Cyril Clément, Léa Duwime, Isabelle Filippi, Le mémento de droit hospitalier, LEH édition et LEH édition, 2023, Ouvrages généraux
Cyril Clément, Léa Duwime, Isabelle Filippi, Le mémento de droit hospitalier, LEH éditions, 2022, Les ouvrages généraux, 424 p.
En une décennie, le droit hospitalier a connu des bouleversements majeurs : trois grandes lois depuis celle du 21 juillet 2009, en passant par la loi du 26 janvier 2016 replaçant l'usager au centre du dispositif tout en rénovant la gouvernance des établissements et en renforçant le rôle des ARS. Enfin, celle du 26 juillet 2019 est une loi d'organisation et de transformation du système de santé, mais réforme aussi le champ des études médicales, rénove les statuts des personnels médicaux et crée le statut de docteur junior. La connaissance du droit hospitalier repose sur son environnement, le fonctionnement institutionnel des établissements, mais également sur son fonctionnement opérationnel. Ainsi, la loi du 6 août 2019 aborde le versant "fonction publique", en introduisant la rupture conventionnelle, en renforçant le champ contractuel, ou encore en révisant le déroulement des carrières. Cet ensemble législatif tente de rendre l'hôpital plus attractif, pour attirer des vocations. Cependant, l'impact de la crise sanitaire souligne la fragilité du système de santé, amenant les gouvernants à débloquer massivement des fonds, et l'hôpital, armé de ses professionnels dévoués à l'intérêt général, résiste vaille que vaille. C'est dans ce contexte que s'est construit ce nouveau Mémento organisé en treize chapitres, qui, dans le droit-fil du précédent créé de manière didactique par M. Jean-Marie Clément, se veut aussi synthétique que précis pour les hospitaliers et les candidats aux concours de santé.
Cyril Clément, Jean-Marie Barbot, Marie-Gabrielle Vaissière-Bonnet, Guide pratique de la nouvelle fonction publique hospitalière: les points clés de la loi du 6 août 2019, 2e éd., LEH Édition, 2021, Décideur Santé, 222 p.
La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 constitue la réforme la plus importante du statut des fonctionnaires depuis la création, en 1983, d'un statut général et de ses trois versants (État, territorial, hospitalier). Dans l'objectif de "refonder le contrat social avec les agents publics", de profonds changements sont ainsi apportés à des aspects essentiels de la gestion des agents publics, et donc de ceux relevant de la fonction publique hospitalière : gestion collective et individuelle, dialogue social, égalité professionnelle... Créatrice de nouveaux outils managériaux et porteuse de nouveaux droits, cette loi est mise en oeuvre dans un contexte de profonde mutation de l'hôpital public, dont les professionnels ont été profondément marqués par la crise sanitaire qui a débuté au printemps 2020. Les accords de Ségur de juillet 2020, outre les mesures de revalorisation salariale, ont ainsi complété certaines dispositions de la loi du 6 août 2019. La deuxième édition de cet ouvrage prend en compte les ordonnances et les textes réglementaires publiés. Certaines rubriques ont été mises à jour (dialogue social, protection sociale, rapport social unique ...), d'autres ont été enrichies au regard de nouvelles dispositions concernant notamment les lignes directrices de gestion ou l'entretien professionnel
Cyril Clément, Jean-Marie Barbot, Marie-Gabrielle Vaissière-Bonnet, Guide pratique de la nouvelle fonction publique hospitalière: les points clés de la loi du 6 août 2019, LEH Édition, 2020, Décideur santé, 246 p.
"La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 constitue la réforme la plus importante du statut des fonctionnaires depuis la création, en 1983, d'un statut général et de ses trois versants (Etat, territorial, hospitalier). Dans l'objectif de "refonder le contrat social avec les agents publics", de profonds changements sont ainsi apportés à des aspects essentiels de la gestion des agents publics, et donc de ceux relevant de la fonction publique hospitalière : gestion collective et individuelle, dialogue social, égalité professionnelle... Créatrice de nouveaux outils managériaux et porteuse de nouveaux droits, cette loi est mise en oeuvre dans un contexte de profonde mutation de l'hôpital public, accentuée par la crise sanitaire du printemps 2020. Elle peut ainsi, au-delà des questions statutaires, représenter pour les responsables hospitaliers une opportunité de rénover la gestion et le management des ressources humaines pour les adapter aux enjeux actuels de l'hôpital et de sa place dans le système de santé et, plus généralement, dans la société."
Cyril Clément, Véronique Lesson, La procédure disciplinaire des agents hospitaliers: questions-réponses, modèles de procédure, 2e éd., LEH édition, 2020, Pratiques professionnelles
Cyril Clément, Le dossier du patient, 2e éd., LEH édition, 2019, Essentiel (en ligne)
Cyril Clément, Le dossier du patient, 2e éd., LEH Éditions, 2018, Essentiel, 110 p.
Le dossier du patient, dénommé "dossier médical" dans les textes actuellement en vigueur, est un outil indispensable pour tout professionnel de santé, mais aussi pour le patient. D'un côté, il assure une fonction probatoire pour l'un en ce qu'il sera possible de vérifier si le praticien a accompli les actes et soins requis ; de l'autre, le dossier médical est une mémoire formelle de l'état de santé du patient. Toutefois, compte tenu des nombreux documents devant y figurer, le dossier du patient peut être source de difficultés quotidiennes. Quels sont les documents obligatoires ? Lesquels le professionnel de santé peut-il communiquer à ses collègues ? Que communiquer au patient ou à ses ayants droit ? L'envoi d'un document médical par télécopie est-il une pratique légale ? Quel est le délai de conservation des informations médicales ? Autant de question pour lesquelles des réponses sont proposées. D'une manière générale, cet ouvrage, agrémenté de nombreux exemples, a pour objet d'informer tous les établissementss et professionnels de santé confrontés à la gestion du dossier médical.
Cyril Clément, Véronique Lesson, La procédure disciplinaire des agents hospitaliers: questions-réponses, modèles de procédure, 2e éd., LEH éditions, 2017, Pratiques professionnelles, 81 p.
Cyril Clément, La communauté hospitalière de territoire (CHT), mode d'emploi: constitution et fonctionnement, Les Etudes hospitalières, 2013, Pratiques professionnelles (en ligne)
Cyril Clément, La communauté hospitalière de territoire (CHT), mode d'emploi: constitution et fonctionnement, Les Études Hospitalières Éditions, 2012, Pratiques professionnelles, 67 p.
Cyril Clément, Jean-Marie Clément, Chroniques de contentieux hospitalier: notions pratiques de contentieux hospitalier, chroniques de jurisprudence hospitalière, Les Etudes hospitalières, 2011, Pratiques professionnelles (en ligne)
Cyril Clément, Le dossier du patient, Les Etudes hospitalières, 2011, Essentiel (en ligne)
Cyril Clément, Le contrat d'activité libérale des praticiens hospitaliers, Les Etudes hospitalières, 2011, Essentiel (en ligne)
Cyril Clément, Jean-Marie Clément, Mémento de droit hospitalier, 14e éd., Berger-Levrault, 2011, Les Indispensables, 420 p.
Cyril Clément, Jean-Marie Clément, Chroniques de contentieux hospitalier: notions pratiques de contentieux hospitalier, chroniques de jurisprudence hospitalière, les Études hospitalières, 2010, Pratiques professionnelles, 128 p.
Cyril Clément, La responsabilité du fait de la mission de soins des établissements publics et privés de santé, les Études hospitalières, 2010, Collection Thèses (Les Études hospitalières)
Cyril Clément, Le contrat d'activité libérale des praticiens hospitaliers, les Études hospitalières, 2008, Essentiel, 63 p.
Cyril Clément, Le dossier du patient, les Études hospitalières, 2008, Essentiel, 100 p.
Cyril Clément, Jean-Marie Clément, Cours de droit hospitalier, 3e éd., les Études hospitalières, 2004, 293 p.
Cyril Clément, La responsabilité du fait de la mission de soins des établissements publics et privés de santé, les Études hospitalières, 2001, Collection Thèses, 515 p.
Cyril Clément, Jean-Marie Clément, Cours de droit hospitalier, les Études hospitalières, 2000, 280 p.
Cyril Clément, Christian Huglo, Le droit des déchets hospitaliers, les Études hospitalières, 1999, 233 p.
Cyril Clément, Les aspects juridiques de la prise en charge de la douleur en médecine générale, Laboratoires Rhône-Poulenc, 1999, Guide juridique, 30 p.
Cyril Clément, Jean-Marie Clément, Les principales décisions de la jurisprudence hospitalière, Berger-Levrault, 1995, Documents santé, 269 p.
Cyril Clément, L'évolution de la responsabilité médicale de l'hôpital public: les grands arrêts de la jurisprudence, les Etudes hospitalières, 1995, 183 p.