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  • THESE

    Droit du travail et sûreté, soutenue en 2017 à Bordeaux sous la direction de Christophe Radé présidée par Raymonde Vatinet, membres du jury : Manuella Bourassin (Rapp.), Grégoire Loiseau (Rapp.), Gaël Piette 

  • Damien Bondat, Mireille Poirier, L'article L. 1121-1 du code du travail,, 2010, 102 p. 

  • Damien Bondat, « Le télétravail post-pandémie ou la dilution de la relation de travail », Les droits et libertés face aux transformations technologiques, IFDJ, 2023, pp. 209 

    Damien Bondat, « La gouvernance interne des entreprises », Les droits et libertés face aux transformations technologiques (M. Bartollucci, Y. Nabat, K. Van den Bergh dir), éd IFJD, coll Colloques & Essais, 2023, pp. 251 

  • Damien Bondat, Kristel Meiffret, « Contrôle algorithmique des allocataires : un sujet passionnant à dépassionner », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2025, n°05, p. 422 

    Damien Bondat, « Contrôle algorithmique des allocataires et discriminations. Moins de passions pour plus d’objectivité », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2025 

    Damien Bondat, « Artistes-interprètes face à l'AGS : l'action de l'Adami irrecevable et des créances non garanties », Lexbase Social, Lexbase , 2025 

    Damien Bondat, « Extension de la couverture AGS aux créances postérieures à l'ouverture de la procédure collective : un revirement conforme au droit européen », Lexbase Social, Lexbase , 2025, n°1009 

    Damien Bondat, « Prise d'acte du salarié postérieure au jugement d'ouverture de la procédure collective et absence de garantie AGS : un revirement à venir directement issue de la jurisprudence de la CJUE », Le Droit ouvrier, Confédération générale du travail (CGT), 2024, p. 279 

    Damien Bondat, « La réforme des procédures collectives et le droit du travail : rien de nouveau sous le soleil », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2023, n°01, p. 54 

    Damien Bondat, « Procédure d'insolvabilité internationale, transfert d'entreprise et inapplication du règlement insolvabilité : qui va payer les pots cassés ? », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2022, n°04, p. 347 

    Damien Bondat, « La demande en paiement d'une créance salariale antérieure équivaut à une demande d'inscription de la créance au passif de la procédure collective », Lexbase Social, Lexbase , 2021, n°888 

    Damien Bondat, « AGS : fin de la procédure collective ne veut pas dire fin des ennuis ! », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2021, n°12, p. 1054 

    Damien Bondat, « AGS et plafonds de garantie », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2021, n°06, p. 571 

    Damien Bondat, « Salariés, méfiez-vous d'agir contre l'AGS ! », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2021, n°01, p. 55 

    Damien Bondat, « Télétravail et crise sanitaire : quels problèmes pour quels enjeux ? », coll Chemin de pensée Juridique, éd sovadia, 2021, p. 173 

    Damien Bondat, « Garantie AGS : indemniser n'est pas accompagner », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2021, p. 463 

    Damien Bondat, « D’un confinement à l’autre : demain tous télétravailleur », Les petites affiches, Lextenso , 2020, n°245, p. 6 

    Damien Bondat, « De l'utilité de la tierce opposition pour l'AGS », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2020, n°02, p. 177 

    Damien Bondat, « Menaces par ordonnance », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2019, n°01, p. 35 

    Damien Bondat, « Menaces par ordonnance. À propos des articles 16 et 64 du projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2019 

    Damien Bondat, « Vices et vertus du strict respect des dispositions conditionnant le champ d'application personnel de la garantie AGS », Revue de droit du travail, Dalloz , 2018, n°11, p. 770 

    Damien Bondat, « Absence de garantie par l'AGS de l'indemnité de travail dissimulé résultant d'une prise d'acte postérieure au jugement d'ouverture », Revue de droit du travail, Dalloz , 2018, n°03, p. 209 

    Damien Bondat, « Précisions sur l'indemnité d'occupation du domicile à des fins professionnelles », Revue de droit du travail, Dalloz , 2018, n°01, p. 52 

    Damien Bondat, « L'hameçonnage de l'utilisateur d'une carte de paiement peut constituer une négligence grave susceptible d'exonérer le prestataire de service de paiement de sa responsabilité », Lexbase Hebdo - Édition affaires, Lexbase, 2017, n°531 

  • Damien Bondat, « Vers une reconfiguration du droit social face aux transformations du travail ? », le 04 juin 2025  

    Colloque organisé par le Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale, Comptrasec UMR CNRS 5114, Université de Bordeaux

    Damien Bondat, « Les droits et libertés face aux transformations technologiques », le 08 décembre 2021  

    Organisé par l'Université de Bordeaux sous la direction scientifique de Matteo Bartolucci, MCF, ILD Yoann Nabat, Doctorant, ISCJ et Kieran Van den Bergh, Doctorant, COMPTRASEC

    Damien Bondat, « COVID-19 et droit », le 10 juillet 2020  

    Colloque dématérialisé organisé par le Centre d’études et de recherche sur les contentieux (CERC), Université de Toulon

    Damien Bondat, « Bien-être et protection des gens de mer », le 21 juin 2018  

    Organisées avec le réseau de travail maritime espagnol Maritime Work Watch, Université du Pays Basque et dans la continuité de l'axe n°1 du programme de recherche Human Sea, Université de Nantes, coordonné par le professeur Patrick Chaumette