Philippe Soustelle

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit

Centre de Recherches Critiques sur le Droit

Thèse

Les délais judiciaires différant l'exécution de l'obligation. Thèse soutenue en 1996 à Saint-Etienne, sous la direction de Pascal Ancel.


Ouvrages

Philippe Soustelle, Benjamin Attias, Marie-Pierre Dumont-Lefrand, Olivier Gout, James Landel, Romain Loir, Agnès Maffre-Baugé, Ambroise Marlange, Myriam Roussille, Vincent Terrier et Anne-Françoise Zattara-Gros, Droit des contrats : mise en pratique de la réforme, Editions législatives, 2020, 479 p.

Philippe Soustelle, Olivier Gout, Erwann Kerguelen, James Landel, Anne Maffre-Baugé, Ambroise Marlange, Myriam Roussille et Vincent Terrier, Pratiques contractuelles : ce que change la réforme du droit des obligations, Éditions législatives, 2016, 2e éd., 366 p.

Philippe Soustelle, Stéphanie Porchy-Simon et Olivier Gout (dir.), Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, Université Jean-Monnet Saint-Étienne et de Équipe de recherche de droit privé, Université Lyon 3 Jean-Moulin, 2016, 324 p.

Philippe Soustelle, Les saisies mobilières, l'Harmattan, 2005, La justice au quotidien, 106 p.


Articles

Philippe Soustelle, « Le retour des moratoires », in Pascale Deumier, Olivier Gout, David Hiez, Ingrid Maria, André Prüm (dir.), Mélanges en l'honneur de Pascal Ancel, Bruxelles, Larcier, 2021, pp. [575]-586 

Philippe Soustelle, Marianne Cottin, Olivier Gout et Agnès Maffre-Baugé, « Réforme de la réforme du droit des contrats par la loi de ratification », Dictionnaire permanent Recouvrement de créances - Bulletin, N° 216, 2018, p. NC 

Philippe Soustelle, « Le barème permettant de déterminer la fraction cessible ou saisissable des rémunérations du travail », in Isabelle SAYN (dir.), Le droit mis en barèmes ?, Dalloz, 2014, pp. 49-61 

Philippe Soustelle, « L'objet du contrat », in Erik Van Den Haute (dir.), Le droit des obligations dans les jurisprudences française et belge, Bruxelles, Bruylant, N° 1, 2013, p. NC 

Philippe Soustelle, « Surendettement des particuliers, suspension des voies d'exécution », JurisClasseur Voies d’exécution [Encyclopédie juridique Juris-classeur], N° 480, 2012, p. NC 

Philippe Soustelle, « La déclaration d'insaisissabilité est opposable au liquidateur », Le Lamy Droit de l’exécution forcée [Encyclopédie juridique Lamy], N° 58, 2011, pp. 1-4 

Voir plus

Philippe Soustelle, « Le maintien de l’inconventionnalité du dispositif de désendettement des rapatriés », Droit et procédures : La revue des huissiers de justice, N° 5, 2010, pp. 139-144 

Philippe Soustelle et Marianne Cottin, « La preuve en droit civil et en droit des affaires », Le nouveau Journal des huissiers de justice, N° 112, 2009, pp. 30-40 

Philippe Soustelle, « Dans le cadre d'une saisie-attribution, le juge de l'exécution perd le pouvoir d'accorder des délais de grâce », Recueil Dalloz, N° 20, 2002, p. 1658 

Philippe Soustelle, « Le maintien d'une transaction sur jugement erroné », Recueil Dalloz, N° 27, 2001, p. 2193 

Philippe Soustelle, « La saisie-attribution peut être privée de son effet attributif », Recueil Dalloz, N° 36, 2000, p. 754 

Philippe Soustelle, « Le retour de la compétence du juge des référés pour octroyer un délai de grâce », Recueil Dalloz, N° 44, 1999, p. 517 

Philippe Soustelle, « La bonne foi contractuelle oblige le débiteur à relever les erreurs de son créancier », Recueil Dalloz, N° 42, 1997, p. 571 


Autres

Philippe Soustelle, Béatrice Espesson Vergeat, Pascale Deumier, Olivier Gout, Mouna Mouncif-Moungache, Pascale Jabouley, Aurélie Mouton et Laetitia Navarra, Evènements indésirables liés aux produits de la santé, p. 2 vol (307, 170 ) 

Philippe Soustelle, Pascal Ancel, Leïla Bounechada, Valérie Jouvet, Claudine Maslak, Sylvie N'Gon, Marie-Claire Rondeau-Rivier et Frédéric Ruel, L'application de la loi du 31 décembre 1989 par les tribunaux d'instance, p. 2 vol (197 f, [164] f) 

Philippe Soustelle, Pascal Ancel, Christiane Beroujon, Marianne M. Cottin et Olivier Gout, La prise en compte par le droit du coût de la durée du procès : les intérêts de retard dans le procès civil, pp. 171 -[68] f 

Philippe Soustelle, Pascal Ancel, Olivier Gout et Françoise Perret-Richard, La protection de l'acquéreur d'un bien immobilier contre les défauts de la chose vendue. Etude de contentieux, pp. 101 -[112 ] 

Philippe Soustelle, Marianne M. Cottin, Safia S. Bouabdallah, Nathalie de Jong, Pascale Deumier, Olivier Gout, Romain Montagnon, Vanessa Perrocheau, Isabelle Sayn et Djoheur Zerouki-Cottin, Le parquet en matière civile, sociale et commerciale : recensement des textes et étude empirique des activités non pénales du parquet, p. 502  

Philippe Soustelle, Stephanie Porchy-Simon, Olivier Gout, Emeline Augier, Adrien Bascoulergue, Nathalie de Jong, Cécile Granier, Benjamin Ménard, Nicolas Rias, Bélinda Waltz-Teracol et Guillemette Wester, Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, p. 324 

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