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Cédric Coulon

2 Rue du Thabor - CS 46510
35065 Rennes Cedex

Cédric Coulon

Maître de conférences HDR, Droit privé et sciences criminelles.
Directeur, Centre de Recherche Juridique et Judiciaire de l'Ouest


Publications

Ouvrages

Cédric Coulon et François Collart Dutilleul (dir.), Le renouveau des sanctions contractuelles, Economica, 2007, Collection Études juridiques, 159 p.

Cédric Coulon, L'obligation de surveillance : essai sur la prévention du fait d'autrui en droit français de la responsabilité civile, Economica, 2003, Recherches juridiques, 372 p.

Cédric Coulon, L'obligation de surveillance : essai sur la prévention du fait d'autrui en droit français de la responsabilité civile, [s.n.], 2001, 401 p.

Articles

Cédric Coulon, « Des diligences du notaire pour assurer l'efficacité de la notification des avant-contrats de vente », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 24, 2018, p. 35-36

Cédric Coulon, « Défaut d'influence de la levée des conditions suspensives sur l'obligation de conseil du notaire », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 24, 2018, p. 37-38

Cédric Coulon, « Maladies liées à l'exposition aux produits phytosanitaires : un fonds d'indemnisation des victimes à l'étude », Responsabilité civile et assurances, N° 3, 2018

Cédric Coulon, « Indivisibilité conventionnelle et responsabilité du dispensateur de crédit », Revue Lamy Droit civil, N° 133, 2016, p. 18-22

Cédric Coulon, « De la responsabilité du notaire dans le choix du modèle d'acte de vente : entre rénovation et reconstruction, attention aux faux », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 19, 2016, p. 1154

Cédric Coulon, « Perte de commission et dommages-intérêts : double peine pour l'agent immobilier ! », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 19, 2016, p. 1158

Cédric Coulon, « Proposition de loi relative à la responsabilité des organisateurs de manifestations : l'impunité civile bientôt débattue à l'Ass », Responsabilité civile et assurances, N° 10, 2016, p. 3

Cédric Coulon, « Du robot en droit de la responsabilité civile : à propos des dommages causés par les choses intelligentes », Responsabilité civile et assurances, N° 4, 2016, p. Etude 6

Cédric Coulon et Cristina Corgas-Bernard, « La nature de la responsabilité », in Olivier Gout, Stéphanie Porchy-Simon (dir.), La responsabilité liée aux activités juridiques. Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civil, Bruxelles, Bruylant, 2016, p. 19-32

Cédric Coulon, « Les assurances de la construction », in Fabrice Leduc et Philippe Pierre (dir.), L'immeuble et la responsabilité. Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance, Bruxelles, Bruylant, 2016, p. 109-117

Cédric Coulon, « De l'étendue du devoir d'information des entreprises d'assurance-vie », Responsabilité civile et assurances, N° 78, 2015

Cédric Coulon, « Proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : Quelle responsabilité pour l », Responsabilité civile et assurances, N° 78, 2015

Cédric Coulon, « Le notaire et la liquidation judiciaire : la confirmation d'un devoir de suspicion », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 16, 2015, p. 1126

Cédric Coulon, « Le notaire n'est pas un agent immobilier ! », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 16, 2015, p. 1123

Cédric Coulon, « Proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie : une réforme anxiogène pour l », Responsabilité civile et assurances, N° 12, 2015

Cédric Coulon, « Le transporteur aérien et les « circonstances extraordinaires » », Responsabilité civile et assurances, N° 11, 2015

Cédric Coulon, « Proposition de loi sur le signalement des situations de maltraitance : consécration du principe d'irresponsabilité pour les prof », Responsabilité civile et assurances, N° 11, 2015

Cédric Coulon, « Responsabilité du vendeur et révélation du défaut de conformité : des précisions sur la garantie des biens de consommation », Responsabilité civile et assurances, N° 9, 2015

Cédric Coulon, « Projet de loi pour la croissance et l'activité : la courte vie de l'amendement sur le "secret des affaires », Responsabilité civile et assurances, N° 3, 2015, p. 3

Cédric Coulon, « Projet de loi relatif à la santé : nouvelles perspectives pour l'action de groupe », Responsabilité civile et assurances, N° 3, 2015, p. 3

Cédric Coulon, « Contrats complexes et transparence des prestations de l'assureur », Responsabilité civile et assurances, 2015, p. 3-4

Cédric Coulon, « Nouvel éclairage sur l'interprétation de la directive relative à la responsabilité environnementale », Responsabilité civile et assurances, 2015, p. 3-4

Cédric Coulon, « Projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques : de l'indemnisation des notaires historiques », Responsabilité civile et assurances, 2015, p. 3

Cédric Coulon, « Projet de loi relatif à la santé : enfin un droit à l'oubli pour les survivants de pathologies cancéreuses ! », Responsabilité civile et assurances, 2015, p. 3

Cédric Coulon, « Projet de loi sur la justice du XXIe siècle : encore et toujours l'action de groupe », Responsabilité civile et assurances, 2015, p. 3

Cédric Coulon, « Un nouveau domaine d'application pour l'action de groupe : la lutte contre les discriminations et les inégalités », Responsabilité civile et assurances, 2015, p. 3-4

Cédric Coulon, « Le notaire et la clause de non-concurrence : du devoir de conseil au devoir d'investigation », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 20, 2014, p. 1193

Cédric Coulon, « Lumière sur la notion d'entremise », Les Petites Affiches, N° 259, 2013, p. 7

Cédric Coulon, « Erreur de superficie et préjudice indemnisable: du raccourci malheureux entre la faute du notaire et la perte de valeur du bien », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 11, 2013, p. 30-31

Cédric Coulon, « L'appréhension des risques nanotechnologiques par le droit de la responsabilité civile : le poids de l'ignorance », Des nanotechnologies aux technologies émergentes. La régulation en perspectives, Larcier, 2013, p. 67-84

Cédric Coulon, « The legal implications of traumas: French criminal law implication », September 11th-12th - The individual and the State faced with terrorism, Hermann, 2013, p. 111-116

Cédric Coulon, « Nouveaux tours de vis à l'application de la loi Hoguet ! », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 4344, 2012, p. 35-41

Cédric Coulon, « Réflexions sur l'obligation de conseil des professionnels de la vente immobilière », Revue Lamy Droit civil, N° 92, 2012, p. 7-11

Cédric Coulon, « Du vice apparent à l'apparence viciée : à propos de la rédaction des annonces immobilières », Les Petites Affiches, N° 65, 2012, p. 18-22

Cédric Coulon, « Comme le notaire, l'agent immobilier doit vérifier, en sa qualité de rédacteur d'actes, la capacité de ses clients à assumer fin », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 12, 2012, p. 1147

Cédric Coulon, « Le notaire qui a omis de transmettre au banquier un avis de déclaration des créances ne peut lui reprocher de n'avoir pas survei », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 12, 2012, p. 1146

Cédric Coulon, « L'étendue de la réparation en droit français », Le droit français de la responsabilité civile confronté aux projets européens d'harmonisation, IRJS Edition, 2012, p. 679-697

Cédric Coulon et Isabelle De Lamberterie, « Quelques aspects contractuels de la recherche sur les nanotubes de carbone », in Stéphanie Lacour ; Sonia Desmoulin-Canselier ; Nathalie Hervé-Fournereau (dir.), De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux, Larcier, 2012, p. 71-88

Cédric Coulon, « Mandats immobiliers et rémunération du négociateur . - Le point sur l'actualité jurisprudentielle », La Semaine Juridique Notariale et Immobilière, N° 24, 2011, p. 19-24

Cédric Coulon, « L'appréhension des risques nanotechnologiques par le droit de la responsabilité civile: le poids de l'ignorance », Revue juridique de l'Ouest, N° 2, 2010, p. 159-174

Cédric Coulon, « De l'efficacité des clauses d'exclusivité dans les mandats immobiliers », Revue des notaires, 2010, p. 1

Cédric Coulon, « La résistance de la Cour de cassation à l'application du dispositif anti-Perruche », Revue Lamy Droit civil, N° 56, 2009, p. 17-20

Cédric Coulon, « Les conséquences du plafonnement de l'assurance construction sur le dispositif Spinetta », Construction-Urbanisme, N° 10, 2009, p. 7 -11

Cédric Coulon, « René Demogue et le droit de la responsabilité », Revue Interdisciplinaire d'Etudes Juridiques, N° 56, 2006, p. 137

Cédric Coulon, Esther Pacitti, Patrick Valduriez et Tamer Özsu, « Preventive Replication in a Database Cluster. », Distributed and Parallel Database (Weston, Conn.)s, N° 3, 2005, p. 223-251

Communications

Cédric Coulon et Isabelle De Lamberterie, « Les aspects contractuels de la recherche et de l'innovation en matière de nanotubes de carbone », Séminaire annuel programme Nanonorma " De l'innovation à l'utilisation quel cadre normatif pour les nano-objets ", Rennes, 28 juin 2011

Cédric Coulon, « L'étendue de la réparation, En droit français (positif et prospectif) », Quatrième séminaire : La réparation du dommage, Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité Civile et l'Assurance, Saint-Malo, 01 octobre 2010

Cédric Coulon, Julien Bourdoiseau, Cristina Corgas-Bernard, Gwenaëlle Durand-Pasquier, Philippe Pierre, Olivia Sabard, Véronique Wester-Ouisse et Fabrice Leduc, « Le principe de réparation intégrale en Droit de la responsabilité civile », 2 ème Worshop "Le principe de réparation intégrale en Droit de la responsabilité civile", Rennes, 29 avril 2010

Cédric Coulon, « L'ouverture et le suivi des procédures collectives en temps de crise », Séminaire : Le droit des entreprises en
difficulté a l'épreuve de la crise économique
, Rennes, 12 juin 2009

Cédric Coulon, Esther Pacitti et Patrick Valduriez, « Consistency Management for Partial Replication in a High Performance Database Cluster », IEEE Int. Conf. on Parallel and Distributed Systems (ICPADS), IEEE Computer Society, p. 809-815, 11th International Conference on Parallel and Distributed Systems (ICPADS 2005, Japan, 01 janvier 2005

Cédric Coulon, Patrick Valduriez et Esther Pacitti, « Large-scale Experimentation with Preventive Replication in a Database Cluster », VLDB 2005 : Workshop on Design, Implementation, and Deployment of Database Replication, Trondheim, Norway, 28 août 2005

Cédric Coulon, Esther Pacitti et Patrick Valduriez, « Scaling up the Preventive Replication of Autonomous Databases in Cluster Systems », High Performance Computing for Computational Science - VECPAR 2004: 6th International Conference,, LNCS 3402, Springer, p. 174-188, Int. Conf. on High Performance Computing for Computational Science (VecPar'2004), Spain, 01 janvier 2004

Autre

Cédric Coulon, Philippe Pierre et Daniel Gardner, Les véhicules autonomes. Quelles responsabilités ? Quelle assurance ?




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