Laurent Mordefroy

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
UFR Sciences Juridiques Economiques Politiques de Gestion

Centre de Recherches Juridiques de l'Université de Franche-Comté

Responsabilités administratives et scientifiques :

Responsable de la formation :
Actualités Publications
Actualités Publications

Thèse

Le dommage génétique. Thèse soutenue en 1997 à Dijon, sous la direction de Jean-Christophe Galloux et de Noël-Jean Mazen.


Ouvrages

Laurent Mordefroy, Le dommage génétique, les Études hospitalières, 2000, Collection Thèses, 476 p.

Laurent Mordefroy, Formation et validité des contrats de procréation médicalement assistée, 1992, 138 p.


Articles

Laurent Mordefroy, « Secret médical : la famille dans la confidence ? », in Anne Brobbel Dorsman, Laurent Kondratuk, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), Genre, famille, vulnérabilité. Mélanges en l'honneur de Catherine Philippe, Paris, L'Harmattan, 2017, pp. 269-278

Laurent Mordefroy, « La procédure amiable devant la CRCI : une voie sinueuse de contournement du juge », in Virginie Donier, Béatrice Lapérou-Scheneider (dir.), L'accès au juge. Recherche sur l'effectivité d'un droit, Bruxelles, Bruylant, 2013, pp. 799-811

Laurent Mordefroy et Adrien Mairot, « Le voisinage dans les centres commerciaux », in Jean-Philippe Tricoire (dir.), Variations sur le thème du voisinage, PUAM, 2012, pp. 193-204

Laurent Mordefroy, « L'option conventionnelle : de nouvelle relations entre caisses, médecins et patients », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, N° 1, 1999, p. 152 

Laurent Mordefroy, « L'allocation de formation reclassement est-elle applicable aux agents publics non titulaires ? », AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, N° 2, 1998, p. 33