Cédric Coulon

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Institut de l'Ouest : Droit et Europe

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur, Centre de Recherche Juridique et Judiciaire de l'Ouest

Thèse

L'obligation de surveillance : essai sur la prévention du fait d'autrui en droit français de la responsabilité civile. Thèse soutenue en 2001 à Lille 2, sous la direction de Christophe Jamin.


Ouvrages

Cédric Coulon et François Collart Dutilleul (dir.), Le renouveau des sanctions contractuelles, Economica, 2007, Collection Études juridiques, 159 p.

Cédric Coulon, L'obligation de surveillance : essai sur la prévention du fait d'autrui en droit français de la responsabilité civile, Economica, 2003, Recherches juridiques, 372 p.

Cédric Coulon, L'obligation de surveillance : essai sur la prévention du fait d'autrui en droit français de la responsabilité civile, [s.n.], 2001, 401 p.


Articles

Cédric Coulon, « La responsabilité des agents de voyage, trente ans après : les Bronzés font du tri », Responsabilité civile et assurances, 2019, p. étude 10 

Cédric Coulon, « Les devoirs du banquier face au développement des intelligences artificielles », in Collectif (dir.), Études à la mémoire de Philippe Neau-Leduc. Le juriste dans la Cité, Issy-Les-Moulineaux, LGDJ, 2018, p. NC 

Cédric Coulon, « Le notaire et la liquidation judiciaire : la confirmation d'un devoir de suspicion », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 16, 2015, p. 1126 

Cédric Coulon, « Le notaire n'est pas un agent immobilier ! », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 16, 2015, p. 1123 

Cédric Coulon, « Contrats complexes et transparence des prestations de l'assureur », Responsabilité civile et assurances, 2015, pp. 3-4

Cédric Coulon, « Nouvel éclairage sur l'interprétation de la directive relative à la responsabilité environnementale », Responsabilité civile et assurances, 2015, pp. 3-4

Voir plus

Cédric Coulon, « Projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques : de l'indemnisation des notaires historiques par les notaires entrants », Responsabilité civile et assurances, 2015, p. 3

Cédric Coulon, « Projet de loi relatif à la santé : enfin un droit à l'oubli pour les survivants de pathologies cancéreuses ! », Responsabilité civile et assurances, 2015, p. 3

Cédric Coulon, « Projet de loi sur la justice du XXIe siècle : encore et toujours l'action de groupe », Responsabilité civile et assurances, 2015, p. 3

Cédric Coulon, « Un nouveau domaine d'application pour l'action de groupe : la lutte contre les discriminations et les inégalités », Responsabilité civile et assurances, 2015, pp. 3-4

Cédric Coulon, « Erreur de superficie et préjudice indemnisable: du raccourci malheureux entre la faute du notaire et la perte de valeur du bien », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 11, 2013, pp. 30-31 

Cédric Coulon, « L'appréhension des risques nanotechnologiques par le droit de la responsabilité civile : le poids de l'ignorance », Des nanotechnologies aux technologies émergentes. La régulation en perspectives, Larcier, 2013, pp. 67-84 

Cédric Coulon, « The legal implications of traumas: French criminal law implication », September 11th-12th - The individual and the State faced with terrorism, Hermann, 2013, pp. 111-116 

Cédric Coulon, « Réflexions sur l'obligation de conseil des professionnels de la vente immobilière », Revue Lamy Droit civil, N° 92, 2012, pp. 7-11 

Cédric Coulon, « Du vice apparent à l'apparence viciée : à propos de la rédaction des annonces immobilières », Les Petites Affiches, N° 65, 2012, pp. 18-22 

Cédric Coulon, « Nouveaux tours de vis à l'application de la loi Hoguet ! », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 43, 2012, pp. 35-41 

Cédric Coulon, « Comme le notaire, l'agent immobilier doit vérifier, en sa qualité de rédacteur d'actes, la capacité de ses clients à assumer financièrement les actes qu'ils envisagent de conclure », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 12, 2012, p. 1147 

Cédric Coulon, « Le notaire qui a omis de transmettre au banquier un avis de déclaration des créances ne peut lui reprocher de n'avoir pas surveillé la situation financière de son client », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 12, 2012, p. 1146 

Cédric Coulon, « L'étendue de la réparation en droit français », Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'harmonisation, IRJS Edition, 2012, pp. 679-697 

Cédric Coulon et Isabelle de Lamberterie, « Quelques aspects contractuels de la recherche sur les nanotubes de carbone », in Stéphanie Lacour ; Sonia Desmoulin-Canselier ; Nathalie Hervé-Fournereau (dir.), De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux, Larcier, 2012, pp. 71-88 

Cédric Coulon, « Mandats immobiliers et rémunération du négociateur . - Le point sur l'actualité jurisprudentielle », La semaine juridique. Notariale et immobilière, N° 24, 2011, pp. 19-24 

Cédric Coulon, « L'appréhension des risques nanotechnologiques par le droit de la responsabilité civile: le poids de l'ignorance », Revue juridique de l'Ouest, N° 2, 2010, pp. 159-174 

Cédric Coulon, « La résistance de la Cour de cassation à l'application du dispositif anti-Perruche », Revue Lamy Droit civil, N° 56, 2009, pp. 17-20 

Cédric Coulon, « Les conséquences du plafonnement de l'assurance construction sur le dispositif Spinetta », Construction - Urbanisme : l'actualité juridique et fiscale de l'immobilier, N° 10, 2009, pp. 7 -11 

Cédric Coulon, « Les poupées russes de l'assurance construction », Lamy Assurances, N° 146, 2008, pp. 1-5 

Cédric Coulon, « Les poupées russes de l'assurance construction », Revue Lamy Droit civil, N° 44, 2007, pp. 17- 20 

Cédric Coulon, « L'influence de la durée des contrats sur l'évolution des sanctions contractuelles », Le renouveau des sanctions contractuelles, Economica, 2007, pp. 29-43 

Cédric Coulon, « L'application de la disposition anti-Perruche à l'épreuve du concept d'espérance légitime », Revue Lamy Droit Civil, Revue Lamy Droit civil, N° 28, 2006, pp. 15-20 

Cédric Coulon, Esther Pacitti, Patrick Valduriez et Tamer Özsu, « Preventive Replication in a Database Cluster. », Distributed and Parallel Databases, N° 3, 2005, pp. 223-251

Cédric Coulon, « L'obligation de limiter le montant de la dette du débiteur défaillant », Recueil Dalloz, N° 10, 2002, pp. 843- 846 

Actualités Publications Communications
  • « Droit et conception des véhicules autonomes ». Rennes, le 28 mars 2019

  • « Les aspects contractuels de la recherche et de l'innovation en matière de nanotubes de carbone ». Rennes, le 28 juin 2011

  • « L'étendue de la réparation, En droit français (positif et prospectif) ». Saint-Malo, le 01 octobre 2010

  • « Le principe de réparation intégrale en Droit de la responsabilité civile ». Rennes, le 29 avril 2010

  • Voir plus

  • « L'ouverture et le suivi des procédures collectives en temps de crise ». Rennes, le 12 juin 2009

  • « Large-scale Experimentation with Preventive Replication in a Database Cluster ». Trondheim, le 28 août 2005

  • « Consistency Management for Partial Replication in a High Performance Database Cluster ». le 01 janvier 2005

  • « Scaling up the Preventive Replication of Autonomous Databases in Cluster Systems ». le 01 janvier 2004