Fabienne Quilleré-Majzoub

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de Droit et de Science politique

Institut de l'Ouest : Droit et Europe
  • THESE

    Le droit a un procès équitable, soutenue en 1998 à Rennes 1 sous la direction de Jean Dhommeaux

  • Fabienne Quilleré-Majzoub, L'eau dans tous ses états juridiques: prospectives hydrauliques internationales, Éditions A. Pedone, 2017, Institut des hautes études internationales de Paris. Cours et travaux, 91 p.  

    La 4e de couverture indique : " Dans tous ses possibles états de droit, l'eau, élément naturel vital, originel, puissant et si profondément international, demeure un mystère : elle est partout, mais peut manquer. Aussi, principalement, mais pas exclusivement, liée aux questions de navigation, sa prise en considération dans les traités internationaux, commencée plusieurs millénaires avant notre ère, se prolonge désormais par un foisonnement par centaines d'engagements que la préoccupation intégrée d'une écologie humaniste ou de survie oblige à son tour à considérer. C'est à cette tâche ardue, celle d'un tour prospectif hydraulique international, que se consacre Fabienne Quilleré-Majzoub dans ce nouvel opus des cours et travaux de l'IHEI."

    Fabienne Quilleré-Majzoub, La défense du droit à un procès équitable, E. Bruylant et Ed. Nemesis, 1999, 319 p. 

  • Fabienne Quilleré-Majzoub, Tarek Majzoub, « Le Liban et la peine de mort »: en attendant l’abolition …, in Sébastien Touzé (dir.) (dir.), L’abolition universelle de la peine de mort – Actes du colloque des 9 et 11 octobre 2014, Pédone, 2016, pp. 149-168 

  • Fabienne Quilleré-Majzoub, Tarek Majzoub, « De la lettre des dispositions du principe de l’utilisation équitable, raisonnable et non dommageable des cours d’eau internationaux… au chiffre », Annuaire français de relations internationales , 2019, pp. 687-710 

    Fabienne Quilleré-Majzoub, Tarek Majzoub, « La tolérance au cœur de la Charte arabe des droits de l’homme »: Principe significatif ou insignifiant ?, Revue de droit international et de droit comparé, 2019, n°4, pp. 519-551 

    Fabienne Quilleré-Majzoub, Tarek Majzoub, « The Time Has Come for a Universal Water Tribunal », Pace Environmental Law Review, 2018, n°1, pp. 141-172   

    Fabienne Quilleré-Majzoub, Tarek Majzoub, « La future cour arabe des droits de l'homme : des espoirs à la déconvenue », Revue générale de droit international public, 2015, n°2, pp. 361-382 

    Fabienne Quilleré-Majzoub, Tarek Majzoub, « De l'utilité de la future Cour arabe des droits de l'homme »: de quelques réflexions sur son Statut, Revue trimestrielle des droits de l'homme, 2015, n°103, pp. 645-671 

    Fabienne Quilleré-Majzoub, Tarek Majzoub, « Can the Moorish water tribunal in Valencia provide a novel approach to “water justice” in some Arab countries ? », Journal of Law, 2014, n°2, pp. 11-35 

    Fabienne Quilleré-Majzoub, Tarek Majzoub, « L’eau des cours d’eau internationaux comme ressource naturelle : imprécisions et paradoxes », Annuaire français de droit international, 2013, pp. 395-414 

    Fabienne Quilleré-Majzoub, Tarek Majzoub, « Le droit d’être candidat à l’élection de Président de la République au Liban : mauvaise appréciation et réalité juridique », Revue de droit international et de droit comparé, 2013, pp. 395-426 

    Fabienne Quilleré-Majzoub, Tarek Majzoub, « The AFLAG of Oman : A unique Form of Settling Water Disputes in Southeast Arabia », Arab Water Council Journal , 2012, n°1, pp. 21-35 

    Fabienne Quilleré-Majzoub, Tarek Majzoub, « Contribution to the Operationalization of the Principle of Equitable and Reasonable Utilization of International Watercourses through Jurimetrics », Revue hellénique de droit international, 2012, pp. 373-415 

    Fabienne Quilleré-Majzoub, Tarek Majzoub, « L’eau des cours internationaux comme ressource naturelle : imprécisions et paradoxes », 2012, pp. 395-414    

    Comme le langage courant, le droit international tient l’eau du cours d’eau international pour une ressource naturelle parmi bien d’autres. Pour pouvoir s’y s’appliquer utilement, il convient toutefois de résoudre la tension inhérente à son objet, territorialisé dans ses usages nationaux et globalisé dans ses répercussions sur les autres États du cours d’eau. Il s’agit tout à la fois d’assurer la préservation des intérêts nationaux et la primauté du concept de ressource partagée. Cet article tente d’esquisser les raisons pour lesquelles, appliqué à l’eau du cours d’eau international, le concept de ressource naturelle n’est plus adapté aux réalités actuelles. Il défend l’idée que les tensions découlant de ce concept sont, primordialement, juridiques : partager l’eau du cours d’eau international ou préserver la souveraineté permanente des États sur leurs ressources naturelles ; commercialiser l’eau du cours d’eau international ou la protéger de l’intervention ou de l’interférence des marchés et de leurs contraintes.

    Fabienne Quilleré-Majzoub, « À qui appartiennent les icebergs? Discussion autour du statut des icebergs en droit international public », 2007, pp. 199-225    

    Les pénuries d''eau nous rappellent que les glaces polaires constituent le plus grand réservoir d''eau douce de la planète. Sous forme d''icebergs, elles représentent plus d''eau douce que la production annuelle cumulée de toutes les rivières du globe. Les icebergs présentent donc des potentialités énormes de production d''eau douce. À défaut d''un statut spécifique, les conditions de leur exploitation sont établies par la Convention de Montego Bay sur le droit de la mer. Ils font ainsi l''objet d''une liberté d''exploitation au profit de tous dans la haute mer, et dans le respect des droits souverains des États côtiers, soit dans la mer territoriale ou dans la zone économique exclusive. Contrairement à l''Arctique également soumis à ce régime, l''Antarctique exclut toute exploitation pour l''instant, en vertu du Système des Traités de l''Antarctique. Cette assimilation des icebergs aux eaux dans lesquelles ils dérivent entraîne une absence de continuité de leur prise en compte. Les propositions actuelles d''unification de leur statut ne sont pas satisfaisantes et le droit international ne propose pas de solution transposable en l''état. Aussi, est-il nécessaire de définir les pistes les plus praticables pouvant conduire à une solution suffisamment consensuelle pour faire l''objet d''un futur statut possible.

    Fabienne Quilleré-Majzoub, « Glaces polaires et icebergs : quid juris gentium ? », 2006, pp. 432-454    

    Quilleré-Majzoub Fabienne. Glaces polaires et icebergs : quid juris gentium ?. In: Annuaire français de droit international, volume 52, 2006. pp. 432-454.

    Fabienne Quilleré-Majzoub, « À qui appartiennent les nuages ? Essai de définition d'un statut des nuages en droit international public », 2004, pp. 653-667    

    Quilleré-Majzoub Fabienne. À qui appartiennent les nuages ? Essai de définition d'un statut des nuages en droit international public. In: Annuaire français de droit international, volume 50, 2004. pp. 653-667.

    Fabienne Quilleré-Majzoub, Tarek Majzoub, « Le Conseil constitutionnel libanais et les droits fondamentaux », 1999, pp. 25-45    

    Majzoub Tarek, Quilleré-Majzoub Fabienne. Le Conseil constitutionnel libanais et les droits fondamentaux. In: Annuaire international de justice constitutionnelle, 14-1998, 1999. Les droits et libertés des étrangers en situation irrégulière - Constitution et bioéthique. pp. 25-45.

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