer » », Les vingt ans du Tribunal international du droit de la mer. Actes du Colloque de Rennes (2-3 juin 2016), Pedone, 2018 

  • Préfaces / Postfaces

    Lucie Paiola, préfacier, La Cour africaine des droits de l'homme et des peuples, Editions A. Pedone, 2023, Publications de l'Institut international des droits de l'homme, 468 p. 

  • Articles

    Lucie Paiola, « Activités de l’Organisation maritime internationale : la taxation du transport maritime international », Annuaire français de droit international, Centre National de la Recherche Scientifique - Éditions du CNRS - CNRS Éditions, 2025 

    Lucie Paiola, « Les instruments de rétablissement de la paix », Confluence des droits_La revue, UMR 7318 Droits International, Comparé et Européen (DICE), 2023 

    Lucie Paiola, « Les affaires nées de la “crise du golfe” opposant le Qatar aux États voisins : approche croisée », Annuaire français de droit international, Centre National de la Recherche Scientifique - Éditions du CNRS - CNRS Éditions, 2022 

    Lucie Paiola, « Les affaires nées de la ‘crise du golfe’ opposant le Qatar aux États voisins : approche croisée », Paris : CNRS Editions, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2021, pp. 243-261  

    La «crise du Golfe » de 2017 opposant le Qatar à ses voisins engendra un contentieux remarquablement étoffé. Suite aux mesures restrictives adoptées à son encontre par l’Arabie Saoudite, le Bahreïn, l’Égypte et les Émirats arabes unis, le Qatar multiplia les recours devant divers organes internationaux et sur le fondement de plusieurs mécanismes de règlement des différends. Dans ce contexte, les États concernés développèrent des stratégies assez nettes, révélant de ce fait une relative cohérence entre toutes les affaires. Face à la multiplication des procédures initiées par le Qatar, les États défendeurs tentèrent d’empêcher un certain nombre d’entre elles d’aboutir, en particulier en soulevant des exceptions préliminaires. Chacune de ces stratégies emporta cependant des effets limités. Car si les États défendeurs échouèrent la plupart du temps à mettre fin aux procédures initiées par le Qatar, rares sont les affaires qui aboutirent dans ce contexte à un règlement juridictionnel ou quasi-juridictionnel du différend. C’est finalement grâce à des négociations que la levée des mesures en cause fut décidée, bien que la question du règlement complet et définitif du différend se pose encore.

    Lucie Paiola, Marie Lemey, « Procedural Developments at the International Criminal Court (2020) », The Law and Practice of International Courts and Tribunals, Brill Academic Publishers, 2021, n°3 

    Lucie Paiola, « La résolution 2467 (2019) du Conseil de sécurité de l’Organisation des Nations Unies du 23 avril 2019 intitulée “Les femmes et la paix et la sécurité – violences sexuelles en période de conflit armé” », Annuaire français de droit international, Centre National de la Recherche Scientifique - Éditions du CNRS - CNRS Éditions, 2020 

    Lucie Paiola, Quentin Barnabé, « Le processus constitutionnel de l’État en crise exercé sous la contrainte internationale: étude du cas de la Bosnie-Herzégovine », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 2015, pp. 41-56  

    Fonder un État passe nécessairement par l’adoption d’une Constitution, un mécanisme classique dans lequel les peuples peuvent, directement ou non, choisir leur organisation politique et institutionnelle. Ce processus doit en théorie être mené conformément au principe de l’autonomie constitutionnelle des États et selon les canons de la démocratie, notamment l’élection d’une Assemblée constituante et/ou la tenue d’un référendum. Quelques États dérogent cependant à cette règle, parmi lesquels, la Bosnie-Herzégovine. Lorsque le conflit armé éclata dans cet État, les institutions perdirent leur légitimité et la volonté politique périclita. Les organisations internationales, l’ONU en tête, s’alarmèrent alors de ce nouvel État en crise et lancèrent des opérations de maintien de la paix. Toutefois, la stabilité et la pérennité de cet État impliquaient son établissement et donc l’adoption d’une nouvelle Constitution. Fortes de ce constat, les coalitions étatiques engagées dans le rétablissement de la paix allèrent jusqu’à s’imposer dans le processus constitutionnel de la Bosnie-Herzégovine. Cette contrainte internationale trouve des expressions tant formelles que matérielles dans la norme fondamentale bosniaque. Bien que ce processus ait réussi à instaurer immédiatement la paix, on peut s’interroger sur la stabilité et la pérennité de cette dernière.

  • Communications

    Lucie Paiola, « L'utilisation stratégique des juridictions internationales », L'utilisation stratégique des juridictions internationales, Rennes, le 05 février 2026 

    Colloque organisé par l'IDPSP, Université de Rennes avec l’Université fédérale de Minas Gerais (Brésil) sous la direction scientifique du Professeur Guillaume Le Floch

    Lucie Paiola, « Le droit selon... Mireille Delmas-Marty », Le droit selon... Mireille Delmas-Marty, Rennes, le 30 avril 2024 

    Conférence du cycle 2023-2024 "Le droit selon…" organisé par l'IODE, Université de Rennes sous la direction scientifique de Olivier Serra, doyen de la Faculté de droit et de science politique de l'Université de Rennes et membre de l'IODE (UMR CNRS 6262)

    Lucie Paiola, « Appréhender et s'adapter à la guerre hybride », Appréhender et s'adapter à la "guerre hybride", Rennes, le 14 avril 2023 

    Colloque organisé par le Centre de recherche de Saint-Cyr Coëtquidan (CREC) en partenariat avec le laboratoire IRENEE de l'Université de Lorraine et le laboratoire IODE de l'Université de Rennes