Michèle Boubay-Pagès

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et Science Politique

Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication
COLLOQUE

Quel système fiscal pour Vanuatu ?

3mai2019

Organisé par le LARGE, Université de Nouvelle-Calédonie sous la responsabilité scientifique de Francis Querol, Doyen de la Faculté...


PARUTION

Vanuatu : oscillation entre diversité et unité

La diversité est, à l'évidence, la caractéristique première de l'archipel vanuatais composé de 83 îles, mais elle est aussi...

  Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole
01 / 2018

  • Michèle Boubay-Pagès, Le Vanuatu , Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2018 

    Michèle Boubay-Pagès (dir.), Vanuatu, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole et OpenEdition, 2018, Actes de colloques, 387 p.  

    Les 28 et 29 avril 2016 s’est tenu à Port-Vila, capitale du Vanuatu, un colloque réunissant des chefs coutumiers, des ministres vanuatais et des universitaires d’origines géographiques et scientifiques très diverses. Juristes, économistes, mais aussi anthropologue, agronome, sociologue et informaticien, ont engagé une réflexion sur le thème “Vanuatu : oscillation entre diversité et unité”. La diversité est, à l’évidence, la caractéristique première de l’archipel vanuatais composé de 83 îles, mais elle est aussi au cœur de son identité : 113 langues vernaculaires, des coutumes parfois en conflit, différentes ethnies. L’unité constitue à la fois une finalité et une réalité. Une finalité : le 30 juillet 1980, les Nouvelles Hébrides, condominium franco-britannique, accédaient à l’indépendance. Dès lors, la jeune nation devient la République de Vanuatu, “Notre Terre”, et poursuit le but d’une unité politique. Une réalité : malgré ses différentes déclinaisons, la coutume, reconnue en tant que norme à part entière par la Constitution vanuataise, est le fondement de l’identité nationale, la terre en est le socle sacré. Mais les influences extérieures, hier la christianisation et la colonisation, aujourd’hui la mondialisation, vecteurs d’uniformisation, menacent d’érosion l’identité plurielle de Vanuatu. Ces influences sont également climatiques, les épisodes cycloniques sont, à juste titre, vécus comme un injuste tribut imposé par les États industrialisés. Il n’en demeure pas moins que Vanuatu a été déclaré pays le plus heureux du Monde

    Michèle Boubay-Pagès, Déchets urbains: les responsabilités à l'échelon local,, 1990 

  • Michèle Boubay-Pagès, « L’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires, instrument de la résilience des « territoires perdus » face au covid-19 ? », in Marie-Christine Steckel-Assouère (dir.), La résurrection des villes face à a covid-19. Les opportunités de la revitalisation et la régénération urbaine, L'Harmattan, 2021, pp. 163-171       

    Michèle Boubay-Pagès, « Continuité et aménagement du territoire », La (dis)continuité en droit, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, LGDJ, Lextenso éditions, 2014, pp. 409-430 

    Michèle Boubay-Pagès, « Renouveau du service public », Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014 

    Michèle Boubay-Pagès, « Trente ans de décentralisation de l’aménagement du territoire », La décentralisation 30 ans après, Presses de l'université de Toulouse 1 Capitole, 2013 

    Michèle Boubay-Pagès, « Quelques réflexions à propos des aides fiscales à l'aménagement du territoire et du principe d'équité », Variations sur le thème de l'équité fiscale, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2010, pp. 21-66 

    Michèle Boubay-Pagès, « Pierre Lalumière et les cadres sociaux de la science fiscale », Les doctrines fiscales : à la découverte des grands classiques, L’Harmattan, 2007, pp. 97-163 

    Michèle Boubay-Pagès, « La recherche de la sécurité transfusionnelle dans l'organisation institutionnelle de la transfusion sanguine », L'obligation de sécurité dans les actes médicaux et de soins, Les Etudes Hospitalières, 1998 

    Michèle Boubay-Pagès, « La jurisprudence », De la bioéthique au bio-droit, LGDJ, 1994, pp. 103-114 

    Michèle Boubay-Pagès, « Les responsabilités locales dans l’élimination des déchets », Rencontres Canada Europe environnement et déchets, AFEC, 1993, pp. 113-131 

  • Michèle Boubay-Pagès, « Montages aller-retour, des victimes du nouveau droit de la commande publique ? », Journal de droit administratif (JDA), 2017, n°05   

    Michèle Boubay-Pagès, « Petite chronique d’une rencontre : le Code des relations entre le public et l’administration et l’aménagement du territoire (art.88) », Journal de droit administratif (JDA), 2016, n°2   

    Michèle Boubay-Pagès, « Cession de branche complète d’activité », fascicule 229-55, 2005 

    Michèle Boubay-Pagès, « L’allègement d’impôt sur les bénéfices réalisés par les entreprises implantées en zone franche Corse (art. 44 decies C.G.I) », fascicule 280-D, 2002 

    Michèle Boubay-Pagès, « L’exonération d’impôt sur les bénéfices réalisés par les entreprises implantées dans les zones franches urbaines (C.G.I., art. 44 octies) », fascicule 280-C, 2000 

    Michèle Boubay-Pagès, « La taxe forfaitaire sur les métaux et objets précieux », fascicule 1235, 1999 

    Michèle Boubay-Pagès, « L’utilité publique », Publication de l’UMINATE, 1997 

    Michèle Boubay-Pagès, « Le stationnement payant sur voirie », Revue française de la décentralisation, 1996, n°3, pp. 38-47 

    Michèle Boubay-Pagès, « Hôpital - Responsabilité - Action directe de la victime contre l’assureur du C.H.R », Revue trimestrielle des Barreaux, 1995, n°36, pp. 105-108 

    Michèle Boubay-Pagès, « Responsabilité médicale - Non - Absence de faute - Evénement imprévisible », Revue trimestrielle des Barreaux, 1995, n°36, pp. 109-115 

    Michèle Boubay-Pagès, « Laboratoire pharmaceutique - Responsabilité délictuelle - Négligence fautive », Revue trimestrielle des Barreaux, 1995, n°36, pp. 116-131 

    Michèle Boubay-Pagès, « Responsabilité contractuelle et solidaire - Perte d’une chance d’opter pour l’IVG », Revue juridique d’Ile-de-France, 1994, n°32, pp. 111-135 

    Michèle Boubay-Pagès, « La pollution des eaux littorales - A propos du jugement du Tribunal administratif de Nice, 14 février 1991, relatif à la déclaration d’utilité publique de la station d’épuration du Cap Sicié, Var », Droit et ville, 1991, n°32, pp. 145-178    

    Boubay-Pagès Michèle. La pollution des eaux littorales (à propos du jugement du Tribunal administratif de Nice, 14 février 1991, relatif à la déclaration d'utilité publique de la station d'épuration du Cap Sicié - Var). In: Droit et Ville, tome 32, 1991. Les cinquièmes assises «Justice Construction» sur la Réhabilitation des immeubles anciens. pp. 143-178.

    Michèle Boubay-Pagès, « Le maire et l’élimination des déchets », Annales de la voirie, 1990, n°1492, pp. 28-35 

    Michèle Boubay-Pagès, « Déchets urbains : les responsabilités à l’échelon local », Droit et ville, 1990, n°29, pp. 91-160    

    Boubay-Pagès Michèle. Déchets urbains : les responsabilités à l’échelon local. In: Droit et Ville, tome 29, 1990. pp. 91-160.

  • Michèle Boubay-Pagès, « Quel système fiscal pour Vanuatu ? », le 02 mai 2019  

    Organisé par le LARGE, Université de Nouvelle-Calédonie sous la responsabilité scientifique de Francis Querol, Doyen de la Faculté d’Administration et Communication, UT1 Capitole

    Michèle Boubay-Pagès, Brigitte Jolly, Ségolène Suaudeau, « La collaboration interstatutaire pour donner du sens aux apprentissages », Questions de Pédagogies dans l'Enseignement Supérieur, Brest, le 19 juin 2019       

  • Michèle Boubay-Pagès, Session "Retours d'expériences sur les aspects pédagogiques de l'utilisation de Scenari" 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL