Philippine Lohéac-Derboulle

Maître de conférences
Droit public.
Faculté de droit, d'économie et de gestion

Centre Jean Bodin (Recherche Juridique et Politique)
Responsable de la formation :
  • THESE

    Le tiers en droit de la responsabilité administrative., soutenue en 2012 à Tours sous la direction de Nathalie Albert     

  • Philippine Lohéac-Derboulle, « Le handicap saisi par le droit de la responsabilité administrative », Mélanges en l’honneur du professeur Hervé Rihal, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2021, pp. 439 

    Philippine Lohéac-Derboulle, Gilles Guiheux, « Le champ d'application de la responsabilité administrative (mise à jour 2020) », Lamy Droit de la responsabilité, 2020 

    Philippine Lohéac-Derboulle, Gilles Guiheux, « Les fondements du régime de la responsabilité administrative (mise à jour 2020) », Lamy Droit de la responsabilité, 2020 

    Philippine Lohéac-Derboulle, Christophe Quézel-Ambrunaz, Cristina Corgas, Nathalie Albert, Fabrice Leduc [et alii], « La cause étrangère totalement exonératoire », in Nathalie Albert-Moretti, Fabrice Leduc, Olivia Sabard (dir.), Droits privé et public de la responsabilité extracontractuelle ; étude comparée, LexisNexis, 2017, pp. 143-154 

  • Philippine Lohéac-Derboulle, « Halte aux propos racistes et discriminatoires de policiers sur WhatsApp », Actualité juridique Droit administratif, 2024, n°14, p. 798   

    Philippine Lohéac-Derboulle, « Du nouveau dans le contentieux indemnitaire lié à la Covid-19 », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2023, n°6, p. 1050   

    Philippine Lohéac-Derboulle, « Lien de causalité en matière de vaccination obligatoire », Actualité juridique Droit administratif, 2023, n°27, p. 1460   

    Philippine Lohéac-Derboulle, « Handicaps, accès à l’enseignement et responsabilité de l’administration », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2023, n°1, pp. 14-22   

    Philippine Lohéac-Derboulle, « Nouvelles précisions sur le recours subrogatoire de l’assureur », Dalloz Actualité, 2023 

    Philippine Lohéac-Derboulle, « Utiles précisions sur la responsabilité du fait du défaut de scolarisation des enfants handicapés », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, n°6, p. 1139   

    Philippine Lohéac-Derboulle, « Utiles précisions sur la responsabilité du fait du défaut de scolarisation des enfants handicapés »: Note sous CE, 19 juill. 2022, n° 428311, RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2022, n°6, p. 1139 

    Philippine Lohéac-Derboulle, « Souffrance au travail dans la fonction publique », Actualité juridique Droit administratif, 2022, n°34, p. 1969   

    Philippine Lohéac-Derboulle, « Souffrance au travail dans la fonction publique : l’émergence confirmée d’un contentieux relatif à la protection des agents publics », Actualité juridique Droit administratif, 2022, n°34, p. 1969 

    Philippine Lohéac-Derboulle, « Condamnation inédite de l'Etat du fait d'un tir de LBD », Actualité juridique Droit administratif, 2021, n°12, p. 690   

    Philippine Lohéac-Derboulle, « Conséquences indemnitaires de la suspension d'agrément d'une assistante familiale », Actualité juridique Droit administratif, 2020, n°18, p. 1020   

    Philippine Lohéac-Derboulle, Gilles Guiheux, « Les fondements du régime de la responsabilité administrative (refonte mai 2016) », Lamy Droit de la responsabilité, 2016, p. ?? 

    Philippine Lohéac-Derboulle, Gilles Guiheux, « Le champ d'application de la responsabilité administrative (refonte mai 2016) », Lamy Droit de la responsabilité, 2016, p. ?? 

    Philippine Lohéac-Derboulle, « Taxe-trottoir : circulez, il n’y a rien à percevoir », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2014, n°3034 

    Philippine Lohéac-Derboulle, « La France, pays des droits de l’Homme… même ceux des Roms ? », La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2014, n°24 

    Philippine Lohéac-Derboulle, « Les redevances domaniales depuis l'adoption du code général de la propriété des personnes publiques, une obscure clarté », Revue française de droit administratif, 2014, n°06, p. 1143   

    Philippine Lohéac-Derboulle, « La dation en paiement de l’impôt, 45 ans et (presque) pas une ride », G&FP - Gestion & finances publiques : la revue, 2014, n°12, pp. 28-33 

    Philippine Lohéac-Derboulle, « Constitutionnalité de l'interdiction du prélèvement des cellules du sang de cordon dans un but égoïste », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2012, n°05, p. 851   

  • Philippine Lohéac-Derboulle, « L’intérêt supérieur de l’enfant et les modes d’accueil », Gouvernance et mode d’accueil : entre enjeux globaux et intérêt de l’enfant, Angers, le 17 novembre 2022 

    Philippine Lohéac-Derboulle, « Handicap, accès à l’enseignement et responsabilité de l’administration », Handicaps, accessibilité et responsabilité, Angers, le 02 décembre 2021  

    Organisé dans le cadre du projet HandiDroit (« Handicap, Droit et responsabilité : Le droit de la responsabilité des personnes publiques à l’épreuve du handicap »), sous la responsabilité de Philippine Lohéac-Derboulle, MCF en droit public

    Philippine Lohéac-Derboulle, « Les responsabilités découlant de l’exposition de l’enfant à naître à certains médicaments », Handicap, naissance et responsabilité, Angers, le 20 avril 2021  

    Organisée par le Centre Jean Bodin, Université d’Angers

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