Delphine Gardes

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Département Droit, Economie, Gestion

Institut de Droit Privé
Responsable de la formation :
  • THESE

    La notion de travail : essai et enjeux d'une définition juridique, soutenue en 2011 à Toulouse 1 sous la direction de Lise Casaux 

  • Delphine Gardes, Lionel Miniato (dir.), L'éthique en matière sportive, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, IFR - Mutation des normes juridiques, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole et OpenEdition, 2018, 110 p.  

    Si la pratique du sport est un droit de l'homme, ainsi que l'énonce la Charte Olympique, elle implique également des devoirs. L’éthique appliquée au sport, au-delà du respect des règles du jeu, entend faire observer un certain nombre d’exigences toujours plus nombreuses et ne concernant pas uniquement les sportifs, qu’ils soient amateurs ou professionnels. Il s’agit non seulement de préserver l’esprit et les « valeurs du sport » souvent mis à mal (dopage, hooliganisme, tricherie…), mais aussi de promouvoir dans le sport des valeurs sociales contemporaines (principe de dignité, respect de l’égalité entre les hommes et les femmes, préservation de l’environnement…). Dans cette perspective, les instances sportives nationales et internationales et le législateur français ont pris ces dernières années un certain nombre de mesures visant à la promotion d’un sport éthique : Code d’éthique du Comité International Olympique de 1999 et création d’une commission d’éthique ; loi du 1er février 2012 visant à renforcer l’éthique du sport et les droits des sportifs qui oblige les fédérations à adopter une charte éthique ; charte d’éthique et de déontologie du Comité National Olympique et Sportif Français du 10 mai 2012 ; décret du 4 avril 2013 instaurant un Conseil National du Sport au sein duquel est crée une Commission éthique et valeurs du sport, etc. Cet ouvrage - fruit d’une journée d’études qui a eu lieu à l’Institut National Universitaire Jean-François Champollion d’Albi le 11 décembre 2014 - se propose de définir les contours et les enjeux de l’éthique en matière sportive à travers quatre axes de réflexion : questions fondamentales ; éthique et travail du sportif ; prévention et répression des activités criminelles et à risque ; la promotion de valeurs. Il s’agit de tenter d’expliquer ce « besoin d’éthique », sorte de médiation entre la loi - trop brutale - et la religion - trop peu laïque -, selon Carbonnier, et de répondre à de nombreuses interrogations. Quels sont les domaines, les pratiques, où ce besoin d’éthique se manifeste ? Qui, des pouvoirs sportifs ou des pouvoirs publics, a la charge d’édicter des règles éthiques ? Ces règles constituent-elles un corpus autonome par rapport aux normes juridiques régissant le sport, viennent-elles en complément de ces dernières ? Dans ce cas, sont-elles contraignantes pour les acteurs du monde sportif ? Ou bien l’éthique n’est-elle qu’au fondement, la source d’inspiration des règles de droit destinées à moraliser le sport ? Plus fondamentalement, l’ouvrage tente de répondre aux questions suivantes : A quoi sert l’éthique et quelle image renvoie-t-elle du sport ? S’agit-il de préserver la pureté intrinsèque du sport ou, au contraire, l’éthique serait-elle révélatrice des défauts inhérents au sport avec pour objectif de le rendre plus vertueux ? (4ème de couverture)

    Delphine Gardes, Essai et enjeux d'une définition juridique du travail, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, Presses de l'Université de Toulouse 1 Capitole et OpenEdition, 2018, Collection des thèses de l'IFR ( Droit privé ), 669 p.  

    La 4e de couverture indique : "Le travail s’apparente à un vocable familier que chacun d’entre nous connaît, manie, utilise. Cette notion, issue de la langue courante, est régulièrement mobilisée par la discipline juridique. Pour autant, constat troublant, tout en étant de nombreuses fois usitée, cette notion ne semble jamais définie précisément et en tant que telle. Le droit positif l’envisage essentiellement au regard de certaines de ses formes particulières : le travail salarié ou le travail indépendant. Il semble dès lors nécessaire d’élaborer une définition juridique du travail, indépendamment des adjectifs qui lui sont habituellement associés. Cette étape est essentielle, dans la mesure où c’est le droit qui permet de tisser le lien entre « l’accomplissement d’un travail » et « la protection de la personne du fait de son travail ». La question de la protection du travailleur innerve en second plan celle du travail et justifie d’autant plus l’intérêt d’en dessiner précisément les contours juridiques. Ce qui manque ce n’est pas tant le travail, entendu dans son sens le plus large. Il est au contraire visible partout où l’homme se trouve, sur des territoires insoupçonnés. Ce qui fait en réalité défaut, c’est le travail qui protège, celui qui permet à l’homme d’être digne, en toute situation de travail. Il convient par conséquent de proposer une définition juridique du travail suffisamment large pour embrasser ses différentes formes : salariée, indépendante, gratuite. L’enjeu principal est que chaque personne puisse avoir accès à une protection suffisante du fait de son travail, quelle qu’en soit la forme. Dans cette perspective, cette recherche envisage la construction d’un statut général du « travail », au regard de la définition juridique proposée, et trace des voies pour une meilleure protection de la personne au travail, au-delà du travail salarié ou rémunéré. "

  • Delphine Gardes, « Le stagiaire : cachez ce travailleur que je ne saurais voir ! », Droit Social, 2024, n°04, p. 342   

    Delphine Gardes, « La protection de la paternité et le droit du travail : un retard encore important », Droit Social, 2022, n°05, p. 402   

    Delphine Gardes, « Le droit à l'emploi face à l'intelligence artificielle », Droit Social, 2021, n°02, p. 115   

    Delphine Gardes, « Travail et activité : le sens des mots », Droit Social, 2020, n°10, p. 806   

    Delphine Gardes, « Travail gratuit et droit(s) du travail », Droit Social, 2019, n°07, p. 584   

    Delphine Gardes, « La CJUE au secours des sapeurs-pompiers volontaires », Revue de droit du travail, 2018, n°06, p. 449   

    Delphine Gardes, « Congé de maternité suivi de congés annuels : report de la période de protection relative à la reprise effective du travail », Revue de droit du travail, 2014, n°09, p. 547   

    Delphine Gardes, « Une définition juridique du travail », Droit Social, 2014, n°04, p. 373   

    Delphine Gardes, « De Mister France à Koh Lanta, le travail dans tous ses états », Revue de droit du travail, 2013, n°10, p. 622   

    Delphine Gardes, « L'atteinte à la dignité du salarié : un manquement grave de l'employeur à ses obligations », Revue de droit du travail, 2012, n°05, p. 282   

    Delphine Gardes, « Quelle protection pour la salariée pendant les quatre semaines consécutives à l'expiration de son congé de maternité ? », Revue de droit du travail, 2010, n°05, p. 290   

  • Delphine Gardes, « La réforme du travail en prison », le 20 octobre 2023  

    Colloque organisé par l'IMH et le CDA, Université de Toulouse Capitole sous la responsabilité scientifique de Julia Schmitz et Marie-Cécile Amauger-Lattes, Maîtres de conférences, UT-Capitole

    Delphine Gardes, « Altruisme et droit », le 24 novembre 2022  

    Colloque organisé par l'Association des doctorants de l'Institut de droit privé, Faculté de Droit et Science Politique, Université Toulouse 1 Capitole

    Delphine Gardes, « L'autonomie du salarié », le 03 juin 2022  

    Colloque annuel de l'Ecole de droit social de Montpellier - EDSM

    Delphine Gardes, « Regards croisés sur les évolutions récentes du droit des sociétés et du droit du travail », le 13 février 2020  

    Organisé par les étudiants du Master droit de l’entreprise et en collaboration avec le groupe de recherche pluridisciplinaire GREJA de l'INU Champollion

    Delphine Gardes, « Après les ordonnances Macron : la loi Pénicaud "Avenir professionnel" (loi du 5 sept. 2018) », le 22 novembre 2018  

    Conférences de l'Equipe de Recherche en Droit Social du CDA

    Delphine Gardes, « Etre parent : quelles conséquences juridiques pour le travailleur ? », le 09 mars 2018  

    Journée d'études de l'Institut de droit privé organisée sous la direction scientifique de Carole Dupouey-Dehan, MCF UT Capitole et Delphine Gardes, MCF Université Champollion Albi

    Delphine Gardes, « Le régime du licenciement depuis les ordonnances du 22 septembre 2017 », le 15 février 2018  

    Colloque organisé par le Master Droit de l'entreprise

  • Delphine Gardes, Dignité des personnes et droits des femmes : enjeux et portée des nouvelles dispositions