Benjamin Montels

Publications scientifiques

• Thèse

  THESE
  Les contrats de représentation des oeuvres audiovisuelles, soutenue en 2000 à Paris 2 sous la direction de Pierre-Yves Gautier 

  Cette etude tente de decouvrir la coherence de cet ensemble transversal qu'est le portant sur des oeuvres futures, > portant sur une pluralite d'oeuvres). Il faut y ajouter l'emprise croissante du droit de la concurrence francais qui vient encore restreindre la liberte des parties, particulierement en controlant l'etendue de l'exclusivite qui peut etre consentie a un diffuseur

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• Ouvrages

  Benjamin Montels, Contrats de l'audiovisuel: cinéma, télévision et numérique, LexisNexis, 2017, Droit & professionnels (Propriété intellectuelle), 618 p. 

  Benjamin Montels, Contrats de l'audiovisuel, LexisNexis, 2010, Litec professionnels (Propriété intellectuelle), 440 p. 

  Benjamin Montels, Contrats de l'audiovisuel, Lexis Nexis Litec, 2007, Litec professionnels (Propriété intellectuelle), 339 p. 

  Benjamin Montels, Les contrats de représentation des oeuvres audiovisuelles: salles de cinéma, télévision et réseau Internet, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2001, Institut de droit des affaires, 414 p. 

  Benjamin Montels, Le Statut du producteur cinématographique, l'auteur, 1995 

  Benjamin Montels, Pierre-Yves Gautier, Les contrats de représentation des oeuvres audiovisuelles, 401 p. 

• Chapitres d'ouvrage

  Benjamin Montels, « Objet du droit d’auteur : Œuvre audiovisuelle », Fasc. 6040, Juris-Classeur Communication :, , 2009  

  Benjamin Montels, Paul Le Floch, « La régulation dans les médias : les exemples de la salle de cinéma (approche juridique) et de la presse écrite (approche économique) », Libéralisations, Privatisations, régulations :, Larcier, 2007 

  Benjamin Montels, « Contrats de production et d’exploitation des œuvres audiovisuelles », Fasc. 6085, Juris-Classeur Communication :, , 2006  

  Benjamin Montels, « Titulaires du droit d’auteur : Œuvre audiovisuelle », Fasc. 1190, Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique :, , 2003  

  Benjamin Montels, « Objet du droit d’auteur : Œuvre audiovisuelle », Fasc. 1140, Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique :, , 2003  

• Articles

  Benjamin Montels, « Cinéma et droit d’auteur. Réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur (sous la dir. d’Isabelle Marinone et Isabelle Moine-Dupuis), Presses universitaires du Septentrion, 2022, 247 p. », Revue internationale de droit économique, Revue internationale de droit économique, 2022, n°t.XXXVI, pp. 133-137  

  En matière de droit applicable aux différends dans l’arbitrage d’investissement, une indifférence doctrinale a été un tant soit peu observée à partir des années 1990 qui ont vu naître des arbitrages sur le seul fondement des traités de protection des investissements à la faveur de la sentence AAPL c. Sri Lanka. La nouvelle tendance arbitrale semble avoir brouillé les frontières entre l’arbitrage contractuel et l’arbitrage sur le fondement des traités. Mais la pratique arbitrale a montré que le droit applicable renferme encore des problématiques non négligeables. La jurisprudence arbitrale est loin d’être unanime sur l’identification du droit applicable selon que nous sommes en présence ou en l’absence d’un choix de loi. L’article interroge la manière dont les tribunaux arbitraux traitent la volonté des parties concernant la loi applicable et l’absence d’une telle volonté. Partant d’une summa divisio calquée sur la mise en œuvre de l’article 42 (1) de la Convention CIRDI par les tribunaux arbitraux, on en vient à la conclusion que dans bien des situations l’autonomie de la volonté tend à se plier devant l’office de l’arbitre.

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  Benjamin Montels, « Pratique contractuelle. Les accords professionnels applicables aux contrats entre auteurs et producteurs audiovisuels », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2018 

  Benjamin Montels, « La clause d'obligation de recherche d'une exploitation suivie dans les contrats de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2017 

  Benjamin Montels, « Les parties aux contrats de l'audiovisuel aux États-Unis », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2016 

  Benjamin Montels, « Un an de droit de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2015 

  Benjamin Montels, « La clause de respect de la vie privée dans les contrats de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2015 

  Benjamin Montels, « Un an de droit de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2014 

  Benjamin Montels, « Protocole d'accord sur les pratiques contractuelles entre auteurs scénaristes et producteurs de fiction », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2014 

  Benjamin Montels, « Un an de droit de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2013 

  Benjamin Montels, « Présence des marques et placement de produits à l'image », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2013 

  Benjamin Montels, « Réalisateurs, vous avez aussi quelques droits », La Lettre des Réalisateurs, , 2012 

  Benjamin Montels, « Un an de droit de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2012 

  Benjamin Montels, « L'autorisation d'utilisation de l'image en matière audiovisuelle », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2012 

  Benjamin Montels, « Un an de droit de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2011 

  Benjamin Montels, « La clause de médiation et d'arbitrage dans les contrats de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2011 

  Benjamin Montels, « Un an de droit de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2010 

  Benjamin Montels, « Un an de droit de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2009 

  Benjamin Montels, « Droits d’auteur, les avancées », Scénaristes, , 2009 

  Benjamin Montels, « La libéralisation de l’information », Revue juridique de l'Ouest , Centre de recherche juridique et judiciaire de l'Ouest (CRJO). IODE (UMR CNRS 6262) , 2009 

  Benjamin Montels, « EBay doit veiller à l'absence d'utilisation répréhensible de son site par ses utilisateurs, sous peine d'être lui-même sanctionné pour contrefaçon de marque (TGI Troyes, 4 juin 2008) », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2008 

  Benjamin Montels, « Un an de droit de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2008 

  Benjamin Montels, « Un an de droit de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2007 

  Benjamin Montels, « Un an de droit de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2006 

  Benjamin Montels, « L’audiovisuel dans la société de l’information », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2005 

  Benjamin Montels, « Définition de l’œuvre audiovisuelle », Ecran Total, , 2003 

  Benjamin Montels, « Pratique des contrats audiovisuels », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2003 

  Benjamin Montels, « La médiation et l’arbitrage entre auteurs et producteurs audiovisuels », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2003 

  Benjamin Montels, « Droit de la propriété littéraire et artistique et droit public de la communication audiovisuelle: Du domaine séparé au domaine partagé », Revue internationale du droit d'auteur, Henry Lemoine - Association française pour la diffusion du droit d'auteur national, international (AFDA) (Paris et France) , 2003 

  Benjamin Montels, « La violence économique, illustration du conflit entre droit commun des contrats et droit de la concurrence », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, Dalloz , 2002, n°03, p. 417  

  Benjamin Montels, « La protection du professionnel par le droit spécial des contrats d'auteur: l'exemple des contrats de représentation des oeuvres audiovisuelles », Communication - Commerce électronique, Éditions du Juris-Classeur - LexisNexis , 2001 

  Benjamin Montels, « Les apports du droit de la concurrence au droit d'auteur », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, Victoires Éditions , 2001 

  Benjamin Montels, « Vie privée: violation de l'article 9 alinéa 1 du Code civil: publication de photographies ne respectant pas la finalité visée dans l'autorisation donnée par un chanteur », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2001 

  Benjamin Montels, « La notion de nouveau public au service d'une conception extensive du droit au respect de la vie privée (note sous Cass. civ. 1re, 30 mai 2000) », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2001  

  Benjamin Montels, « Droits des photographes d'agence sur leurs clichés, note sous Cass. soc. 24 janvier 2001 et TGI Nanterre 13 décembre 2000 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, Dalloz , 2001 

  Benjamin Montels, « Autant en emporte le refus de vente: La distribution cinématographique depuis la loi du 1 er juillet 1996 », Petites affiches, Lextenso , 1997 

  Benjamin Montels, « Le statut du producteur cinématographique [Première partie] », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 1995, pp. 303-329  

  Montels Benjamin. Le statut du producteur cinématographique [Première partie]. In: Revue juridique de l'Ouest, 1995-3. pp. 303-329.

  Benjamin Montels, « Le statut du producteur cinématographique [Deuxième partie] », Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, PERSÉE : Université de Lyon et CNRS & ENS de Lyon, 1995, pp. 441-462  

  Montels Benjamin. Le statut du producteur cinématographique [Deuxième partie]. In: Revue juridique de l'Ouest, 1995-4. pp. 441-462.

  Benjamin Montels, « Le statut du producteur cinématographique », Revue juridique de l'Ouest , Centre de recherche juridique et judiciaire de l'Ouest (CRJO). IODE (UMR CNRS 6262) , 1995