Thierry Daups

Maître de conférences
Droit public.
UFR Sciences sociales

Institut de l'Ouest : Droit et Europe
PARUTION

Rencontres multicolores autour du Droit

Mélanges en l'honneur du Professeur Deen Gibirila

Cette aventure collective se veut être un témoignage à l’égard d’un homme, d’un ami, d’un collègue, d’un professeur,...

  Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole
04 / 2021

CONFÉRENCE ET CYCLE

La personne face à l’intelligence artificielle

14nov.2019

Organisée par le laboratoire THEMIS sous la direction scientifique de Magali Bouteille-Brigant, Le Mans Université


Le Mans

Le Mans

  • THESE

    L'idée de constitution européenne, soutenue en 1992 à Paris 10 sous la direction de Marie-Françoise Labouz 

  • Thierry Daups, Les institutions de l'Union européenne en schémas, Ellipses, 2016, 288 p.  

    Thierry Daups, Les institutions de l'Union européenne en schémas, Ellipses, 2015, Le droit en schémas, 284 p. 

    Thierry Daups, L'Union européenne, un État sans souveraineté nationale, T. Daups, 2006, 77 p.  

    Thierry Daups, Les institutions de la Ve République, Presses universitaires de Rennes, 1998, Didact ( Droit ), 169 p.  

    Thierry Daups, Marie-Françoise Labouz, L'idée de constitution européenne, 1992, 519 p.  

    Depuis la seconde moitié du XXIème siècle, la recherche de la communication entre les états et entre les peuples de l’Europe (la constitution), s'est réalisée par le développement de la "charte constitutionnelle" que constituent les traites de la communauté européenne, la jurisprudence de la cour de justice et de la pratique constitutionnelle communautaire. La constitution européenne s'inscrit à la fois dans une conception non écrite de la constitution échappant a l'état et dans le cadre d'un fédéralisme non étatique, pour gérer les interdépendances européennes. Le système constitutionnel communautaire, fonde sur des bases constitutionnelles propres, forme un modèle constitutionnel de nature supranationale, distinct de celui de l'état fédéral, de la confédération et de l'organisation internationale. Véritable constitution sans état, ce modèle e adapte à la complexité géographique, historique, économique et politique de l’Europe communautaire, suppose une forme de démocratie parlementaire différente de celle des états et limite ses possibilités d'évolutions constitutionnelles que les communautés maitrisent concurremment aux états membres.

  • Thierry Daups, « Le robot artificiellement intelligent, être ou ne pas être une personne ? », in Magali Bouteille-Brigant (dir.), La personne face à l'intelligence artificielle, 2021, pp. 47-56 

    Thierry Daups, « Le robot et les normes - Essai », in Christine Lebel, Marie-Christine Sordino, Karine Rodriguez, Marie-Andrée Rakotovahiny, Catherine Malecki (dir.), Rencontres multicolores autour du Droit. Mélanges en l'honneur du Professeur Deen Gibirila, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, 2021 

    Thierry Daups, « Approche juridique globale de la robotisation », in Ronan Doaré, Didier Danet, Gérard de Boisboissel (dir.), Drones et killer robots : Faut-il les interdire ?, Presses Universitaires de Rennes, 2015  

    Thierry Daups, « Chapter 9 Robots and Civil Liberties », Robots on the Battlefield, Contemporary Issues and Implications for the Future, Combat Studies Institute Press, 2014 

  • Thierry Daups, « La portée juridique de la laïcité dans la salle d'audience », Annuaire Droit et Religion, , 2013 

    Thierry Daups, « Les Parlements du Pacifique », Comparative Law Journal of the Pacific / Journal de Droit Comparé du Pacifique , Association de législation comparée des Pays du Pacifique (Polynésie française) ; Université de la Polynésie française ; Victoria University (Nouvelle-Zélande) ; New Zealand Association for Comparative Law (Nouvelle-Zélande) , 2010 

    Thierry Daups, « L'incidence du respect du pluralisme dans le service public audiovisuel ou la reconnaissance des cultes dans la laïcité française », Annuaire Droit et Religion, , 2009 

    Thierry Daups, « Eglises et Union européenne, l'institutionnalisation d'une coopération participative dans la démocratie représentative », Annuaire Droit et Religion, , 2007, n°1 

    Thierry Daups, « note de jurisprudence, sur Cour administrative d'Appel de Douai, 12 mai 2005, Fathi X n°04DA00041 », Annuaire Droit et Religion, , 2007, n°2 

    Thierry Daups, « Limites et virtualités du respect de l'identité nationale des États membres par l'Union Européenne », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2005, n°71, pp. 7-14 

    Thierry Daups, « Le compromis constitutionnel entre la langue de la République et les langues régionales ou les limites et les potentialités de l'unicité », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2002, n°146, pp. 18-22 

    Thierry Daups, « De la fédération d'États-nations et de sa constitution », Les Petites Affiches, Journaux judiciaires associés , 2002, n°141, pp. 4-19 

  • Thierry Daups, L'Union européenne, un Etat sans souveraineté nationale, 2006 

  • Thierry Daups, « Personne, intelligence artificielle et attribution d'une personnalité juridique aux robots », La personne face à l'intelligence artificielle, Le Mans, le 14 novembre 2019  

    Organisée par le laboratoire THEMIS sous la direction scientifique de Magali Bouteille-Brigant, Le Mans Université

    Thierry Daups, « Droit de la robotique : aspects matériels et institutionnels », Les robots et la loi, Paris, le 10 décembre 2015 

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL

  • Junior Emmanuel MBUTA MVEMBA, Le Droit et institutions de l'Union Européenne à l'épreuve de nouvelles technologies cas de l'intelligence artificielle, thèse en cours depuis 2024 en co-direction avec Ninon Forster