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Serge Frossard

6 cours Albert Thomas BP 8242
69355 Lyon Cedex 08

Serge Frossard

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.


Publications

Ouvrages

Serge Frossard, Les qualifications juridiques en droit du travail, LGDJ, 2000, Bibliothèque de droit social, 246 p.

Serge Frossard, Les qualifications juridiques en droit du travail, [s. n.], 1997, 334 p.

Articles

Serge Frossard, « La mention des griefs dans la lettre de convocation : la constance critiquable de la Cour de cassation », Revue de Droit du Travail, 2016, p. 48

Serge Frossard, « La supplétivité, une technique de flexibilité en développement », Semaine sociale Lamy, N° 1680, 2015, pp. 61-66

Serge Frossard, « La sanction pénale de la violation d'obligations conventionnelles », Revue de Droit du Travail, N° 1, 2014, pp. 54-56

Serge Frossard, « Les caractères de la sanction disciplinaire », Revue de Droit du Travail, N° 12, 2012, pp. 685-691

Serge Frossard, « La dimension contractuelle de la modulation du temps de travail, note sous Cass. soc. 28 septembre 2010 », Recueil Dalloz, N° 3, 2011, pp. 219-223

Serge Frossard, « Les contextes de l’obligation de reclassement », Droit social, N° 9, 2010, pp. 959-964

Serge Frossard, « Les contextes de l’obligation de reclassement », Perspectives Interdisciplinaires sur le Travail et la Santé, N° 1, 2010, p. NC

Serge Frossard, « La supplétivité des règles de droit du travail », Revue de Droit du Travail, N° 2, 2009, pp. 83-90

Serge Frossard, « Discriminations au travail », in Paris (dir.), Diversité et discriminations raciales : une perspective transatlantique, Paris, Dalloz, 2009, pp. 23-50

Serge Frossard, « Temps de travail : qualification d'heures supplémentaires », Revue de Droit du Travail, N° 6, 2008, p. 396

Serge Frossard, « Droit disciplinaire : délai de prononcé d'un licenciement à la place d'une rétrogradation refusée », Revue de Droit du Travail, N° 7, 2007, p. 459

Serge Frossard, « Les incidences contractuelles des transformations du temps de travail », Droit Social, N° 11, 2006, p. 999

Serge Frossard, « Application des conventions collectives : les limites de l'autodétermination », Droit Social, N° 1, 2006, p. 17

Serge Frossard, « Les évolutions du droit disciplinaire », Recueil Dalloz, N° 34, 2004, p. 2450

Serge Frossard, « L'employeur qui rompt le contrat de travail doit mettre en oeuvre la procédure de licenciement », Recueil Dalloz, N° 30, 2004, p. 2188

Serge Frossard, « L'articulation des sanctions du licenciement, entre évolution prétorienne et besoin de réforme », Recueil Dalloz, N° 31, 2003, p. 2099

Serge Frossard, « Clause conventionnelle plus favorable que la clause de mobilité insérée dans le contrat de travail », Recueil Dalloz, N° 25, 2003, p. 1658

Serge Frossard, « La mésentente avec un salarié peut être une cause réelle et sérieuse de licenciement », Recueil Dalloz, N° 26, 2002, p. 2091

Serge Frossard, « La présence d'un délégué syndical dans l'entreprise interdit le recours à un conseiller extérieur », Recueil Dalloz, N° 26, 2002, p. 2093

Serge Frossard, « Nullité de la clause par laquelle l'employeur se réserve le droit de modifier les modalités du commissionnement d'un salarié », Recueil Dalloz, N° 27, 2001, p. 2166

Serge Frossard, « Pause obligatoire après six heures de travail », Recueil Dalloz, N° 27, 2001, p. 2164

Serge Frossard, « La sanction de la violation d'une procédure disciplinaire conventionnelle, signe de la procéduralisation du droit du travail », Recueil Dalloz, N° 5, 2001, p. 417

Serge Frossard, « Utilisation des documents de l'entreprise », Recueil Dalloz, N° 8, 2000, p. 87

Serge Frossard, « Appréciation du changement de lieu de travail du salarié », Recueil Dalloz, N° 7, 2000, p. 85

Serge Frossard, « L'encadrement des conventions collectives d'entreprise par les conventions de champ d'application plus large », Droit Social, N° 6, 2000, p. 617

Serge Frossard, « Présomption de non-salariat et travail dissimulé : évolution législative et stabilité jurisprudentielle », Recueil Dalloz, N° 9, 1999, p. 137

Serge Frossard, « La contrepartie pécuniaire versée en application d'une clause de non-concurrence n'entre pas dans l'objet de la transaction dès lors qu'aucune mention expresse ne le prévoit », Recueil Dalloz, N° 5, 1999, p. 42

Serge Frossard, « Les salariés à temps partiel doivent bénéficier, proportionnellement, des avantages de rémunération consentis aux salariés à temps complet », Recueil Dalloz, N° 5, 1999, p. 43

Serge Frossard, « Quelques réflexions relatives au principe de la personnalité des peines », Revue de Science Criminelle et de Droit Pénal Comparé, N° 4, 1998, p. 703

Serge Frossard, « L'employeur peut-il s'abstenir de faire figurer les motifs du licenciement dans la lettre de licenciement en invoquant la connaissance certaine par le salarié des griefs qui le fondent ? », Recueil Dalloz, N° 42, 1995, p. 361




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