La 4e de couverture indique : "Le travail s’apparente à un vocable familier que chacun d’entre nous connaît, manie, utilise. Cette notion, issue de la langue courante, est régulièrement mobilisée par la discipline juridique. Pour autant, constat troublant, tout en étant de nombreuses fois usitée, cette notion ne semble jamais définie précisément et en tant que telle. Le droit positif l’envisage essentiellement au regard de certaines de ses formes particulières : le travail salarié ou le travail indépendant. Il semble dès lors nécessaire d’élaborer une définition juridique du travail, indépendamment des adjectifs qui lui sont habituellement associés. Cette étape est essentielle, dans la mesure où c’est le droit qui permet de tisser le lien entre « l’accomplissement d’un travail » et « la protection de la personne du fait de son travail ». La question de la protection du travailleur innerve en second plan celle du travail et justifie d’autant plus l’intérêt d’en dessiner précisément les contours juridiques. Ce qui manque ce n’est pas tant le travail, entendu dans son sens le plus large. Il est au contraire visible partout où l’homme se trouve, sur des territoires insoupçonnés. Ce qui fait en réalité défaut, c’est le travail qui protège, celui qui permet à l’homme d’être digne, en toute situation de travail. Il convient par conséquent de proposer une définition juridique du travail suffisamment large pour embrasser ses différentes formes : salariée, indépendante, gratuite. L’enjeu principal est que chaque personne puisse avoir accès à une protection suffisante du fait de son travail, quelle qu’en soit la forme. Dans cette perspective, cette recherche envisage la construction d’un statut général du « travail », au regard de la définition juridique proposée, et trace des voies pour une meilleure protection de la personne au travail, au-delà du travail salarié ou rémunéré. "

Si la pratique du sport est un droit de l'homme, ainsi que l'énonce la Charte Olympique, elle implique également des devoirs. L'éthique appliquée au sport, au-delà du respect des règles du jeu, entend faire observer un certain nombre d'exigences toujours plus nombreuses et ne concernant pas uniquement les sportifs, qu'ils soient amateurs ou professionnels. Il s'agit non seulement de préserver l'esprit et les « valeurs du sport » souvent mis à mal (dopage, hooliganisme, tricherie...), mais aussi de promouvoir dans le sport des valeurs sociales contemporaines (principe de dignité, respect de l'égalité entre les hommes et les femmes, préservation de l'environnement...). Dans cette perspective, les instances sportives nationales et internationales et le législateur français ont pris ces dernières années un certain nombre de mesures visant à la promotion d'un sport éthique : Code d'éthique du Comité International Olympique de 1999 et création d'une commission d'éthique ; loi du 1er février 2012 visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs qui oblige les fédérations à adopter une charte éthique ; charte d'éthique et de déontologie du Comité National Olympique et Sportif Français du 10 mai 2012 ; décret du 4 avril 2013 instaurant un Conseil National du Sport au sein duquel est créée une Commission éthique et valeurs du sport, etc. Cet ouvrage - fruit d'une journée d'études qui a eu lieu à l'Institut National Universitaire Jean-François Champollion d'Albi le 11 décembre 2014 - se propose de définir les contours et les enjeux de l'éthique en matière sportive à travers quatre axes de réflexion : questions fondamentales ; éthique et travail du sportif ; prévention et répression des activités criminelles et à risque ; la promotion de valeurs. Il s'agit de tenter d'expliquer ce « besoin d'éthique », sorte de médiation entre la loi - trop brutale - et la religion - trop peu laïque -, selon Carbonnier, et de répondre à de nombreuses interrogations. Quels sont domaines, les pratiques, où ce besoin d'éthique se manifeste ? Qui, des pouvoirs sportifs ou des pouvoirs publics, a la charge d'édicter des règles éthiques ? Ces règles constituent-elles un corpus autonome par rapport aux normes juridiques régissant le sport, viennent-elles en complément de ces dernières ? Dans ce cas, sont-elles contraignantes pour les acteurs du monde sportif ? Ou bien l'éthique n'est-elle qu'au fondement, la source d'inspiration des règles de droit destinées à moraliser le sport ? Plus fondamentalement, l'ouvrage tente de répondre aux questions suivantes : A quoi sert l'éthique et quelle image renvoie-t-elle du sport ? S'agit-il de préserver la pureté intrinsèque du sport ou, au contraire, l'éthique serait-elle révélatrice des défauts inhérents au sport avec pour objectif de le rendre plus vertueux ? (4ème de couverture)

Le travail s’apparente à un vocable familier que chacun d’entre nous connaît, manie, utilise. Cette notion issue de la langue courante est régulièrement mobilisée par la discipline juridique. Pour autant, constat troublant, tout en étant de nombreuses fois usitée, cette notion ne semble jamais définie précisément et en tant que telle. Le droit positif l’envisage essentiellement au regard de certaines de ses formes particulières : le travail salarié ou le travail indépendant. Il semble nécessaire d’élaborer une définition juridique de la notion de travail, indépendamment des adjectifs qui lui sont habituellement associés. Cette étape est essentielle, dans la mesure où c’est le droit qui permet de tisser le lien entre « l’accomplissement d’un travail » et « la protection de la personne du fait de son travail ». La question de la protection du travailleur innerve par conséquent en second plan celle du travail et justifie d’autant plus l’intérêt d’en dessiner précisément les contours juridiques. Il convient de proposer une définition juridique suffisamment large pour embrasser les différentes formes de travail : salariée, indépendante, gratuite. L’enjeu principal est que chaque personne puisse avoir accès à une protection suffisante du fait de son travail, quelle qu’en soit la forme.

Bien que non soumis au droit du travail, le travail gratuit se forge progressivement une place au sein de cette discipline juridique. Il conviendra d’évoquer dans quelle mesure le travailleur salarié a la possibilité de se consacrer à l’exercice d’une activité bénévole dans le cadre de son activité professionnelle, puis d’envisager les droits auxquels il peut prétendre par la réalisation de cette activité.

La liberté religieuse du salarié bénéficie d’une protection juridique solide, principalement ancrée sur le principe de non-discrimination. Pour autant, cette liberté, aussi importante soit-elle, peut faire l’objet de restrictions de la part de l’employeur. Le droit du travail tente ainsi de trouver un équilibre entre deux intérêts qui peuvent parfois se heurter : le respect des convictions/manifestations religieuses des individus au travail et l’exercice par l’employeur de son pouvoir de direction s’il estime que l’intérêt de l’entreprise est menacé.

RésuméDepuis sa création, le droit du surendettement des particuliers a pour finalité de préserver au mieux de l’exclusion et d’une trop grande pauvreté des personnes prises dans la spirale du surendettement. Il a également pour vocation de traiter ces situations, et de les prévenir en amont, en responsabilisant emprunteurs et prêteurs. Cela étant, entre réglementation d’opérations parfois risquées, tels les crédits renouvelables, et traitement des conséquences de ce que lui-même autorise et encadre, le droit agit de manière relativement ambivalente et contradictoire.

RésuméLes notions d’« activité », d’« activité professionnelle », d’« emploi », de « travail », de « métier » sont proches, mais elles ne sont pas identiques. Leur utilisation entraîne des conséquences juridiques et sociales importantes, notamment pour le travail bénévole, dont la reconnaissance en tant que « véritable » travail représente un enjeu certain.

Colloque organisé par les étudiants du Master 2 Droit de l’Entreprise de l'INU Champollion sous la direction scientifique de Delphine Gardes et Emmanuel Cordelier.

Colloque organisé par le Centre de Droit Comparé du Travail et de la Sécurité Sociale, Comptrasec UMR CNRS 5114, Université de Bordeaux

Colloque organisé par le CMH, Université Clermont-Auvergne sous la direction scientifique de Messieurs Gwennhaël François, Professeur de droit privé et Pablo Guédon, MCF en droit privé

Colloque organisé par l'IMH et le CDA, Université de Toulouse Capitole sous la responsabilité scientifique de Julia Schmitz et Marie-Cécile Amauger-Lattes, Maîtres de conférences, UT-Capitole

Colloque organisé par l'Association des doctorants de l'Institut de droit privé, Faculté de Droit et Science Politique, Université Toulouse 1 Capitole

Colloque annuel de l'Ecole de droit social de Montpellier - EDSM

Organisé par les étudiants du Master droit de l’entreprise et en collaboration avec le groupe de recherche pluridisciplinaire GREJA de l'INU Champollion

Conférences de l'Equipe de Recherche en Droit Social du CDA

Journée d'études de l'Institut de droit privé organisée sous la direction scientifique de Carole Dupouey-Dehan, MCF UT Capitole et Delphine Gardes, MCF Université Champollion Albi

Colloque organisé par le Master Droit de l'entreprise