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Frédéric Durand

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.

Université Lorraine · Faculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion de Nancy et Epinal Institut Francois Geny — IFG
Université de LorraineFaculté de Droit, Sciences Economiques et Gestion de Nancy et EpinalInstitut Francois Geny
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Actualités scientifiques

Colloque
La gouvernance transfrontalière
3 juin 2021
Parution
Les super-héros au prisme du droit
23 sept. 2020
Journée d'étude
Du Punisher au Lawyer : les super-héros au prisme du droit
24 mai 2016 · Strasbourg

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    L'apparence en droit fiscal, soutenue en 2007 à Strasbourg 3 sous la direction de Thierry Schmitt 

    L'apparence en droit fiscal recouvre l'ensemble des hypothèses dans lesquelles l'Administration fiscale est en droit d'assujettir à l'impôt un contribuable eu égard à sa situation apparente et non d'après la situation réelle dans laquelle il se trouve vis-à-vis de la loi fiscale. De tels cas de figure sont loin d'être anecdotiques dans la pratique et se retrouvent notamment à propos de situations aussi variées que le commerçant, l'associé ou la société apparents. Partout, les pouvoirs du fisc sont les mêmes. Il dispose du droit d'opter pour l'apparence ou pour la réalité et en conséquence de taxer le contribuable d'après sa situation apparente ou réelle. La grande liberté de manœuvre dont l'Administration bénéficie ainsi est la conséquence directe de l'attitude adoptée par le contribuable à son encontre et qui le conduit à organiser sciemment des artifices en vue d'occulter la réalité. Plus précisément, elle est le corollaire d'une 'obligation de bonne foi que supporte tout contribuable et qui veut qu'il se comporte loyalement à l'égard du fisc.

  • Ouvrages

    Frédéric Durand, Le réchauffement climatique , éditions Ellipses, 2020 

    Frédéric Durand, Olympe Dexant-de Bailliencourt, Béatrice Lapérou-Scheneider, Donato Castronuovo, Jérôme Chacornac [et alii], Les responsabilités du dirigeant de société: regards croisés de droit civil et de droit pénal actes du colloque qui s'est tenu à la faculté de droit de Besançon le 3 février 2017, Dalloz, 2018, Thèmes et commentaires, 200 p.   

    Frédéric Durand, Balthazar : catalogue de l'exposition, Éditions Akuiris, 2017, 52 p.  

    Frédéric Durand, History of Timor-Leste, Silkworm Books, 2016, 188 p.  

    Frédéric Durand, Balthazar , Les Indes Savantes, 2015, 368 p.  

    Frédéric Durand, Benjamin De Araújo E Corte-Real, Christine Cabasset (dir.), Timor-Leste contemporain , Les Indes Savantes, 2014, 408 p.  

    Frédéric Durand, Eric Marlier, Jacques Brosius, Vincent Dautel, Antoine Decoville, Cohésion sociale et territoriale au Luxembourg, 2014  

    Frédéric Durand, L'apparence en droit fiscal, LGDJ, 2009, Bibliothèque de droit privé, 234 p. 

    Frédéric Durand, L'apparence en droit fiscal, Atelier national de reproduction des thèses et Université de Lille 3, 2008, Lille-thèses 

    Frédéric Durand, Thierry Schmitt, L'apparence en droit fiscal,, 2007, 302 p. 

    L'apparence en droit fiscal recouvre l'ensemble des hypothèses dans lesquelles l'Administration fiscale est en droit d'assujettir à l'impôt un contribuable eu égard à sa situation apparente et non d'après la situation réelle dans laquelle il se trouve vis-à-vis de la loi fiscale. De tels cas de figure sont loin d'être anecdotiques dans la pratique et se retrouvent notamment à propos de situations aussi variées que le commerçant, l'associé ou la société apparents. Partout, les pouvoirs du fisc sont les mêmes. Il dispose du droit d'opter pour l'apparence ou pour la réalité et en conséquence de taxer le contribuable d'après sa situation apparente ou réelle. La grande liberté de manœuvre dont l'Administration bénéficie ainsi est la conséquence directe de l'attitude adoptée par le contribuable à son encontre et qui le conduit à organiser sciemment des artifices en vue d'occulter la réalité. Plus précisément, elle est le corollaire d'une 'obligation de bonne foi que supporte tout contribuable et qui veut qu'il se comporte loyalement à l'égard du fisc.

  • Chapitres d'ouvrage

    Frédéric Durand, Christian Lamour, « European Capitals of Culture across state borders. Challenges and actions for cross-border urban cohesion », in Kristina Jacobsen, Wolfgang Schneider (dir.), Transforming Cities. Paradigms and Potentials of Urban Development Within the "European Capital of Culture :, Georg Olms, 2019, pp. 41-50  

    Frédéric Durand, « Des banlieues z’art à celle des "Tiers Mondes" », in Vittorio Parisi (dir.), Banlieue-Banlieue : pionniers de l’art urbain :, H'artpon éditions, 2017, pp. 15-18  

    Frédéric Durand, « De la durabilité à la résilience dans les villes asiatiques, vingt-cinq ans de réflexion », in Divya Leducq, Helga-Jane Scarwell, Patrizia Ingallina (dir.), Modèles de la ville durable en Asie : utopies, circulation des pratiques, gouvernance = Asian models of sustainable city : utopias, circulation of practices, governance :, Peter Lang, 2017   

    Frédéric Durand, Stéphane Dovert, « Chronique d’une annexion hésitante : l’invasion du Timor portugais vue d’Indonésie, 1974-1976 », in Rui Graça Feijó (dir.), Timor-Leste: Colonialismo, Descolonização, Lusotopia :, Edições Afrontamento, 2016   

    Frédéric Durand, « Forêts et environnement en Indonésie : vers la prise de conscience des limites à l’exploitation », in Rémy Madinier (dir.), Indonésie contemporaine :, IRASEC, 2016   

    Frédéric Durand, Frederic Fortunel, Phan Viet Ha, « La question foncière dans les dynamiques rurales du Centre Viêt Nam », in DE KONINCK Rodolphe, DURAND Frédéric, FORTUNEL Frédéric (dir.), Agriculture, environnement et sociétés sur les Hautes terres du Viêt Nam :, IRASEC-Arkuiris, 2005 

    Frédéric Durand, Frederic Fortunel, « Les forêts au Viêt Nam, d'un recul ancien aux défrichements contemporains », in DOVERT Stéphane, DE TREGLODÉ Benoît (dir.), Viêt Nam contemporain :, Les Indes savantes-IRASEC, 2004 

  • Articles

    Julien Hillairet, Vincent Maquet, Riccardo Ragona, Tristan Batal, Sylvain Burles, « Design and development of the actively cooled ion cyclotron travelling wave array system for WEST », EPJ Web of Conferences, EDP Sciences, 2026, p. 03003   

    Frédéric Durand, Paulo Sergio de Oliveira Jr, Laurent Morel, João Francisco Galera Monico, Stéphane Durand, « An alternative to derive ionospheric and tropospheric SSR corrections for PPP-RTK using adaptive constraints », Survey Review, Maney Publishing, 2023, pp. 1-12 

    Jérôme Verdun, Clément Roussel, José Cali, Marcia Maia, Jean-François d'Eu, « Development of a Lightweight Inertial Gravimeter for Use on Board an Autonomous Underwater Vehicle: Measurement Principle, System Design and Sea Trial Mission », Remote Sensing, MDPI, 2022, n°11, p. 2513   

    Frédéric Durand, Laurent Morel, Ouafae Moudni, Joëlle Nicolas, Stéphane Durand, « On the relation between GPS tropospheric gradients and the local topography », Advances in Space Research, Elsevier, 2021, n°4   

    Joëlle Nicolas, Jérôme Verdun, Jean-Paul Boy, Louis Bonhomme, Ayoub Asri, « Improved Hydrological Loading Models in South America: Analysis of GPS Displacements Using M-SSA », Remote Sensing, MDPI, 2021, n°9, p. 1605   

    Frédéric Durand, José Alamelou, François Appavoupoulle, Armelle Crosse, Diane Geindreau, « Table-ronde 2 - Prendre en charge les addictions avec le droit plutôt que malgré le droit ou contre le droit 1ère partie - Attentes des praticiens des secteurs médico-social et de la justice à La Réunion », Revue juridique de l'Océan Indien, Association LexOI, « Le droit dans l'Océan Indien » (Sainte-Denis, La Réunion et France) , 2019, n°26   

    Frédéric Durand, « L’Indonésie face aux défis agricoles mondiaux », Diplomatie : affaires stratégiques et relations internationales. Les Grands dossiers, Areion Group, 2019, n°49, pp. 58-59 

    Frédéric Durand, « Réchauffement climatique : des enjeux colossaux pour de nouveaux projets de sociétés », Parcours. Cahiers du GREP Midi-Pyrénées, GREP MP, 2018, n°57   

    Frédéric Durand, « L’art urbain : de l’interdit aux marqueurs de la mondialisation », BelvedeR, Agence d'Urbanisme et d'Aménagement Toulouse aire métropolitaine (AUAT), 2018, n°3, pp. 38-43  

    Frédéric Durand, Thomas Perrin, « Eurometropolis Lille-Kortrijk-Tournai: cross-border integration with or without the border? », European Urban and Regional Studies, SAGE Publications, 2018, n°3 

    Frédéric Durand, « Autorité royale et pouvoir féminin traditionnels dans l’île de Timor », Plural Pluriel : revue des cultures de langue portugaise, CRILUS - Centre de Recherches Interdisciplinaires sur le monde Lusophone, 2018, n°19  

    Frédéric Durand, « Asie du Sud-Est, 1997-2019 : 22 ans entre Fukuyama et Huntington », Les Cahiers d’Outre-Mer. Revue de géographie de Bordeaux, Presses universitaires de Bordeaux, 2018, n°2  

    Frédéric Durand, « Street-Art en métropole toulousaine, du graffiti aux fresques monumentales », BelvedeR, Agence d'Urbanisme et d'Aménagement Toulouse aire métropolitaine (AUAT), 2016, pp. 23-25   

    Frédéric Durand, « Balthazar, prince de Timor et de Solor à travers les mers du globe », Le Banian, Pasar Malam, 2015   

    Frédéric Durand, Laurent Morel, Eric Pottiaux, François Fund, Karen Boniface, « Validity and behaviour of tropospheric gradients estimated by GPS in Corsica », Advances in Space Research, Elsevier, 2015, n°1 

    Frédéric Durand, « La forclusion de l’action en paiement fait-elle obstacle à la compensation des dettes connexes ? »: Commentaire de l’arrêt CA Bordeaux (1ère ch. Civ. Sect. B), 5 décembre 2013 : RG n°12/05280, Revue Lamy Droit civil, Lamy - Wolters Kluwer - Lamy Liaisons , 2014, n°114 

    Frédéric Durand, « La représentation mutuelle des codébiteurs solidaires au paiement de la dette fiscale », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2014, n°4 

    Frédéric Durand, Romain Pirard, « Quarante ans de politique forestière en Indonésie, 1967-2007 », Les Cahiers d’Outre-Mer. Revue de géographie de Bordeaux, Presses universitaires de Bordeaux, 2008 

  • Rapports de recherche

    Samuel Nahmani, Xavier Collilieux, Isabelle Panet, Pierre Bosser, Hugo Lecomte, Rapport annuel du CNFGG : activités 2024 en géodésie, 2025   

    Frédéric Durand, Matthieu Michler, Adrian Bălăşescu, Marieke van Es, Rosheim, Bas-Rhin, Rittergass, Boerschweg : occupations multiphasées du Néolithique ancien à la période gallo-romaine : rapport de fouille, 2014, 461 p. 

    Frédéric Durand, George Drettakis, Claude Puech, Fast and Accurate Hierarchical Radiosity Using Global Visibility, 1998   

  • Autres publications

    Frédéric Durand, La monarchie féminine au cœur des royaumes de Timor, 2019 

  • Communications

    Frédéric Durand, Hugo Gerville, Joël van Baelen, Laurent Morel, Fabien Albino, « Development and Validation of an Enhanced GPS Tomography Algorithm for Reunion Island », EGU General Assembly 2026, Vienna Austria, le 03 mai 2026 

    Frédéric Durand, Patrice Costa, Nicolas Rouillé, Judicaëlle Dietrich, « La Biodiversité Menacée », Festival International de Géographie, Saint-Dié-des-Vosges, le 03 octobre 2025 

    Alicia Tafflet, Joëlle Nicolas, Jean-Paul Boy, Jean-Michel Lemoine, Félix Perosanz, « Solid Earth’s response to climate change in Svalbard monitored by space geodesy », European Geosciences Union (EGU) General Assembly 2024, Vienne Austria, le 14 avril 2024 

    Alicia Tafflet, Joëlle Nicolas, Jean-Paul Boy, Jean-Michel Lemoine, Félix Perosanz, « Ice melting impact on crustal deformation observed by space geodesy in Svalbard », le 31 octobre 2023 

    Frédéric Durand, « La gouvernance transfrontalière », le 03 juin 2021 

    Organisé par le CDRE, Université Pau et Pays de l’Adour en collaboration avec le CRISS, sous la direction scientifique de Mme Géraldine Bachoué-Pedrouzo et M. Romélien Colavitti.

    Frédéric Durand, Dimitris Tsoulis, Jérôme Verdun, José Cali, Frédéric Masson, « Analysis of spatial correlations between satellite-measured gravity anomalies and geological structures of the Earth's mantle », 27th IUGG General Assembly, Montreal Canada, le 08 juillet 2019 

    Frédéric Durand, Anthony Chapel, Jérôme Fortineau, Nicolas Porcher, Simon Malandain, « Polymeric multilayers for flexible microelectronics: Effect of thermomechanical ageing on material and interface properties », MODEST 2018, Tokyo Japan, le 03 septembre 2018 

    Frédéric Durand, Abdeljalil Nahli, Elisabeth Simonetto, Véronique Merrien-Soukatchoff, Damien Rangeard, « Sentinel-1 for monitoring tunnel excavations in Rennes, France », International Conference on ENTERprise Information Systems / International Conference on Project MANagement / International Conference on Health and Social Care Information Systems and Technologies, CENTERIS/ProjMAN/HCist 2018, Lisbonne Portugal, le 21 novembre 2018 

    Frédéric Durand, « Du Punisher au Lawyer : les super-héros au prisme du droit », le 24 mai 2016 

    Soirée organisée par l'association MédiaDroit

Encadrement doctoral

  • Rapporteur

    Yann Franc de Ferrière, La place des droits des femmes et égalité des genres en droit international dans la construction d’un Etat post-conflit : le cas du Timor-Oriental, soutenue en 2017 à Toulon sous la direction de Louis Balmond, membres du jury : Maria Chiara Vitucci (Rapp.), Max Gounelle et Agathe Latré-Gato Lawson    

    Les questions de genre dans le développement pour l’avancement des droits des femmes et de leur statut ont connu un intérêt croissant au niveau universel, notamment depuis les années 1990 et la Conférence mondiale sur les femmes du Beijing de 1995.L’enthousiasme suscité autour de ces questions est ainsi illustré par les moyens mis en œuvre au Timor par la communauté internationale dans ce domaine en parallèle du processus d’établissement de l’Etat de droit et de construction de ce nouvel Etat dans le contexte post-conflit dans lequel celui-ci se trouve, l’assimilant parfois à un « laboratoire » des Nations Unies pour la mise en œuvre des principes internationaux relatifs à l’établissement de l’Etat de droit et à l’approche de genre dans la reconstruction et la gestion d’un Etat ainsi que des mécanismes de contrôle des droits de l’homme au bénéfice de la femme. Se basant sur une recherche empirique, la présente étude tente ainsi d’analyser de quelle manière le droit international influence non seulement les droits des femmes au Timor d’un point de vue formel, mais aussi et surtout leur statut au sein de la société timoraise.

  • Membre du jury

    Yann Franc de Ferrière, La place des droits des femmes et égalité des genres en droit international dans la construction d’un Etat post-conflit : le cas du Timor-Oriental, soutenue en 2017 à Toulon sous la direction de Louis Balmond, membres du jury : Maria Chiara Vitucci (Rapp.), Max Gounelle et Agathe Latré-Gato Lawson    

    Les questions de genre dans le développement pour l’avancement des droits des femmes et de leur statut ont connu un intérêt croissant au niveau universel, notamment depuis les années 1990 et la Conférence mondiale sur les femmes du Beijing de 1995.L’enthousiasme suscité autour de ces questions est ainsi illustré par les moyens mis en œuvre au Timor par la communauté internationale dans ce domaine en parallèle du processus d’établissement de l’Etat de droit et de construction de ce nouvel Etat dans le contexte post-conflit dans lequel celui-ci se trouve, l’assimilant parfois à un « laboratoire » des Nations Unies pour la mise en œuvre des principes internationaux relatifs à l’établissement de l’Etat de droit et à l’approche de genre dans la reconstruction et la gestion d’un Etat ainsi que des mécanismes de contrôle des droits de l’homme au bénéfice de la femme. Se basant sur une recherche empirique, la présente étude tente ainsi d’analyser de quelle manière le droit international influence non seulement les droits des femmes au Timor d’un point de vue formel, mais aussi et surtout leur statut au sein de la société timoraise.