Thibaut de Berranger

Maître de conférences HDR
Droit public.
Institut de préparation à l'administration générale de Nantes

Droit et Changement Social
  • THESE

    Construction communautaire et constitutions nationales. Essai d'approche comparative sur certains aspects constitutionnels nationaux de l'integration europeenne des origines a maastricht, soutenue en 1992 à Nantes sous la direction de Michel de Villiers 

  • Thibaut de Berranger, Michel Villiers De, Thibaut de Berranger, Michel de Villiers (dir.), Droit public général: institutions politiques, administratives et européennes, droit administratif, finances publiques et droit fiscal, 8e éd., LexisNexis, 2020, Manuel, 1675 p. 

    Thibaut de Berranger, Michel de Villiers, Thibaut de Berranger (dir.), Droit public général: institutions politiques, administratives et européennes, droit administratif, finances publiques et droit fiscal, 7e éd., LexisNexis, 2017, Manuel, 1628 p. 

    Thibaut de Berranger, Michel de Villiers, Thibaut de Berranger (dir.), Droit public général: institutions politiques, administratives et européennes, droit administratif, finances publiques et droit fiscal, 6e éd., LexisNexis, 2015, Manuel, 1572 p. 

    Thibaut de Berranger, Michel de Villiers, Thibaut de Berranger (dir.), Droit public général: institutions politiques, administratives et européennes, droit administratif, finances publiques, 5e éd., LexisNexis, 2011, Manuel, 1563 p. 

    Thibaut de Berranger, Michel de Villiers, Thibaut de Berranger (dir.), Droit public général: institutions politiques, administratives et communautaires, droit administratif, finances publiques, 4e éd., LexisNexis-Litec, 2009, Manuel, 1384 p. 

    Thibaut de Berranger, Thibaut de Berranger, Constitutions nationales et construction communautaire: essai d'approche comparative sur certains aspects constitutionnels nationaux de l'intégration européenne, LGDJ, 1995, Bibliothèque de droit public, 564 p.  

    Thibaut de Berranger, Thibaut de Berranger, Michel de Villiers, CONSTRUCTION COMMUNAUTAIRE ET CONSTITUTIONS NATIONALES. ESSAI D'APPROCHE COMPARATIVE SUR CERTAINS ASPECTS CONSTITUTIONNELS NATIONAUX DE L'INTEGRATION EUROPEENNE DES ORIGINES A MAASTRICHT,, 1992  

    PARCE QUE LES COMMUNAUTES EUROPEENNES SONT ENCORE TRES LOIN DE CONSTITUER UN ETAT FEDERAL, IL EST IMPOSSIBLE D'EVITER LA QUESTION DE LEURS RELATIONS AVEC LES CONSTITUTIONS DES ETATS MEMBRES. LA CONSTRUCTION EUROPEENNE SE CARACTERISE PAR DES LIMITATIONS DE LA SOUVERAINETE DES ETATS AU PROFIT DES ORGANES COMMUNAUTAIRES, DONT EMANERONT DES NORMES DOUEES DES QUALITES D'EFFET DIRECT ET DE PRIMAUTE. TOUT CECI EST-IL CONFORME AUX DROITS CONSTITUTIONNELS NATIONAUX ? L'EXAMEN DES SITUATIONS DES DOUZE IMPOSE UNE REPONSE NUANCEE. DANS LEUR REDACTION ACTUELLE, LES CONSTITUTIONS AUTORISENT DEJA LARGEMENT L'EXISTENCE ET LE DEVELOPPEMENT DES COMMUNAUTES. MAIS LES JUGES CONSTITUTIONNELS POSENT TOUTEFOIS UNE "RESERVE DE CONSTITUTIONNALITE" AUX AVANCEES DE L'ENTREPRISE EUROPEENNE. LA CONSTATATION DE CETTE LIMITE N'EST PAS INSURMONTABLE : LA CONSTITUTION POURRA ETRE REVISEE AFIN DE LAVER L'OBSTACLE. IL RESTERA CEPENDANT A RESPECTER UN PRINCIPE CONSTITUTIONNEL COMMUN A TOUS LES ETATS : LA LEGITIMITE DEMOCRATIQUE DU POUVOIR POLITIQUE, QU'IL SOIT NATIONAL OU EUROPEEN.

    Thibaut de Berranger, Thibaut de Berranger, Michel de Villiers, Essai d'approche comparative sur les relations entre pouvoir politique et pouvoir monétaire,, 1988 

  • Thibaut de Berranger, « Le contrôle juridictionnel : la justice constitutionnelle », in Thibaut de Berranger, Michel de Villiers (dir.), Droit public général, Lexis Nexis, 2020

    Thibaut de Berranger, Céline Viessant, Xavier Magnon, Thierry Renoux, Michel Villiers De, « Code constitutionnel 2021 », Code Constitutionnel 2021, 2020 

  • Thibaut de Berranger, « Développements, commentaires doctrinaux : Préambule 1946, alinéas 14 et 15 ; Titre XV, articles C.88-1 à 88-7 et annexe 13 Europe », in Thierry S. Renoux, Michel de Villiers, Xavier Magnon (dir.), Code constitutionnel 2021, LexisNexis, 2020 

  • Thibaut de Berranger, Développements, commentaires doctrinaux : Préambule 1946, alinéas 14 et 15 ; Titre XV, articles C.88-1 à 88-7 et annexe 13 Europe, LexisNexis, 2018 

    Thibaut de Berranger, Développements, commentaires doctrinaux : Préambule 1946, alinéas 14 et 15 ; Titre XV, articles C.88-1 à 88-7 et annexe 13 Europe, LexisNexis, 2016 

PublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Benoît Schaeffer, L'institution présidentielle dans les Etats d'Europe centrale et orientale, thèse soutenue en 2010 à Nantes en co-direction avec Michel de Villiers et Thibaut de Berranger  

    Cette étude a pour objectif d'appréhender l'institution présidentielle dans les États d'Europe centrale et orientale. Cette institution est récente puisqu'elle est apparue lors des premières modifications constitutionnelles qui ont suivi les « révolutions de velours ». Elle puise son origine dans plusieurs sources. L'histoire constitutionnelle de ces États, notamment l'expérience démocratique de l'entre-deux-guerres, et les « modèles constitutionnels » offerts par les États occidentaux ont eu une influence majeure. Au lendemain de la chute du communisme, en raison de la présence de leaders charismatiques, la question du rôle et du mode de désignation de la Présidence a été au coeur des débats entre les acteurs politiques. Les choix constitutionnels réalisés à ce moment, comme la pratique politique durant la transition constitutionnelle, se sont avérés favorables à cette institution. En réaction par rapport à cette période, les Constitutions définitives révèlent au contraire une certaine méfiance à son égard. Après quelques affrontements fondateurs, une lecture résolument parlementariste des textes constitutionnels, marquée notamment par une montée en puissance du Gouvernement, s'est généralement imposée. Seule la persistance de situations de crise politique permet aux Présidents de réellement intervenir dans le jeu politique. Ainsi, à l'exception de la Roumanie et de la Pologne, cette institution joue aujourd'hui un rôle limité au sein des régimes parlementaires.