Claire Morin

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Institut régional du travail d'Aix en Provence

Centre de Droit Social
JOURNÉE D'ÉTUDE

Numérique, travail et contentieux prud’homal

9juin2023

Journée d'études organisée par le CDS, Aix-Marseille Université et l'EDASE – Ecole Des Avocats Du Sud-Est


Aix-En-Provence

Aix-En-Provence

PARUTION

Syndicalisme et droits syndicaux

À destination des étudiants et des praticiens, cet ouvrage présente avec clarté et exhaustivité les grands mouvements du syndicalisme...

  LGDJ
07 / 2019

JOURNÉE D'ÉTUDE

Négociation et CSE

1mars2019

Matinée organisée par le Pr. Franck Petit, Centre de droit social, Faculté de droit d'Aix-en-Provence


Aix en Provence

Aix en Provence

JOURNÉE D'ÉTUDE

Le renouveau du dialogue social ?

16nov.2018

L'articulation branche / entreprise

Organisé en partenariat avec le cabinet Fidere Avocat, le Laboratoire d'Economie et de Sociologie du Travail (LEST-AMU) et l'Institut...


Marseille

Marseille

COLLOQUE

Liberté et droits syndicaux des agents publics

10mars2017


Avignon cedex 1

Avignon cedex 1

  • THESE

    Le groupe de sociétés au regard du droit social, soutenue en 2000 à Toulon sous la direction de Gérard Vachet 

  • Claire Morin, Yvonne Jeaneau, La législation du travail, Nathan, 2024, Repères pratiques, 157 p. 

    Claire Morin, Yvonne Jeaneau, La législation du travail, Nathan, 2023, Repères pratiques, 157 p. 

    Claire Morin, Yvonne Jeaneau, La législation du travail, Nathan, 2022, Repères pratiques, 157 p. 

    Claire Morin, Caroline Vanuls, Mario Correia, Les défis de la formation professionnelle, Institut régional du travail, 2018, 212 p. 

    Claire Morin, Carol Beau, Nathalie Claret, Pierre Gensse, Nathalie Hector, DCG 3e année, Nathan et Groupe Revue fiduciaire, 2018, Le cours en fiches, 336 p.  

    "L'essentiel pour réussir les épreuves passées en 3e année de classe préparatoire au DCG : des fiches concises, structurées par un plan clair et enrichies d'exemples pour cerner avec exactitude les notions ; de nombreux schémas et tableaux pour assimiler instantanément les logiques sous-jacentes ; des conseils méthodologiques pour être prêt le jour de l'examen." [Source : 4e de couv.]

    Claire Morin, Carol Beau, Nathalie Claret, Pierre Gensse, Nathalie Hector, DCG 3e année: épreuves 3, 7 et 11, Nathan et Groupe "Revue fiduciaire", 2015, Le cours en fiches, 319 p.  

    "L'essentiel pour réussir les épreuves passées en 3e année de classe préparatoire au DCG : des fiches concises, structurées par un plan clair et enrichies d'exemples pour cerner avec exactitude les notions ; de nombreux schémas et tableaux pour assimiler instantanément les logiques sous-jacentes ; des conseils méthodologiques pour être prêt le jour de l'examen." [Source : 4e de couv.]

    Claire Morin, Matthieu Robineau, Valérie Bouchard, Nathalie Hector, Patricia Chauderlot [et alii], Gestion juridique, fiscale et sociale: Manuel, applications et corrigés2ème édition, Nathan, 2010 

    Claire Morin, Matthieu Robineau, Valérie Bouchard, Nathalie Hector, Patricia Chauderlot [et alii], Gestion juridique, fiscale et sociale: Manuel, applications et corrigés1ère édition, Nathan, 2009 

  • Claire Morin, « L'apport de la coordination des régimes de sécurité sociale à la protection de l'enfant de migrants et de l'enfant migrant », Des liens et des droitsMélanges en l'honneur de Jean-Pierre Laborde, 2015, pp. 149-158 

    Claire Morin, « Plan de prévention des RPS », Dictionnaire de prévention des RPS, Seuil, 2014 

  • Claire Morin, Caroline Vanuls, « Les expertises du CSE : un éclairage sur les contours juridiques », Chroniques du Travail, 2023, n°13, pp. 101-116   

    Claire Morin, Caroline Vanuls, « La convergence des risques professionnels et environnementaux », Droit Social, 2023, n°02, p. 114   

    Claire Morin, Caroline Vanuls, « La convergence des risques professionnels et environnementaux. L'exemple des pesticides », Droit Social, 2023, n°2, p. 114 

    Claire Morin, Stéphanie Moullet, Caroline Vanuls, Mario Correia, « La crise du Covid-19 analysée sous l'angle de la santé et de la sécurité au travail. Bulletin d'Aix, 2021, n°1, pp.77-86 », Bulletin d'Aix, 2021 

    Claire Morin, « Les modes alternatifs de négociation », Droit Social, 2019, n°05, p. 409   

    Claire Morin, Caroline Vanuls, « Impossibilité d'autoriser le licenciement d'un salarié protégé, quand bien même quitter l'entreprise présenterait pour lui un intérêt. Note sous CE, 4ème ch., 13 septembre 2017, n° 399972 », Gazette du Palais, 2017, n°309, p. 50 

    Claire Morin, « Droit de la protection sociale - Assiette des cotisations - Personnels de casino - Déduction forfaitaire spécifique - Frais de représentation et de veillée ou de double résidence », La Semaine juridique. Social, 2017 

    Claire Morin, Caroline Vanuls, « Prise en charge des frais d'expertise en cas d'annulation de la délibération du CHSCT, note sous Cass. soc., 31 mai 2017, n° 16-16949 », Gazette du Palais, 2017, n°303, p. 55 

    Claire Morin, « Les mises à disposition d'agents publics au bénéfice d'un syndicat », Droit Social, 2017, n°06, p. 498   

    Claire Morin, « Droit de la protection sociale - Droit à pension - Totalisation des périodes d'activités salariées ou assimilées en vue de la détermination du droit aux prestations vieillesses à la condition de non-superposition de ces périodes - Convention générale franco-yougoslave sur la sécurité socialeNote sous Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 15 septembre 2016, pourvoi n° 15-22.335 », La Semaine juridique. Social, 2017 

    Claire Morin, « Droit de la protection sociale - Prestations familiales - Conditions d'obtention - Attestation de régularité de séjour de l'enfant - Application coordonnée des dispositions du Code de la sécurité sociale français et de la Convention franco-ivoirienne de sécurité socialeNote sous Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 3 novembre 2016, pourvoi n° 15-21204 », La Semaine juridique. Social, 2017 

    Claire Morin, « Droit de la protection sociale - Citoyenneté européenne - Citoyens économiquement inactifs se rendant dans un autre Etat membres - Exclusion des prestations sociales à caractère non contributif - Discrimination fondée sur la nationalité et atteinte au principe d'égalitéNote sous CJUE, première Chambre, 14 juin 2016, Commission contre Royaume-Uni, aff. n° C-308/14 », La Semaine juridique. Social, 2017 

    Claire Morin, « Droit de la protection sociale - Non prise en compte des périodes d'affiliation à un régime de pension d'une organisation internationale intergouvernementale ne donnant pas lieu à cotisation au régime général de sécurité sociale françaisNote sous Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 16 juin 2016, pourvoi n° 15-23.554 », La Semaine juridique. Social, 2017 

    Claire Morin, « La place de l'ANI sur la QVT dans les évolutions récentes du droit de la négociation collective », Cahiers de l'Institut régional du travail (1988-2010), 2016, n°6, pp. 164-180 

    Claire Morin, « Le nouveau défenseur syndical », La Semaine juridique. Social, 2016, n°34, p. 1284 

    Claire Morin, « Renforcement du statut de défenseur syndical (article 258) - . - L. n° 2015-990, 6 août 2015 : Titre III : Travailler - Chapitre II : Droit du travail - Section 1 : Justice prud'homale : JO 7 août 2015, p. 13537 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2015, n°38, p. 1439 

    Claire Morin, « Quelle coordination et quelle solidarité dans la prévention des risques professionnels pour les salariés d'entreprises sous-traitantes ? », Cahiers de l'Institut régional du travail (1988-2010), 2014, n°4, pp. 134-155 

    Claire Morin, « Coordination des régimes nationaux de sécurité sociale en cas de détachement ou d'activités transnationales », La Semaine juridique. Social, 2012, n°35, p. 1325 

    Claire Morin, « L'obligation de la société mère d'informer le salarié expatrié sur l'étendue de sa protection sociale », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2012, n°16, p. 1253 

    Claire Morin, « Prise d'acte de la rupture du contrat de travail par le salarié investi d'un mandat représentatif et incompétence de l'inspecteur du travail », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, 2009, n°30, p. 1742 

    Claire Morin, « Élections professionnelles : la réclamation portant sur l'organisation d'un deuxième tour relève-t-elle du contentieux de la régularité des élections ? », La Semaine juridique. Social, 2007, n°4 

    Claire Morin, « Conditions de la réintégration dans son corps d'origine d'un fonctionnaire territorial détaché auprès d'une entreprise privée et titulaire d'un mandat de délégué syndical », La Semaine juridique. Social, 2006, n°45, p. 2601 

  • Claire Morin, « Numérique, travail et contentieux prud’homal », le 09 juin 2023  

    Journée d'études organisée par le CDS, Aix-Marseille Université et l'EDASE – Ecole Des Avocats Du Sud-Est

    Claire Morin, « Négociation et CSE », le 01 mars 2019  

    Matinée organisée par le Pr. Franck Petit, Centre de droit social, Faculté de droit d'Aix-en-Provence

    Claire Morin, « Le renouveau du dialogue social ? », le 16 novembre 2018  

    Organisé en partenariat avec le cabinet Fidere Avocat, le Laboratoire d'Economie et de Sociologie du Travail (LEST-AMU) et l'Institut Régional du Travail d'Aix-en-Provence (IRT-AMU)

    Claire Morin, « Liberté et droits syndicaux des agents publics », le 10 mars 2017 

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL

  • Catherine Zarba, Le licenciement économique dans les groupes de sociétés, thèse soutenue en 2015 à Avignon sous la direction de Franck Petit, membres du jury : Marc Véricel (Rapp.)  

    Depuis le développement du capitalisme, la nécessité de créer un droit des groupes est apparue. Cette nécessité est corroborée par le fait qu’aujourd’hui, un salarié sur deux appartient à un groupe de sociétés. De plus, à l’aune de la mondialisation du contexte économique, le nombre de licenciements ne cesse d’augmenter. Certains groupes ont besoin de licencier pour sauvegarder leur santé économique, tandis que d’autres souhaitent prospérer. Ces derniers vont même jusqu’à l’abandon de leur filiale pour augmenter leur profit. Le législateur a institué une procédure de licenciement économique, applicable au groupe de sociétés, qui participe à une prévention des licenciements. Parallèlement, il a construit peu à peu un droit applicable à ce dernier dans le cadre d’une procédure individuelle et collective. Il a institué d’une part, l’obligation de rapatriement des salariés mis à disposition d’une filiale étrangère et, d’autre part, l’obligation de constituer un comité de groupe. Enfin, le groupe est tenu de contribuer à l’élaboration du plan de sauvegarde de l’emploi de ses filiales en fonction de ses moyens. Par ailleurs, l’existence d’un véritable droit des groupes dans le cadre d’une procédure de licenciement économique est confirmée par la position de la jurisprudence. En effet, le juge social est intervenu activement pour construire ce droit des groupes de sociétés. Tout d’abord, il a dégagé une obligation de reclassement élargie au groupe participant à l’édification de ce droit spécifique. Puis, la Chambre sociale a souhaité imputer une responsabilité au groupe en qualifiant la société donneuse d’ordre de coemployeur, ce qui permet de sanctionner le groupe de manière adaptée. Il existe donc un droit des groupes dans le cadre de la procédure des licenciements économiques participant à leur prévention, et intervenant lors dans leur mise en œuvre.

  • Ksenia Dyadyunova, L'atteinte aux droits syndicaux dans les BRICS : étude à la lumière des décisions du Comité de la liberté syndicale de l'OIT, thèse soutenue en 2022 à AixMarseille sous la direction de Alexis Bugada et Estêvão Mallet, membres du jury : Allison Fiorentino (Rapp.), Jean-Claude Javillier et Homero Batista Mateus da Silva  

    Cette recherche propose une analyse des cas d’atteintes aux droits syndicaux dans les pays du groupe des BRICS à la lumière des décisions du Comité de la liberté syndicale, l’un des organismes de contrôle de l’OIT. Le groupe des BRICS constitue un exemple majeur et original d’expériences partagées permettant une coopération sans affecter les différences constitutionnelles qui restent très marquées. Ce travail propose une présentation et une analyse des décisions du CLS qui, à ce stade, n’ont pas de force contraignante pour les cinq pays étudiés mais qui porte sur un sujet commun et d’ampleur : l’exercice des droits syndicaux fondamentaux

    Charlotte Bres, Le droit à l'accompagnement, thèse soutenue en 2015 à Avignon sous la direction de Franck Petit, membres du jury : Marc Véricel (Rapp.), Christophe Willmann (Rapp.)  

    Le droit à l’accompagnement est un sujet à la fois novateur, original et fécond. Novateur, car c’est la première fois qu’une recherche est entièrement consacrée à ce droit. Hormis quelques rares analyses, il n’y a jamais eu d’étude de fond. Original, car il s’agit d’un droit unique en son genre, qui concerne plusieurs branches du droit. Et fécond, grâce à cette étude, il est désormais possible de mieux cerner les contours du droit à l’accompagnement et notamment de l’émergence d’un concept juridique d’accompagnement. L’accompagnement est une notion vertueuse, consensuelle, propre à susciter l’adhésion, mais n’en reste pas moins ambiguë, prenant des formes et des significations différentes. La notion d’accompagnement occupe une place centrale dans les politiques de lutte contre les exclusions. Elle n’a cessé de se déployer et d’investir massivement de nombreux domaines, entraînant un usage intensif du vocable. Aujourd’hui, la relation d’accompagnement est un outil largement utilisé par le législateur. La présence croissante de l’accompagnement et l’utilisation de cette technique en réponse à la pauvreté et l’exclusion sociale et professionnelle, traduit l’importance du droit à l’accompagnement dans le système juridique français. L’accompagnement est une figure emblématique de l’actualité juridique, il est à la frontière de nombreuses branches du Droit. En tant que mot, que pratique et que droit, il a trouvé un terrain favorable. Les mécanismes d’accompagnement irradient le droit, ils prennent une telle ampleur, qu’ils se retrouvent dans la plupart des domaines juridiques qui composent le droit privé (Partie 1). La seule étude des mécanismes d’accompagnement n’est pas suffisante à la démonstration de l’existence d’un droit à l’accompagnement. Il faut se nourrir de cette pluralité de mécanismes d’accompagnement pour en dégager l’émergence d’un concept juridique (Partie 2)