Pierre-Xavier Boyer

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit,Sciences Economiques et Gestion

Centre Universitaire Rouennais d'Études Juridiques
  • THESE

    La réception des modèles étrangers dans le droit constitutionnel français : Grande Bretagne et Etats-Unis au prisme de la réflexion française (1789-1958), soutenue en 2002 à Rouen sous la direction de Frédéric Rouvillois

  • Pierre-Xavier Boyer, Clémence Barray, Droit du contentieux administratif: cours intégral et synthétique, tableaux et schémas, 5e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2024, Mémentos, 287 p. 

    Pierre-Xavier Boyer, Clémence Barray, Droit du contentieux administratif: cours intégral et synthétique, tableaux et schémas, 4e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2022, Mémentos, 286 p. 

    Pierre-Xavier Boyer, Clémence Barray, Droit du contentieux administratif: cours intégral et synthétique, outils pédagogiques, 3e éd., Gualino, un savoir-faire de Lextenso, 2020, Mémentos, 271 p.  

    La 4e de couverture indique : "Pourquoi vais-je apprendre utile avec « mémentos » ? C'est un cours complet et synthétique avec des aides pédagogiques différenciées. Il correspond à un enseignement dispensé en Licence et Master. Il est entièrement rédigé de manière structurée, claire et accessible. Il est à jour de l'actualité la plus récente. Utiliser un mémentos, c'est : apprendre plus facilement et mémoriser plus rapidement ! Droit du contentieux administratif : Cet ouvrage vise a expliquer dans des termes clairs les mécanismes du procès administratif. Il propose une présentation des origines de la justice administrative, montre les conditions dans lesquelles sont organisées les tribunaux administratifs, les cours administratives d'appel et le Conseil d'État. Il étudie ensuite le déroulement du procès qui a lieu devant le juge administratif, en exposant notamment en quoi consiste précisément le travail de ce juge. Cet ouvrage est une présentation claire, structurée et accessible du Droit du contentieux administratif."

    Pierre-Xavier Boyer, Clémence Barray, Droit du contentieux administratif: Cours intégral et synthétique + Outils pédagogiques, Gualino, 2020 

    Pierre-Xavier Boyer, Clémence Barray, Droit du contentieux administratif: cours intégral et synthétique, 2e éd., Gualino, une marque de Lextenso, 2019, Mémentos, 263 p.  

    La 4e de couverture indique : "Pourquoi vais-je apprendre utile avec "mémentos" ? C'est un cours complet et synthétique avec des aides pédagogiques différenciées. Il correspond à un enseignement dispensé en Licence et Master. Il est entièrement rédigé de manière structurée, claire et accessible. Il est à jour de l'actualité la plus récente. - Utiliser un mémentos, c'est : apprendre plus facilement et mémoriser plus rapidement ! - Cet ouvrage vise à expliquer dans des termes clairs les mécanismes du procès administratif. Il propose une présentation des origines de la justice administrative, montre les conditions dans lesquelles sont organisées les tribunaux administratifs, les cours administratives d'appel et le Conseil d'État. Il étudie ensuite le déroulement du procès qui a lieu devant le juge administratif, en exposant notamment en quoi consiste précisément le travail de ce juge. Cet ouvrage est une présentation claire, structurée et accessible du Droit du contentieux administratif."

    Pierre-Xavier Boyer, Clémence Barray, Droit du contentieux administratif, Gualino, une marque de Lextenso, 2019 

    Pierre-Xavier Boyer, Angleterre et Amérique dans l'histoire institutionnelle française: 1789-1958, CNRS Éditions, CNRS éd. et OpenEdition, 2019  

    La 4e de couverture de l'édition imprimée indique :"Aux moments décisifs de son histoire politique, la France a souvent cherché à prendre leçon auprès des puissances étrangères. Parmi les modèles qui ont été sollicités depuis le dix-huitième siècle, la Grande-Bretagne et les États-Unis figurent au premier rang : la fascination à l'égard de l'Angleterre pendant la monarchie de Juillet, tout comme les sympathies américaines de certains hommes de la République de 1848 sont bien connues. Cette étude se propose de retracer ces deux influences majeures qui ont pesé sur l'histoire politique françaises des Lumières jusqu'à la fondation de la ve République. Ce travail révèle, à partir de sources originales, l'empreinte durable des modèles anglo-saxons. Il éclaire également la façon dont ceux-ci ont été compris, puis acclimatés au cours des vicissitudes de l'histoire constitutionnelle tourmentée de la France. Il souligne la particularité de ces réappropriations françaises, qui ont finalement - et paradoxalement - donné naissance à des institutions profondément originales

    Pierre-Xavier Boyer, Clémence Barray, Droit du contentieux administratif, Gualino, une marque de Lextenso, 2018, 263 p.  

    La 4ème de couv. indique : "Le Droit du contentieux administratif est une matière essentielle en droit public. Il permet de comprendre les notions et les mécanismes du droit administratif. De plus, ce droit présente une importance pratique déterminante : le contentieux administratif s'est constamment développé. Cet ouvrage vise à expliquer clairement les mécanismes du procès administratif. Il propose une présentation des origines de la justice administrative, montre les conditions dans lesquelles sont organisés les tribunaux administratifs, les cours administratives d'appel et le Conseil d'Etat. Il étudie ensuite le déroulement du procès qui a lieu devant le juge administratif, en exposant notamment en quoi consiste précisément le travail de ce juge."

    Pierre-Xavier Boyer, Clémence Barray, Contentieux administratif, Flammarion, 2015, Champs ( Université ) ( Droit ), 397 p.  

    La 4e de couverture indique : "Ce manuel est destiné aux étudiants en droit (licence et master), ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique et à l'entrée au CRFPA. Rédigé par des praticiens, il répond aussi aux besoins des acteurs du procès administratif, et notamment des avocats - qui trouveront dans cet ouvrage de poche un véritable outil de travail. Le contentieux administratif est une matière clef du droit public, qui a la réputation d'être technique et complexe. Cet ouvrage vise à expliquer, dans les termes les plus clairs, les mécanismes du procès administratif. Il propose ainsi une présentation des origines de la justice administrative (introduction), avant de montrer les conditions dans lesquelles sont organisés les tribunaux administratifs, les cours administratives d'appel et le Conseil d'État (première partie). Il étudie ensuite le déroulement du procès qui a lieu devant le juge administratif, en exposant notamment en quoi consiste précisément le travail de ce juge (deuxième partie)."

    Pierre-Xavier Boyer, Angleterre et Amérique dans l'histoire institutionnelle française: le poids des exemples anglais et américain dans la réflexion française, 1789-1958, CNRS éd., 2012, CNRS éditions [alpha], 639 p.    

    La 4e de couverture indique : "Aux moments décisifs de son histoire politique, la France a sou- vent cherché à prendre leçon auprès des puissances étrangères. Parmi les modèles qui ont été sollicités depuis le dix-huitième siècle, la Grande-Bretagne et les États-Unis figurent au premier rang : la fascination à l’égard de l’Angleterre pendant la monarchie de Juillet, tout comme les sympathies américaines de certains hommes de la République de 1848 sont bien connues. Cette étude se propose de retracer ces deux influences majeures qui ont pesé sur l’histoire politique françaises des Lumières jusqu’à la fondation de la Ve République. Ce travail révèle, à partir de sources originales, l’empreinte durable des modèles anglo-saxons. Il éclaire également la façon dont ceux-ci ont été compris, puis acclimatés au cours des vicissitudes de l’histoire constitutionnelle tourmentée de la France. Il souligne la particularité de ces réappropriations françaises, qui ont finalement – et paradoxalement – donné naissance à des insti- tutions profondément originales"

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Kalil Aissata Keita, L'influence du droit administratif français sur le droit administratif guinéen, thèse soutenue en 2020 à Normandie en co-direction avec Arnaud Haquet, membres du jury : Alioune Fall (Rapp.), Alain Bockel (Rapp.), Eloi Diarra et Bénédicte Fischer  

    L'influence du droit administratif français sur le droit ,administratif guinéen résulte du lien historique marqué par la colonisation entre les deux États. C'est ainsi qu'a l'indépendance, la construction du droit administratif guinéen se fera à partir du schéma juridique antérieur même si ce dernier avait été jugé inadapté au contexte guinéen. C'est le cas des concepts du service public, de la police administrative, des actes administratifs unilatéraux, des contrats administratifs. C'est le cas aussi des variétés de contrôle auxquelles est soumise l'action administrative, comme le contrôle contentieux à travers les divers recours contentieux et la responsabilité administrative ou le contrôle non juridictionnel à travers le contrôle hiérarchique, le contrôle administratif et financier, le contrôle politique et institutionnel. Il s'agit de revenir sur les contradictions primitives relatives au processus de construction du droit administratif guinéen à partir de l'expérience juridique française. Ce droit administratif guinéen fondamentalement dérivé du droit administratif français est confronté à des difficultés d'application dans la société guinéenne. Ce qui pose la question de son effectivité dans une réalité bien différente. Il n'a visiblement pas été repensé pour être mis au service du développement de la société destinataire. Il est contourné parfois détourné voire rejeté en raison de son décalage avec la culture juridique locale. Il est mal compris. Il peine encore a s'acclimater et prendre corps dans la société guinéenne. Les citoyens ne se sont pas encore appropriés car ils l'ignorent. Il s'agit de revenir sur les contradictions consécutives à l'application du droit administratif guinéen dans une perspective de critiques du droit. Face a ces difficultés d'application, il semble nécessaire de redéfinir le droit administratif guinéen en tenant compte de la culture juridique locale

  • Nicolas Gardères, Les origines et modèles de la Constitution russe de 1993, thèse soutenue en 2013 à Paris 5 sous la direction de Michel de Guillenchmidt et Frédéric Rouvillois, membres du jury : Christophe Boutin (Rapp.), Jean-Pierre Massias (Rapp.)  

    L’objet de cette thèse est de replacer la Constitution de la Fédération de Russie, adoptée par référendum le 12 décembre 1993, dans ses différents contextes de production. En effet, ce texte juridique est à la fois le produit d’une Histoire courte et d’une Histoire longue, d’un conflit intra-élite et d’une somme de représentations héritées des périodes précédentes et reconstruites à la fin des années 80 et au début des années 90. Ainsi, il ne semblait pas suffisamment pertinent de limiter notre étude au processus rédactionnel proprement dit, entamé à l’été 1990. Nous avons pris le parti de tenter de reconstituer ce que pouvait être l’« épistémè », les représentations politico-juridiques, des acteurs ayant joué un rôle décisif dans la discussion de la Constitution. Ce parti nécessitait de retracer les occurrences les plus significatives de l’Histoire du droit et des institutions en Russie tsariste et en Union Soviétique. Cette démarche fait l’objet de la première partie de la Thèse, « La Péréstroïka comme réceptacle, révolution et modèle ». Il ressort de l’analyse que malgré la présence de traditions intellectuelles libérales et d’institutions proto-parlementaires, la tradition dominante, et acceptée comme telle par les rédacteurs de la Constitution russe, est largement antijuridique et autoritaire. C’est dans ce contexte que les acteurs de la Ière République russe ont cherché à puiser dans les modèles étrangers (américain et français en particulier) et les modèles théoriques du Droit constitutionnel (régime parlementaire et régime présidentiel) pour créer le nouvel agencement institutionnel. La seconde partie de la thèse, « Le processus de rédaction de la Constitution de 1993 », porte sur l’Histoire courte, c’est-à-dire sur les années 1990-1993 qui ont vu s’affronter deux camps, tant sur le plan politique que constitutionnel. Le camp du Congrès des députés du peuple emmené par son Président Rouslan Khasboulatov défendait un projet permettant d’assurer la domination du Parlement, alors que le camp du Président de la Fédération, emmené par Boris Eltsine, cherchait à imposer un projet assurant à la présidence une position dominante. De part et d’autre, les modèles empiriques et théoriques du Droit constitutionnel furent instrumentalisés et largement trahis. Entre ces deux camps, la Commission constitutionnelle crée au sein du Congrès des députés du peuple cherchait, à travers ses différents projets, à trouver un agencement équilibré nourri des expériences étrangères et de la science du Droit constitutionnel. Le camp de la présidence réussit finalement à faire prévaloir ses vues, dans le cadre d’une Conférence constitutionnelle organisée en juin 1993, mais surtout par sa victoire politique sur le camp du Congrès suite à la crise d’octobre 1993. Le texte adopté par référendum le 12 décembre 1993, très favorable à la Présidence, peut être considéré comme l’héritier de ce conflit, mais également en partie comme l’héritier des traditions politiques russes et soviétiques.