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Claire Morin

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.

Université Aix-Marseille · Institut régional du travail d'Aix en Provence Centre de Droit Social — CDS
Aix-Marseille UniversitéInstitut régional du travail d'Aix en ProvenceCentre de Droit Social
IdRef ScanR Thèses.fr

Actualités scientifiques

Journée d'étude
Numérique, travail et contentieux prud’homal
9 juin 2023 · Aix-En-Provence
Parution
Syndicalisme et droits syndicaux
15 juil. 2019
Journée d'étude
Négociation et CSE
1 mars 2019 · Aix en Provence
Journée d'étude
Le renouveau du dialogue social ?
16 nov. 2018 · Marseille
Colloque
Liberté et droits syndicaux des agents publics
10 mars 2017 · Avignon cedex 1

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le groupe de sociétés au regard du droit social, soutenue en 2000 à Toulon sous la direction de Gérard Vachet 

    Le groupe de societes, expression d'une realite economique, est le resultat d'une evolution de l'organisation des activites industrielles et economiques. On ne peut donc nier la realite et l'importance economique de la notion de groupe de societes qui, dans le domaine juridique, ne peut etre ignoree. Le groupe est un ensemble de societes juridiquement independantes les unes des autres mais en fait soumises a une unite de decision. Le droit doit donc concilier deux imperatifs contradictoires : le respect du principe d'autonomie des societes et la reconnaissance du groupe. Celui-ci ne beneficie pas d'une legislation globale. L'objet de cette recherche est de demontrer que le groupe existe en tant qu'entite reconnue. Ne disposant pas de la personnalite morale, le groupe ne peut etre reduit aux categories juridiques connues. En droit du travail, la qualite d'employeur lui est refusee tant au plan des relations individuelles que des relations collectives. Cependant, l'adaptation des regles juridiques a l'organisation du groupe de societes (mobilite, reclassement infra-groupe) ou a sa realite economique (difficultes economiques, participation, informations economiques) permet d'affirmerque le groupe est une entite economique et sociale. Les contours de cette entite sont imposes au groupe par les differentes branches de droit et sont adaptes aux buts poursuivis (consolidation comptable ou fiscale, abandon de creances). Cette entite est egalement fonctionnelle et variable en droit du travail (u. E. S., comite de groupe). En cette matiere, les modes operatoires retenus (secteurs d'activite, permutation du personnel) par la jurisprudence sont critiquables. Mais l'entite economique et sociale que constitue le groupe de societes est egalement construite par le groupe lui-meme, librement appreciee (participation) ou negociee (convention collective).

  • Ouvrages

    Claire Morin, Yvonne Jeaneau, La législation du travail, Nathan, 2025, Repères pratiques, 157 p. 

    Claire Morin, Yvonne Jeaneau, La législation du travail, Nathan, 2024, Repères pratiques, 157 p. 

    Claire Morin, Yvonne Jeaneau, La législation du travail, Nathan, 2023, Repères pratiques, 157 p. 

    Claire Morin, Yvonne Jeaneau, La législation du travail, Nathan, 2022, Repères pratiques, 157 p. 

    Claire Morin, Nathalie Hector, DCG épreuve 3: droit social, Nathan, 2019, Le cours en fiches, 96 p. 

    Claire Morin, Caroline Vanuls, Mario Correia, Les défis de la formation professionnelle, Institut régional du travail, 2018, 212 p. 

    Claire Morin, Nathalie Hector, DCG épreuve 3: droit social 2018/2019 le cours en fiches, Nathan, 2018, Le cours en fiches, 96 p. 

    Claire Morin, Carol Beau, Nathalie Claret, Pierre Gensse, Nathalie Hector, DCG 3e année: épreuves 3, 7 et 11 le cours en fiches UE 3 droit social, UE 7 management, UE 11 contrôle de gestion, Nathan, 2018, Le cours en fiches, 336 p. 

    Claire Morin, Valérie Bouchard, Patricia Chauderlot, Christian d' Almeida, Christian Fornasier [et alii], Gestion juridique, fiscale et sociale: DSCG épreuve 1 manuel, applications & corrigés, Nathan, 2018, 780 p. 

    Claire Morin, Nathalie Hector, DCG 3: droit social 2017-2018, Nathan, 2017, Le cours en fiches, 96 p. 

    Claire Morin, Matthieu Robineau, Valérie Bouchard, Nathalie Hector, Patricia Chauderlot, Gestion juridique, fiscale et sociale: DSCG épreuve 1 manuel, applications & corrigés, Nathan, 2017, 780 p. 

    Claire Morin, Nathalie Hector, DCG épreuve 3: droit social le cours en fiches, Nathan, 2016, Le cours en fiches, 80 p. 

    Claire Morin, Nathalie Hector, DCG épreuve 3: droit social, Nathan, 2015, Le cours en fiches, 80 p. 

    Claire Morin, Carol Beau, Nathalie Claret, Pierre Gensse, Nathalie Hector, DCG 3e année: épreuves 3, 7 et 11, Nathan, 2015, Le cours en fiches, 319 p. 

    Claire Morin, Nathalie Hector, DCG épreuve 3: droit social 2014/2015, Nathan, 2014, Le cours en fiches, 80 p. 

    Claire Morin, Wael Zaki, Xiaojun Gu, Weihong Zhang, Ziad Moumni, Time Integration and Assessment of a Model for Shape Memory Alloys Considering Multiaxial Nonproportional Loading Cases, 2014   

    Claire Morin, Matthieu Robineau, Valérie Bouchard, Nathalie Hector, Patricia Chauderlot, Gestion juridique, fiscale et sociale: DSCG épreuve 1 manuel, applications & corrigés, Nathan, 2013, 741 p. 

    Claire Morin, Nathalie Hector, DCG épreuve 3: droit social, Nathan, 2012, Le cours en Fiches, 80 p. 

    Claire Morin, Nathalie Hector, Droit social: DCG épreuve 3 le cours en fiches, Nathan, 2011, DCG (Le cours en fiches), 80 p. 

    Claire Morin, Matthieu Robineau, Valérie Bouchard, Nathalie Hector, Patricia Chauderlot, Gestion juridique, fiscale et sociale: Manuel, applications et corrigés2ème édition, Nathan, 2010 

    Claire Morin, Matthieu Robineau, Valérie Bouchard, Nathalie Hector, Patricia Chauderlot, Gestion juridique, fiscale et sociale: Manuel, applications et corrigés1ère édition, Nathan, 2009 

    Claire Morin, Gérard Vachet, Le groupe de sociétés au regard du droit social,, 2000, 518 p. 

  • Chapitres d'ouvrage

    Claire Morin, Cristina Cavinato, Pierre Badel, Witold Krasny, Stéphane Avril, « Experimental Characterization of Adventitial Collagen Fiber Kinematics Using Second-Harmonic Generation Imaging Microscopy: Similarities and Differences Across Arteries, Species and Testing Conditions », Multi-scale Extracellular Matrix Mechanics and Mechanobiology :, Springer International Publishing, 2020 

    Claire Morin, Witold Krasny, Stéphane Avril, « Multiscale Mechanical Behavior of Large Arteries », Encyclopedia of Biomedical Engineering :, Elsevier, 2019   

    Claire Morin, Viktoria Vass, Stefan Scheiner, « Review of " Universal " Rules Governing Bone Composition, Organization, and Elasticity Across Organizational Hierarchies », Multiscale Mechanobiology of Bone Remodeling and Adaptation :, , 2018   

    Claire Morin, « L'apport de la coordination des régimes de sécurité sociale à la protection de l'enfant de migrants et de l'enfant migrant », Des liens et des droitsMélanges en l'honneur de Jean-Pierre Laborde :, , 2015 

    Claire Morin, « Plan de prévention des RPS », Dictionnaire de prévention des RPS :, Seuil, 2014 

  • Articles

    Claire Morin, Stéphanie Moullet, Sophie Sereno, « Introduction »: L’intelligence artificielle au travail – Quels constats et quels enjeux ?, Chroniques du Travail, Institut régional du travail (Aix-Marseille Université), 2025, n°15, pp. 7-16   

    Hortense Petat, Alice Moisan, Chloé Dubus, Mathilde Chabut, Mélanie Daligault, « Shifting Viral Landscapes: The Impact of Respiratory Syncytial Virus Immunization in Infant Bronchiolitis During 2024–2025 Epidemic Season in France », Journal of Medical Virology, Wiley-Blackwell, 2025, n°8 

    Claire Morin, Valentina Kumbolder, Stefan Scheiner, Christian Hellmich, « Mechanoregulation in Soft Biological Tissues : Application to the Development of Arterial Calcifications », Mechanics of Materials, Elsevier, 2024, n°8   

    Claire Morin, Caroline Vanuls, « Les expertises du CSE : un éclairage sur les contours juridiques », Chroniques du Travail, Institut régional du travail (Aix-Marseille Université), 2023, n°13 

    Claire Morin, Caroline Vanuls, « La convergence des risques professionnels et environnementaux », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2023, n°02, p. 114  

    Claire Morin, Caroline Vanuls, « La convergence des risques professionnels et environnementaux. L'exemple des pesticides », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2023, n°2, p. 114 

    Claire Morin, Zeineb Nejim, Laurent Navarro, Pierre Badel, « Quantitative analysis of second harmonic generated images of collagen fibers: a review », Research on Biomedical Engineering, Springer, 2022, n°1 

    Claire Morin, Christian Hellmich, Zeineb Nejim, Stéphane Avril, « Fiber Rearrangement and Matrix Compression in Soft Tissues: Multiscale Hypoelasticity and Application to Tendon », Frontiers in Bioengineering and Biotechnology, Frontiers, 2021 

    Claire Morin, Raphaël Crépin, Aurélie Montmartin, Brigitte Tardy-Poncet, Pierre Chelle, « Use of population PK/PD approach to model the thrombin generation assay: assessment in haemophilia A plasma samples spiked by a TFPI antibody », Journal of Pharmacokinetics and Pharmacodynamics, Springer Verlag, 2021, n°4 

    Claire Morin, Stéphanie Moullet, Caroline Vanuls, Mario Correia, « La crise du Covid-19 analysée sous l'angle de la santé et de la sécurité au travail. Bulletin d'Aix, 2021, n°1, pp.77-86 », Bulletin d'Aix, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2021 

    Claire Morin, Daniele Bianchi, Pierre Badel, « Implementing a micromechanical model into a finite element code to simulate the mechanical and microstructural response of arteries », Biomechanics and Modeling in Mechanobiology, Springer Verlag, 2020, n°6 

    Mathieu Manassero, Baptiste Charbonnier, Marianne Bourguignon, Hanane El-Hafci, Adeline Decambron, « Custom-made macroporous bioceramic implants based on triply-periodic minimal surfaces for bone defects in load-bearing sites », Acta Biomaterialia, Elsevier, 2020   

    Claire Morin, « Les modes alternatifs de négociation », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2019, n°05, p. 409  

    Pierre Chelle, Aurélie Montmartin, Pauline Damien, Michèle Piot, Michel Cournil, « Tissue factor pathway inhibitor is the main determinant of thrombin generation in haemophilic patients », Haemophilia, Wiley, 2019, n°2 

    Claire Morin, Stéphane Avril, Christian Hellmich, « Non‐affine fiber kinematics in arterial mechanics: a continuum micromechanical investigation », Journal of Applied Mathematics and Mechanics / Zeitschrift für Angewandte Mathematik und Mechanik, Wiley-VCH Verlag, 2018, n°12   

    Claire Morin, Witold Krasny, Hélène Magoariec, « Kinematics of collagen fibers in carotid arteries under tension-inflation loading », Journal of the Mechanical Behavior of Biological Materials, , 2018   

    Claire Morin, Caroline Vanuls, « Impossibilité d'autoriser le licenciement d'un salarié protégé, quand bien même quitter l'entreprise présenterait pour lui un intérêt. Note sous CE, 4ème ch., 13 septembre 2017, n° 399972 », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais et Lextenso , 2017, n°309, p. 50 

    Claire Morin, « Droit de la protection sociale - Assiette des cotisations - Personnels de casino - Déduction forfaitaire spécifique - Frais de représentation et de veillée ou de double résidence », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2017 

    Claire Morin, Caroline Vanuls, « Prise en charge des frais d'expertise en cas d'annulation de la délibération du CHSCT, note sous Cass. soc., 31 mai 2017, n° 16-16949 », Gazette du Palais, Gazette du Palais - Gazette du Palais et Lextenso , 2017, n°303, p. 55 

    Claire Morin, « Les mises à disposition d'agents publics au bénéfice d'un syndicat », Droit Social, Librairie technique et économique - Dalloz , 2017, n°06, p. 498  

    Claire Morin, Viktoria Vass, « Micromechanics of elastoplastic porous polycrystals: theory, algorithm, and application to osteonal bone », International Journal of Plasticity, Elsevier, 2017   

    Claire Morin, « Droit de la protection sociale - Droit à pension - Totalisation des périodes d'activités salariées ou assimilées en vue de la détermination du droit aux prestations vieillesses à la condition de non-superposition de ces périodes - Convention générale franco-yougoslave sur la sécurité socialeNote sous Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 15 septembre 2016, pourvoi n° 15-22.335 », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2017 

    Claire Morin, « Droit de la protection sociale - Prestations familiales - Conditions d'obtention - Attestation de régularité de séjour de l'enfant - Application coordonnée des dispositions du Code de la sécurité sociale français et de la Convention franco-ivoirienne de sécurité socialeNote sous Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 3 novembre 2016, pourvoi n° 15-21204 », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2017 

    Claire Morin, « Droit de la protection sociale - Citoyenneté européenne - Citoyens économiquement inactifs se rendant dans un autre Etat membres - Exclusion des prestations sociales à caractère non contributif - Discrimination fondée sur la nationalité et atteinte au principe d'égalitéNote sous CJUE, première Chambre, 14 juin 2016, Commission contre Royaume-Uni, aff. n° C-308/14 », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2017 

    Claire Morin, « Droit de la protection sociale - Non prise en compte des périodes d'affiliation à un régime de pension d'une organisation internationale intergouvernementale ne donnant pas lieu à cotisation au régime général de sécurité sociale françaisNote sous Cour de cassation, deuxième Chambre civile, 16 juin 2016, pourvoi n° 15-23.554 », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2017 

    Claire Morin, Witold Krasny, Hélène Magoariec, Stéphane Avril, « A comprehensive study of layer-specific morphological changes in the microstructure of carotid arteries under uniaxial load », Acta Biomaterialia, Elsevier, 2017   

    Claire Morin, « La place de l'ANI sur la QVT dans les évolutions récentes du droit de la négociation collective », Cahiers de l'Institut régional du travail (1988-2010), Institut régional du travail et Aix-Marseille Université, 2016, n°6 

    Claire Morin, « Le nouveau défenseur syndical », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2016, n°34, p. 1284 

    Claire Morin, Romane Blanchard, Andrea Malandrino, Alain Vella, Zdenka Sant, « Patient-specific fracture risk assessment of vertebrae: A multiscale approach coupling X-ray physics and continuum micromechanics », International Journal for Numerical Methods in Biomedical Engineering, John Wiley and Sons, 2016   

    Claire Morin, « Renforcement du statut de défenseur syndical (article 258) - . - L. n° 2015-990, 6 août 2015 : Titre III : Travailler - Chapitre II : Droit du travail - Section 1 : Justice prud'homale : JO 7 août 2015, p. 13537 », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2015, n°38, p. 1439 

    Claire Morin, Xiaojun Gu, Wael Zaki, Ziad Moumni, Weihong Zhang, « Time integration and assessment of a model for shape memory alloys considering multiaxial nonproportional loading cases », International Journal of Solids and Structures, Elsevier, 2015, pp. 82-99 

    Claire Morin, Xiaojun Gu, Wael Zaki, Ziad Moumni, Weihong Zhang, « Time Integration and Assessment of a Model for Shape Memory Alloys Considering Multiaxial Nonproportional Loading Cases », International Journal of Solids and Structures, Elsevier, 2015, p. 8299   

    Claire Morin, Stéphane Avril, Hélène Magoariec, Christian Hellmich, « The concept of frozen elastic energy as a consequence of changes in microstructure morphology », Computer Methods in Biomechanics and Biomedical Engineering, Taylor & Francis, 2015, n°1   

    Claire Morin, Stéphane Avril, Christian Hellmich, « The fiber reorientation problem revisited in the context of Eshelbian micromechanics: theory and computations », Proceedings in Applied Mathematics and Mechanics, John Wiley & Sons et Inc., 2015, n°1, pp. 39-42 

    Stéphane Avril, « Inverse problems in the mechanical characterization of elastic arteries », MRS Bulletin, Materials Research Society, 2015, n°4   

    Claire Morin, « Quelle coordination et quelle solidarité dans la prévention des risques professionnels pour les salariés d'entreprises sous-traitantes ? », Cahiers de l'Institut régional du travail (1988-2010), Institut régional du travail et Aix-Marseille Université, 2014, n°4 

    Claire Morin, « Coordination des régimes nationaux de sécurité sociale en cas de détachement ou d'activités transnationales », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2012, n°35, p. 1325 

    Claire Morin, « L'obligation de la société mère d'informer le salarié expatrié sur l'étendue de sa protection sociale », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2012, n°16, p. 1253 

    Claire Morin, Wael Zaki, « Thermomechanical coupling in shape memory alloys under cyclic loadings: Experimental analysis and constitutive modeling », International Journal of Plasticity, Elsevier, 2011, n°12 

    Claire Morin, Wael Zaki, « Modeling Tensile-Compressive Asymmetry for Superelastic Shape Memory Alloys », Mechanics of Advanced Materials and Structures, Taylor & Francis, 2011, n°7 

    Claire Morin, Wael Zaki, « A constitutive model for shape memory alloys accounting for thermomechanical coupling », International Journal of Plasticity, Elsevier, 2011, n°5 

    Claire Morin, Ziad Moumni, Wael Zaki, « Influence of heat transfer on the thermomechanical behavior of shape memory alloys », International Review of Mechanical Engineering, , 2011, n°2 

    Claire Morin, « Prise d'acte de la rupture du contrat de travail par le salarié investi d'un mandat représentatif et incompétence de l'inspecteur du travail », La Semaine juridique. Entreprise et affaires, Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2009, n°30, p. 1742 

    Claire Morin, « Élections professionnelles : la réclamation portant sur l'organisation d'un deuxième tour relève-t-elle du contentieux de la régularité des élections ? », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2007, n°4 

    Claire Morin, « Conditions de la réintégration dans son corps d'origine d'un fonctionnaire territorial détaché auprès d'une entreprise privée et titulaire d'un mandat de délégué syndical », La Semaine juridique. Social, LexisNexis , 2006, n°45, p. 2601 

  • Autres publications

    Claire Morin, Bastien Sauty, Stéphane Avril, A Note on Hypoelastic Models: A Benchmark-Oriented FEM Lagrangian Formulation in FeniCSx, 2026   

  • Communications

    Claire Morin, Chloé Dubus, Hortense Petat, Mélanie Daligault, Matthieu Come, « Impact des immunoprophylaxies anti-VRS sur la circulation des virus respiratoires : retour sur la saison épidémique 2024-2025 », MICROBES, Bordeaux, le 23 septembre 2025 

    Claire Morin, Chloé Dubus, Hortense Petat, Melanie Daligault, Matthieu Come, « Evolution of the virus landscape in infants suffering from acute bronchiolitis : a cohort story », le 17 septembre 2025 

    Claire Morin, Asma Gasmi, Vincent Augusto, Jenny Faucheu, Xavier Serpaggi, « Anomaly Detection in Sleep Habits Using Deep Learning », 2023 IEEE 19th International Conference on Automation Science and Engineering (CASE), Auckland New Zealand, le 26 août 2023 

    Claire Morin, « Numérique, travail et contentieux prud’homal », le 09 juin 2023 

    Journée d'études organisée par le CDS, Aix-Marseille Université et l'EDASE – Ecole Des Avocats Du Sud-Est

    Asma Gasmi, Vincent Augusto, Jenny Faucheu, Marine Hilaire, Remi Moulin, « Frailty Onset Predictions Using Sleep Analysis », 2022 International Conference on Electrical, Computer, Communications and Mechatronics Engineering (ICECCME), Maldives Maldives, le 16 novembre 2022 

    Claire Morin, Asma Gasmi, Vincent Augusto, Paul-Antoine Baudet, Jenny Faucheu, « Supervised Classification with Short-Term Memory of Sleep Stages Using Cardio-Respiratory and Body Movement Variables », 17th International Conference on Automation Science and Engineering (CASE 2021), Lyon, le 23 août 2021 

    Claire Morin, Asma Gasmi, Vincent Augusto, Paul-Antoine Baudet, Jenny Faucheu, « Analyse de la qualité du sommeil dans le cadre de la détection de fragilités cognitives au travers d'un lit connecté », 10ème conférence Francophone en Gestion et Ingénierie des Systèmes Hospitaliers, GISEH2020, Valenciennes, le 26 octobre 2020 

    Claire Morin, Asma Gasmi, Vincent Augusto, Paul-Antoine Beaudet, Jenny Faucheu, « Sleep stages classification using cardio-respiratory variables », 2020 IEEE 16th International Conference on Automation Science and Engineering (CASE), Hong Kong, le 20 août 2020 

    Claire Morin, « Négociation et CSE », le 01 mars 2019 

    Matinée organisée par le Pr. Franck Petit, Centre de droit social, Faculté de droit d'Aix-en-Provence

    Claire Morin, « Le renouveau du dialogue social ? », le 16 novembre 2018 

    Organisé en partenariat avec le cabinet Fidere Avocat, le Laboratoire d'Economie et de Sociologie du Travail (LEST-AMU) et l'Institut Régional du Travail d'Aix-en-Provence (IRT-AMU)

    Claire Morin, Yann Boete, Doina Revitea, Pascaline Berteaux, Odile Maillet, « EVALUATION de l'IMPACT d'un PROGRAMME d'ÉDUCATION THÉRAPEUTIQUE dans la SCHIZOPHRENIE », 10ème congrès de Reh@b’ - On positive, Lyon, le 31 mai 2018 

    Christian Hellmich, Viktoria Vass, Markus Königsberger, Mehran Shahidi, Pedro Godinho, « Poro-micromechanics of materials with complex morphologies – a review, and recent results for concrete, bone, and paper », PoromechanicsVI, Proceeding of the sixth Biot Conference on Poromechanics, Paris, le 09 juillet 2017 

    Claire Morin, « Liberté et droits syndicaux des agents publics », le 10 mars 2017 

    Claire Morin, Witold Krasny, Stéphane Avril, Hélène Magoariec, Christian Hellmich, « The concept of frozen elastic energy as a consequence of change in microstructure morphology », CFM 2015 - 22ème Congrès Français de Mécanique, Lyon, le 24 août 2015 

Encadrement doctoral

  • Rapporteur

    Catherine Zarba, Le licenciement économique dans les groupes de sociétés, soutenue en 2015 à Avignon sous la direction de Franck Petit présidée par Marie-Pierre Dumont-Lefrand, membres du jury : Marc Véricel (Rapp.)   

    Depuis le développement du capitalisme, la nécessité de créer un droit des groupes est apparue. Cette nécessité est corroborée par le fait qu’aujourd’hui, un salarié sur deux appartient à un groupe de sociétés. De plus, à l’aune de la mondialisation du contexte économique, le nombre de licenciements ne cesse d’augmenter. Certains groupes ont besoin de licencier pour sauvegarder leur santé économique, tandis que d’autres souhaitent prospérer. Ces derniers vont même jusqu’à l’abandon de leur filiale pour augmenter leur profit. Le législateur a institué une procédure de licenciement économique, applicable au groupe de sociétés, qui participe à une prévention des licenciements. Parallèlement, il a construit peu à peu un droit applicable à ce dernier dans le cadre d’une procédure individuelle et collective. Il a institué d’une part, l’obligation de rapatriement des salariés mis à disposition d’une filiale étrangère et, d’autre part, l’obligation de constituer un comité de groupe. Enfin, le groupe est tenu de contribuer à l’élaboration du plan de sauvegarde de l’emploi de ses filiales en fonction de ses moyens. Par ailleurs, l’existence d’un véritable droit des groupes dans le cadre d’une procédure de licenciement économique est confirmée par la position de la jurisprudence. En effet, le juge social est intervenu activement pour construire ce droit des groupes de sociétés. Tout d’abord, il a dégagé une obligation de reclassement élargie au groupe participant à l’édification de ce droit spécifique. Puis, la Chambre sociale a souhaité imputer une responsabilité au groupe en qualifiant la société donneuse d’ordre de coemployeur, ce qui permet de sanctionner le groupe de manière adaptée. Il existe donc un droit des groupes dans le cadre de la procédure des licenciements économiques participant à leur prévention, et intervenant lors dans leur mise en œuvre.

  • Membre du jury

    Ksenia Dyadyunova, L'atteinte aux droits syndicaux dans les BRICS : étude à la lumière des décisions du Comité de la liberté syndicale de l'OIT, soutenue en 2022 à AixMarseille sous la direction de Alexis Bugada et Estêvão Mallet présidée par Jean-Claude Javillier, membres du jury : Allison Fiorentino (Rapp.), Homero Batista Mateus da Silva  

    Cette recherche propose une analyse des cas d’atteintes aux droits syndicaux dans les pays du groupe des BRICS à la lumière des décisions du Comité de la liberté syndicale, l’un des organismes de contrôle de l’OIT. Le groupe des BRICS constitue un exemple majeur et original d’expériences partagées permettant une coopération sans affecter les différences constitutionnelles qui restent très marquées. Ce travail propose une présentation et une analyse des décisions du CLS qui, à ce stade, n’ont pas de force contraignante pour les cinq pays étudiés mais qui porte sur un sujet commun et d’ampleur : l’exercice des droits syndicaux fondamentaux

    Charlotte Bres, Le droit à l'accompagnement, soutenue en 2015 à Avignon sous la direction de Franck Petit présidée par Dirk Baugard, membres du jury : Marc Véricel (Rapp.), Christophe Willmann (Rapp.)   

    Le droit à l’accompagnement est un sujet à la fois novateur, original et fécond. Novateur, car c’est la première fois qu’une recherche est entièrement consacrée à ce droit. Hormis quelques rares analyses, il n’y a jamais eu d’étude de fond. Original, car il s’agit d’un droit unique en son genre, qui concerne plusieurs branches du droit. Et fécond, grâce à cette étude, il est désormais possible de mieux cerner les contours du droit à l’accompagnement et notamment de l’émergence d’un concept juridique d’accompagnement. L’accompagnement est une notion vertueuse, consensuelle, propre à susciter l’adhésion, mais n’en reste pas moins ambiguë, prenant des formes et des significations différentes. La notion d’accompagnement occupe une place centrale dans les politiques de lutte contre les exclusions. Elle n’a cessé de se déployer et d’investir massivement de nombreux domaines, entraînant un usage intensif du vocable. Aujourd’hui, la relation d’accompagnement est un outil largement utilisé par le législateur. La présence croissante de l’accompagnement et l’utilisation de cette technique en réponse à la pauvreté et l’exclusion sociale et professionnelle, traduit l’importance du droit à l’accompagnement dans le système juridique français. L’accompagnement est une figure emblématique de l’actualité juridique, il est à la frontière de nombreuses branches du Droit. En tant que mot, que pratique et que droit, il a trouvé un terrain favorable. Les mécanismes d’accompagnement irradient le droit, ils prennent une telle ampleur, qu’ils se retrouvent dans la plupart des domaines juridiques qui composent le droit privé (Partie 1). La seule étude des mécanismes d’accompagnement n’est pas suffisante à la démonstration de l’existence d’un droit à l’accompagnement. Il faut se nourrir de cette pluralité de mécanismes d’accompagnement pour en dégager l’émergence d’un concept juridique (Partie 2)