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  • THESE

    Le procès pénal accéléré : étude des transformations du jugement pénal, soutenue en 2010 à Paris 10 sous la direction de Pierrette Poncela présidée par Élisabeth Fortis, membres du jury : André Giudicelli (Rapp.), Xavier Pin (Rapp.), Jocelyne Leblois-Happe   

  • Camille Viennot, François Desprez (dir.), Les acteurs privés de la sécurité, Mare & Martin, 2017, Droit privé, 224 p. 

    Camille Viennot, Marc Pichard (dir.), Le traitement juridique et judiciaire des violences conjugales, Éditions Mare & Martin, 2016, Collection Droit privé & sciences criminelles, 240 p. 

    Camille Viennot, Le procès pénal accéléré: étude des transformations du jugement pénal, Dalloz, 2012, Nouvelle Bibliothèque de Thèses, 605 p.     

    Camille Viennot, Pierrette Poncela, Élisabeth Fortis, André Giudicelli, Xavier Pin [et alii], Le procès pénal accéléré: étude des transformations du jugement pénal, 2010, 639 p.  

    Le jugement pénal évolue sous l’influence de la création et du développement de procédures visant à accélérer les réponses à la commission des infractions. Un nouveau modèle procédural – le procès pénal accéléré – a progressivement vu le jour, dû à deux transformations majeures.La première de ces transformations résulte de la multiplication des figures du juge au travers de diverses délégations de la fonction de juger. De nombreux acteurs appartenant ou non à l’autorité judiciaire se voient conférer une fonction de juger traditionnellement dévolue au juge du siège. Certains appartiennent à l’autorité judiciaire comme le procureur de la République ou le juge unique. D’autres, extérieurs à l’autorité judiciaire – des professionnels non juges et des juges non professionnels – participent également au jugement pénal.La simplification de l’acte de juger constitue la seconde transformation. Le débat judiciaire se voit progressivement restreint à la faveur du recours au consentement de l’auteur de l’infraction et de l’évitement de l’audience contradictoire. Cette simplification est aussi rendue possible par l’encadrement des oppositions susceptibles d’être formées à l’encontre des procédures accélérées. Les droits de la défense du mis-en-cause sont ainsi circonscrits et l’action civile éventuelle de la victime est contournée afin de ne pas nuire à la célérité des procédures.La délégation de la fonction de juger et la simplification de l’acte de juger se combinent donc et façonnent, au-delà de l’hétérogénéité des dispositifs étudiés, ce nouveau modèle procédural

  • Camille Viennot, François Desprez, « Les incertitudes du Code de la sécurité privée à propos des activités privées de sécurité », in Touillier, Marc (dir.), Le code de la sécurité intérieure, artisan d'un nouvel ordre ou semeur de désordre?, Dalloz, 2017 

    Camille Viennot, Claire Saas, « La spécificité des réponses pénales en matière de violences au sein du couple : réflexions autour des stages de responsabilisation des auteurs », in Pichard, Marc and Viennot, Camille (dir.), Le traitement juridique et judiciaire des violences conjugales, Mare & Martin, 2016 

    Camille Viennot, Nathalie Fricero, « Procédure et administration de la justice », in Amrani-Mekki, Soraya (dir.), Procédure civile et procédure pénale: unité et diversité?, Bruylant, 2014 

    Camille Viennot, « L'ambivalence du droit pénal à l'égard des "ex" violents : Etude de la circonstance aggravante », in Hennette-Vauchez, Stéphanie and Pichard, Marc and Roman, Diane (dir.), La loi et le genre: études critiques de droit français, CNRS Éditions, 2014 

  • Camille Viennot, « Le PNLH : présentation, compétences et modalités d'action », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2022, n°67, p. 45 

    Camille Viennot, François Desprez, « L’appréhension ambiguë de la trahison par la procédure pénale », Droit et Cultures, Université de Paris X-Nanterre ; L'Harmattan , 2017, n°74    

    Selon le dictionnaire Littré, les termes « trahir » et « trahison » renvoient à une méchanceté perfide, au sacrifice des intérêts ou de la confiance d’autrui, à l’infidélité, au fait d’agir en allant à l’encontre d’engagements pris antérieurement. L’appréhension de ce comportement, connoté fort négativement, par les normes pénales est ambivalente et varie selon l’entité trahie. Lorsque la trahison vise l’État ou les institutions, la sanction du comportement apparaît à la fois logique et légit...

    Camille Viennot, Laurence Dubin, Karine Parrot, Jean Matringe, Julie Alix, « Contre la constitutionnalisation de la frénésie sécuritaire », Le Monde, Le Monde, 2015 

    Camille Viennot, « La justice dans le débat démocratique - Les caricatures de Mahomet appréciées par les juridictions françaises », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2015, n°02, p. 267 

    Camille Viennot, « Les caricatures de Mahomet appréciées par les juridictions françaises », Les Cahiers de la justice, Dalloz , 2015, n°2 

    Camille Viennot, « Les croyances, symboles et rites religieux en droit de la presse : réflexions autour de l'absence d'incrimination de blasphème en droit français », Archives de politique criminelle, A. Pedone, 2014, n°36, pp. 53-78 

  • Camille Viennot, Stéphanie Hennette-Vauchez, Juliette Gaté, Marie-Laure Gély, Céline Ingelaere, Le harcèlement sexuel : une dépénalisation qui fait mauvais genre, 2012