La 4e de couverture indique : "Les droits dérivés (ou droits d'exploitation dérivée) de l'oeuvre audiovisuelle se présentent comme une notion émergente issue de la pratique. Mais les praticiens peinent à en dresser les contours, dans la mesure où ils recouvrent des modes d'exploitations variés. Qu'y a-t-il en effet de commun entre le droit de créer une nouvelle version de l'oeuvre audiovisuelle (remake), le droit d'en créer des suites (sequel) et enfin le droit de reprendre les composantes de cette oeuvre sur des supports commerciaux (merchandising) ? En vérité, le lien unissant ces prérogatives est d'ordre économique. Il est en effet possible de considérer que les exploitations couvertes par ces droits détournent le cours de l'exploitation normale de l'oeuvre audiovisuelle. C'est en cela qu'il y a dérivation. L'analyse menée dans le cadre de cette étude puise sa dynamique dans les rapports qu'entretiennent les droits dérivés et l'oeuvre audiovisuelle, lesquels présentent deux mouvements contraires. Ainsi et en premier lieu, la dérivation suppose une prise de distance des droits dérivés avec l'oeuvre audiovisuelle source. Il en va notamment ainsi s'agissant de la protection autonome des personnages par le droit d'auteur, lesquels peuvent aussi constituer des signes distinctifs. Toutefois et en second lieu, à cette autonomie des droits dérivés répond un mouvement inverse de rattachement de ces derniers à l'oeuvre audiovisuelle. Il en va ainsi en matière de droit moral : un remake ne peut dénaturer la substance de l'oeuvre première. En outre, sur le plan économique, le producteur de l'oeuvre source cherchera généralement à bénéficier de la cession des droits dérivés aux fins de mener une exploitation cohérente de l'ensemble des droits de l'oeuvre audiovisuelle. Sans se limiter aux règles du droit de la propriété intellectuelle, il a été fait ici appel à de nombreux mécanismes du droit civil et du droit des affaires pour élucider certaines questions que se posent les praticiens"

Les rapports entre l’oeuvre audiovisuelle et les droits dérivés présentent deux tendances contraires. La première de ces tendances est celle de l’autonomie. En effet, certaines exploitations dérivées ont pour objet des oeuvres telles que les titres et les personnages qui bénéficient d’une protection indépendante de l’oeuvre audiovisuelle. Ce mouvement s’accentue lorsque les titres et les personnages font l’objet de dépôts de marques, car la finalité de la marque diffère de celle du droit d’auteur. La protection cumulative crée des interactions entre les droits, tant dans leur existence que dans leur exercice. Une dernière manifestation de cette autonomie réside dans l’exclusion des droits dérivés du champ de la présomption de cession des droits d’exploitation au producteur, cette exclusion se justifiant par le fait que les droits dérivés ont pour objet la création et l’exploitation d’oeuvres nouvelles. La seconde de ces tendances est celle du rattachement des droits dérivés à l’oeuvre audiovisuelle. Tout d’abord, la propriété commune de l’oeuvre audiovisuelle implique un consentement de l’ensemble des coauteurs à son adaptation. Ensuite la liberté de l’adaptateur est limitée par le droit au respect de l’oeuvre qui fait obstacle à la dénaturation de l’oeuvre audiovisuelle. Enfin, la pratique révèle que le producteur s’érige en personnage pivot de l’exploitation de l’oeuvre audiovisuelle en lui assurant une unité organique. A l’origine des investissements consentis en vue de la création initiale, il va ainsi chercher à participer le plus largement possible aux fruits de l’exploitation en se faisant céder les droits dérivés et en concluant des sous-contrats d’exploitation.

Le contrat d'auteur est une convention de mise en valeur des droits d'auteur. Il se décline en autant de variantes qu'il y a d'auteurs, d'exploitants et d'œuvres à exploiter. Les contrats nommés et innommés rendent compte de cette réalité plurielle. Proposer une étude du contrat d'auteur en droit français et en droit de l'organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) est une démarche qui vise à identifier, singulariser la convention, par rapport au droit commun et à en déterminer le régime juridique. Le choix du droit comparé est une évidence pour embrasser plus largement des règles juridiques et des notions clefs du droit positif dans des Etats dont la tradition juridique a des racines communes.L'exploitation des droits d'auteur est un domaine vaste qui est confronté aux mutations contemporaines tant juridiques que sociopolitiques. Les nouvelles technologies et les questions de l'intelligence artificielle, de la vulgarisation de la science, etc., obligent le juriste à repenser son droit d'auteur. En effet, le droit se destine aux justiciables, il se doit donc de répondre à des préoccupations actuelles. En outre, la mondialisation des échanges, le droit de l'immatériel et le communautarisme législatif sont des événements et des données qui rejaillissent sur l'appréhension du droit d'auteur. Toutefois, bien que ce droit territorial et frontalier tente de s'adapter à une porosité des frontières et vise l'expansion territoriale, il revient au juriste d'analyser la substance qui demeure du droit d'auteur en matière d'exploitation. Aussi, cette thèse propose de porter un regard neuf, tant en droit commun qu'en droit d'auteur, par un quadrillage de législations diverses, sur la notion de contrat d'auteur. Dans le but de déterminer l'existence d'effets propres aux réalités structurelles et fonctionnelles des sociétés qui reçoivent ces règles juridiques.

Le contrat d'auteur est une convention de mise en valeur des droits d'auteur. Il se décline en autant de variantes qu'il y a d'auteurs, d'exploitants et d'œuvres à exploiter. Les contrats nommés et innommés rendent compte de cette réalité plurielle. Proposer une étude du contrat d'auteur en droit français et en droit de l'organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) est une démarche qui vise à identifier, singulariser la convention, par rapport au droit commun et à en déterminer le régime juridique. Le choix du droit comparé est une évidence pour embrasser plus largement des règles juridiques et des notions clefs du droit positif dans des Etats dont la tradition juridique a des racines communes.L'exploitation des droits d'auteur est un domaine vaste qui est confronté aux mutations contemporaines tant juridiques que sociopolitiques. Les nouvelles technologies et les questions de l'intelligence artificielle, de la vulgarisation de la science, etc., obligent le juriste à repenser son droit d'auteur. En effet, le droit se destine aux justiciables, il se doit donc de répondre à des préoccupations actuelles. En outre, la mondialisation des échanges, le droit de l'immatériel et le communautarisme législatif sont des événements et des données qui rejaillissent sur l'appréhension du droit d'auteur. Toutefois, bien que ce droit territorial et frontalier tente de s'adapter à une porosité des frontières et vise l'expansion territoriale, il revient au juriste d'analyser la substance qui demeure du droit d'auteur en matière d'exploitation. Aussi, cette thèse propose de porter un regard neuf, tant en droit commun qu'en droit d'auteur, par un quadrillage de législations diverses, sur la notion de contrat d'auteur. Dans le but de déterminer l'existence d'effets propres aux réalités structurelles et fonctionnelles des sociétés qui reçoivent ces règles juridiques.