Thèse
Les délais judiciaires différant l'exécution de l'obligation. Thèse soutenue en 1996 à Saint-Etienne, sous la direction de Pascal Ancel.
Ouvrages
Philippe Soustelle, Benjamin Attias, Marie-Pierre Dumont-Lefrand, Olivier Gout, James Landel, Romain Loir, Agnès Maffre-Baugé, Ambroise Marlange, Myriam Roussille, Vincent Terrier et Anne-Françoise Zattara-Gros, Droit des contrats : mise en pratique de la réforme, Editions législatives, 2020, 479 p.
Philippe Soustelle, Olivier Gout, Erwann Kerguelen, James Landel, Anne Maffre-Baugé, Ambroise Marlange, Myriam Roussille et Vincent Terrier, Pratiques contractuelles : ce que change la réforme du droit des obligations, Éditions législatives, 2016, 2e éd., 366 p.
Philippe Soustelle, Stéphanie Porchy-Simon et Olivier Gout (dir.), Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, Université Jean-Monnet Saint-Étienne et de Équipe de recherche de droit privé, Université Lyon 3 Jean-Moulin, 2016, 324 p.
Philippe Soustelle, Les saisies mobilières, l'Harmattan, 2005, La justice au quotidien, 106 p.
Philippe Soustelle, Les délais judiciaires différant l'exécution de l'obligation, 1996, 643 p.
Articles
Philippe Soustelle, « Le retour des moratoires », in Pascale Deumier, Olivier Gout, David Hiez, Ingrid Maria, André Prüm (dir.), Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, Bruxelles, Larcier, 2021, pp. [575]-586
Philippe Soustelle, Marianne Cottin, Olivier Gout et Agnès Maffre-Baugé, « Réforme de la réforme du droit des contrats par la loi de ratification », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, N° 216, 2018, p. NC
Philippe Soustelle, « Le barème permettant de déterminer la fraction cessible ou saisissable des rémunérations du travail », in Isabelle SAYN (dir.), Le droit mis en barèmes ?, Dalloz, 2014, pp. 49-61
Philippe Soustelle, « L'objet du contrat », in Erik Van Den Haute (dir.), Le droit des obligations dans les jurisprudences française et belge, Bruxelles, Bruylant, N° 1, 2013, p. NC
Philippe Soustelle, « Surendettement des particuliers, suspension des voies d'exécution », JurisClasseur Voies d’exécution [Encyclopédie juridique Juris-classeur], N° 480, 2012, p. NC
Philippe Soustelle, « La déclaration d'insaisissabilité est opposable au liquidateur », Le Lamy Droit de l’exécution forcée [Encyclopédie juridique Lamy], N° 58, 2011, pp. 1-4
Voir plus
Philippe Soustelle, « Le maintien de l’inconventionnalité du dispositif de désendettement des rapatriés », Droit et procédures : La revue des huissiers de justice, N° 5, 2010, pp. 139-144
Philippe Soustelle et Marianne Cottin, « La preuve en droit civil et en droit des affaires », Le nouveau Journal des huissiers de justice, N° 112, 2009, pp. 30-40
Philippe Soustelle, « Dans le cadre d'une saisie-attribution, le juge de l'exécution perd le pouvoir d'accorder des délais de grâce », Recueil Dalloz, N° 20, 2002, p. 1658
Philippe Soustelle, « Le maintien d'une transaction sur jugement erroné », Recueil Dalloz, N° 27, 2001, p. 2193
Philippe Soustelle, « La saisie-attribution peut être privée de son effet attributif », Recueil Dalloz, N° 36, 2000, p. 754
Philippe Soustelle, « Le retour de la compétence du juge des référés pour octroyer un délai de grâce », Recueil Dalloz, N° 44, 1999, p. 517
Philippe Soustelle, « La bonne foi contractuelle oblige le débiteur à relever les erreurs de son créancier », Recueil Dalloz, N° 42, 1997, p. 571
Autres
Philippe Soustelle, Béatrice Espesson Vergeat, Pascale Deumier, Olivier Gout, Mouna Mouncif-Moungache, Pascale Jabouley, Aurélie Mouton et Laetitia Navarra, Evènements indésirables liés aux produits de la santé, p. 2 vol (307, 170 )
Philippe Soustelle, Pascal Ancel, Leïla Bounechada, Valérie Jouvet, Claudine Maslak, Sylvie N'Gon, Marie-Claire Rondeau-Rivier et Frédéric Ruel, L'application de la loi du 31 décembre 1989 par les tribunaux d'instance, p. 2 vol (197 f, [164] f)
Philippe Soustelle, Pascal Ancel, Christiane Beroujon, Marianne M. Cottin et Olivier Gout, La prise en compte par le droit du coût de la durée du procès : les intérêts de retard dans le procès civil, pp. 171 -[68] f
Philippe Soustelle, Pascal Ancel, Olivier Gout et Françoise Perret-Richard, La protection de l'acquéreur d'un bien immobilier contre les défauts de la chose vendue. Etude de contentieux, pp. 101 -[112 ]
Philippe Soustelle, Marianne M. Cottin, Safia S. Bouabdallah, Nathalie de Jong, Pascale Deumier, Olivier Gout, Romain Montagnon, Vanessa Perrocheau, Isabelle Sayn et Djoheur Zerouki-Cottin, Le parquet en matière civile, sociale et commerciale : recensement des textes et étude empirique des activités non pénales du parquet, p. 502
Philippe Soustelle, Stephanie Porchy-Simon, Olivier Gout, Emeline Augier, Adrien Bascoulergue, Nathalie de Jong, Cécile Granier, Benjamin Ménard, Nicolas Rias, Bélinda Waltz-Teracol et Guillemette Wester, Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, p. 324