Sébastien Docq

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
IUT de l'Aisne

Centre de Droit Privé et de Sciences Criminelles d'Amiens
  • THESE

    Essai sur le renouveau de la notion d'apport en droit des sociétés, soutenue en 2015 à Paris 1 sous la direction de Alain Couret, membres du jury : Thibaut Massart (Rapp.), Nicolas Binctin (Rapp.), Bruno Dondero   

  • Sébastien Docq, Le rap est mort, vive le rap !: autopsie d'un discours, Lambert-Lucas, 2023, 154 p.   

    Sébastien Docq, Essai sur le renouveau de la notion d'apport en droit des sociétés, mare & martin, 2018, Bibliothèque des thèses ( Droit privé et sciences criminelles ), 521 p.  

    La 4ème de couv. indique : "L'apport désigne à la fois un acte juridique d'affectation de ressources, mais aussi un objet, c'est-à-dire du numéraire, un bien ou l'industrie. Si la constitution d'une société ne requiert plus dans la majorité des formes sociales la réunion d'une mise de départ, cela ne signifie pas que la notion d'apport en société ait perdu tout intérêt. La réalisation de l'objet social est, en effet, toujours subordonnée à l'accomplissement d'une action matérielle positive. Le développement de l'économie tertiaire suppose néanmoins de prendre en considération la contribution économique de l'apport en industrie. L'associé n'est plus uniquement celui qui apporte des biens ou du numéraire. L'apport en industrie occupe une place économique prépondérante sans que cela se traduise par l'égalité de son régime juridique avec l'apport en nature. Désormais, les conditions du rapprochement de la notion économique et juridique de l'apport sont réunies. Si l'apport en nature se définit de façon classique au regard de la notion de bien, celui-ci peut neanmoins se concevoir au travers de la mise à disposition d'une valeur. La classification actuelle des apports en société (numéraire, nature, industrie) reflète un attachement dépassé aux fonctions de garantie du capital social qui ne semble plus adapté. La théorie des apports laisse place à une théorie de l'apport, fondée sur un critère économique."

  • Sébastien Docq, Thibaut Massart, Marie Caffin-Moi, Edmond Schlumberger, Matthieu Buchberger [et alii], « Le droit des sociétés et la réforme du droit des contrats », Actes pratiques et ingénierie sociétaire, 2016, n°147 

  • Sébastien Docq, « La réforme du droit des sûretés réelles », le 24 mars 2023  

    Colloque organisé par Romain Broussais, Mathilde Hoyer et Eugénie Petitprez, CEPRISCA, Université de Picardie-Jules Verne

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