Marceau Clermon

Maître de conférences associé
Droit privé et sciences criminelles.
Université Paris Dauphine

Centre de recherche Droit Dauphine

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Notaire
PARUTION

15 ans de la fiducie

Bilan et perspective de réforme

Aujourd’hui, après 15 années d’existence, il est temps de dresser un bilan et d’envisager les perspectives de réforme de ce contrat.

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07 / 2023

COLLOQUE

Les 15 ans de la Fiducie : bilan et perspectives de réforme

30sept.2022

Organisé par le CRJ Pothier avec la participation du Master 2 Droit des Affaires et Fiscalité DU fiducie : former les acteurs de...


Orléans

Orléans

  • Marceau Clermon, Société civile et gestion de patrimoine: opportunités, contraintes et pièges, 2e éd., Éd. de Verneuil, 2006, 210 p. 

    Marceau Clermon, Société civile et gestion de patrimoine: opportunités, contraintes et pièges : sociétés civiles immobilières, Sociétés civiles de portefeuille et Sociétés civiles patrimoniales et familiales ; Usages abusifs et abus d'usage ; Rapports du Comité Consultatif de Répressions des Abus de Droit ; Montages méconnus, Éditions de Verneuil, 2002, 167 p. 

  • Marceau Clermon, « Les 15 ans de la Fiducie : bilan et perspectives de réforme », le 30 septembre 2022  

    Organisé par le CRJ Pothier avec la participation du Master 2 Droit des Affaires et Fiscalité DU fiducie : former les acteurs de demain sous la direction scientifique de Sabrina Le Normand-Caillère, MCF HDR, à l’Université d’Orléans, Aline Cheynet de Beaupré, Professeur à l’Université d’Orléans, Patrice Hoang, Professeur à l’Université d’Orléans et Bruno Robin de Malet, Avocat fiduciaire, FTPA, Paris

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