Pierre Noual

Enseignant contractuel
Docteur.
Qualifié aux fonctions de maître de conférences
(2020, Droit privé et sciences criminelles).
L'être et l'avoir de la collection. Essai sur l'avenir juridique des corpus artistiques, soutenue le 13 novembre 2016 à Toulouse (Université Toulouse Capitole), sous la direction de Bernard Beignier.
ACTUALITÉS RECHERCHE
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  • Pierre Noual, Restitutions: une histoire culturelle et politique, Belopolie, 2021, 431 p. 

  • Pierre Noual, « Une loi pour les restes humains, et maintenant », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2024 

    Pierre Noual, « Cachez cette fellation que vous ne sauriez voir ! », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2023 

    Pierre Noual, « La loi n° 2022-267 du 28 février 2022 visant à moderniser la régulation du marché de l’art », Recueil Dalloz, 2022, p. 648 

    Pierre Noual, « Une loi pour les restitutions nazies, et maintenant ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022 

    Pierre Noual, « Bleu, blanc, rouge . Brèves considérations juridiques le drapeau français », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022 

    Pierre Noual, « Restitutions des biens spoliés par les nazis : vers un bien agir patrimonial », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021 

    Pierre Noual, « Une loi pour (re)penser la restitution des biens culturels », Droit administratif, 2021 

    Pierre Noual, « La déportation et le droit », Droits : Revue française de théorie juridique, 2021, p. 179 

    Pierre Noual, « Droit du patrimoine culturel, des dispositions règlementaires sans cesse affinées », AJCT. Actualité juridique Collectivités territoriales, 2021, p. 393 

    Pierre Noual, « L’Empereur, le cheval et la sépulture », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021 

    Pierre Noual, « Nuit noire pour la communication des archives classées “secret défense” », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021 

    Pierre Noual, « Vichy, l’État et la République », Revue française de droit constitutionnel, 2021, n°126, p. 95 

    Pierre Noual, « Le marché de l’art, la blockchain et le droit », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2021, n°180, p. 5961 

    Pierre Noual, « Faut-il éteindre les œuvres d’art ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2021 

    Pierre Noual, « Arc de Triomphe empaqueté : quel esprit pour le droit d’auteur ? », Revue Lamy Droit de l'immatériel, 2021, n°1866071 

    Pierre Noual, « Sur les traces de la Constitution civile de la France », RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, p. 563 

    Pierre Noual, « Libre comme l’art ? », Noto : revue culturelle, 2020, n°14, p. 47