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Cyril Clément

2 rue de la Liberté
93526 Saint-Denis cedex

Cyril Clément

Maître de conférences HDR, Droit public.


Publications

Ouvrages

Cyril Clément, Le dossier du patient, LEH Éditions, 2018, 2e éd., Essentiel, 110 p.

Cyril Clément et Véronique Lesson, La procédure disciplinaire des agents hospitaliers : questions-réponses, modèles de procédure, LEH éditions, 2017, 2e éd., Pratiques professionnelles, 81 p.

Cyril Clément, La communauté hospitalière de territoire (CHT), mode d'emploi : constitution et fonctionnement, Les Études Hospitalières Éditions, 2012, Pratiques professionnelles, 67 p.

Cyril Clément, Primes et indemnités dans la fonction publique hospitalière : questions-réponses, les Études hospitalières, 2012, Pratiques professionnelles, 93 p.

Cyril Clément et Jean-Marie Clément, Mémento de droit hospitalier, Berger-Levrault, 2011, 14e éd., Les Indispensables, 420 p.

Cyril Clément, La procédure disciplinaire des agents hospitaliers : questions-réponses, modèles de procédure, les Études hospitalières, 2011, Pratiques professionnelles, 76 p.

Cyril Clément et Jean-Marie Clément, Chroniques de contentieux hospitalier : notions pratiques de contentieux hospitalier, chroniques de jurisprudence hospitalière, les Études hospitalières, 2010, Pratiques professionnelles, 128 p.

Cyril Clément, Le contrat d'activité libérale des praticiens hospitaliers, les Études hospitalières, 2008, Essentiel, 63 p.

Cyril Clément, Le dossier du patient, les Études hospitalières, 2008, Essentiel, 100 p.

Cyril Clément, Du droit public interne au droit public européen, [éditeur inconnu], 2006, 4 vol., p.

Cyril Clément et Jean-Marie Clément, Cours de droit hospitalier, les Études hospitalières, 2004, 3e éd., 293 p.

Cyril Clément, La responsabilité du fait de la mission de soins des établissements publics et privés de santé, les Études hospitalières, 2001, Collection Thèses, 515 p.

Cyril Clément et Jean-Marie Clément, Cours de droit hospitalier, les Études hospitalières, 2000, 280 p.

Cyril Clément et Christian Huglo, Le droit des déchets hospitaliers, les Études hospitalières, 1999, 233 p.

Cyril Clément, La responsabilité du fait de la mission de soins des établissements publics et privés de santé, [s.n.], 1997, 552 p.

Cyril Clément, L'évolution de la responsabilité médicale de l'hôpital public : les grands arrêts de la jurisprudence, les Etudes hospitalières, 1995, 183 p.

Cyril Clément et Jean-Marie Clément, Les principales décisions de la jurisprudence hospitalière, Berger-Levrault, 1995, Documents santé, 269 p.

Cyril Clément, LA CALCINOSE A TRISETUM FLAVESCENS, [s.n.], 1990

Articles

Cyril Clément, « LA SOCIÉTÉ INTERPROFESSIONNELLE DE SOINS AMBULATOIRES », BJPH, N° 144, 2012, p. 7

Cyril Clément, « LE FLOU JURIDIQUE ENTOURANT LA PROCÉDURE DE LA SANCTION FINANCIÈRE DANS LE CADRE DU CONTRÔLE T2A », La Gazette de l'hôpital, N° 96, 2012, p. 11

Cyril Clément, « PLAIDOYER POUR LES ZONES FRANCHES EN MATIÈRE JURIDIQUE, L'EXEMPLE DU DROIT DE LA SANTÉ », Revue droit & santé : la revue juridique des entreprises de santé, N° 45, 2012, p. 159

Cyril Clément, « CHRONIQUE DE LEGISLATION ET DE JURISPRUDENCE », European Medical Biology Information, 2012, p. 34

Cyril Clément, « CONTENTIEUX ET CONCURRENCE DES PRODUITS DE SANTE », Les Petites Affiches, N° 203, 2011, p. 11

Cyril Clément, « A PROPOS DE QUELQUES MYTHES JURIDIQUES PROPRES AU DROIT MEDICAL ET AU DROIT DE LA SANTE », BJPH, N° 134, 2011, pp. 1-4

Cyril Clément, « LA DERNIERE MODIFICATION DU GCS », La Gazette de l'hôpital, N° 95, 2011, p. 4

Cyril Clément et Valérie Delpiano, « Santé, environnement », Revue générale de droit médical, N° 40, 2011, pp. 317-333

Cyril Clément et Valérie Delpiano, « Santé, environnement », Revue générale de droit médical, N° 39, 2011, pp. 235-252

Cyril Clément, « Le directeur général de l'ARS, nouvelle autorité de police administrative des laboratoires de biologie médicale », Revue générale de droit médical, N° 38, 2011, pp. 157-168

Cyril Clément, Valérie Delpiano et Véronique Lesson, « Santé, environnement », Revue générale de droit médical, N° 38, 2011, pp. 429-449

Cyril Clément et Guy Le Gall, « RESPONSABILITE MEDICO-LEGALE DE L'INTERNE », Réanimation, N° 6, 2011, p. 530

Cyril Clément, « CHRONIQUE DE LEGISLATION ET DE JURISPRUDENCE », European Medical Biology Information, 2011, p. 41

Cyril Clément, « CHRONIQUE DE LEGISLATION ET DE JURISPRUDENCE », European Medical Biology Information, 2011, p. 46

Cyril Clément, « CHRONIQUE DE LEGISLATION ET DE JURISPRUDENCE », European Medical Biology Information, 2011, p. 50

Cyril Clément, « LE DROIT A LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS PUBLICS », La Gazette de l'hôpital, 2011, p. 11

Cyril Clément, « La collecte de déchets d'activités de soins à risques infectieux par les laboratoires de biologie médicale? », European Medical Biology Information, 2011, p. 5

Cyril Clément, « La communauté hospitalière de territoire, un nouvel outil juridique de coopération pour et entre les établissements publics de santé », Revue générale de droit médical, 2011, pp. 199-214

Cyril Clément, « La sanction d'interdiction d'exercer la pharmacie à l'encontre d'une SEL exploitant un LBM implique-telle la cessation d'activité de la SEL et la fermeture du LBM? », European Medical Biology Information, 2011, p. 44

Cyril Clément, « Responsabilité administrative, contentieux, concurrence", in Chronique Produits de santé », Les Petites Affiches, 2011, p. 11

Cyril Clément, « RETRAIT D'AUTORISATION SANITAIRE ET IDEOLOGIE », Bulletin Juridique du praticien hospitalier, N° 131, 2010, p. 12

Cyril Clément, « LA COMMUNAUTE HOSPITALIERE DE TERRITOIRE, UN NOUVEL OUTIL JURIDIQUE DE COOPERATION POUR ET ENTRE LES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE », Le Bulletin juridique du praticien hospitalier, N° 129, 2010, p. 1

Cyril Clément, « LES EHPAD DISPOSENT-ILS DE LIBRE TARIFICATION EN MATIERE D'HEBERGEMENT ? », La Gazette de l'hôpital, N° 87, 2010, p. 15

Cyril Clément, « CONTENTIEUX HOSPITALIER : LES ZRR, SUITE DU FEUILLETON JUDICIAIRE », La Gazette de l'hôpital, N° 86, 2010, p. 15

Cyril Clément, « L'HOPITAL, UN ETABLISSEMENT PUBLIC ENCORE AUTONOME ? », La Gazette de l'hôpital, N° 85, 2010, p. 10

Cyril Clément, « HOPITAL ET SERVICE PUBLIC HOSPITALIER : LA SEPARATION D'UN COUPLE », La Gazette de l'hôpital, N° 84, 2010, p. 11

Cyril Clément et Valérie Delpiano, « Santé, environnement », Revue générale de droit médical, N° 37, 2010, pp. 403-421

Cyril Clément et Valérie Delpiano, « Santé, environnement », Revue générale de droit médical, N° 36, 2010, pp. 365-379

Cyril Clément et Valérie Delpiano, « Santé, environnement », Revue générale de droit médical, N° 35, 2010, pp. 243-258

Cyril Clément et Valérie Delpiano, « Santé, environnement », Revue générale de droit médical, N° 34, 2010, pp. 281-295

Cyril Clément, « CHRONIQUE DE LEGISLATION ET DE JURISPRUDENCE », European Medical Biology Information, 2010, p. 33

Cyril Clément, « CHRONIQUE DE LEGISLATION ET DE JURISPRUDENCE », European Medical Biology Information, 2010, p. 40

Cyril Clément et Jean-Marie Clément, « Chroniques et contentieux hospitalier », Les Etudes Hospitalières, 2010, pp. 1-128

Cyril Clément, « Responsabilité administrative, contentieux, concurrence", in Chronique Produits de santé », Les Petites Affiches, 2010, p. 12,13

Cyril Clément, « LE JUGE DES REFERES AU SECOURS DU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER », La Gazette de l'hôpital, N° 83, 2009, p. 15

Cyril Clément, « LES ZONES DE REVITALISATION RURALE », La Gazette de l'hôpital, N° 81, 2009, p. 8

Cyril Clément et Valérie Delpiano, « Santé, environnement », Revue générale de droit médical, N° 33, 2009, pp. 367-382

Cyril Clément et Valérie Delpiano, « Santé, environnement », Revue générale de droit médical, N° 32, 2009, pp. 309-323

Cyril Clément et Valérie Delpiano, « Santé, environnement », Revue générale de droit médical, N° 31, 2009, pp. 285-299

Cyril Clément et Valérie Delpiano, « Santé, environnement », Revue générale de droit médical, N° 30, 2009, pp. 287--296

Cyril Clément, « Responsabilité administrative, contentieux, concurrence", in Chronique Produits de santé », Les Petites Affiches, 2009, p. 6, 7, 8

Cyril Clément, « LE PH A-T-IL DROIT A LA PROTECTION FONCTIONNELLE », Bulletin Juridique du praticien hospitalier, N° 108, 2008, p. 16

Cyril Clément, « ASTREINTE ET INJONCTION », La Gazette de l'hôpital, N° 77, 2008, p. non sécifiée

Cyril Clément et Jean-Marie Clément, « LE REFERE LIBERTE FONDAMENTALE (notions synthétiques) », La Gazette de l'hôpital, N° 77, 2008, pp. 1-130

Cyril Clément, « LA DEMANDE PREALABLE », La Gazette de l'hôpital, N° 75, 2008, p. non sécifiée

Cyril Clément, « LE RECOURS POUR EXCES DE POUVOIR », LE RECOURS POUR EXCES DE POUVOIR, N° 75, 2008, p. non sécifiée

Cyril Clément, « LE DROIT A MOURIR ? », La Gazette de l'hôpital, N° 74, 2008, p. non sécifiée

Cyril Clément et Valérie Delpiano, « Santé, environnement », Revue générale de droit médical, N° 29, 2008, pp. 237-255

Cyril Clément et Valérie Delpiano, « Santé, environnement », Revue générale de droit médical, N° 28, 2008, pp. 281-295

Cyril Clément et Valérie Delpiano, « Santé, environnement », Revue générale de droit médical, N° 27, 2008, pp. 297-314

Cyril Clément et Valérie Delpiano, « Santé, environnement », Revue générale de droit médical, N° 26, 2008, pp. 215-226

Cyril Clément, « LE REFERE SUSPENSION (notions synthétiques) », La Gazette de l'hôpital, 2008, p. non sécifiée

Cyril Clément, « Responsabilité administrative, contentieux, concurrence", in Chronique Produits de santé », Les Petites Affiches, 2008, p. 12,13,14

Cyril Clément, « LA FAUTE CARACTERISEE D'UN MEDECIN ANESTHESISTE-REANIMATEUR », Bulletin Juridique du praticien hospitalier, N° 102, 2007, p. 18

Cyril Clément, « FAUTE DETACHABLE DES FONCTIONS DE L'INTERNE », Bulletin Juridique du praticien hospitalier, N° 101, 2007, p. 19

Cyril Clément, « LA COMMUNICATION AUX AYANTS DROIT DU DOSSIER MEDICAL D'UN PATIENT DECEDE », Bulletin Juridique du praticien hospitalier, N° 94, 2007, p. 8

Cyril Clément, « NOUVEAU STATUT DES PRATICIENS HOSPITALIERS : SUSPENSION D'ACTIVITES ET POUVOIRS DU CHEF D'ETABLISSEMENT », La Gazette de l'hôpital, N° 67, 2007, p. 13

Cyril Clément, « QUELLE POLICE DU DIRECTEUR D'HOPITAL ? », La Gazette de l'hôpital, N° 67, 2007, p. 3

Cyril Clément et Valérie Delpiano, « Santé, environnement », Revue générale de droit médical, N° 25, 2007, pp. 267-277

Cyril Clément, « FAUTE CARACTERISEE D'UN ENDOCRINOLOGUE », Culture Droit, 2007, p. 6

Cyril Clément, « QUEL DROIT POUR LES RECHERCHES SUR LES CELLULES SOUCHES EMBRYONNAIRES ? », Culture Droit, 2007, p. 27

Cyril Clément, « Responsabilité administrative, contentieux, concurrence", in Chronique Produits de santé », Les Petites Affiches, 2007, p. 4

Cyril Clément, « Le licenciement non disciplinaire en fin de stage : un droit évolutif ? », AJFP. Actualité juridique. Fonctions publiques, N° 4, 2004, p. 217

Cyril Clément, « La responsabilité sans faute de l'hôpital pour un acte médical non thérapeutique », Revue de droit sanitaire et social, N° 3, 1998, p. 519


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