Benjamin Montels

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre de Droit des Affaires
  • THESE

    Les contrats de représentation des oeuvres audiovisuelles, soutenue en 2000 à Paris 2 sous la direction de Pierre-Yves Gautier 

  • Benjamin Montels, Contrats de l'audiovisuel: cinéma, télévision et numérique, LexisNexis, 2017, Droit & professionnels (Propriété intellectuelle), 618 p. 

    Benjamin Montels, Contrats de l'audiovisuel, LexisNexis, 2010, Litec professionnels (Propriété intellectuelle), 440 p. 

    Benjamin Montels, Contrats de l'audiovisuel, Lexis Nexis Litec, 2007, Litec professionnels (Propriété intellectuelle), 339 p. 

    Benjamin Montels, Les contrats de représentation des oeuvres audiovisuelles: salles de cinéma, télévision et réseau Internet, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2001, Institut de droit des affaires, 414 p. 

    Benjamin Montels, Le Statut du producteur cinématographique, l'auteur, 1995 

    Benjamin Montels, Pierre-Yves Gautier, Les contrats de représentation des oeuvres audiovisuelles, 401 p. 

  • Benjamin Montels, « Cinéma et droit d’auteur. Réflexions historiques et juridiques sur la paternité du réalisateur (sous la dir. d’Isabelle Marinone et Isabelle Moine-Dupuis), Presses universitaires du Septentrion, 2022, 247 p. », Revue internationale de droit économique, Revue internationale de droit économique, 2022, n°t.XXXVI, pp. 133-137  

    Benjamin Montels, « Les apports du droit de la concurrence au droit d'auteur », LEGICOM, LEGICOM, 2002, n°25, pp. 33-43   

    Fondé sur la notion d’exclusivité, le droit d’auteur peut sembler à premier abord “l’ennemi” du droit de la concurrence. Pourtant, la jurisprudence semble de plus en plus faire converger ces droits aux finalités à priori opposées. Cette tendance s’est particulièrement affirmée dans le secteur audiovisuel, terrain privilégié des conventions exclusives, où le droit de la concurrence est parfois utilisé pour protéger les principes fondamentaux du droit d’auteur ainsi que ses titulaires, afin notamment de lutter contre la non effectivité de l’obligation d’exploitation et d’assurer l’efficacité de la rémunération proportionnelle.

    Benjamin Montels, « Le statut du producteur cinématographique [Première partie] », Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1995, pp. 303-329   

    Montels Benjamin. Le statut du producteur cinématographique [Première partie]. In: Revue juridique de l'Ouest, 1995-3. pp. 303-329.

    Benjamin Montels, « Le statut du producteur cinématographique [Deuxième partie] », Centre de Recherche Juridique de l'Ouest, Rennes : Centre de Recherche Juridique de l'Ouest et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 1995, pp. 441-462   

    Montels Benjamin. Le statut du producteur cinématographique [Deuxième partie]. In: Revue juridique de l'Ouest, 1995-4. pp. 441-462.