Longtemps considérée en Europe comme la forme naturelle de gouvernement, la royauté a su évoluer dans la durée, comme le montrent les études réunies dans ce livre. Le roi n’exerçait un pouvoir légitime qu’après des rites de passage. Le sacre tirait sa force de ses racines bibliques (soulignant l’élection divine) et d’une conception eschatologique appelant le roi à conduire son peuple vers un royaume qui n’est pas de ce monde. Il a été longtemps une cérémonie mystique, dans le chœur clos d’une cathédrale, avant d’être « médiatisé » et de se prêter à la mise en scène fastueuse et festive. Si l’élection du roi n’a jamais totalement disparu, la succession héréditaire s’est imposée, et la reine a été associée très tôt aux rites de l’onction et du couronnement. L’idée selon laquelle le roi tenait de ses sujets l’autorité qu’il avait sur eux, et non plus de Dieu, a été le grand retournement de la Révolution. Les monarchies constitutionnelles du xixe siècle ont ainsi adopté des rites de substitution : serment devant les chambres représentatives, discours du trône. L’ouvrage fait ainsi l’histoire d’une monarchie sans cesse réinventée

• 45 fiches pour réviser tout le cours d'introduction historique au droit privé et au droit public : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points à retenir• des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : 37 questions de cours et 26 dissertations• des repères bibliographiques pour aller plus loin• 1 index

Colloque organisé par le Centre de Recherche Universitaire Lorrain d’Histoire (CRULH) avec la participation de l'Institut François Gény (IFG).

Organisé par Antoine Astaing, Professeur à l'Université de Lorraine, Julien Lapointe, Professeur à l'Université des Antilles, Matthias Martin, Docteur en droit privé

Le pouvoir impérial romain comporte de multiples facettes, à la fois religieuses, militaires et politiques et se révèle, ainsi, d’une très grande complexité.En effet, les différentes formes de légitimation impériale peuvent emprunter la source religieuse, utiliser la gloire militaire, ou tout simplement, s’en remettre au choix sénatorial.L’émergence d’un pouvoir personnel institutionnalisé se fera lentement, grâce à la naissance du culte impérial, favorisant, ainsi, une légitimité impériale, axée sur le statut surhumain du prince.Puis, inévitablement, l’empereur va se trouver confronté à la question successorale. C’est pourquoi, l’empereur va suggérer sa préférence dynastique en faisant participer un membre de sa famille au gouvernement impérial.Ainsi, la recherche de la légitimation impériale, tout en se distinguant par sa complexité, comporte trois phases essentielles : la désignation impériale, le maintien du pouvoir impérial, puis la transmission de celui-ci.

Tardivement rattachée à la France, la Lorraine constitue un exemple réussi d’intégration d’un territoire à un autre. L’incorporation définitive du duché de Lorraine au royaume de France à la mort de Stanislas en 1766 achève un long processus de convergence politique entamé dès le XVIIème siècle. L’analyse du gouvernement lorrain sous les règnes des trois derniers ducs, Léopold Ier, François III et Stanislas Ier, permet de mettre en perspective ce processus et le rôle du duc de Lorraine.Cette intégration est culturelle, l’édit du 27 septembre 1748 fait du français la langue administrative des duchés ; elle est aussi diplomatique et militaire, les défenses lorraines ont été neutralisées dès le retour de Léopold ; elle est enfin juridique par un mimétisme institutionnel.A partir de cet exemple lorrain, nous avons créé un instrument afin de mesurer l’intégration d’un territoire à un autre, car si le contexte historique et géographique varie, la plupart des éléments de ce processus se retrouvent systématiquement.

Le royaume de France et le Saint-Empire romain germanique sont similairement composés de nombreuses provinces, à la tête desquelles sont originairement placés des administrateurs chargés tant de les gouverner que de relayer la politique menée par le pouvoir central. Seulement, les règles qui encadrent la transmission des charges administratives accordées par le souverain évoluent de manière disparate. Celui-ci conserve en effet le contrôle de la transmission de certaines de ces charges, qui concernent majoritairement des fiefs circonvoisins du pouvoir central, notamment par l’intermédiaire de la pratique de l’investiture. Mais il voit parallèlement lui échapper la maîtrise de la dévolution d’autres charges, progressivement caractérisées par l’hérédité, et dont les règles qui encadrent la transmission s’avèrent être également hétérogènes. Ces provinces se voient par conséquent doter de leur propre droit constitutionnel, différent de celui de l’entité dont elles dépendent, sous la forme de lois fondamentales, ainsi chargées de régir la dévolution du pouvoir. Bien qu’autonomes, ces lois peuvent demeurer soumises à l’influence du pouvoir central, et s’inspirer des lois fondamentales qui le régissent ou subir un contrôle de la part du souverain, mais peuvent également se composer de règles qui leur sont propres. Les lois fondamentales des provinces qui constituent la frontière qui sépare les deux grandes puissances sont par ailleurs susceptibles de subir une influence bilatérale.

Les établissements théâtraux ont naturellement des relations suivies avec le droit, que cela soit en histoire administrative, politique, institutionnelle ou juridique. L’étude de l’Hôtel des Spectacles de Metz au XVIIIe siècle nous permet d’analyser les enjeux du théâtre au sein d’une ville de province dans le cadre de l’aménagement des loisirs et des divertissements urbains. Le théâtre occupe une place particulière dans les divertissements du XVIIIe siècle, d’autant plus dans les villes de garnison. Le spectacle de Metz, au sein du bâtiment qui lui est destiné, répond à une logique spécifique aux villes de garnison. Il faut occuper la population militaire, tout en contentant le désir de divertissement de la société en général. La construction du théâtre de Metz est encouragée par le pouvoir central, représenté au niveau local par l’intendant et le gouverneur. Le théâtre, en tant qu’institution et de par son fonctionnement, constitue un enjeu politique. La construction du théâtre permet d’analyser l’affirmation politique individuelle des diverses forces au sein de la province et à la Cour. La phase de fonctionnement et de gestion de l’Hôtel des Spectacles permet au pouvoir militaire de s’octroyer une place majeure dans le fonctionnement des institutions municipales et locales. Ces aspects politiques sous-tendent cette étude et permettent d’éclairer divers aspects juridiques sur lesquels s’appuient les autorités politiques pour affirmer leur pouvoir.

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La rationalisation du parlementarisme se définit comme la constitutionnalisation du principe parlementaire, c’est-à-dire le fait de soumettre complètement la vie politique au droit constitutionnel. C'est le fait de normaliser la vie parlementaire par des règles constitutionnelles pour lutter contre le despotisme du parlement. Cette idée a été prise en compte, dès 1918, par les nouvelles Constitutions Européennes. Plusieurs États arabes s’en sont ensuite inspirés dans leur constitution. Compte tenu de l'importante de cette rationalisation, les constituants se sont préoccupés de renforcer l’exécutif face au parlement et ont tenté de préserver la stabilité du gouvernement face aux embuscades parlementaires. Ce sujet est important, surtout dans un pays arabe comme le Koweït, où l'expérience de la démocratie parlementaire est encore jeune, pour montrer les tentatives constitutionnelles concernant la rationalisation du parlementarisme et la question du contrôle politique. Les constituants koweïtiens se sont efforcés d’établir une rationalisation du parlementarisme concernant la question de contrôle politique du gouvernement afin d’en assurer la stabilité. Cette étude, au regard de l’expérience française permet de préciser les mécanismes de la rationalisation du parlementarisme adoptée dans les deux États. Ces deux états ont opté pour un régime parlementaire, cependant ils diffèrent concernant l’organisation politique dans leurs pays respectifs, ainsi que la mise en œuvre des mécanismes de la rationalisation du parlementarisme.