Serge Frossard

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Centre de Recherches Critiques sur le Droit

Thèse

Les qualifications juridiques en droit du travail. Thèse soutenue en 1997 à Lyon 2, sous la direction de Jean-Marc Béraud.


Ouvrages

Serge Frossard, Les qualifications juridiques en droit du travail, LGDJ, 2000, Bibliothèque de droit social, 246 p.

Serge Frossard, Les qualifications juridiques en droit du travail, [s. n.], 1997, 334 p.


Articles

Serge Frossard, « Regards sur les pratiques de rédaction et d'adoption : enjeux et rapports de force », Droit Social, N° 5, 2023, pp. 393-398 

Serge Frossard, « La mention des griefs dans la lettre de convocation : la constance critiquable de la Cour de cassation », Revue de droit du travail, 2016, p. 48 

Serge Frossard, « La supplétivité, une technique de flexibilité en développement », Semaine sociale Lamy, N° 1680, 2015, pp. 61-66 

Serge Frossard, « La sanction pénale de la violation d'obligations conventionnelles », Revue de droit du travail, N° 1, 2014, pp. 54-56

Serge Frossard, « Les caractères de la sanction disciplinaire », Revue de droit du travail, N° 12, 2012, pp. 685-691 

Serge Frossard, « La dimension contractuelle de la modulation du temps de travail », Recueil Dalloz, N° 3, 2011, pp. 219-223 

Voir plus

Serge Frossard, « Les contextes de l’obligation de reclassement », Droit Social, N° 9, 2010, pp. 959-964 

Serge Frossard, « La supplétivité des règles de droit du travail », Revue de droit du travail, N° 2, 2009, pp. 83-90 

Serge Frossard, « Discriminations au travail », in Frédéric Guiomard, Sophie Robin-Olivier (dir.), Diversité et discriminations raciales : une perspective transatlantique, Paris, Dalloz, 2009, pp. 23-50 

Serge Frossard, « Temps de travail : qualification d'heures supplémentaires », Revue de droit du travail, N° 6, 2008, p. 396 

Serge Frossard, « Droit disciplinaire : délai de prononcé d'un licenciement à la place d'une rétrogradation refusée », Revue de droit du travail, N° 7, 2007, p. 459 

Serge Frossard, « Les incidences contractuelles des transformations du temps de travail », Droit Social, N° 11, 2006, p. 999 

Serge Frossard, « Application des conventions collectives : les limites de l'autodétermination », Droit Social, N° 1, 2006, p. 17 

Serge Frossard, « Les évolutions du droit disciplinaire », Recueil Dalloz, N° 34, 2004, p. 2450 

Serge Frossard, « L'employeur qui rompt le contrat de travail doit mettre en oeuvre la procédure de licenciement », Recueil Dalloz, N° 30, 2004, p. 2188 

Serge Frossard, « L'articulation des sanctions du licenciement, entre évolution prétorienne et besoin de réforme », Recueil Dalloz, N° 31, 2003, p. 2099 

Serge Frossard, « Clause conventionnelle plus favorable que la clause de mobilité insérée dans le contrat de travail », Recueil Dalloz, N° 25, 2003, p. 1658 

Serge Frossard, « La mésentente avec un salarié peut être une cause réelle et sérieuse de licenciement », Recueil Dalloz, N° 26, 2002, p. 2091 

Serge Frossard, « La présence d'un délégué syndical dans l'entreprise interdit le recours à un conseiller extérieur », Recueil Dalloz, N° 26, 2002, p. 2093 

Serge Frossard, « Nullité de la clause par laquelle l'employeur se réserve le droit de modifier les modalités du commissionnement d'un salarié », Recueil Dalloz, N° 27, 2001, p. 2166 

Serge Frossard, « Pause obligatoire après six heures de travail », Recueil Dalloz, N° 27, 2001, p. 2164 

Serge Frossard, « La sanction de la violation d'une procédure disciplinaire conventionnelle, signe de la procéduralisation du droit du travail », Recueil Dalloz, N° 5, 2001, p. 417 

Serge Frossard, « Utilisation des documents de l'entreprise », Recueil Dalloz, N° 8, 2000, p. 87 

Serge Frossard, « Appréciation du changement de lieu de travail du salarié », Recueil Dalloz, N° 7, 2000, p. 85 

Serge Frossard, « L'encadrement des conventions collectives d'entreprise par les conventions de champ d'application plus large », Droit Social, N° 6, 2000, p. 617 

Serge Frossard, « Présomption de non-salariat et travail dissimulé : évolution législative et stabilité jurisprudentielle », Recueil Dalloz, N° 9, 1999, p. 137 

Serge Frossard, « La contrepartie pécuniaire versée en application d'une clause de non-concurrence n'entre pas dans l'objet de la transaction dès lors qu'aucune mention expresse ne le prévoit », Recueil Dalloz, N° 5, 1999, p. 42 

Serge Frossard, « Les salariés à temps partiel doivent bénéficier, proportionnellement, des avantages de rémunération consentis aux salariés à temps complet », Recueil Dalloz, N° 5, 1999, p. 43 

Serge Frossard, « Quelques réflexions relatives au principe de la personnalité des peines », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, N° 4, 1998, p. 703 

Serge Frossard, « L'employeur peut-il s'abstenir de faire figurer les motifs du licenciement dans la lettre de licenciement en invoquant la connaissance certaine par le salarié des griefs qui le fondent ? », Recueil Dalloz, N° 42, 1995, p. 361 


Autres

Serge Frossard, Florence Fouvet, Cécile Nicod, Pierre-Emmanuel Berthier, Camille Percher et Pascale Porcher-Stouvenel, Le Dialogue social dans les entreprises en région Auvergne-Rhône-Alpes : évaluation de l’impact des ordonnances du 22 septembre 2017 - Analyse des accords obtenus par référendum dans les TPE de la région AURA, p. NC

Serge Frossard, Carole Giraudet, Cécile Nicod, Pierre-Emmanuel Berthier, Florence Fouvet, Camille Percher, Pascale Porcher-Stouvenel, Nadia Rahou et Agathe Dodin, Le dialogue social dans les entreprises en région Auvergne-Rhône-Alpes : évaluation de l'impact des ordonnances du 22 septembre 2017. Analyse des accords obtenus par référendum dans les TPE de la région Auvergne-Rhône-Alpes, p. 198  

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