Cédric Coulon

Maître de conférences HDR
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science politique

Institut de l'Ouest : Droit et Europe

Responsabilités administratives et scientifiques :

  • Directeur, Centre de Recherche Juridique et Judiciaire de l'Ouest
  • THESE

    L'obligation de surveillance : essai sur la prévention du fait d'autrui en droit français de la responsabilité civile, soutenue en 2001 à Lille 2 sous la direction de Christophe Jamin 

  • Cédric Coulon, François Collart-Dutilleul (dir.), Le renouveau des sanctions contractuelles, Economica, 2007, Collection Études juridiques, 150 p. 

    Cédric Coulon, L'obligation de surveillance: essai sur la prévention du fait d'autrui en droit français de la responsabilité civile, Economica, 2003, Recherches juridiques, 372 p. 

  • Cédric Coulon, « L'appréhension des risques nanotechnologiques par le droit de la responsabilité civile : le poids de l'ignorance », 2010, pp. 159-174    

    Coulon Cédric. L'appréhension des risques nanotechnologiques par le droit de la responsabilité civile : le poids de l'ignorance. In: Revue juridique de l'Ouest, 2010-2. pp. 159-174.

  • Cédric Coulon, « La responsabilité civile et l'intelligence artificielle », le 15 octobre 2021  

    Séminaire organisé par le GRERCA sous la direction scientifique de Olivier Gout, Professeur, Codirecteur de l’équipe de recherche Louis Josserand, Cotitulaire de la Chaire Miroir Ottawa-Lyon, Université Jean Moulin Lyon 3

Actualités Publications ENCADREMENT DOCTORAL
  • Anne-Claire Limeul, La durée du dommage : étude de droit de la responsabilité civile, thèse soutenue en 2022 à Rennes 1 sous la direction de Cristina Corgas, membres du jury : Fabrice Leduc (Rapp.), Ingrid Maria (Rapp.)  

    Bien qu’étant une notion fondamentale du droit de la responsabilité civile, le dommage est encore assez méconnu et les études portant sur le sujet se limitent à l’examen de sa matérialité au détriment de sa temporalité. Pourtant, le dommage possède une dimension temporelle certaine qui, rarement réduite à un instantané par la norme juridique, traduit son existence et influe sur sa consistance.La durée du dommage, qui s’entend de l’étendue temporelle identifiée par deux instants fondateurs et reconnue par la norme juridique de l’atteinte subie par la victime, appartient au temps juridique. A ce titre, elle est marquée par une distanciation entre ses règles de mesure et celles de la durée existante dans le temps mathématique de l’Horloge. Cette lecture de la durée par le droit se répercute sur la caractérisation même du dommage. En tant que composant de l’atteinte, la durée du dommage permet alors d’en identifier le comportement temporel.Participant à la détermination de la consistance de l’atteinte, la durée du dommage constitue également un élément d’évaluation du montant de l’indemnité accordée à la victime. Cependant, la réparation accordée au titre de l’élément temporel de l’atteinte est trop souvent implicite et parfoispartielle. Par ailleurs, l’incertitude entourant la caractérisation de l’étendue temporelle de certainesatteintes, ajoutée à l’imprécision des règles d’évaluation, met en exergue les difficultés pour la victime d’obtenir une pleine réparation de son dommage.La durée du dommage revêt ainsi plusieurs intérêts que ce soit pour la définition du dommage que pour sa réparation. Toutefois, les difficultés présentées par la notion invitent à s’intéresser à l’identification de ses caractéristiques et à son régime de réparation.