ActualitésPUBLICATIONS
  • Michèle Boubay-Pagès, Le Vanuatu , Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2018 

    Michèle Boubay-Pagès, Déchets urbains: les responsabilités à l'échelon local,, 1990 

  • Michèle Boubay-Pagès, « L’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires, instrument de la résilience des « territoires perdus » face au covid-19 ? », in Marie-Christine Steckel-Assouère (dir.), La résurrection des villes face à a covid-19. Les opportunités de la revitalisation et la régénération urbaine, L'Harmattan, 2021, pp. 163-171       

    Michèle Boubay-Pagès, « Continuité et aménagement du territoire », La (dis)continuité en droit, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, LGDJ, Lextenso éditions, 2014, pp. 409-430 

    Michèle Boubay-Pagès, « Renouveau du service public », Dictionnaire d'administration publique, Presses universitaires de Grenoble, 2014 

    Michèle Boubay-Pagès, « Trente ans de décentralisation de l’aménagement du territoire », La décentralisation 30 ans après, Presses de l'université de Toulouse 1 Capitole, 2013 

    Michèle Boubay-Pagès, « Quelques réflexions à propos des aides fiscales à l'aménagement du territoire et du principe d'équité », Variations sur le thème de l'équité fiscale, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2010, pp. 21-66 

    Michèle Boubay-Pagès, « Pierre Lalumière et les cadres sociaux de la science fiscale », Les doctrines fiscales : à la découverte des grands classiques, L’Harmattan, 2007, pp. 97-163 

    Michèle Boubay-Pagès, « La recherche de la sécurité transfusionnelle dans l'organisation institutionnelle de la transfusion sanguine », L'obligation de sécurité dans les actes médicaux et de soins, Les Etudes Hospitalières, 1998 

    Michèle Boubay-Pagès, « La jurisprudence », De la bioéthique au bio-droit, LGDJ, 1994, pp. 103-114 

    Michèle Boubay-Pagès, « Les responsabilités locales dans l’élimination des déchets », Rencontres Canada Europe environnement et déchets, AFEC, 1993, pp. 113-131 

  • Michèle Boubay-Pagès, « Montages aller-retour, des victimes du nouveau droit de la commande publique ? », Journal de droit administratif (JDA), Université Toulouse 1 Capitole / Tribunal administratif de Toulouse, 2017, n°05   

    Michèle Boubay-Pagès, « Petite chronique d’une rencontre : le Code des relations entre le public et l’administration et l’aménagement du territoire (art.88) », Journal de droit administratif (JDA), Université Toulouse 1 Capitole / Tribunal administratif de Toulouse, 2016, n°2   

    Michèle Boubay-Pagès, « Cession de branche complète d’activité », fascicule 229-55, , 2005 

    Michèle Boubay-Pagès, « L’allègement d’impôt sur les bénéfices réalisés par les entreprises implantées en zone franche Corse (art. 44 decies C.G.I) », fascicule 280-D, , 2002 

    Michèle Boubay-Pagès, « L’exonération d’impôt sur les bénéfices réalisés par les entreprises implantées dans les zones franches urbaines (C.G.I., art. 44 octies) », fascicule 280-C, , 2000 

    Michèle Boubay-Pagès, « La taxe forfaitaire sur les métaux et objets précieux », fascicule 1235, , 1999 

    Michèle Boubay-Pagès, « L’utilité publique », Publication de l’UMINATE, , 1997 

    Michèle Boubay-Pagès, « Le stationnement payant sur voirie », Revue française de la décentralisation, , 1996, n°3, pp. 38-47 

    Michèle Boubay-Pagès, « Hôpital - Responsabilité - Action directe de la victime contre l’assureur du C.H.R », Revue trimestrielle des Barreaux, , 1995, n°36, pp. 105-108 

    Michèle Boubay-Pagès, « Responsabilité médicale - Non - Absence de faute - Evénement imprévisible », Revue trimestrielle des Barreaux, , 1995, n°36, pp. 109-115 

    Michèle Boubay-Pagès, « Laboratoire pharmaceutique - Responsabilité délictuelle - Négligence fautive », Revue trimestrielle des Barreaux, , 1995, n°36, pp. 116-131 

    Michèle Boubay-Pagès, « Responsabilité contractuelle et solidaire - Perte d’une chance d’opter pour l’IVG », Revue juridique d’Ile-de-France, , 1994, n°32, pp. 111-135 

    Michèle Boubay-Pagès, « La pollution des eaux littorales - A propos du jugement du Tribunal administratif de Nice, 14 février 1991, relatif à la déclaration d’utilité publique de la station d’épuration du Cap Sicié, Var », Droit et ville, Toulouse : Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction et de l'environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1991, n°32, pp. 145-178    

    Boubay-Pagès Michèle. La pollution des eaux littorales (à propos du jugement du Tribunal administratif de Nice, 14 février 1991, relatif à la déclaration d'utilité publique de la station d'épuration du Cap Sicié - Var). In: Droit et Ville, tome 32, 1991. Les cinquièmes assises «Justice Construction» sur la Réhabilitation des immeubles anciens. pp. 143-178.

    Michèle Boubay-Pagès, « Le maire et l’élimination des déchets », Annales de la voirie, , 1990, n°1492, pp. 28-35 

    Michèle Boubay-Pagès, « Déchets urbains : les responsabilités à l’échelon local », Droit et ville, Toulouse : Institut des études juridiques de l'urbanisme et de la construction et de l'environnement et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1990, n°29, pp. 91-160    

    Boubay-Pagès Michèle. Déchets urbains : les responsabilités à l’échelon local. In: Droit et Ville, tome 29, 1990. pp. 91-160.

  • Michèle Boubay-Pagès, « Quel système fiscal pour Vanuatu ? », le 02 mai 2019  

    Organisé par le LARGE, Université de Nouvelle-Calédonie sous la responsabilité scientifique de Francis Querol, Doyen de la Faculté d’Administration et Communication, UT1 Capitole

    Michèle Boubay-Pagès, Brigitte Jolly, Ségolène Suaudeau, « La collaboration interstatutaire pour donner du sens aux apprentissages », Questions de Pédagogies dans l'Enseignement Supérieur, Brest, le 19 juin 2019       

  • Michèle Boubay-Pagès, Session "Retours d'expériences sur les aspects pédagogiques de l'utilisation de Scenari"