Erwan Le Cornec

Actualités scientifiques

Colloque

Transanimalisme

3 déc. 2021

Colloque

L'animal et l'homme

11 oct. 2018 · Brest

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  La prise en compte de l'environnement par les règles d'urbanisme, soutenue en 1997 à Paris 1 sous la direction de Yves Jégouzo 

  Le code de l'urbanisme offre des moyens nombreux et perfectionnes pour protéger l'environnement par les règles locales d'urbanisme ; mais c'est essentiellement sur le mode de la faculté, rarement sur celui de l'obligation. Or, les mécanismes de régulation qui ont été instaurés ou maintenus pour garantir cette prise en compte facultative de l'environnement sont encore loin de remplir leur office ; soit parce qu'ils sont inutilisés, soit parce qu'ils sont sous-utilisés, soit - c'est plus grave encore -, parce qu'ils sont utilisés de façon déviante. L'étude de certains de ces mécanismes montre d'ailleurs que l'on peut véritablement parler d'une libéralisation de ces contraintes internes à la règlementation locale des sols, voire même d'une dérégulation voilée non moins préjudiciable à l'environnement. On s'aperçoit ainsi que le droit de l'urbanisme appliqué à la réglementation locale des sols n'est pas aussi neutre pour l'environnement qu'il n'y parait. Il faut en définitive se tourner vers des modes de régulation extérieurs à la réglementation locale de l'urbanisme pour la voir ensemencée de façon imposée par les nécessités de prise en compte de l'environnement. La protection de l'environnement s'impose alors ici comme une limitation forcée à la réglementation locale des sols, et cela a deux titres : d'une part, au travers de normes d'urbanisme applicables à un échelon territorial supérieur à celui de la commune ou du groupement de communes ; d'autre part, au travers des législations spécifiques de l'environnement. Ce ne peut être en définitive qu'au prix d'une certaine complexité du droit, se traduisant notamment par la nécessité de parfaire encore les mécanismes juridiques qui doivent régir les interactions entre ces deux sphères, que l'environnement peut être efficacement protégé par la réglementation locale des sols.

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• Ouvrages

  , L'arbre urbain dans le maquis du droit: végétation privée en ville, droit des sols et permis de construire, LATTS, 1996, 58 p. 

  , La protection de l'environnement en Guyane: quelles actions juridiques ?, 1994, 114 p. 

• Communications

  Erwan Le Cornec, « Transanimalisme », le 03 décembre 2021 

  Colloque organisé par Bénédicte Bévière-Boyer, Maître de conférences-HDR en droit privé (Paris 8), Amandine Cayol, Maître de conférences en droit privé (Caen) et Emilie Gaillard, Maître de conférences HDR en droit privé (Sciences Po Rennes).

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  Erwan Le Cornec, « L'animal et l'homme », le 11 octobre 2018