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Philippe Soustelle

2, Rue Tréfilerie
42023 SAINT-ETIENNE CEDEX 2

Philippe Soustelle

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.


Publications

Ouvrages

Philippe Soustelle, Olivier Gout, Erwann Kerguelen, James Landel, Anne Maffre-Baugé, Ambroise Marlange, Myriam Roussille et Vincent Terrier, Pratiques contractuelles : ce que change la réforme du droit des obligations, Éditions législatives, 2016, 2e éd., 366 p.

Philippe Soustelle, Olivier Gout, Erwann Kerguelen, James Landel, Anne Maffre-Baugé, Ambroise Marlange, Myriam Roussille et Vincent Terrier, Pratiques contractuelles : ce que change la réforme du droit des obligations, Editions Législatives, 2016, 366 p.

Philippe Soustelle, Stéphanie Porchy-Simon et Olivier Gout (dir.), Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, Équipe de recherche de droit privé, Université Lyon 3 Jean-Moulin, 2016, 324 p.

Philippe Soustelle, Les saisies mobilières, l'Harmattan, 2005, La justice au quotidien, 106 p.

Philippe Soustelle, Les délais judiciaires différant l'exécution de l'obligation, 1996, 643 p.

Articles

Philippe Soustelle, « Le barème permettant de déterminer la fraction cessible ou saisissable des rémunérations du travail », Le droit mis en barèmes ?, Dalloz, 2014, pp. 49-61

Philippe Soustelle, « L'objet du contrat », in Bruxelles (dir.), Le droit des obligations dans les jurisprudences française et belge, Bruxelles, Bruylant, N° 1, 2013, p. NC

Philippe Soustelle, « Surendettement des particuliers, suspension des voies d'exécution », Juris-Classeur de Procédure civile, N° 2491, 2012, p. NC

Philippe Soustelle, « Surendettement des particuliers, suspension des voies d'exécution », JurisClasseur Voies d’exécution, N° 480, 2012, p. NC

Philippe Soustelle, « La déclaration d'insaisissabilité est opposable au liquidateur », Lamy Droit de l'exécution forcée, N° 58, 2011, pp. 1-4

Philippe Soustelle, « Le maintien de l’inconventionnalité du dispositif de désendettement des rapatriés », Droit et procédures - la revue des huissiers de justice, N° 5, 2010, pp. 139-144

Philippe Soustelle et Marianne Cottin, « La preuve en droit civil et en droit des affaires », Le nouveau Journal des huissiers de justice, N° 112, 2009, pp. 30-40

Philippe Soustelle, « Dans le cadre d'une saisie-attribution, le juge de l'exécution perd le pouvoir d'accorder des délais de grâce », Recueil Dalloz, N° 20, 2002, p. 1658

Philippe Soustelle, « Le maintien d'une transaction sur jugement erroné », Recueil Dalloz, N° 27, 2001, p. 2193

Philippe Soustelle, « La saisie-attribution peut être privée de son effet attributif », Recueil Dalloz, N° 36, 2000, p. 754

Philippe Soustelle, « Le retour de la compétence du juge des référés pour octroyer un délai de grâce », Recueil Dalloz, N° 44, 1999, p. 517

Philippe Soustelle, « La bonne foi contractuelle oblige le débiteur à relever les erreurs de son créancier », Recueil Dalloz, N° 42, 1997, p. 571

Autres

Philippe Soustelle, Béatrice Espesson Vergeat, Pascale Deumier, Olivier Gout, Mouna Mouncif-Moungache, Pascale Jabouley, Aurélie Mouton et Laetitia Navarra, Evènements indésirables liés aux produits de la santé, p. 2 vol (307, 170 )

Philippe Soustelle, Pascal Ancel, Leïla Bounechada, Valérie Jouvet, Claudine Maslak, Sylvie N'Gon, Marie-Claire Rondeau-Rivier et Frédéric Ruel, L'application de la loi du 31 décembre 1989 par les tribunaux d'instance, p. 2 vol (197 f, [164] f)

Philippe Soustelle, Pascal Ancel, Christiane Beroujon, Marianne Cottin et Olivier Gout, La prise en compte par le droit du coût de la durée du procès, pp. 171 -[68] f

Philippe Soustelle, Pascal Ancel, Olivier Gout et Françoise Perret-Richard, La protection de l'acquéreur d'un bien immobilier contre les défauts de la chose vendue. Etude de contentieux., pp. 101 -[112 ]

Philippe Soustelle, Marianne Cottin, Safia Bouabdallah, Nathalie de Jong, Pascale Deumier, Olivier Gout, Romain Montagnon, Vanessa Perrocheau, Isabelle Sayn et Djoheur Zerouki-Cottin, Le parquet en matière civile, sociale et commerciale, p. 502

Philippe Soustelle, Stephanie Porchy-Simon, Olivier Gout, Emeline Augier, Adrien Bascoulergue, Nathalie de Jong, Cécile Granier, Benjamin Ménard, Nicolas Rias, Bélinda Waltz-Teracol et Guillemette Wester, Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, p. 324




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