Benjamin Montels

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre de Droit des Affaires
Publications

Thèse

Les contrats de représentation des oeuvres audiovisuelles. Thèse soutenue en 2000 à Paris 2, sous la direction de Pierre-Yves Gautier.


Ouvrages

Benjamin Montels, Contrats de l'audiovisuel : cinéma, télévision et numérique, LexisNexis, 2017, 3e éd., Droit & professionnels, 618 p.

Benjamin Montels, Contrats de l'audiovisuel, LexisNexis et de Litec, 2010, 2e éd., Litec professionnels, 440 p.

Benjamin Montels, Contrats de l'audiovisuel, Lexis Nexis Litec, 2007, Litec professionnels, 339 p.

Benjamin Montels, Les contrats de représentation des oeuvres audiovisuelles : salles de cinéma, télévision et réseau Internet, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2001, Institut de droit des affaires, 414 p.

Benjamin Montels, Le Statut du producteur cinématographique, l'auteur, 1995, 29 p.


Articles

Benjamin Montels, « Cinéma et droit d’auteur. Réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur (sous la dir. d’Isabelle Marinone et Isabelle Moine-Dupuis), Presses universitaires du Septentrion, 2022, 247 p. », Revue internationale de droit économique, N° 1, 2022, pp. 133-137 

Benjamin Montels, « Pratique contractuelle. Les accords professionnels applicables aux contrats entre auteurs et producteurs audiovisuels », Communication - Commerce électronique, 2018, p. NC

Benjamin Montels, « La clause d'obligation de recherche d'une « exploitation suivie » dans les contrats de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, 2017, p. NC 

Benjamin Montels, « Les parties aux contrats de l'audiovisuel aux États-Unis », Communication - Commerce électronique, 2016, p. NC 

Benjamin Montels, « La clause de respect de la vie privée dans les contrats de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, 2015, p. NC 

Benjamin Montels, « Un an de droit de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, 2015, p. NC 

Voir plus

Benjamin Montels, « Protocole d'accord sur les pratiques contractuelles entre auteurs scénaristes et producteurs de fiction », Communication - Commerce électronique, 2014, p. NC 

Benjamin Montels, « Un an de droit de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, 2014, p. NC 

Benjamin Montels, « Présence des marques et placement de produits à l'image », Communication - Commerce électronique, 2013, p. NC 

Benjamin Montels, « Un an de droit de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, 2013, p. NC 

Benjamin Montels, « L'autorisation d'utilisation de l'image en matière audiovisuelle », Communication - Commerce électronique, 2012, p. NC  

Benjamin Montels, « Réalisateurs, vous avez aussi quelques droits », La Lettre des Réalisateurs, 2012, p. NC 

Benjamin Montels, « Un an de droit de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, 2012, p. NC 

Benjamin Montels, « La clause de médiation et d'arbitrage dans les contrats de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, 2011, p. NC 

Benjamin Montels, « Un an de droit de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, 2011, p. NC 

Benjamin Montels, « Un an de droit de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, 2010, p. NC 

Benjamin Montels, « Droits d’auteur, les avancées », Scénaristes, 2009, p. NC 

Benjamin Montels, « La libéralisation de l’information », Revue juridique de l'Ouest, 2009, p. NC 

Benjamin Montels, « Objet du droit d’auteur : Œuvre audiovisuelle », Juris-Classeur Communication, 2009, p. NC 

Benjamin Montels, « Un an de droit de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, 2009, p. NC 

Benjamin Montels, « EBay doit veiller à l'absence d'utilisation répréhensible de son site par ses utilisateurs, sous peine d'être lui-même sanctionné pour contrefaçon de marque (TGI Troyes, 4 juin 2008) », La Semaine juridique. Édition générale, 2008, p. NC 

Benjamin Montels, « Un an de droit de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, 2008, p. NC 

Benjamin Montels et Paul Le Floch, « La régulation dans les médias : les exemples de la salle de cinéma (approche juridique) et de la presse écrite (approche économique) », Libéralisations, Privatisations, régulations, Larcier, 2007, p. NC 

Benjamin Montels, « Un an de droit de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, 2007, p. NC 

Benjamin Montels, « Contrats de production et d’exploitation des œuvres audiovisuelles », Juris-Classeur Communication, 2006, p. NC 

Benjamin Montels, « Un an de droit de l'audiovisuel », Communication - Commerce électronique, 2006, p. NC 

Benjamin Montels, « L’audiovisuel dans la société de l’information », Communication - Commerce électronique, 2005, p. NC 

Benjamin Montels, « Droit de la propriété littéraire et artistique et droit public de la communication audiovisuelle: Du domaine séparé au domaine partagé », Revue internationale du droit d'auteur, 2003, p. NC 

Benjamin Montels, « Définition de l’œuvre audiovisuelle », Ecran Total, 2003, p. NC 

Benjamin Montels, « La médiation et l’arbitrage entre auteurs et producteurs audiovisuels », Communication - Commerce électronique, 2003, p. NC 

Benjamin Montels, « Objet du droit d’auteur : Œuvre audiovisuelle », Juris-Classeur Propriété littéraire et artistique, 2003, p. NC 

Benjamin Montels, « Pratique des contrats audiovisuels », Communication - Commerce électronique, 2003, p. NC 

Benjamin Montels, « La violence économique, illustration du conflit entre droit commun des contrats et droit de la concurrence », RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2002, p. NC  

Benjamin Montels, « Droits des photographes d'agence sur leurs clichés, note sous Cass. soc. 24 janvier 2001 et TGI Nanterre 13 décembre 2000 », Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2001, p. NC 

Benjamin Montels, « La notion de "nouveau public" au service d'une conception extensive du droit au respect de la vie privée (note sous Cass. civ. 1re, 30 mai 2000) », La Semaine juridique. Édition générale, 2001, p. NC 

Benjamin Montels, « La protection du professionnel par le droit spécial des contrats d'auteur: l'exemple des contrats de représentation des oeuvres audiovisuelles », Communication - Commerce électronique, 2001, p. NC 

Benjamin Montels, « Les apports du droit de la concurrence au droit d'auteur », Légicom : Revue du droit de la communication des entreprises et de la communication publique, 2001, p. NC 

Benjamin Montels, « Vie privée: violation de l'article 9 alinéa 1 du Code civil: publication de photographies ne respectant pas la finalité visée dans l'autorisation donnée par un chanteur », La Semaine juridique. Édition générale, 2001, p. NC 

Benjamin Montels, « Autant en emporte le refus de vente": La distribution cinématographique depuis la loi du 1 er juillet 1996 », Les Petites Affiches, 1997, p. NC 

Benjamin Montels, « Le statut du producteur cinématographique », Revue juridique de l'Ouest, 1995, p. NC