Portail universitaire du droit

Enseignants-chercheurs

Portail  Universitaires  Michèle Boubay-Pagès
Michèle Boubay-Pagès

2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

Michèle Boubay-Pagès

Maître de conférences, Droit public.

Actualités scientifiques

Quel système fiscal pour Vanuatu ?

jeudi 2 mai 2019

Organisé par le LARGE, Université de Nouvelle-Calédonie sous la responsabilité scientifique de Francis Querol, Doyen de la Faculté d’Administration et Communication, UT1 Capitole


Parutions

Vanuatu : oscillation entre diversité et unité

Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2018

La diversité est, à l'évidence, la caractéristique première de l'archipel vanuatais composé de 83 îles, mais elle est aussi au coeur de son identité : 113 langues vernaculaires, des coutumes parfois en conflit, différentes ethnies. L'unité constitue à la fois une finalité et une réalité.



Publications

Ouvrages

Michèle Boubay-Pagès, Déchets urbains : les responsabilités à l'échelon local, [s.n.], 1990

Michèle Boubay-Pagès, L'indemnisation : contribution à l'étude du rapprochement des jurisprudences administrative et judiciaire, [s. n.], 1983, 2 vol. , 802 f. p.

Michèle Boubay-Pagès, La femme criminelle dans le ressort de la cour d'appel de Toulouse 1840-1850 : mémoire présenté par, [éditeur inconnu], 1980, 161 p.

Articles

Michèle Boubay-Pagès, « Montages aller-retour, des victimes du nouveau droit de la commande publique ? », Journal de droit administratif (JDA), Université Toulouse 1 Capitole / Tribunal administratif de Toulouse, N° 5, 2017

Michèle Boubay-Pagès, « Petite chronique d’une rencontre : le Code des relations entre le public et l’administration et l’aménagement du territoire (art.88) », Journal de droit administratif (JDA), Université Toulouse 1 Capitole / Tribunal administratif de Toulouse, N° 2, 2016

Michèle Boubay-Pagès, « Continuité et aménagement du territoire », La (dis)continuité en droit, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole , LGDJ, Lextenso éditions, 2014, Actes de colloques (IFR Mutation des normes juridiques)

Michèle Boubay-Pagès, « Renouveau du service public », Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014, Droit et action publique

Michèle Boubay-Pagès, « Trente ans de décentralisation de l’aménagement du territoire », La décentralisation 30 ans après, Presses de l'université de Toulouse 1 Capitole, 2013, Les Travaux de l'IFR Mutation des normes juridiques

Michèle Boubay-Pagès, « Quelques réflexions à propos des aides fiscales à l'aménagement du territoire et du principe d'équité », Variations sur le thème de l'équité fiscale, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2010, Etudes de l'IRDEIC, VI, p. 21-66

Michèle Boubay-Pagès, « Pierre Lalumière et les cadres sociaux de la science fiscale », Les doctrines fiscales : à la découverte des grands classiques, L’Harmattan, 2007, p. 97-163

Michèle Boubay-Pagès, « Cession de branche complète d’activité », fascicule 229-55, 2005

Michèle Boubay-Pagès, « L’allègement d’impôt sur les bénéfices réalisés par les entreprises implantées en zone franche Corse (art. 44 decies C.G.I) », fascicule 280-D, 2002

Michèle Boubay-Pagès, « L’exonération d’impôt sur les bénéfices réalisés par les entreprises implantées dans les zones franches urbaines (C.G.I., art. 44 octies) », fascicule 280-C, 2000

Michèle Boubay-Pagès, « La taxe forfaitaire sur les métaux et objets précieux », fascicule 1235, 1999

Michèle Boubay-Pagès, « La recherche de la sécurité transfusionnelle dans l'organisation institutionnelle de la transfusion sanguine », L'obligation de sécurité dans les actes médicaux et de soins, Les Etudes Hospitalières, 1998

Michèle Boubay-Pagès, « L’utilité publique », Publication de l’UMINATE, 1997

Michèle Boubay-Pagès, « Le stationnement payant sur voirie », Revue française de la décentralisation, N° 3, 1996, p. 38-47

Michèle Boubay-Pagès, « Hôpital - Responsabilité - Action directe de la victime contre l’assureur du C.H.R », Revue trimestrielle des Barreaux, N° 36, 1995, p. 105-108

Michèle Boubay-Pagès, « Laboratoire pharmaceutique - Responsabilité délictuelle - Négligence fautive », Revue trimestrielle des Barreaux, N° 36, 1995, p. 116-131

Michèle Boubay-Pagès, « Responsabilité médicale - Non - Absence de faute - Evénement imprévisible », Revue trimestrielle des Barreaux, N° 36, 1995, p. 109-115

Michèle Boubay-Pagès, « Responsabilité contractuelle et solidaire - Perte d’une chance d’opter pour l’IVG », Revue juridique d’Ile-de-France, N° 32, 1994, p. 111-135

Michèle Boubay-Pagès, « La jurisprudence », De la bioéthique au bio-droit, LGDJ, 1994, Droit et société, p. 103-114

Michèle Boubay-Pagès, « Les responsabilités locales dans l’élimination des déchets », Rencontres Canada Europe environnement et déchets, AFEC, 1993, Collection de l’AFEC, p. 113-131

Michèle Boubay-Pagès, « La pollution des eaux littorales - A propos du jugement du Tribunal administratif de Nice, 14 février 1991, relatif à la déclaration d’utilité publique de la station d’épuration du Cap Sicié, Var », Droit et ville, N° 32, 1991, p. 145-178

Michèle Boubay-Pagès, « Le maire et l’élimination des déchets », Annales de la voirie, N° 1492, 1990, p. 28-35

Michèle Boubay-Pagès, « Déchets urbains : les responsabilités à l’échelon local », Droit et ville, N° 29, 1990, p. 91-160




Tags: