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Philippe Soustelle

2, Rue Tréfilerie
42023 SAINT-ETIENNE CEDEX 2

Philippe Soustelle

Maître de conférences, Droit privé et sciences criminelles.


Publications

Ouvrages

Philippe Soustelle, Olivier Gout, Erwann Kerguelen, James Landel, Anne Maffre-Baugé, Ambroise Marlange, Myriam Roussille et Vincent Terrier, Pratiques contractuelles : ce que change la réforme du droit des obligations, Éditions législatives, 2016, 2e éd., 366 p.

Philippe Soustelle, Olivier Gout, Erwann Kerguelen, James Landel, Anne Maffre-Baugé, Ambroise Marlange, Myriam Roussille et Vincent Terrier, Pratiques contractuelles : ce que change la réforme du droit des obligations, Éditions législatives, 2016, 2e éd., 366 p.

Philippe Soustelle, Stéphanie Porchy-Simon et Olivier Gout (dir.), Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, Équipe de recherche de droit privé, Université Lyon 3 Jean-Moulin, 2016, 324 p.

Philippe Soustelle, Les saisies mobilières, l'Harmattan, 2005, La justice au quotidien, 106 p.

Philippe Soustelle, Les délais judiciaires différant l'exécution de l'obligation, 1996, 643 p.

Articles

Philippe Soustelle, « Le barème permettant de déterminer la fraction cessible ou saisissable des rémunérations du travail », in Isabelle SAYN (dir.), Le droit mis en barèmes ?, Dalloz, 2014, pp. 49-61

Philippe Soustelle, « L'objet du contrat », in Erik Van Den Haute (dir.), Le droit des obligations dans les jurisprudences française et belge, Bruxelles, Bruylant, N° 1, 2013, p. NC

Philippe Soustelle, « Surendettement des particuliers, suspension des voies d'exécution », Juris-Classeur de Procédure civile, N° 2491, 2012, p. NC

Philippe Soustelle, « Surendettement des particuliers, suspension des voies d'exécution », JurisClasseur Voies d’exécution, N° 480, 2012, p. NC

Philippe Soustelle, « La déclaration d'insaisissabilité est opposable au liquidateur », Lamy Droit de l'exécution forcée, N° 58, 2011, pp. 1-4

Philippe Soustelle, « Le maintien de l’inconventionnalité du dispositif de désendettement des rapatriés », Droit et procédures - la revue des huissiers de justice, N° 5, 2010, pp. 139-144

Philippe Soustelle, « La preuve en droit civil et en droit des affaires », Le nouveau Journal des huissiers de justice, N° 112, 2009, pp. 30-40

Philippe Soustelle, « Dans le cadre d'une saisie-attribution, le juge de l'exécution perd le pouvoir d'accorder des délais de grâce », Recueil Dalloz, N° 20, 2002, p. 1658

Philippe Soustelle, « Le maintien d'une transaction sur jugement erroné », Recueil Dalloz, N° 27, 2001, p. 2193

Philippe Soustelle, « La saisie-attribution peut être privée de son effet attributif », Recueil Dalloz, N° 36, 2000, p. 754

Philippe Soustelle, « Le retour de la compétence du juge des référés pour octroyer un délai de grâce », Recueil Dalloz, N° 44, 1999, p. 517

Philippe Soustelle, « La bonne foi contractuelle oblige le débiteur à relever les erreurs de son créancier », Recueil Dalloz, N° 42, 1997, p. 571

Autres

Philippe Soustelle, Evènements indésirables liés aux produits de la santé, p. 2 vol (307, 170 )

Philippe Soustelle, L'application de la loi du 31 décembre 1989 par les tribunaux d'instance, p. 2 vol (197 f, [164] f)

Philippe Soustelle, La prise en compte par le droit du coût de la durée du procès, pp. 171 -[68] f

Philippe Soustelle, La protection de l'acquéreur d'un bien immobilier contre les défauts de la chose vendue. Etude de contentieux., pp. 101 -[112 ]

Philippe Soustelle, Le parquet en matière civile, sociale et commerciale : recensement des textes et étude empirique des activités non pénales du parquet, p. 502

Philippe Soustelle, Étude comparative des indemnisations des dommages corporels devant les juridictions judiciaires et administratives en matière d'accidents médicaux, p. 324




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