Thibaut de Berranger

Maître de conférences HDR
Droit public.
Institut de préparation à l'administration générale de Nantes

Droit et Changement Social
PUBLICATIONS ENCADREMENT DOCTORAL
  • THESE

    Construction communautaire et constitutions nationales. Essai d'approche comparative sur certains aspects constitutionnels nationaux de l'integration europeenne des origines a maastricht, soutenue en 1992 à Nantes sous la direction de Michel de Villiers 

  • Thibaut de Berranger, Michel Villiers De, Michel de Villiers (dir.), Droit public général: institutions politiques, administratives et européennes, droit administratif, finances publiques et droit fiscal, 8e éd., LexisNexis, 2020, Manuel, 1675 p.  

    La quatrième de couverture indique : "Ce manuel de droit public général a été construit et rédigé à l'intention des étudiants des facultés de droit et des candidats aux différents concours de la fonction publique (d'État et territoriale). Son contenu correspond aux matières de droit public enseignées dans le cadre des trois années de licence. Le droit constitutionnel, les institutions administratives, le droit administratif, les finances publiques, le droit fiscal et le droit de l'Union européenne sont ainsi présents dans chacune des parties. Cet ouvrage est également destiné à tous ceux (juristes, fonctionnaires, élus) pour qui la connaissance du droit public est parfois un objet de curiosité, souvent un impératif et toujours un indispensable instrument de formation civique. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les connaissances nécessaires à la maîtrise des matières de droit public : Droit constitutionnel ; Droit administratif ; Finances publiques et droit fiscal ; Droit de l'Union européenne"

    Thibaut de Berranger, Michel de Villiers (dir.), Droit public général: institutions politiques, administratives et européennes, droit administratif, finances publiques et droit fiscal, 7e éd., LexisNexis, 2017, Manuel, 1628 p.  

    La 4e de couverture indique : "Ce manuel de droit public général a été construit et rédigé à l'intention des étudiants des facultés de droit et des candidats aux différents concours de la fonction publique (d'État et territoriale). Son contenu correspond aux matières de droit public enseignées dans le cadre des trois années de licence. Le droit constitutionnel, les institutions administratives, le droit administratif, les finances publiques, le droit fiscal et le droit de l'Union européenne sont ainsi présents dans chacune des parties. Cet ouvrage est également destiné à tous ceux (juristes, fonctionnaires, élus) pour qui la connaissance du droit public est parfois un objet de curiosité, souuent un impératif, et, toujours un indispensable instrument de formation civique. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les connaissances nécessaires à la maîtrise des matières de droit public : Droit constitutionnel ; Droit administratif ; Finances publiques et droit fiscal ; Droit de l'Union européenne"

    Thibaut de Berranger, Michel de Villiers (dir.), Droit public général: institutions politiques, administratives et européennes, droit administratif, finances publiques et droit fiscal, 6e éd., LexisNexis, 2015, Manuel, 1572 p. 

    Thibaut de Berranger, Michel de Villiers (dir.), Droit public général: institutions politiques, administratives et européennes, droit administratif, finances publiques, 5e éd., LexisNexis, 2011, Manuel, 1563 p. 

    Thibaut de Berranger, Michel de Villiers (dir.), Droit public général: institutions politiques, administratives et communautaires, droit administratif, finances publiques, 4e éd., LexisNexis-Litec, 2009, Manuel, 1384 p. 

    Thibaut de Berranger, Constitutions nationales et construction communautaire: essai d'approche comparative sur certains aspects constitutionnels nationaux de l'intégration européenne, LGDJ, 1995, Bibliothèque de droit public, 564 p.   

  • Thibaut de Berranger, « Les institutions de l'Union européenne », in Thibaut de Berranger, Michel de Villiers (dir.), Droit public général, Lexis Nexis, 2020, pp. 315-398   

    Thibaut de Berranger, « Le principe de constitutionnalité », in Thibaut de Berranger, Michel de Villiers (dir.), Droit public général, Lexis Nexis, 2020, pp. 403-426   

    Thibaut de Berranger, « Le principe de conventionnalité », in Thibaut de Berranger, Michel de Villiers (dir.), Droit public général, Lexis Nexis, 2020, pp. 427-458   

    Thibaut de Berranger, « Les finances de l'Union européenne », in Thibaut de Berranger, Michel de Villiers (dir.), Droit public général, Lexis Nexis, 2020, pp. 1078-1097   

    Thibaut de Berranger, « Le contrôle juridictionnel : la justice constitutionnelle », in Thibaut de Berranger, Michel de Villiers (dir.), Droit public général, Lexis Nexis, 2020, pp. 1383-1397   

    Thibaut de Berranger, « Les contentieux européens », in Thibaut de Berranger, Michel de Villiers (dir.), Droit public général, Lexis Nexis, 2020, pp. 1605-1634   

    Thibaut de Berranger, Céline Viessant, Xavier Magnon, Thierry Renoux, Michel Villiers De [et alii], « Code constitutionnel 2021 », Code Constitutionnel 2021, 2020 

  • Thibaut de Berranger, « Développements, commentaires doctrinaux : Préambule 1946, alinéas 14 et 15 ; Titre XV, articles C.88-1 à 88-7 et annexe 13 Europe », in Thierry S. Renoux, Michel de Villiers, Xavier Magnon (dir.), Code constitutionnel 2021, LexisNexis, 2020 

  • Thibaut de Berranger, Développements, commentaires doctrinaux : Préambule 1946, alinéas 14 et 15 ; Titre XV, articles C.88-1 à 88-7 et annexe 13 Europe, LexisNexis, 2018 

    Thibaut de Berranger, Développements, commentaires doctrinaux : Préambule 1946, alinéas 14 et 15 ; Titre XV, articles C.88-1 à 88-7 et annexe 13 Europe, LexisNexis, 2016 

Publications ENCADREMENT DOCTORAL

  • Benoît Schaeffer, L'institution présidentielle dans les Etats d'Europe centrale et orientale, thèse soutenue en 2010 à Nantes en co-direction avec Michel de Villiers  

    Cette étude a pour objectif d'appréhender l'institution présidentielle dans les États d'Europe centrale et orientale. Cette institution est récente puisqu'elle est apparue lors des premières modifications constitutionnelles qui ont suivi les « révolutions de velours ». Elle puise son origine dans plusieurs sources. L'histoire constitutionnelle de ces États, notamment l'expérience démocratique de l'entre-deux-guerres, et les « modèles constitutionnels » offerts par les États occidentaux ont eu une influence majeure. Au lendemain de la chute du communisme, en raison de la présence de leaders charismatiques, la question du rôle et du mode de désignation de la Présidence a été au coeur des débats entre les acteurs politiques. Les choix constitutionnels réalisés à ce moment, comme la pratique politique durant la transition constitutionnelle, se sont avérés favorables à cette institution. En réaction par rapport à cette période, les Constitutions définitives révèlent au contraire une certaine méfiance à son égard. Après quelques affrontements fondateurs, une lecture résolument parlementariste des textes constitutionnels, marquée notamment par une montée en puissance du Gouvernement, s'est généralement imposée. Seule la persistance de situations de crise politique permet aux Présidents de réellement intervenir dans le jeu politique. Ainsi, à l'exception de la Roumanie et de la Pologne, cette institution joue aujourd'hui un rôle limité au sein des régimes parlementaires.