Guillemette Wester

Maîtresse de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit, d'Economie et des Sciences Sociales

Institut de recherche juridique interdisciplinaire François Rabelais
Spécialités :
Droit civil ; Droit des contrats et obligations ; Dommage corporel ; Responsabilité civile.
Actualités PUBLICATIONS
PARUTION

Les principes de la réparation confrontés au dommage corporel

Les principes de la réparation du droit de la responsabilité civile ne se limitent pas à l’hégémonique réparation intégrale....

  LGDJ
06 / 2023

CONFÉRENCE ET CYCLE

Les principes de la réparation confrontés au dommage corporel

17janv.2022

Déjeuners du droit du dommage corporel organisé dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel...


Jacob

Jacob

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  • THESE

    Les principes de la réparation confrontés au dommage corporel, soutenue en 2021 à Lyon sous la direction de Stéphanie Porchy-Simon, membres du jury : Jonas Knetsch (Rapp.), Fabrice Leduc (Rapp.), Mireille Bacache-Gibeili et Olivier Gout     

  • Guillemette Wester, Les principes de la réparation confrontés au dommage corporel, LGDJ, un savoir-faire de Lextenso, 2023, Bibliothèque de droit privé, 494 p.  

    Les principes de la réparation du droit de la responsabilité civile ne se limitent pas à l'hégémonique réparation intégrale. Il en existe cinq autres : les principes de généralité et d'équivalence, l'appréciation au jour du jugement, l'appréciation in concreto, l'absence d'obligation de minimiser le dommage et la libre utilisation des indemnités. Tous contribuent à mettre en œuvre la fonction indemnitaire du droit de la responsabilité civile. La première partie de l'étude met en évidence un net affaiblissement de la portée de ces principes une fois confrontés au dommage corporel. Ce phénomène est lié à la fois à une certaine inadaptation des principes eux-mêmes à ce dommage que l'on qualifie souvent d'irréparable, mais aussi à l'usage des outils de la réparation – la nomenclature, les référentiels, etc. – qui ne garantissent pas toujours leur respect en pratique. La seconde partie formule donc des propositions pour renforcer ces principes. Elle suggère notamment des mesures concrètes pour les revaloriser, de nouveaux critères d'interprétation, ainsi qu'une réforme des outils de détermination et de chiffrage des préjudices réparables. D'autres formes de réparation sont envisagées comme la réparation en nature et la réparation non indemnitaire via des mesures symboliques ou de justice restaurative, afin de vérifier si les dommages-intérêts constituent le seul moyen de mettre en œuvre efficacement les principes de la réparation pour les victimes de dommage corporel.

  • Guillemette Wester, « La réparation en nature est-elle l'avenir de la réparation ? », Mélanges en l'honneur du Professeur Fabrice Leduc, 2024 

  • Guillemette Wester, « L’indifférence du coût disproportionné de la réparation en matière de responsabilité extracontractuelle », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2024 

    Guillemette Wester, « Le dommage corporel, étude des divergences entre juridictions du fond et Cour de cassation en droit de la responsabilité civile », Responsabilité civile et assurances, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2024 

    Guillemette Wester, « La subtile indemnisation du préjudice d’angoisse de mort imminente en cas de survie de la victime directe », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2024 

    Guillemette Wester, « Responsabilité du fait des produits défectueux et garantie des vices cachés : un cumul d'actions ? », Recueil Dalloz, Dalloz , 2023, n°23, p. 1211   

    Guillemette Wester, « Le vice d'abus de circonstances en droit belge, source d'inspiration pour le droit français », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2023 

    Guillemette Wester, « L’angoisse de mort imminente et le préjudice d’attente et d’inquiétude, deux nouveaux postes de préjudices consacrés par la Cour de cassation, note sous. Cass. Mixte, 25 mars 2022, nos 20-15.624 et 20-17.072 », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2022 

    Guillemette Wester, « Le coût environnemental de l'exécution forcée en nature », Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2022 

  • Guillemette Wester, Stephanie Porchy-Simon, Olivier Gout, Philippe Soustelle, Emeline Augier [et alii], Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, 2016, 324 p.   

  • Guillemette Wester, « Les principes de la réparation confrontés au dommage corporel », le 17 janvier 2022  

    Déjeuners du droit du dommage corporel organisé dans le cadre du projet IUF « Standardisation de la Réparation du Dommage Corporel » à la faculté de droit, Université Savoie-Mont Blanc