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Philippe Soustelle

2, Rue Tréfilerie
42023 SAINT-ETIENNE CEDEX 2

Philippe Soustelle

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.


Publications

Ouvrages

Philippe Soustelle, Olivier Gout, Erwann Kerguelen, James Landel, Anne Maffre-Baugé, Ambroise Marlange, Myriam Roussille et Vincent Terrier, Pratiques contractuelles : ce que change la réforme du droit des obligations, Éditions législatives, 2016, 2e éd., 366 p.

Philippe Soustelle, Olivier Gout, Erwann Kerguelen, James Landel, Anne Maffre-Baugé, Ambroise Marlange, Myriam Roussille et Vincent Terrier, Pratiques contractuelles : ce que change la réforme du droit des obligations, Editions Législatives, 2016, 366 p.

Philippe Soustelle, Stéphanie Porchy-Simon et Olivier Gout (dir.), Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d', Université Jean-Monnet Saint-Étienne, 2016, 324 p.

Philippe Soustelle, Les saisies mobilières, Budapest, 2005, La justice au quotidien, 106 p.

Philippe Soustelle, Les délais judiciaires différant l'exécution de l'obligation, Atelier national de reproduction des thèses [diffusion/distribution], 1997, Lille-thèses

Philippe Soustelle, Les délais judiciaires différant l'exécution de l'obligation, 9, 1996, 643 p.

Articles

Philippe Soustelle, « Le barème permettant de déterminer la fraction cessible ou saisissable des rémunérations du travail », in Isabelle SAYN (dir.), Le droit mis en barèmes ?, Dalloz, 2014, p. 49-61

Philippe Soustelle, « L'objet du contrat », in Erik Van Den Haute (dir.), Le droit des obligations dans les jurisprudences française et belge, Bruxelles, Bruylant, N° 1, 2013

Philippe Soustelle, « Surendettement des particuliers, suspension des voies d'exécution », Juris-Classeur de Procédure civile, N° 2491, 2012

Philippe Soustelle, « Surendettement des particuliers, suspension des voies d'exécution », JurisClasseur Voies d’exécution, N° 480, 2012

Philippe Soustelle, « La déclaration d'insaisissabilité est opposable au liquidateur », Lamy Droit de l'exécution forcée, N° 58, 2011, p. 1-4

Philippe Soustelle, « Le maintien de l’inconventionnalité du dispositif de désendettement des rapatriés », Droit et procédures - la revue des huissiers de justice, N° 5, 2010, p. 139-144

Philippe Soustelle et Marianne Cottin, « La preuve en droit civil et en droit des affaires », Le nouveau Journal des huissiers de justice, N° 112, 2009, p. 30-40

Autres

Philippe Soustelle, Béatrice Espesson Vergeat, Pascale Deumier, Olivier Gout, Mouna Mouncif-Moungache, Pascale Jabouley, Aurélie Mouton et Laetitia Navarra, Evènements indésirables liés aux produits de la santé, p. 2 vol (307, 170 )

Philippe Soustelle, Pascal Ancel, Leïla Bounechada, Valérie Jouvet, Claudine Maslak, Sylvie N'Gon, Marie-Claire Rondeau-Rivier et Frédéric Ruel, L'application de la loi du 31 décembre 1989 par les tribunaux d'instance, p. 2 vol (197 f, [164] f)

Philippe Soustelle, Pascal Ancel, Christiane Beroujon, Marianne Cottin et Olivier Gout, La prise en compte par le droit du coût de la durée du procès, p. 171 -[68] f

Philippe Soustelle, Marianne Cottin, Safia Bouabdallah, Nathalie De Jong, Pascale Deumier, Olivier Gout, Romain Montagnon, Vanessa Perrocheau, Isabelle Sayn et Djoheur Zerouki-Cottin, Le parquet en matière civile, sociale et commerciale, p. 502

Philippe Soustelle, Stephanie Porchy-Simon, Olivier Gout, Emeline Augier, Adrien Bascoulergue, Nathalie De Jong, Cécile Granier, Benjamin Ménard, Nicolas Rias, Bélinda Waltz-Teracol et Guillemette Wester, Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d', p. 324




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