Benjamin Montels

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Centre de Droit des Affaires
PUBLICATIONS ENCADREMENT DOCTORAL
  • THESE

    Les contrats de représentation des oeuvres audiovisuelles, soutenue en 2000 à Paris 2 sous la direction de Pierre-Yves Gautier 

  • Benjamin Montels, Contrats de l'audiovisuel: cinéma, télévision et numérique, 3e éd., LexisNexis, 2017, Droit & professionnels ( Propriété intellectuelle ), 618 p.  

    La 4e de couv. indique : Le droit de l'audiovisuel est une matière pluridisciplinaire, régie par le droit d'auteur, le droit public de la communication, le droit de la concurrence, sans oublier le droit commun des contrats. Le présent ouvrage propose une synthèse de ces diverses réglementations à travers l'étude, clause par clause, des contrats de production et de diffusion (salle, télévision, VOD, vidéo). Il s'organise pour cela en trois parties : la titularité des droits (auteurs, producteurs, droits cédés, durée, exclusivité), la rémunération (proportionnelle à l'exploitation, minimum garanti, prime de commande, modalités de paiement, prix d'achat des diffuseurs) et la protection des droits (droit à la vie privée, droit à l'image, obligation d'exploitation, garantie d'éviction, règlement des litiges). Cet ouvrage est destiné aux étudiants et universitaires, mais aussi aux praticiens du droit (avocats, juristes d'entreprises, magistrats) et aux professionnels de l'audiovisuel. Il regroupe en effet l'ensemble de la documentation utile à leur activité : contrats-types, dispositions législatives, grands arrêts et accords collectifs les plus récents. Cette nouvelle édition a été entièrement refondue (avec de nombreux exemples chiffrés) et actualisée au regard des dernières évolutions juridiques (loi "Création", réforme du Code civil, nouveaux accords auteurs-producteurs et producteurs-diffuseurs, sept années de décisions de jurisprudence) ou technologiques (télévision de rattrapage, VOD à l'acte, sur abonnement, avec partage des revenus publicitaires)

    Benjamin Montels, Contrats de l'audiovisuel, 2e éd., LexisNexis et Litec, 2010, Litec professionnels ( Propriété intellectuelle ), 440 p. 

    Benjamin Montels, Contrats de l'audiovisuel, Lexis Nexis Litec, 2007, Litec professionnels ( Propriété intellectuelle ), 339 p. 

    Benjamin Montels, Les contrats de représentation des oeuvres audiovisuelles: salles de cinéma, télévision et réseau Internet, Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2001, Institut de droit des affaires, 414 p. 

    Benjamin Montels, Le Statut du producteur cinématographique, l'auteur, 1995 

  • Benjamin Montels, « Le statut du producteur cinématographique [Première partie] », 1995, pp. 303-329    

    Montels Benjamin. Le statut du producteur cinématographique [Première partie]. In: Revue juridique de l'Ouest, 1995-3. pp. 303-329.

    Benjamin Montels, « Le statut du producteur cinématographique [Deuxième partie] », 1995, pp. 441-462    

    Montels Benjamin. Le statut du producteur cinématographique [Deuxième partie]. In: Revue juridique de l'Ouest, 1995-4. pp. 441-462.

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